Historique du document REGDOC-2.4.2, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour une installation dotée de réacteurs
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Sommaire
Le document d’application de la réglementation REGDOC-2.4.2, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour les installations dotées de réacteurs, version 2 énonce les exigences et l’orientation relatives aux études probabilistes de sûreté pour les installations dotées de réacteurs.
Il s’agit de la troisième version du document, qui remplace le document S-294, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour les centrales nucléaires, publié en avril 2005, et le REGDOC-2.4.2, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour les centrales nucléaires, publié en mai 2014.
Statut
Mai 2022 : Publication
| Étapes importantes | Dates | Liens |
|---|---|---|
| Consultation, REGDOC-2.4.2 | Du 20 juillet au 28 septembre 2012, y compris la période d’observations sur les commentaires reçus |
Projet omnibus de modifications relatives à Fukushima [PDF]
Commentaires reçus :
Observations sur les commentaires reçus : |
| Présentation à la Commission | 22 août 2013 |
Rapport de consultation [PDF]
Tableau des commentaires de la consultation [PDF] |
| Consultation supplémentaire limitée aux personnes qui avaient participé à la ronde initiale de consultation | Du 22 août au 21 octobre 2013 | Commentaires supplémentaires reçus [PDF] |
| Présentation à la Commission | 27 mars 2014 |
Rapport de consultation [PDF] Tableau des commentaires de la consultation [PDF] Commentaires supplémentaires reçus [PDF] |
| Publication, REGDOC-2.4.2 | 23 mai 2014 | REGDOC-2.4.2 [HTML] [PDF | 14 pages, 246 Ko] |
| Consultation, REGDOC-2.4.2, version 2 | Du 31 mars 2021 au 29 juin 2021, y compris la période d’observations sur les commentaires reçus |
REGDOC-2.4.2, version 2 [consultation électronique] [PDF]
Rapport de consultation [PDF] |
| Publication | Mai 2022 | REGDOC-2.4.2, version 2 [HTML] [PDF | 13 pages, 696 Ko] |
Information
Pour toute question ou demande d’information liée au document REGDOC-2.4.2, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour une installation dotée de réacteurs, veuillez communiquer avec :
Direction de l’évaluation et de l’analyse
Commission canadienne
de sûreté nucléaire
280, rue Slater, C.P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada
Téléphone : 1-800-668-5284 (Canada seulement)
Télécopieur : 613-995-5086
Courriel : consultation@cnsc-ccsn.gc.ca
Liens connexes
Détails de la page
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