Commission canadienne de sûreté nucléaire
La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) réglemente l’utilisation de l’énergie et des matières nucléaires au Canada afin de préserver la santé, la sûreté et la sécurité des personnes, et de protéger l’environnement.
Pleins feux sur
Relations avec les Autochtones
Consultation et mobilisation des Autochtones dans le cadre de notre processus de réglementation
Services and information
Réglementation, autorisation et conformité
Lois et règlements, autorisation et certification, et lignes directrices sur la conformité
Réacteurs nucléaires
Centrales nucléaires, installations de recherche, petits réacteurs modulaires et sites déclassés
Activités de la Commission
Séances prévues, documents, décisions, et renseignements sur la participation du public
Substances nucléaires
Réglementation sur la possession, l’utilisation, le transport et l’entreposage de matières nucléaires au Canada
Déchets
Réglementation des déchets nucléaires au Canada et surveillance des sites de gestion des déchets
Consultations sur la réglementation
Commenter les projets de réglementation nucléaire et les documents d’application de la réglementation
Uranium
Mines et usines de concentration d’uranium, et installations de traitement de l’uranium au Canada
Protection des personnes et de l’environnement
Évaluations environnementales et mesures de protection des installations nucléaires
Gestion des urgences et sécurité nucléaire
Plans et programmes de gestion des urgences et des situations inhabituelles
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En savoir plus : Nouvelles de la CCSN
En vedette
Consultation de la Première Nation de Kebaowek
Relancement des consultations sur l’installation de gestion des déchets près de la surface à la suite d’une décision de la Cour fédérale
Réglementation des petits réacteurs modulaires
La CCSN autorise et réglemente les petits réacteurs modulaires.
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