Historique du document REGDOC-2.4.2, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour les installations dotées de réacteurs
Sommaire
Le document d’application de la réglementation REGDOC-2.4.2, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour les installations dotées de réacteurs, version 2 énonce les exigences et l’orientation relatives aux études probabilistes de sûreté pour les installations dotées de réacteurs.
État
Mai 2022 : Publication
| Étapes importantes | Dates | Liens |
|---|---|---|
| Publication du REGDOC-2.4.2, version 2 | Mai 2022 | Accéder au REGDOC-2.4.2, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour les installations dotées de réacteurs, version 2 |
| Consultation sur REGDOC-2.4.2, version 2 | Du 31 mars au 29 juin 2021 | Accéder à l’ébauche du REGDOC-2.4.2, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour une installation dotée de réacteurs, version 2 [PDF | 13 pages, 798 Ko] Voir le rapport de consultation [PDF | 7 pages, 265 Ko] |
| Publication du REGDOC-2.4.2 | 23 mai 2014 | Accéder au REGDOC-2.4.2, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour les centrales nucléaires |
| Présentation à la Commission | 27 mars 2014 | Voir le rapport de consultation [PDF |15 pages, 104 Ko] Voir le tableau des commentaires de la consultation [PDF | 55 pages, 423 Ko] Voir les commentaires supplémentaires reçus [PDF | 14 pages, 146 Ko] |
| Consultation supplémentaire limitée aux personnes qui avaient participé à la ronde initiale de consultation | Du 22 août au 21 octobre 2013 | Voir les commentaires supplémentaires reçus [PDF | 14 pages, 146 Ko] |
| Présentation à la Commission | 22 août 2013 | Voir le rapport de consultation [PDF | 8 pages, 40 Ko] Voir le tableau des commentaires de la consultation [PDF | 134 pages, 565 Ko] |
| Consultation sur REGDOC-2.4.2 | Du 20 juillet au 28 septembre 2012 | Voir le projet omnibus de modifications relatives à Fukushima [PDF | 47 pages, 1,74 Mo] Les commentaires et les observations sur les commentaires reçus sont disponibles sur demande. |
| Publication du document S-294 | Avril 2005 | Accéder au S-294, Études probabilistes de sûreté (ÉPS) pour les centrales nucléaires [PDF | 11 pages, 91 Ko] |
Normes CSA connexes
- N290.17-F17, Études probabilistes de sûreté pour les centrales nucléaires
- N286-F12, Exigences relatives au système de gestion des installations nucléaires
- N286.7-F99, Assurance de la qualité des programmes informatiques scientifiques, d’analyse et de conception
Comment obtenir un accès gratuit à l’ensemble des normes de la CSA associées au nucléaire
Information
Pour toute question ou demande d’information liée au document REGDOC-2.4.2, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour les installations dotées de réacteurs, veuillez communiquer avec l’équipe d’information publique de la CCSN ou écrire à :
Direction de l’évaluation et de l’analyse
Commission canadienne de sûreté nucléaire
280, rue Slater, C.P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada
Téléphone : 1-800-668-5284 (Canada seulement)
Télécopieur : 613-995-5086
Liens connexes
Détails de la page
- Date de modification :