Historique du document REGDOC-2.5.2, Conception d'installations dotées de réacteurs
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Sommaire
Le REGDOC-2.5.2, Conception d’installations dotées de réacteurs, version 2, énonce les exigences et l’orientation relatives aux nouvelles demandes de permis pour les installations dotées de réacteurs refroidis à l’eau. Il définit un ensemble détaillé d’exigences de conception et d’orientation qui sont axées sur les risques et qui correspondent aux pratiques et aux codes internationaux reconnus.
Ce document fournit les critères de conception sécuritaire des nouvelles installations dotées de réacteurs refroidis à l’eau. Tous les aspects de la conception sont pris en compte et de multiples niveaux de défense sont promus dans les facteurs de conception. Dans la mesure du possible, les exigences et l’orientation fournies dans le présent document sont neutres sur le plan technologique pour ce qui est des installations dotées de réacteurs refroidis à l’eau. Un demandeur ou titulaire de permis peut soumettre un dossier démontrant que l’intention d’une exigence est prise en compte par d’autres moyens et démontrée à l’aide de preuves justificatives.
État
Mai 2023 : Publication
| Étapes importantes | Dates | Liens |
|---|---|---|
| Publication | Mai 2023 | REGDOC-2.5.2, Conception d’installations dotées de réacteurs, version 2.1 |
| Publication | Avril 2023 | REGDOC-2.5.2, Conception d’installations dotées de réacteurs, version 2 |
| Consultation | Du 19 janvier au 19 avril 2021 |
Projet de REGDOC-2.5.2, version 2 [PDF | 179 pages, 2,04 Mo]
Commentaires reçus [PDF | 23 pages, 312 Ko] Les commentaires et observations sont disponibles sur demande. |
| Publication du REGDOC-2.5.2 | Mai 2014 | REGDOC-2.5.2, Conception d’installations dotées de réacteurs : Centrales nucléaires [HTML] [PDF, 202 pages, 1,43 Mo] |
| Consultation supplémentaire | Du 22 août au 21 octobre 2013 |
Commentaires reçus sur le REGDOC-2.5.2, Conception d’installations dotées de réacteurs : Centrales nucléaires [PDF]
Les commentaires et observations sont disponibles sur demande. |
| Présentation à la Commission | 22 août 2013 |
Présentation du REGDOC-2.5.2 Rapport de consultation [PDF | 6 pages, 54 Ko] Tableau des commentaires [PDF | 143 pages, 1.08 Mo] |
| Consultation sur le document GD-337 | Du 18 septembre au 20 novembre 2012 |
Commentaires reçus sur le GD-337 :
Les commentaires et observations sont disponibles sur demande. |
| Consultation sur le document RD-337 | Du 26 juillet au 4 octobre 2012 |
Commentaires reçus sur le RD-337, version 2 :
Les commentaires et observations sont disponibles sur demande. |
| Publication du document RD-367 | Juin 2011 | RD-367, Conception des installations dotées de petits réacteurs [HTML] [PDF 73 pages, 366 Ko] |
| Publication du document RD-337 | Novembre 2008 | RD-337, Conception des nouvelles centrales nucléaires [HTML] [PDF, 98 pages, 555 Ko] |
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Information
Pour toute question ou demande d'information liée au REGDOC-2.5.2, Conception d'installations dotées de réacteurs, veuillez communiquer avec avec l’équipe d’information publique de la CCSN ou écrire à :
Direction de l'évaluation et de l'analyse
Commission canadienne de sûreté nucléaire
280, rue Slater, C.P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada
Téléphone : 1-800-668-5284 (Canada seulement)
Télécopieur : 613-995-5086
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