Historique du document REGDOC-2.5.2, Conception d'installations dotées de réacteurs
Accéder au REGDOC-2.5.2, version 2.1 [HTML] [PDF | 190 pages, 2.07 Mo]
Sommaire
Le REGDOC-2.5.2, Conception d’installations dotées de réacteurs, version 2, énonce les exigences et l’orientation relatives aux nouvelles demandes de permis pour les installations dotées de réacteurs refroidis à l’eau. Il définit un ensemble détaillé d’exigences de conception et d’orientation qui sont axées sur les risques et qui correspondent aux pratiques et aux codes internationaux reconnus.
Ce document fournit les critères de conception sécuritaire des nouvelles installations dotées de réacteurs refroidis à l’eau. Tous les aspects de la conception sont pris en compte et de multiples niveaux de défense sont promus dans les facteurs de conception. Dans la mesure du possible, les exigences et l’orientation fournies dans le présent document sont neutres sur le plan technologique pour ce qui est des installations dotées de réacteurs refroidis à l’eau. Un demandeur ou titulaire de permis peut soumettre un dossier démontrant que l’intention d’une exigence est prise en compte par d’autres moyens et démontrée à l’aide de preuves justificatives.
Le REGDOC-2.5.2, Conception d’installations dotées de réacteurs, version 2.1, est la deuxième version et remplace le REGDOC-2.5.2, Conception d’installations dotées de réacteurs : Centrales nucléaires, publié en mai 2014. De plus, le REGDOC-2.5.2, Conception d’installations dotées de réacteurs, version 2, remplace le document RD-367, Conception des installations dotées de petits réacteurs, publié en juin 2011.
Statut
Mai 2023 : Publication
| Étapes importantes | Dates | Liens |
|---|---|---|
| Publication | Mai 2023 | REGDOC-2.5.2, version 2.1 [HTML] [PDF | 190 pages, 2.07 Mo] |
| Publication | Avril 2023 | REGDOC-2.5.2, version 2 [HTML] [PDF | 191 pages, 1.85 Mo] |
| Consultation | Du 19 janvier au 19 avril 2021, y compris la période d’observations sur les commentaires reçus |
Projet de REGDOC-2.5.2, version 2 [consultation électronique] [PDF
| 179 pages, 2.04 Mo]
Commentaires reçus [PDF] |
| Publication | Mai 2014 | REGDOC-2.5.2 [HTML] [PDF, 202 pages, 1.43 Mo] |
| Consultation supplémentaire | Du 22 août au 21 octobre 2013 | Commentaires reçus sur le REGDOC-2.5.2 [PDF] |
| Présentation à la Commission | 22 août 2013 |
Présentation du REGDOC-2.5.2 Rapport de consultation [PDF] Tableau des commentaires [PDF] |
| Consultation | Du 18 septembre au 20 novembre 2012, y compris la période d’observations sur les commentaires reçus | Commentaires reçus sur le GD-337 : |
| Consultation | Du 26 juillet au 4 octobre, y compris la période d’observations sur les commentaires reçus | Commentaires reçus sur le RD-337, version 2 : |
| Publication | Juin 2011 | RD-367 [HTML] [PDF 73 pages, 366 Ko] |
| Publication | Novembre 2008 | RD-337 [HTML] [PDF, 98 pages, 555 Ko] |
Information
Pour toute question ou demande d'information liée au document REGDOC-2.5.2, Conception d'installations dotées de réacteurs, veuillez communiquer avec :
Direction de l'évaluation et de l'analyse
Commission canadienne de sûreté nucléaire
280, rue Slater, C.P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada
Télécopieur : 613-995-5086
Courriel : consultation@cnsc-ccsn.gc.ca
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