Historique du document REGDOC-2.6.1, Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires
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Sommaire
Le REGDOC-2.6.1, Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires, présente les exigences et l’orientation relatives à l’élaboration et à la mise en œvre d’un programme de fiabilité pour une centrale nucléaire au Canada. De plus, il décrit les éléments essentiels d’un programme de fiabilité, y compris l’évaluation, la modélisation et la surveillance de la fiabilité. Ce document remplace le RD/GD-98, Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires, publié en juin 2012, et inclut les mises à jour suivantes :
- nouveau titre
- nouvelle page couverture et page couverture intérieure
- références mises à jour (s’il y a lieu)
- nouvelle page verso montrant la série de documents d’application de la réglementation de la CCSN
Statut :
Publié le 30 août 2017
Historique du document
| Étapes importantes | Dates | Liens |
|---|---|---|
| Consultation | Du 9 janvier au 23 février 2012 |
Voir le Bulletin d'information 12-02 Voir le version de consultation |
| Invitation à formuler des observations sur les commentaires reçus | Du 8 au 29 mars 2012 | Voir les commentaires reçus |
| Observations reçues | 3 avril 2012 |
Voir le rapport de consultation (PDF) Voir les commentaires reçus dans le cadre du processus de consultation publique (PDF) |
| Publication du RD/GD-98 | 22 juin 2012 | Voir le Bulletin d'information 12-26 (PDF) |
| Publication du REGDOC-2.6.1 | 30 août 2017 | Voir le communiqué de presse |
Les références suivantes ont été mises à jour :
| Référence originale (RD/GD-98) | Nouvelle référence (REGDOC-2.6.1) |
|---|---|
| Institute of Electrical and Electronics Engineers, IEEE 933-1999, Guide for the Definition of Reliability Program Plans for Nuclear Power Generating Stations , 1999 (norme remplacée) | Institute of Electrical and Electronics Engineers, IEEE 933-2013, IEEE Guide for the Definition of Reliability Program Plans for Nuclear Generating Stations and Other Nuclear Facilities , 2014 |
| Commission canadienne de sûreté nucléaire, S-294, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour les centrales nucléaires, 2005. | Commission canadienne de sûreté nucléaire, REGDOC-2.4.2, Études probabilistes de sûreté (EPS) pour les centrales nucléaires, 2014. |
| Commission canadienne de sûreté nucléaire, S-210, Programmes d’entretien des centrales nucléaires, 2007. | Commission canadienne de sûreté nucléaire, REGDOC-2.5.2, Conception d’installations dotées de réacteurs : Centrales nucléaires, 2014. (refonte du RD/GD-210 : Programmes d’entretien des centrales nucléaires) |
| Commission canadienne de sûreté nucléaire, S-99, Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, 2003. | Commission canadienne de sûreté nucléaire, REGDOC-3.1.1, Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, version 2, 2016. |
|
Commission canadienne de sûreté nucléaire, REGDOC-2.5.2, Conception d’installations dotées de réacteurs : Centrales nucléaires, 2014 (regroupe les exigences et l’orientation de l’ébauche du document RD-337, version 2, et de l’ébauche du document GD-337) |
| Commission de contrôle de l’énergie atomique, R-8, Les normes des systèmes d’arrêt d’urgence des centrales nucléaires CANDU , 1991. | Norme du Groupe CSA N290.1, Exigences relatives aux systèmes d’arrêt des centrales nucléaires, 2013. |
| Commission de contrôle de l’énergie atomique, R-9, Les normes des systèmes de refroidissement d’urgence du cœur des centrales nucléaires CANDU , 1991. | Normes du Groupe CSA N290.3-11 Exigences applicables au système de confinement des centrales nucléaires, octobre 2011 et N290.2-11, Exigences applicables aux circuits de refroidissement d’urgence du cœur des centrales nucléaires , 2011. |
| Commission canadienne de sûreté nucléaire, RD-337, Conceptions des nouvelles centrales nucléaires, 2008. | Commission canadienne de sûreté nucléaire, REGDOC-2.5.2, Conception d’installations dotées de réacteurs : Centrales nucléaires, 2014. |
Règlements pertinents
- Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires
- Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I
Normes CSA connexes
- N290.1, Exigences relatives aux systèmes d’arrêt des centrales nucléaires
- N290.3-11, Exigences applicables au système de confinement des centrales nucléaires, octobre 2011
- N290.2-11, Exigences applicables aux circuits de refroidissement d’urgence du cœur des centrales nucléaires
Comment obtenir un accès gratuit à l’ensemble des normes de la CSA associées au nucléaire
Information
Pour toute question ou demande d'information liée au document REGDOC-2.6.1, Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires, veuillez communiquer avec :
Direction de la réglementation des centrales nucléaires
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada
Téléphone :
1-800-668-5284
(Canada seulement)
Télécopieur :
613-995-5086
Courriel :
consultation@cnsc-ccsn.gc.ca
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