Historique du document REGDOC-2.5.4, Conception des mines et des usines de concentration d'uranium : Systèmes de ventilation

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Sommaire

Le projet de REGDOC-2.5.4 fournit de l’orientation pour aider les demandeurs et les titulaires de permis à se conformer aux exigences relatives à la présentation de renseignements sur les systèmes de ventilation dans le cadre d’une demande de permis à la CCSN pour la préparation de l’emplacement d’une mine ou d’une usine de concentration d’uranium, sa construction, son exploitation ou son déclassement. Ce document vise aussi à aider les demandeurs de permis pour une mine ou une usine de concentration d’uranium à comprendre leurs obligations liées à l’exploitation et à l’entretien des systèmes de ventilation, ainsi qu’à aider le personnel de la CCSN à évaluer de telles demandes.

La version 1.1 comprend des mises à jour administratives concernant les références au Secrétariat. Depuis le 1^er janvier 2022, le Secrétariat de la Commission porte le nom de Greffe de la Commission, et le Secrétaire de la Commission est maintenant désigné comme le Registraire de la Commission.

Statut

Février 2022 : Publication

Information

Pour toute question ou demande d'information liée au document REGDOC-2.5.4, Conception des mines et des usines de concentration d’uranium : Systèmes de ventilation, veuillez communiquer avec :

Direction de la réglementation du cycle et des installations nucléaires

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