Historique du document REGDOC-2.7.1, Radioprotection

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Sommaire

Le REGDOC-2.7.1 s’aligne sur le Règlement sur la radioprotection. Ce document énonce l’orientation relatives aux programmes de radioprotection ainsi qu’aux principes de contrôle des doses aux travailleurs et de contrôle des dangers radiologiques pour assurer la protection des travailleurs et le public.

Ce document remplace :

  • G-91, Contrôle et enregistrement des doses de rayonnement aux personnes | PDF
  • G-121, rev. 1, La radioprotection dans les établissements d'enseignement, de santé et de recherche | PDF
  • G-129, Maintenir les expositions et les doses au « niveau le plus bas qu'il soit raisonnablement possible d'atteindre (ALARA) »PDF
  • GD-150, Conception et mise en œuvre d'un programme d'essais biologiques (2010) | PDF
  • G-228, Élaboration et utilisation des seuils d'intervention | PDF
  • G-313, Formation en radioprotection des travailleurs exécutant des activités autorisées avec des substances nucléaires et des appareils à rayonnement, dans des installations nucléaires et avec de l'équipement réglementé de catégorie II | PDF

Statut

Publié le 29 juillet 2021.

Étapes importantes Dates Liens
Consultation 21 mars au 19 juillet 2019

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Invitation à fournir des observations sur les commentaires reçus Du 14 août 2019 au 4 septembre 2019

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Voir les observations sur les commentaires reçus 13 septembre 2019 Aucune observation formulée
Consultation ciblée sur le document révisé 26 novembre 2020 au 11 janvier, 2021

Voir les commentaires reçus (certains commentaires sont en anglais seulement):

Approuvé par la Commission Le 8 juin, 2021
Publication Le 29 juillet 2021

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Information

Pour toute question ou demande d'information liée au document REGDOC-2.7.1, Radioprotection, veuillez communiquer avec :

Direction de l'évaluation et de la protection environnementales et radiologiques

Commission canadienne de sûreté nucléaire
280, rue Slater, C. P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada

Téléphone : 1-800-668-5284 (Canada seulement)
Télécopieur : 613-995-5086
Courriel : consultation@cnsc-ccsn.gc.ca

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