Historique du document REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSN
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Sommaire
Ce document fournit une liste de termes utilisés avec leurs définitions dans la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires, ses règlements d’application et ainsi que dans les documents d’application de la réglementation et d’autres publications de la CCSN, comme les rapports annuels et les documents d’orientation.
Il est fourni à titre de référence et pour information et sert de norme pour l’élaboration d’autres documents d’application de la réglementation et d’autres publications de la CCSN.
Les termes et définitions contenus dans les manuels de conditions de permis et tout autre document ayant force de loi ont préséance.
Le glossaire est un document évolutif qui sera mis à jour au besoin. Les commentaires sur les termes et les définitions sont toujours les bienvenus. Veuillez communiquer avec la CCSN si vous avez des suggestions d’amélioration (exhaustivité, cohérence et clarté).
Statut
Mise à jour : juillet 2024
| Étapes importantes | Dates | Liens |
|---|---|---|
| Mise à jour | Juillet 2024 | REGDOC-3.6 [HTML] [PDF | 174 pages, 2,30 Mo] |
| Mise à jour | Février 2023 | REGDOC-3.6 [HTML] [PDF | 170 pages, 2,52 Mo] |
| Mise à jour | Mai 2022 | REGDOC-3.6 [HTML] [PDF | 167 pages, 1,66 Mo] |
| Publication | Décembre 2016 | REGDOC-3.6 | PDF |
Information
Pour toute question ou demande d'information liée au document REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSN, veuillez communiquer avec :
Direction de la politique de réglementation
Commission canadienne de sûreté nucléaire
280, rue Slater, C.P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada
Téléphone : 1-800-668-5284 (Canada seulement)
Télécopieur : 613-995-5086
Courriel :
consultation@cnsc-ccsn.gc.ca
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