RD-363 : Aptitudes psychologiques, médicales et physiques des agents de sécurité nucléaire

Préface

Le document d'application de la réglementation RD-363, Aptitudes psychologiques, médicales et physiques des agents de sécurité nucléaire, a été élaboré pour traiter d'éléments clés pour les titulaires de permis de centrale nucléaire ou d'installation nucléaire qui délivrent des autorisations à des agents de sécurité nucléaire (ASN) en vertu du Règlement sur la sécurité nucléaire.

Ce document d'application de la réglementation formule les attentes minimales de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) en ce qui concerne les aptitudes psychologiques, médicales et physiques des ASN. Il vise toutes les personnes que le titulaire de permis souhaite autoriser ou autorise à agir à titre d'ASN dans un site à sécurité élevée, au sens du Règlement sur la sécurité nucléaire.

Ce document d'application de la réglementation est conforme aux documents internationaux et nationaux qui s'appliquent, notamment aux suivants :

1. Recruitment, Qualification and Training of Personnel for Nuclear Power Plants (Agence internationale de l'énergie atomique)

2. Test d'aptitudes physiques essentielles (Gendarmerie royale du Canada)

3. Manuel des procédures de délivrance des licences du personnel (Transports Canada).

1.0 Objet

Ce document d'application de la réglementation formule les attentes minimales de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) en ce qui concerne les certificats d'aptitudes psychologiques, médicales et physiques des agents de sécurité nucléaire (ASN).

2.0 Portée

Ce document d'application de la réglementation indique les documents requis et les certificats de médecin, de conseiller en conditionnement physique et de psychologue nécessaires pour obtenir l'autorisation du titulaire de permis d'agir à titre d'ASN. Il s'applique à tous les agents de sécurité nucléaire.

3.0 Réglementation pertinente

Les modalités du Règlement sur la sécurité nucléaire qui s'appliquent à ce document sont notamment les suivantes :

1. Le paragraphe 18(2) du Règlement sur la sécurité nucléaire : « Sous réserve de l'article 18.6, il est interdit d'agir à titre d'agent de sécurité nucléaire sans l'autorisation consignée du titulaire de permis. »
2. L'article 18.2 du Règlement sur la sécurité nucléaire : « Avant de délivrer l'autorisation visée au paragraphe 18(2), le titulaire de permis doit satisfaire aux exigences visées à l'article 18.1 - à l'exception de celle visée à l'alinéa 17(2)b) - et obtenir de la personne en cause les documents suivants : [...]
   b) un certificat signé par un médecin qualifié attestant que la personne ne présente pas d'état pathologique qui l'empêcherait d'accomplir les tâches que lui confierait vraisemblablement le titulaire de permis;
   c) un certificat signé soit par un conseiller en conditionnement physique reconnu par la Société canadienne de physiologie de l'exercice, soit par une personne possédant des qualifications équivalentes ou supérieures, attestant que l'état physique de la personne lui permet d'accomplir les tâches que lui confierait vraisemblablement le titulaire de permis;
   d) un certificat signé par un psychologue qualifié attestant que l'état psychologique de la personne lui permet d'accomplir les tâches que lui confierait vraisemblablement le titulaire de permis. »
3. L'article 18.4 du Règlement sur la sécurité nucléaire : « Toute autorisation visée à l'article 18 est assortie des conditions nécessaires pour réduire au minimum tout risque pour l'installation et sa période de validité ne peut excéder cinq ans. »
4. L'article 30 du Règlement sur la sécurité nucléaire : « Le titulaire de permis dispose en tout temps, à l'installation où il exerce des activités autorisées, d'un nombre suffisant d'agents de sécurité nucléaire pour lui permettre de se conformer à la présente partie et pour exécuter les tâches suivantes :
   a) contrôler les déplacements des personnes, du matériel et des véhicules terrestres;
   b) fouiller les personnes, le matériel et les véhicules terrestres pour détecter la présence d'armes, de substances explosives et de matières nucléaires de catégorie I, II ou III;
   c) mener, à pied et à bord de véhicules terrestres, des rondes de surveillance dans l'installation et le long du périmètre de la zone protégée pour vérifier s'il y a des manquements à la sécurité et des faiblesses sur le plan de la sécurité;
   d) répondre aux signaux d'alarme et faire l'évaluation des incidents signalés;
   e) appréhender et détenir les intrus non armés;
   f) observer et signaler les déplacements des intrus armés;
   g) assurer le fonctionnement de l'équipement et des systèmes de sécurité. »

4.0 Certificats Requis

Selon l'article 18.2 du Règlement sur la sécurité nucléaire, le titulaire de permis doit, avant d'autoriser une personne à agir à titre d'ASN, obtenir de cette dernière les certificats d'un médecin, d'un conseiller en conditionnement physique et d'un psychologue.

Ces certificats doivent être conservés par le titulaire de permis. Ce dernier doit permettre à la CCSN de consulter sur demande les certificats aux fins de l'examen, de l'inspection ou de la vérification de leur contenu.

4.1 Certificat d'un médecin

Un examen médical est obligatoire afin d'établir si la personne en question, d'un point de vue médical, est en mesure d'accomplir les tâches que le titulaire de permis lui confiera vraisemblablement, et donc qu'elle ne mettra pas en danger sa propre sécurité, celle d'autrui ni celle de l'installation.

Le médecin qualifié doit établir les examens de la vue et les examens de l'ouïe qui seront utilisés lors de l'évaluation médical.

Lors de ses investigations, le médecin peut s'inspirer des publications suivantes :

1. Publié par la GRC, le document intitulé La santé du policier : guide du médecin chargé de l'examen médical des agents de police [1]
2. Publié par l'Ontario Association of Chiefs of Police, le document intitulé Constable Selection System: Guidelines for Examining Physicians - Medical Evaluation of Police Constable Applicants [2]
3. Publié par l'Ontario Association of Chiefs of Police, le document intitulé Constable Selection System: Guidelines for Examining Ophthalmologists / Optometrists [3]
4. Publié par l'Ontario Association of Chiefs of Police, le document intitulé Constable Selection System: Hearing Performance Standard [4]
5. Les textes de référence dans le secteur policier dans la province d'emploi.

À la suite de l'examen médical, un certificat signé par un médecin atteste de la capacité de la personne concernée, d'un point de vue médical, d'accomplir les tâches que le titulaire de permis est susceptible de lui confier.

Un ASN doit subir l'examen médical susmentionné au moins tous les deux ans.

C'est au titulaire de permis qu'il incombe de conserver les certificats médicaux.

4.2 Certificat d'un conseiller en conditionnement physique

Un test de bonne condition physique est obligatoire, afin d'établir si la personne en question, sur le plan physiologique, est en mesure d'accomplir les tâches que le titulaire de permis lui confiera vraisemblablement, et donc qu'elle ne mettra pas en danger sa propre sécurité, celle d'autrui ni celle de l'installation.

Le test de bonne condition physique que la personne doit subir est celui qui est approuvé par la CCSN, lequel est décrit dans l'annexe A ci-jointe, ou un équivalent. Le test doit être administré par un conseiller en conditionnement physique agréé par la Société canadienne de physiologie de l'exercice ou par une personne possédante des qualifications équivalentes ou supérieures.

À la suite du test de bonne condition physique, un certificat signé par un conseiller en conditionnement physique agréé par la Société canadienne de physiologie de l'exercice ou par une personne possédant des qualifications équivalentes ou supérieures atteste de la capacité de la personne concernée, d'un point de vue physiologique, d'accomplir les tâches que le titulaire de permis est susceptible de lui confier.

Un ASN doit subir un test de bonne condition physique tous les douze mois.

C'est au titulaire de permis qu'il incombe de conserver les certificats d'aptitude physique.

4.3 Certificat d'un psychologue

Un examen psychologique est obligatoire, afin d'établir si la personne en question, d'un point de vue psychologique, est en mesure d'accomplir les tâches que le titulaire de permis lui confiera vraisemblablement, et donc qu'elle ne mettra pas en danger sa propre sécurité, celle d'autrui ni celle de l'installation.

L'examen psychologique doit comprendre une entrevue et un ou des tests. Un psychologue qualifié doit décider de l'entrevue et des tests qui seront menés à cette fin. L'entrevue et les tests doivent être menés par le psychologue.

À la suite de l'examen psychologique, un certificat signé par un psychologue qualifié atteste de la capacité de la personne concernée, d'un point de vue psychologique, d'accomplir en toute sécurité les tâches que le titulaire de permis est susceptible de lui confier.

C'est au titulaire de permis qu'il incombe de conserver les certificats d'aptitude psychologique.

5.0 Circonstances particulières

Les certificats demandés représentent des exigences professionnelles et opérationnelles raisonnables à l'égard d'un ASN qui exerce ses fonctions dans un site à sécurité élevée. Lorsqu'une personne obtient et conserve les certificats, le titulaire de permis est en mesure d'autoriser cette personne à agir à titre d'ASN. C'est à l'employeur qu'il incombe d'évaluer dans quelle mesure il a l'obligation d'adaptation, lorsque cela est jugé nécessaire. Il incombe également au titulaire de permis de s'assurer que les tâches confiées à une personne ne mettent pas en danger la santé et la sécurité de cette personne, la santé et la sécurité des autres ainsi que la sûreté de l'installation, et qu'elles n'ont aucune incidence sur le bon fonctionnement de l'installation du titulaire de permis.

Références

1. Trottier, Alain, Jeremy Brown. La santé du policier : guide du médecin chargé de l'examen médical des agents de police, publié par la GRC, Groupe Communication Canada, Ottawa, 1994.

2. Ontario Association of Chiefs of Police, Constable Selection System: Guidelines for Examining Physicians - Medical Evaluation of Police Constable Applicants, Ontario Association of Chiefs of Police, Toronto, 2006.

3. Ontario Association of Chiefs of Police, Constable Selection System: Guidelines for Examining Ophthalmologists/Optometrists - Vision Assessment of Police Constable Applicants, Ontario Association of Chiefs of Police, Toronto, 2006.

4. Ontario Association of Chiefs of Police, Constable Selection System: Hearing Performance Standard, Ontario Association of Chiefs of Police, Toronto, 2006.

 Renseignements additionnels

1. Agence internationale de l'énergie atomique. [Guide de sûreté] Recruitment, Qualification and Training of Personnel for Nuclear Power Plants, coll. Normes de sûreté de l'AIEA, NS-G-2.8, Vienne, décembre 2002.

2. Gendarmerie royale du Canada. Test d'aptitudes physiques essentielles (TAPE), Ottawa, 2007.

3. Transports Canada. Manuel des procédures de délivrance des licences du personnel, TP 2943, Ottawa, 2006.

Annexe A
Test de condition physique des ASN

A.1 Contexte

La physiologie de l'exercice étudie les mécanismes physiologiques qui sont à la base de l'activité physique, permettant ainsi la prestation très étendue de services de traitement liés à l'analyse, l'amélioration et le maintien de la santé et de la condition physique. La Société canadienne de physiologie de l'exercice est un organisme sans but lucratif créé par des professionnels intéressés par l'étude scientifique de la physiologie de l'exercice, de la biochimie de l'exercice, du conditionnement physique et de la santé. La Société canadienne de physiologie de l'exercice (qui portait alors le nom d'Association canadienne des sciences du sport) a été fondée à l'occasion des Jeux panaméricains de 1967, à Winnipeg, au Manitoba, à la suite de quatre années de collaboration entre l'Association médicale canadienne et l'Association canadienne pour la santé, l'éducation physique, le loisir et la danse.

L'évaluation de la condition physique donne un portrait ponctuel de la condition physique d'une personne. La Société canadienne de physiologie de l'exercice (SCPE) fixe les normes nationales de pratique pour assurer la validité, l'exactitude et la fiabilité des examens de la condition physique. Un organisme donné doit respecter ces normes pour avoir le titre de centre de conditionnement physique accrédité (CCPA). Cette appellation atteste que l'organisme répond aux critères exigés pour effectuer des examens physiologiques directs, garantissant ainsi des données exactes, valides et fiables.

Alfred Reed fait partie du Peak Centre for Human Performance, un CCPA. C'est à lui que la Commission canadienne de sûreté nucléaire a commandé un test de condition physique. Chercheur dans le domaine des sports professionnels, primé à l'échelle nationale, son travail auprès des équipes sportives canadiennes et américaines est connu et souligné depuis trois décennies. Ses qualités exceptionnelles d'enseignant sont connues à l'Université d'Ottawa et dans le Programme national de certification des entraîneurs au Canada. Alfred Reed a conçu des douzaines de programmes d'entraînement pour les équipes nationales et des tests de condition physique pour des sports en particulier, qui sont encore utilisés de nos jours. Depuis vingt ans, dix organismes fédéraux, provinciaux et privés ont fait appel aux services d'Alfred Reid en vue d'établir des normes de conditionnement physique de leurs travailleurs.

A.2 Objectifs

Le test de condition physique évalue ce qui suit :

1. L'équilibre statique sur trois plans : en mouvement, proprioception et flexibilité;
2. Capacité aérobique de base et adresse, capacité aérobique moyenne;
3. Résistance, force de préhension et capacité de discrimination de la force.

A.3 Le test

Ce test de condition physique fait appel à un ensemble de stations (décrites ci-après). Pour réussir le test de condition physique, la personne concernée doit obtenir la note de passage à chaque station. Elle doit passer par toutes les stations, dans l'ordre de leur présentation ci-après. La personne qui ne réussit pas une station doit refaire tout le test.

Station 1 - LA FOUILLE

À la station 1, il y a une série de cônes de signalisation qui forment une ligne droite et entre lesquels il y a une distance de 60,96 cm (deux pi). Un symbole (ou une forme ou un élément identifiable) dont la taille de la police est de 600 points est caché par le bas du cône.

Au premier cône, lever les deux bras au-dessus de la tête, se mettre sur le bout des pieds et garder cette position pendant deux secondes. Reprendre la position de départ.

Aller au deuxième cône; laisser la distance d'un bras entre soi et le cône, s'accroupir, pencher le cône et indiquer le symbole qui apparaît, remettre le cône dans sa position de départ, se relever et reprendre la position de départ.

Passer au troisième cône; se placer à la droite du cône, laisser la distance d'un bras entre le cône et soi, s'accroupir jusqu'à ce que la main gauche entre en contact avec le haut du cône, pencher le cône à l'aide de la main et indiquer le symbole qui apparaît, remettre le cône dans sa position de départ, se relever et reprendre sa position de départ.

Passer au quatrième cône; se placer à la droite du cône, laisser la distance d'un bras entre le cône et soi, s'accroupir en tournant le corps de manière à ce que la main droite entre en contact avec le haut du cône, pencher le cône à l'aide de la main et indiquer le symbole qui apparaît, remettre le cône dans sa position de départ, se relever et reprendre la position de départ.

Passer au cinquième cône; se placer à la gauche du cône, laisser la distance d'un bras entre le cône et soi, s'accroupir en tournant le corps de manière à ce que la main gauche entre en contact avec le haut du cône, pencher le cône à l'aide de la main et indiquer le symbole qui apparaît, remettre le cône dans sa position de départ, se remettre debout et reprendre la position de départ.

Passer au sixième cône; se placer à la gauche du cône, laisser la distance d'un bras entre le cône et soi, s'accroupir jusqu'à ce que la main droite entre en contact avec le haut du cône, pencher le cône à l'aide de la main et indiquer quel est le symbole qui apparaît, remettre le cône dans sa position de départ, se remettre debout et reprendre la position de départ.

Revenir au premier cône après avoir enfilé un gilet de neuf kilogrammes. Répéter tous les mouvements que comporte la station un, mais cette fois avec le gilet. Celui-ci sera porté pour toutes les autres stations.

Station 1 - NOTE DE PASSAGE

La personne doit effectuer la station 1 en commettant au maximum une erreur pendant qu'elle fait la station sans le gilet et au maximum deux erreurs lorsqu'elle porte le gilet. Constituent une erreur les gestes suivants : perdre l'équilibre ou tomber; bouger les pieds après être arrivé au cône; faire tomber ou déplacer le cône plus que nécessaire pour voir le symbole caché; désignation erronée du symbole. Cette station n'est pas chronométrée.

Station 2A - MARCHER RAPIDE

À la station 2A, il y a une piste rectangulaire d'une longueur de 27,43 m (90 pi) et d'une largeur de 13,72 m (45 pi); le périmètre extérieur est marqué à l'aide d'un ruban placé à une hauteur de 1,22 m (4 pi). L'exercice consiste à faire huit fois le tour de la piste en marchant rapidement. Au signal, vous faites un tour de piste dans le sens des aiguilles d'une montre, en marchant à une vitesse suffisante pour revenir au point de départ en moins de 51 secondes, et ce avec maîtrise et sans toucher la limite extérieure de la piste. De retour au point de départ, vous faites une pause de 10 secondes. Vous faites sept autres fois le tour de la piste, en alternant la direction de la marche (dans le sens des aiguilles la première fois, dans le sens contraire des aiguilles, la fois suivante, et ainsi de suite en alternance) toujours dans un délai de moins de 51 secondes et en ponctuant chaque tour de piste d'une pause de 10 secondes.

Station 2A - NOTE DE PASSAGE

La personne doit effectuer la station 2A dans le délai prescrit et sans commettre d'erreur. Constituent une erreur les gestes suivants : trébucher; tomber ou frapper la bande périphérique ou son support dans les coins; faire le tour en plus de 51 secondes. Bien qu'aucune erreur ne soit permise, il est possible de recommencer le premier tour, seulement si le premier tour a pris plus de 51 secondes.

Station 2B - ASCENSION D'UN ESCALIER

À la station 2B, il y a huit marches qui forment un escalier d'une hauteur de 3,66 m (12 pi). L'exercice consiste à monter et à descendre l'escalier. Au signal, vous montez l'escalier en utilisant le même pas (une marche ou deux marches à la fois) et sans vous appuyer à la rampe avant d'être rendu en haut de l'escalier. L'ascension doit se faire en moins de sept secondes. En haut de l'escalier, vous vous retournez et redescendez tout de suite l'escalier de manière posée, pour revenir au point de départ. De retour au point de départ, vous faites une pause de dix secondes. Vous refaites l'exercice sept fois; l'ascension ne doit jamais prendre plus sept secondes et chaque ascension est ponctuée d'une pause de dix secondes au point de départ.

Station 2B - NOTE DE PASSAGE

La personne doit effectuer la station 2B dans le délai prescrit et sans commettre d'erreur. Constituent une erreur les gestes suivants : trébucher, tomber, empoigner la rampe pendant l'ascension de l'escalier, changer de pas (passer de une marche à la fois à deux marches à la fois, ou l'inverse); prendre plus de sept secondes pour monter l'escalier.

Station 3 - SOULEVER ET trANSPORTER

La station 3 consiste à déplacer un contenant de 34,07 litres (36 pintes) rempli d'une charge instable (eau) pesant 12 kg et non contrainte à l'intérieur du contenant. La personne se met face à une table d'une longueur de 1,83 m et d'une largeur de 0,91 m (six pieds sur trois pieds), la taille contre le bord de la table. À 0,91 m (trois pieds) de la table, il y a une bordure qui fait le tour de la table. La personne doit soulever le contenant et l'appuyer contre sa poitrine. Ensuite, elle doit apporter le contenant au bout de la table, le maintenant serré contre sa poitrine, pencher le contenant vers la droite à un angle de 30 degrés et remettre le contenant droit. Ensuite, elle marche, maintenant le contenant serré contre sa poitrine, jusqu'à l'autre bout de la table, elle penche le contenant vers la gauche à un angle de 30 degrés, avant de le remettre droit.

La personne se déplace ensuite, portant le contenant contre sa poitrine, jusqu'à sa position de départ et remet le contenant à sa place d'origine, laquelle est indiquée sur la table à l'aide d'un rectangle qui, sur tous les côtés, est 2,54 cm (un pouce) plus grand que le contenant.

Station 3 - NOTE DE PASSAGE

La personne doit effectuer la station 3 en commettant au plus une erreur. Constituent une erreur les gestes suivants : échapper le contenant; perdre le contrôle du contenant, ce que signale le fait de devoir agripper de nouveau ce dernier; oublier de maintenir le conteneur contre sa poitrine pendant le déplacement; sortir de la limite de la piste; défaut de remettre le contenant à l'endroit cible.

Le test de condition physique est terminé.