Historique du document REGDOC-1.6.2, Programmes de radioprotection pour les permis de substances nucléaires et d'appareils à rayonnement
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Sommaire
REGDOC-1.6.2, Programmes de radioprotection pour les permis de substances nucléaires et d’appareils à rayonnement,fournit de l’orientation aux demandeurs et aux titulaires de permis de substances nucléaires et d’appareils à rayonnement sur l’ élaboration, la mise en œuvre, la gestion et l’ évaluation de leurs programmes de radioprotection.
Le REGDOC-1.6.2 remplace le document G-121, La radioprotection dans les établissements d'enseignement, de santé et de recherche.
Statut
Publié le 23 août 2021.
| Étapes importantes | Dates | Liens |
|---|---|---|
| Consultation | Du 18 novembre 2019 au 31 janvier 2020 |
Accéder la version de consultation du document
(Version HTML du projet de REGDOC-1.6.2) |
| Invitation à fournir des observations sur les commentaires reçus | Du 28 mai 2020 au 12 juin 2020 |
Voir les commentaires reçus (en anglais seulement) :
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| Voir les observations sur les commentaires reçus | 5 août 2020 |
Voir les commentaires reçus (en anglais seulement) :
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| Approuvé par la Commission | 26 juillet 2021 | Voir le tableau des commentaires (En anglais seulement) |
| Publication | Août 2021 |
Information
Pour toute question ou demande d'information liée au document REGDOC-1.6.2, Programmes de radioprotection pour les permis de substances nucléaires et d’appareils à rayonnement, veuillez communiquer avec :
Direction de la Direction de la réglementation des substances nucléaires
Commission canadienne de sûreté nucléaire
C. P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada
Téléphone : 1-800-668-5284 (Canada seulement)
Télécopieur : 613-995-5086
Courriel : consultation@cnsc-ccsn.gc.ca
Liens connexes
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