Historique du document REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel, tome III : Accréditation des personnes qui travaillent dans des installations dotées de réacteurs
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Sommaire
Le REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel, tome III : Accréditation des travailleurs des installations dotées de réacteurs, version 2, énonce les exigences détaillées et l’orientation relatives à l’accréditation des travailleurs dans les installations dotées de réacteurs en exploitation au Canada.
Ce document est la deuxième version du REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel, tome III : Accréditation des personnes qui travaillent dans des centrales nucléaires, publié en septembre 2019. Un document montrant les modifications apportées à la première version est disponible, sur demande, auprès de la CCSN.
Statut
Octobre 2023 : Publié
| Étapes importantes | Dates | Liens |
|---|---|---|
| Publication du REGDOC 2.2.3, version 2 | Octobre 2023 | Accéder au REGDOC-2.2.3, tome III, version 2 [PDF | 80 pages | 896 KB] |
| Consultation | Du 4 juillet au 2 octobre 2022 |
[Projet de REGDOC-2.2.3, tome III, version 2, consultation électronique] [Projet de REGDOC-2.2.3, tome III, version 2, PDF |78 pages, 1,18 Mo] [Rapport de consultation, PDF | 39 pages, 1,10 Mo] |
| Publication | Septembre 2019 | [REGDOC-2.2.3, tome III, HTML] [PDF | 58 pages, 1,04 Mo] |
| Publication | Février 2008 | [RD-204, PDF | 74 pages, 1 Mo] |
Information
Pour toute question ou demande d’information liée au document REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel : Accréditation des personnes qui travaillent dans des installations dotées de réacteurs, veuillez communiquer avec :
Direction de la gestion de la sûreté
Commission canadienne de sûreté nucléaire
280, rue Slater, C.P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada
Téléphone : 1-800-668-5284 (Canada seulement)
Télécopieur : 613-995-5086
Courriel : consultation@cnsc-ccsn.gc.ca
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