Présentations 2017

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Présentations de Michael Binder, président et premier dirigeant de la CCSN

4 octobre 2017

Présentation par le président Michael Binder à l’Université d’Ottawa

Le 4 octobre 2017, Michael Binder, président de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN), a donné une présentation à l’atelier pour le projet Énergie positive, à l’Université d’Ottawa. La présentation, intitulée « Il faut un cadre de réglementation unique pour le nucléaire! », porte sur le rôle réglementaire de la CCSN et les pratiques exemplaires fondées sur des lignes directrices internationales, les défis uniques de la réglementation du secteur nucléaire et le besoin de mobiliser les Canadiens.

9 mars 2017

Présentation par Michael Binder, président de la CCSN, au Conseil de la production de l'Association canadienne de l'électricité

Le 9 mars 2017, Michael Binder a donné une présentation au Conseil de la production de l'Association canadienne de l'électricité à Gatineau (Québec). Il a parlé des priorités clés de la CCSN et du rôle de l'organisme en tant qu'autorité responsable en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (2012).

22 février 2017

Présentation de Michael Binder, président de la CCSN, à la Canadian Association of Nuclear Host Communities

Le 22 février 2017, Michael Binder, président de la CCSN, a donné une présentation à la Canadian Association of Nuclear Host Communities dans le cadre de sa réunion générale annuelle, à Ottawa (Ontario). Il a donné un aperçu des responsabilités réglementaires de la CCSN, fait le point sur les centrales nucléaires, les projets d'extraction uranifère au Canada et la gestion des déchets. Il a aussi parlé de la préparation aux situations d'urgence et des relations externes de l'organisation.

Présentations de la haute direction de la CCSN

10 octobre 2017

Allocution de Jason Cameron à l’intention des Laboratoires Nucléaires Canadiens

Le mardi 10 octobre 2017, Jason Cameron, vice-président et chef des communications, Direction générale des affaires réglementaires, a parlé des petits réacteurs modulaires (PRM) à un atelier des Laboratoires Nucléaires Canadiens. Il a donné un aperçu de la réponse de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) à l’intérêt marqué que suscitent les PRM.

10 octobre 2017

Présentation de Peter Elder à l’atelier DECOVALEX-2019

Le 10 octobre 2017, Peter Elder, vice-président et conseiller scientifique principal, Direction générale du soutien technique, a donné une présentation lors de l’atelier DECOVALEX-2019, à Kingston (Ontario). La présentation, intitulée « Recherche réglementaire de la CCSN sur le stockage en formations géologiques », donne un aperçu du point de vue de l’organisation sur l’objectif du projet de recherche international DECOVALEX pour développer, valider et comparer des modèles mathématiques du rendement des joints et de la roche hôte pour le stockage géologique des déchets radioactifs.

4 octobre 2017

Présentation de Lisa Thiele, avocate générale principale de la CCSN, au Nuclear Law Institute

Le 4 octobre 2017, Lisa Thiele, avocate générale principale, a donné une présentation au Nuclear Law Institute, à Baden (Autriche). La présentation était intitulée « Réglementer l’extraction et la production d’uranium : un volet de la loi nationale sur la réglementation nucléaire ».

Le 21 septembre 2017

Présentation de Ramzi Jammal à la Réunion des cadres supérieurs des organismes de réglementation

Le 21 septembre 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN), a donné une présentation à la Réunion des cadres supérieurs des organismes de réglementation, en marge de la 61e conférence générale de l’Agence internationale de l’énergie atomique, à Vienne (Autriche). La présentation, intitulée « Leadership et culture de sûreté », décrit la culture de sûreté à la CCSN et à l’échelle internationale.

19 septembre 2017

Présentation par Ramzi Jammal à la 41e réunion de l’Association internationale des organismes de réglementation nucléaire

Le 19 septembre 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné une présentation à la 41e réunion de l’Association internationale des organismes de réglementation nucléaire, qui s’est déroulée en marge de la 61e Conférence générale de l’Agence internationale de l’énergie atomique, à Vienne (Autriche). La présentation, intitulée « Préparation en vue de la réglementation des petits réacteurs modulaires », a porté sur la stratégie de la CCSN concernant la réglementation des petits réacteurs modulaires (PRM) au Canada.

18 septembre 2017

Présentation de Peter Elder à la 2e conférence internationale de la SNC sur la protection-incendie et la préparation aux situations d’urgence dans l’industrie nucléaire

Le 18 septembre 2017, Peter Elder, vice-président et conseiller scientifique principal, Direction générale du soutien technique, a donné une présentation dans le cadre de la 2e conférence internationale de la SNC sur la protection-incendie et la gestion des urgences dans l’industrie nucléaire, tenue à Toronto (Ontario). Sa présentation a porté sur l’approche réglementaire de la CCSN en matière de protection-incendie et de gestion des urgences dans les installations nucléaires au Canada.

18 septembre 2017

Présentation de Ramzi Jammal pour souligner le 20e anniversaire de l’adoption de la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs

Le 18 septembre 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné une présentation lors d’un événement soulignant le 20e anniversaire de l’adoption de la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs. L’événement s’est déroulé en marge de la 61e Conférence générale de l’Agence internationale de l’énergie atomique, à Vienne (Autriche). La présentation, intitulée « Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs : L’expérience du Canada », donne un aperçu de l’expérience canadienne depuis la ratification de la Convention commune en juin 2001.

30 août 2017

Présentation de Ramzi Jammal à la Société Nucléaire Canadienne (section du Nouveau-Brunswick)

Le 30 août 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné une présentation à la Société Nucléaire Canadienne (section du Nouveau-Brunswick). La présentation, intitulée « Répercussions permanentes de Fukushima sur l’industrie nucléaire mondiale – Point de vue de l’organisme de réglementation canadien » décrit en détail comment les effets du séisme et du tsunami au Japon en mars 2011 ont entraîné la réorientation de la réglementation de la prévention des accidents à la prévention et l’atténuation des accidents.

28 août 2017

Présentation de Ramzi Jammal dans le cadre de la mission commerciale du Nuclear Infrastructure Council des États-Unis au Canada

Le 28 août 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné une présentation dans le cadre de la mission commerciale du Nuclear Infrastructure Council (NIC) des États-Unis au Canada, à Ottawa (Ontario). Intitulée « Préparation en vue de la réglementation des petits réacteurs modulaires », la présentation s’adressait à des membres du NIC des États-Unis, de RNCan et de l’ANC. Elle a notamment porté sur le cadre de réglementation actuel de la CCSN, des stratégies pour se préparer du point de vue réglementaire et les examens de la conception de fournisseurs.

28 août 2017

Présentation de Jason Cameron dans le cadre de la mission commerciale du Nuclear Infrastructure Council des États-Unis au Canada

Le 28 août 2017, Jason Cameron, vice-président et chef des communications de la Direction générale des affaires réglementaires, a donné une présentation dans le cadre de la mission commerciale du Nuclear Infrastructure Council (NIC) des États-Unis au Canada, à Ottawa (Ontario). La présentation s’adressait à des membres du NIC des États-Unis, de RNCan et de l’ANC, et a notamment traité de la réglementation nucléaire au Canada, des titulaires de permis de la CCSN et des installations, et de la réforme de la réglementation.

22 août 2017

Présentation de Lisa Thiele, avocate-générale principale de la CCSN, à l’École internationale de droit nucléaire

Le 22 août 2017, Lisa Thiele, avocate-générale principale de la CCSN, a donné une présentation à l’École internationale de droit nucléaire, à Montpellier, en France. Sa présentation était intitulée « Règlementation de l’uranium : Extraction, transport, commerce et contrôle ».

10 août 2017

Présentation donnée par Ramzi Jammal à l’atelier de l’Agence pour l’énergie nucléaire : Coopération multilatérale pour les examens réglementaires des petits réacteurs modulaires

Le 10 août 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné à Ottawa (Ontario) une présentation devant des représentants de la Nuclear Regulatory Commission des États-Unis, de l’Office for Nuclear Regulation du Royaume-Uni et de l’Agence pour l’énergie nucléaire. La présentation, intitulée « Préparation en vue de la réglementation des petits réacteurs modulaires », portait sur le cadre de réglementation actuel de la CCSN, les stratégies de préparation en matière de réglementation et les examens de la conception de fournisseur.

18 juillet 2017

Présentation de Ramzi Jammal à l’atelier à l’intention des agents de la Convention commune

Le 18 juillet 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations, a fait part de son expérience à titre de président de la 7e réunion d’examen de la Convention sur la sûreté nucléaire lors d’une présentation aux agents de la 6e réunion d’examen sur la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs. Il a notamment parlé du travail effectué pour accroître la participation à la 7e réunion d’examen et de ses efforts visant à améliorer l’ouverture et la transparence du processus d’examen. Il a également parlé de l’introduction de la notion de « domaines de bonne performance », qui a servi pour la première fois dans le cadre de la 7e réunion d’examen.

13 juillet 2017

Présentation par Lisa Thiele, avocate-générale principale de la CCSN, à l’Institut d’été 2017 de la World Nuclear University

Le 13 juillet 2017, Lisa Thiele, avocate-générale principale de la CCSN, a donné une présentation à l’Institut d’été 2017 de la World Nuclear University, tenu à Uppsala (Suède). Son exposé, intitulé « Introduction au droit nucléaire », a porté sur les éléments et les principes de base du droit nucléaire national et international, sur le rôle des organismes de réglementation et sur l’approche réglementaire de la CCSN.

17 juin 2017

Présentation de Jason Cameron à la visite d’étude à Calgary organisée dans le cadre du programme Votre avenir énergétique

Le 17 juin 2017, Jason Cameron, vice-président et chef des communications de la Direction générale des affaires réglementaires, a participé à un groupe de discussion et a donné une présentation à la visite d’étude à Calgary (Alberta) organisée dans le cadre du programme Votre avenir énergétique. Ce programme national d’engagement politique et de développement de leadership mis en place par le Forum des politiques publiques en partenariat avec Action Canada se penche sur la réglementation de l’énergie au Canada. La présentation donnait un aperçu de la CCSN, expliquait ce qui en fait un organisme de réglementation unique en son genre au Canada et décrivait les défis propres à la réglementation nucléaire.

5 juin 2017

Présentation par Jason Cameron à la conférence annuelle de la Société Nucléaire Canadienne

Le 5 juin 2017, Jason Cameron, vice-président et chef des communications de la CCSN, a donné une présentation au nom de Ramzi Jammal à la 37e conférence annuelle de la Société Nucléaire Canadienne qui s'est déroulée à Niagara Falls (Ontario). La présentation, intitulée « Approche du Canada concernant l'interface sûreté-sécurité », a porté sur l'importance qu'accorde le Canada à cette interface tout en reconnaissant les avantages sociétaux découlant de l'utilisation sûre et sécuritaire des sources scellées. M. Cameron décrit aussi les bonnes pratiques relevées par l'Agence internationale de l'énergie atomique lors d'une récente mission du Service consultatif international sur la protection physique.

30 mai 2017

Présentation de Lisa Thiele, avocate générale principale de la CCSN, au symposium du Conseil des tribunaux administratifs canadiens

Le 30 mai 2017, Lisa Thiele, avocate générale principale de la CCSN, a participé à un groupe de discussion dans le cadre du symposium annuel du Conseil des tribunaux administratifs canadiens tenu à Vancouver (C.-B.). Le thème de cette table ronde était « Promouvoir la neutralité du tribunal dans un modèle intégré de réglementation », et les participants ont traité de l’importance de la neutralité dans les processus décisionnels réglementaires.

18 mai 2017

Présentation par Ramzi Jammal à l'International Nuclear Regulators

Le 18 mai 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations, a donné une présentation à l'International Nuclear Regulators Association (INRA) à Chicago (Illinois). Il a fait le point sur divers sujets, y compris les récentes activités d'autorisation et de réglementation de la CCSN et celles à venir, la gestion à long terme des déchets et les examens et les décisions du gouvernement.

17 mai 2017

Présentation par Ramzi Jammal à la 40e réunion de l'International Nuclear Regulators Association

Le 17 mai 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné une présentation à la 40e réunion de l'International Nuclear Regulators Association à Chicago (Illinois), à titre de président de la 7e réunion d'examen de la Convention sur la sûreté nucléaire. La présentation, intitulée « Convention sur la sûreté nucléaire : Résultats de la 7e réunion d'examen », a porté sur les principaux résultats et les grands succès de la récente réunion d'examen, y compris les réalisations et les améliorations importantes depuis les réunions d'examen précédentes, notamment une participation et une transparence accrues. M. Jammal a également décrit le travail à accomplir avant la prochaine réunion d'examen en 2020.

15 mai 2017

Présentation de Jason Cameron, vice-président des Affaires réglementaires et chef des communications, à la Conférence sur la gouvernance de la sécurité en Asie centrale

Le 15 mai 2017, Jason Cameron, vice-président des Affaires réglementaires et chef des communications, a donné une présentation à la Conférence sur la gouvernance de la sécurité en Asie centrale organisée par le Centre pour l'innovation en gouvernance internationale, à Ottawa (Ontario). Il a mis l'accent sur le transport et les déchets, la coopération internationale et la sécurité nucléaire au Canada.

25 avril 2017

Présentation de Lisa Thiele, avocate-générale principale de la CCSN, à la réunion du groupe de travail sur le droit de la World Nuclear Association

Le 25 avril 2017, Lisa Thiele, avocate-générale principale, a donné une présentation à la réunion du groupe de travail sur le droit de la World Nuclear Association, à Toronto (Ontario). La présentation, intitulée « Questions d'actualité en droit nucléaire d'un point de vue réglementaire », examinait des nouveautés récentes en droit au Canada et des questions d'actualité en droit, comme la mise en œuvre des principes de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones au Canada, la responsabilisation mondiale à l'égard de la sûreté nucléaire et la préparation aux nouvelles technologies.

15 mars 2017

Présentation de Jason Cameron à la Conférence sur l'information réglementaire de la NRC des États-Unis

Le 15 mars 2017, Jason Cameron, vice-président et chef des communications, Direction générale des affaires réglementaires, a participé à la Conférence sur l'information réglementaire tenue à North Bethesda, au Maryland (États-Unis). Sa présentation a porté sur la mobilisation du public ainsi que sur l'évolution de la présence numérique de la CCSN et l'engagement de cette dernière envers la transparence et la divulgation proactive.

7 février 2017

Discours d'ouverture prononcé par Terry Jamieson devant le Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Le 7 février 2017, Terry Jamieson, vice-président de la Direction générale du soutien technique, a pris la parole devant le Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique, à Ottawa (Ontario). Il a donné un aperçu du mandat de la CCSN et de son rôle en vertu de la Loi sur la communication d'information ayant trait à la sécurité du Canada.

31 janvier 2017

Présentation de Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations, à l'Organization of Canadian Nuclear Industries

Le 31 janvier 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné une présentation à l'Organization of Canadian Nuclear Industries, à Oakville (Ontario). Intitulée « Répercussions permanentes de Fukushima sur l'industrie nucléaire mondiale – Point de vue de l'organisme de réglementation canadien », elle porte sur les améliorations à la sûreté apportées par le Canada, la préparation aux urgences et les leçons tirées après l'accident de Fukushima.

30 janvier 2017

Présentation par Jason Cameron à la conférence dans le cadre d'une discussion en groupe à la Réunion sur les principaux enjeux de nature réglementaire de CAMPUT

Le 30 janvier 2017, Jason Cameron, vice-président de la Direction générale des affaires réglementaires et chef des communications, a donné une présentation intitulée « Participation significative au processus de réglementation nucléaire » dans le cadre d'une discussion en groupe à la Réunion sur les principaux enjeux de nature réglementaire de CAMPUT tenue à Toronto (Ontario).

9 janvier 2017

Présentation de Terry Jamieson lors du Symposium international ALARA 2017 sur le Système d'information sur la radioexposition professionnelle

Le 9 janvier 2017, Terry Jamieson, vice-président de la Direction générale du soutien technique à la CCSN, a donné une présentation intitulée « Enjeux et défis liés à la radioprotection au Canada : Rapport de situation » lors du Symposium international ALARA 2017 sur le Système d'information sur la radioexposition professionnelle (ISOE) à Fort Lauderdale, aux États-Unis. Dans sa présentation, M. Jamieson a décrit l'état actuel des réacteurs nucléaires du Canada, résumé le processus de réglementation canadien pour les travaux de réfection et de prolongement de la durée de vie, donné quelques exemples de leçons tirées des remises à neuf antérieures dans le domaine de la réglementation et commenté la participation et le soutien du Canada au Réseau ISOE.

Présentations du personnel de la CCSN

10 août 2017

Présentation de Doug Miller sur l’utilisation de l’approche graduelle dans la réglementation

Le 10 août 2017, Doug Miller, conseiller technique principal, Direction de l’amélioration de la réglementation et de la gestion des projets majeurs, a donné une présentation à la Nuclear Regulatory Commission, l’Office for Nuclear Regulation et l’Agence pour l’énergie nucléaire à Ottawa (Ontario). La présentation, intitulée « Utilisation de l’approche graduelle dans la réglementation », a porté sur le point de vue de la CCSN sur l’application de l’approche graduelle à la réglementation des petits réacteurs modulaires.

2 août 2017

Présentation de Colin Moses à la 13e rencontre thématique internationale sur l’application nucléaire des accélérateurs

Le 2 août 2017, Colin Moses, directeur général de la Direction de la réglementation des substances nucléaires, a donné une présentation dans le cadre de la 13e rencontre thématique internationale sur l’application nucléaire des accélérateurs qui s’est tenue à Québec (Québec). Sa présentation, intitulée « Surveillance réglementaire des technologies en évolution rapide : Études de cas sur la réglementation des accélérateurs », a porté sur l’approche de la CCSN en matière de réglementation et la réglementation adaptable. M. Moses a conclu son exposé avec les points que les organismes de réglementation doivent prendre en considération.

23 juin 2017

Présentation par Denis Saumure, avocat principal à la CCSN, à la réunion générale annuelle de la Canadian Nuclear Law Organization

Le 23 juin 2017, Denis Saumure, avocat principal à la CCSN, a donné une présentation à la réunion générale annuelle de la Canadian Nuclear Law Organization, tenue à Toronto (Ontario). La présentation avait comme titre « Quelques nouveautés et questions d’actualité en droit nucléaire ».

21 juin 2017

Présentation par Jasmine Saric à la réunion du Comité du droit nucléaire de l’Agence pour l’énergie nucléaire

Le 21 juin 2017, Jasmine Saric, avocate à la CCSN, a donné une présentation à la réunion du Comité du droit nucléaire de l’Agence pour l’énergie nucléaire. La réunion s’est déroulée à Paris (France). Sa présentation s’intitulait « Ratification par le Canada de la Convention sur la réparation complémentaire des dommages nucléaires ».

20 juin 2017

Présentation par Jasmine Saric au Groupe de travail sur les aspects juridiques de la sûreté nucléaire de l’Agence pour l’énergie nucléaire

Le 20 juin 2017, Jasmine Saric, avocate à la CCSN, a donné une présentation au Groupe de travail sur les aspects juridiques de la sûreté nucléaire de l’Agence pour l’énergie nucléaire. La réunion s’est déroulée à Paris (France). Sa présentation s’intitulait « Mise à jour sur les aspects juridiques de la sûreté nucléaire – une perspective réglementaire ». 16 mars 2017

16 mars 2017

Présentation de Gerry Frappier à la Conférence sur l'information réglementaire de la NRC des États-Unis

Le 16 mars 2017, Gerry Frappier, directeur général de la Direction de la réglementation des centrales nucléaires de la CCSN, a participé à la Conférence sur l'information réglementaire tenue à North Bethesda, au Maryland (États-Unis). Dans sa présentation, M. Frappier a expliqué comment la CCSN applique la prise de décisions tenant compte du risque aux activités de surveillance réglementaire des centrales nucléaires du Canada.

7 mars 2017

Surveillance réglementaire des grands projets de déclassement aux termes du modèle canadien d'OGEE

Le 7 mars 2017, André Régimbald, conseiller stratégique à la Direction de la réglementation du cycle et des installations nucléaires, a donné une présentation dans le cadre d'une discussion d'experts au Symposium sur la gestion des déchets 2017 à Phoenix, Arizona (É.-U.). La présentation portait sur la surveillance réglementaire des grands projets de déclassement proposés par les Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) aux termes du modèle canadien d'organisme gouvernemental exploité par un entrepreneur (OGEE), et expliquait le cadre de réglementation, la capacité d'examen de la CCSN, l'atteinte des résultats et la mobilisation des parties intéressées liés à l'examen réglementaire de ces grands projets.

7 mars 2017

Présentation par Daniel Tello à l’atelier sur la récupération de la Nuclear Regulatory Commission

Le 7 mars 2017, Daniel Tello, agent principal des programmes de recherche de la Division de la recherche en réglementation et de l’évaluation, a donné une présentation avec Désiré Ndomba de la CCSN et Karen Huynh d’EACL à l’atelier sur la récupération de la Nuclear Regulatory Commission à Bethesda (Maryland). La présentation, intitulée « Évaluer les structures, les systèmes et les composants des installations nucléaires déclassées/en cours de déclassement au Canada », a porté sur les activités de recherche au Canada liées à la récupération des matériaux et des composants du déclassement de centrales nucléaires.

17 février 2017

Présentation par Daniel Tello au Groupe de pairs sur la sûreté nucléaire du Groupe des propriétaires de CANDU

Le 17 février 2017, Daniel Tello, agent principal des programmes de recherche de la Division de la recherche en réglementation et de l’évaluation, a donné une présentation au Groupe de pairs sur la sûreté nucléaire du Groupe des propriétaires de CANDU à Toronto (Ontario). Dans sa présentation, intitulée « Programme de recherche de la CCSN », il a donné un aperçu de la structure organisationnelle de la CCSN et parlé de la recherche en réglementation, des programmes de recherche et des objectifs de recherche de l’organisation.