Historique du document REGDOC-2.6.2, Programmes d'entretien des centrales nucléaires
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Sommaire
Le REGDOC-2.6.2, Programmes d’entretien des centrales nucléaires, établit les exigences et l’orientation en ce qui concerne les programmes d’entretien des centrales nucléaires au Canada. Ceux-ci se composent des politiques, des processus et des procédures qui régissent l’entretien des structures, des systèmes et des composants (SSC) de la centrale. Ce document remplace le RD/GD-210, Programmes d’entretien des centrales nucléaires, publié en décembre 2012, et inclut les mises à jour suivantes :
- nouveau titre
- nouvelle page couverture et page couverture intérieure
- références mises à jour (s’il y a lieu)
- phrase ajoutée dans le glossaire faisant référence au REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSN
- nouvelle page verso montrant la série de documents d’application de la réglementation de la CCSN
En plus des changements administratifs susmentionnés, le texte en double suivant a été supprimé de la liste dans la section 3.4.2 :
- « les valeurs prévues des paramètres sont fournies afin de permettre la vérification des états d'exploitation et de détecter les états anormaux »
Statut :
Publié le 30 août, 2017
Historique du document
| Étapes importantes | Dates | Liens |
|---|---|---|
| Consultation | Du 6 janvier au 9 mars 2012 | Voir le Bulletin d'information 12-01 |
| Invitation à formuler des observations sur les commentaires reçus | Du 8 au 29 mars 2012 | Voir les commentaires reçus pendant la période de consultation et l’invitation à fournir des observations sur ces commentaires. |
| Observations reçues | 24 avril 2012 |
Voir les observations sur les commentaires reçus Voir les commentaires reçus sur le RD/GD-210 dans le cadre du processus de consultation publique (PDF) |
| Publication du RD/GD-210 | 12 décembre 2012 | Publication du RD/GD-210. Voir le Bulletin d'information 12-54 pour en savoir plus (PDF) |
| Publication du REGDOC-2.6.2 | 30 août 2017 | Voir le communiqué de presse |
Les références suivantes ont été mises à jour :
| Référence originale (RD/GD-210) | Nouvelle référence (REGDOC-2.6.2) |
|---|---|
| Commission canadienne de sûreté nucléaire, RD/GD-98, Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires, 2012 | Commission canadienne de sûreté nucléaire, REGDOC-2.6.1, Aptitude de l’équipement au service et performance de l’équipement, 2017. |
| Commission canadienne de sûreté nucléaire, RD-337, Conception des nouvelles centrales nucléaires, 2008 | Commission canadienne de sûreté nucléaire, REGDOC-2.5.2, Conception d’installations dotées de réacteurs : Centrales nucléaires, 2014. |
| CAN/CSA norme N286-05, Exigences relatives aux systèmes de gestion des centrales nucléaires, 2005. | CAN/CSA norme N286-12, Exigences relatives aux systèmes de gestion des centrales nucléaires, 2012 |
| Commission canadienne de sûreté nucléaire, S-99, Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, 2003 | Commission canadienne de sûreté nucléaire, REGDOC-3.1.1, Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, version 2, 2016 |
| Commission canadienne de sûreté nucléaire, RD-334, Gestion du vieillissement des centrales nucléaires, 2011. | Commission canadienne de sûreté nucléaire, REGDOC-2.6.3, Gestion du vieillissement, 2014. |
| Agence internationale de l’énergie atomique, Collection sécurité, no 110, La sûreté des installations nucléaires, Vienne, 1993 (n’est plus valide selon le site Web de l’AIEA). | Agence internationale de l’énergie atomique, Collection sécurité, no 110, Principes fondamentaux de sûreté, 2006. |
Règlements pertinents
- Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires
- Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I
Information
Pour toute question ou demande d'information liée au document REGDOC-2.6.2, Programmes d’entretien des centrales nucléaires, veuillez communiquer avec :
Direction de la réglementation des centrales nucléaires
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada
Téléphone :
1-800-668-5284
(Canada seulement)
Télécopieur :
613-995-5086
Courriel :
consultation@cnsc-ccsn.gc.ca
Liens connexes
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