Historique du document REGDOC-2.5.7, Conception, essais et rendement des appareils d'exposition
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Sommaire
Le REGDOC-2.5.7, Conception, essais et rendement des appareils d’exposition, fournit de l’orientation sur la conception, les essais et le rendement des appareils d’exposition aux fins de la présentation d’une demande d’homologation en vertu de l’article 12 du Règlement sur les substances nucléaires et les appareils à rayonnement.
État
Septembre 2020 : Publié
Historique du document
| Étapes importantes | Dates | Liens |
|---|---|---|
| Publication du REGDOC-2.5.7, version 1.1 | Septembre 2020 | Accéder au REGDOC-2.5.7, Conception, essais et rendement des appareils d’exposition |
| Publication du REGDOC-2.5.7, version 1 | 30 août 2017 | communiqué de presse |
| Publication du document RD/GD-352 | 12 janvier 2012 | RD/GD-352 : Conception, essais et rendement des appareils d’exposition [HTML] [ PDF | 18 pages, 123 Ko] |
| Consultation sur le projet de REGDOC-2.5.7 | Du 21 décembre 2010 au 4 mars 2011 |
Règlement pertinent
Information
Pour toute question ou demande d'information liée au REGDOC-2.5.7, Conception, essais et rendement des appareils d’exposition, veuillez communiquer avec l’équipe d’information publique de la CCSN ou écrire à :
Direction de la réglementation des substances nucléaires
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada
Téléphone :
1-800-668-5284
(Canada seulement)
Télécopieur :
613-995-5086
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