Dernières nouvelles : Réunion du Groupe de travail sur la gammagraphie industrielle/CCSN

Janvier 2011 - Mississuaga (Ontario)

Présents (Mississauga)

Alan Brady (TISI)
André Régimbald (CCSN)
François Rodier (Labcan)
Henry Rabski (CCSN)
Eric Fortier (CCSN)
Peter Fundarek (CCSN)

Présents (Calgary)

Tom Levey (Acuren)
Rick Debruyn (Aztec Inspection)
Peter Larkin (CCSN)

Absents

Joel Kish (Inspectrum)
Chris Spencer (Spencer Manufacturing)
Karen M. Mayer (CCSN)

Président de la réunion

Alan Brady

Coprésident

Henry Rabski

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1) Ouverture de la séance

La séance débute à 9 h 30, heure de l’Est. Alan Brady, de TISI, souhaite la bienvenue aux participants. Un nouvel ordre du jour est proposé et accepté.

2) Revue des mesures de suivi et du procès-verbal de la réunion précédente

Le procès-verbal de la réunion précédente est approuvé. Il sera traduit et affiché sur le site Web de la CCSN.

Le Groupe de travail révise ensuite la liste des mesures de suivi (voir la nouvelle liste ci‑jointe).

3) Le point sur le projet d’accréditation des OAE

Henry présente au groupe un compte rendu du projet. Une description des services offerts par la CSA est distribuée. Le plan consiste à terminer le projet d’ici la fin de 2011.

La CCSN fournira tout le soutien technique dont le projet a besoin. Elle nommera également des gens de l’industrie. La CSA fournira le soutien administratif et de secrétariat pour le projet.

Voici la structure du comité : jusqu’à 25 membres (experts en la matière, formateurs, clients, organisations provinciales et nationales comme la CIRSA, etc.) :

• 1 président (excellente réputation dans l’industrie afin de donner de la crédibilité au comité)
• 2 coprésidents, 2 fabricants et jusqu’à 3 représentants de l’industrie gazière et pétrolière
• 1 formateur (entreprise de formation), 3 membres de la CIRSA, 2 représentants indépendants de l’industrie
• 1 consultant de l’industrie, 1 consultant de l’Office de l’énergie

À la CCSN, un représentant de chacune des divisions suivantes :

• Division des permis de transport et du soutien stratégique
• Division de l’inspection des activités autorisées
• Division des permis de substances nucléaires et d’appareils à rayonnement
• Division de l’accréditation du personnel
• Division des stratégies, des programmes et de l'apprentissage

Engagement de la part des participants : probablement trois à quatre réunions d’une durée de deux jours chacune (30-40 jours d’efforts à temps plein prévus). Les réunions se tiendront probablement en Ontario, dans les bureaux de la CSA à Mississauga. Les participants devront assumer leurs dépenses.

Une fois le projet terminé, il y aura des réunions annuelles pour tenir la norme à jour et y apporter les changements nécessaires.

Le document produit ne sera pas contraignant pour les titulaires de permis. Il remplacera le guide G-229 et deviendra la norme qui inspirera les examens et en fonction de laquelle seront émises les cartes d’OAEA.

Les membres posent des questions sur la période de transition entre les deux normes et sur les clauses de droits acquis. Toutes ces questions seront discutées avec la CSA pendant l’élaboration de la norme.

4) Discussion sur l’équipement de gammagraphie

Que peut faire le Groupe de travail afin d’avoir une influence positive sur les fournisseurs d’équipement et de services d’entretien?

Voici la liste des fournisseurs au Canada :

• QSA
• Best Medical Belgium
• Spencer
• INC
• SPEC

Le Groupe propose d’inviter les fournisseurs à la prochaine réunion afin de discuter de ce qu’ils font pour aborder la radioprotection, la sécurité radiologique et les améliorations à l’équipement utilisé. Aucun argument de vente!

Un représentant de l’industrie propose de réduire l’activité maximale autorisée des sources au Canada. La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) communiquera avec la NRC des États-Unis et d’autres organismes de réglementation de la planète afin de s’informer de la pratique internationale dans l’industrie. La CCSN vérifiera dans le Système de suivi des sources scellées (SSSS) la taille des sources que les titulaires de permis insèrent dans leurs appareils (sources petites ou grandes).
La CIRSA établira un dossier pour savoir ce que ses membres pensent de l’idée d’abaisser l’activité maximale permissible des sources.

Un nouveau DTL est disponible au Canada, mais il n’est pas homologué. Alan Brady propose d’inviter un représentant à la prochaine réunion afin qu’il donne une présentation.

Tom Levey propose de demander un permis de conception et de mise à l'essai d'un appareil dans le but de faire l’essai d’un petit appareil d’exposition blindé au tungstène qui vient de l’Europe.

Trousse d’urgence : La CIRSA recommande à ses membres une liste d’équipements qui composent une trousse d’urgence. Ces trousses contiennent entre autres, ce qui suit : des jumelles, des outils Dremmel, des pinces, des sacs à plomb, du cordage, un dosimètre de secours, un pointeur au laser, un miroir, des clés Allen, un aide-mémoire, des feuilles pour inscrire l’heure et les doses et une caméra. L’industrie dressera une liste d’outils obligatoires et facultatifs à mettre dans la trousse. La CIRSA a recommandé à ses membres une trousse complète, mais l’objectif principal sera de composer une trousse d’outils essentiels qui servira de guide pour les titulaires de permis. La CCSN déterminera s’il est nécessaire de rendre une telle trousse obligatoire.

5) Planification des réunions annuelles 2011 de la CCSN

L’an dernier, les participants de l’Ouest et de l’Est canadien ont apprécié les réunions annuelles. Le programme était varié et les participants ont reçu de l’information à jour et des idées sur la façon d’améliorer la sûreté et la conformité. Les membres du Groupe de travail ont joué un rôle clé dans la préparation des réunions et les présentations. La Conférence de l’ACRP se déroulera du 8 au 12 mai 2011 à Ottawa. Afin de profiter de cette conférence, la réunion dans l’Ouest canadien aura lieu le 25 mai 2011 à Nisku (Alberta). Cela coïncidera avec la réunion de la CIRSA à Nisku le 26 mai.

Voici quelques sujets de discussion proposés par les membres pour les réunions annuelles :

• présentation sur la sécurité (par la Division de la sécurité nucléaire)
• Garanties financières
• Le point sur le projet d’accréditation des OAE
• Le point sur les données de rendement en matière de conformité de l’industrie de la gammagraphie
• Étude de cas : Présenter un scénario d’incident, suivi d’une discussion ouverte
• Discussion technique (Danatec : démo de la formation sur le TMD)
• Fabricant(s) d’équipement – Éléments de sûreté à considérer
• Trousse de récupération de sources
• Le point sur le document RD/GD-352

La CCSN prendra les dispositions nécessaires et le groupe de la gammagraphie fera la promotion des réunions.

Le président et le coprésident finaliseront le programme au cours des semaines à venir.

6) Autres points

Les membres passent en revue le mandat du Groupe de travail. Tous conviennent que les modalités du mandat s’appliquent encore.

Idées de sujets pour les réunions futures :

• Uniformité des inspecteurs de la CCSN, comment sont-ils formés?
• Le président de la CCSN a répondu à l’exigence relative aux barrières dans une correspondance antérieure.
• L’accès aux données GPS de l’industrie pour aider dans l’exécution des inspections inopinées sur le terrain.

Les membres discutent du format de vidéoconférence utilisé lors des deux dernières réunions. On s’entend pour dire que ce format fonctionne bien lorsqu’il n’y a pas de présentations. S’il y a une présentation pendant la réunion, il serait préférable que la réunion se fasse en tête-à-tête. Il est difficile de planifier les pauses et le lunch en même temps compte tenu du décalage horaire de deux heures.

On passe en revue le statut du comité. Il faudra se pencher sur un changement potentiel de représentant pour l’Est et obtenir une confirmation d’intérêt d’un des représentants de l’Ouest. Un poste est toujours vacant au sein du Groupe. Ce poste pourrait être comblé par un OAEA provenant, de préférence, d’une entreprise de gammagraphie qui ne fait pas déjà partie du Groupe de travail.

Prochaine réunion : On propose des dates pour une réunion en mars ou en septembre. Aucune décision n’est prise.

Liste de mesures de suivi

Le tableau qui suit énumère les mesures découlant des réunions précédentes et de la réunion de septembre 2010 du Groupe de travail tenue à Ottawa et par vidéoconférence avec des membres de Calgary.

Groupe de travail sur la gammagraphie industrielle – LISTE DES MESURES DE SUIVI

Point	Description	Responsable(s)	État ou Date d’échéance
09(GTGI-10) 3.0	Communications
	Priorité 1A La CIRSA préparera un formulaire de rapport d’incident qu’elle distribuera à l’industrie. Ce formulaire servira pour signaler tous les incidents à la CCSN.	A. Brady	CLOSE
	Priorité 2 Élaborer une stratégie de réseau afin de consulter tous les membres de l’industrie, pas seulement ceux de la CIRSA.	A. Brady	CLOSE
	Priorité 4 La CCSN affichera sur son site Web la liste de tous les formulaires spéciaux pour les certificats d’homologation et la conception des colis.	A. Regimbald	CLOSE
	Conformité
09(GTGI-10) 3.0	Priorité 1 La CCSN tiendra un atelier sur les exigences concernant le TMD dans le cadre de ses réunions annuelles à Nisku et à Ottawa, en 2010.	A. Regimbald	CLOSE
09(GTGI-10) 3.0	Priorité 2 L’industrie demande la mise à jour des données 2009 sur la conformité. Le rapport provisoire est préparé et devrait être distribué en décembre 2010.	H. Rabski	CLOSE
	Priorité 3 Donner un atelier sur l’élaboration d’un programme de formation sur le TMD pour répondre aux exigences et aux obligations concernant la catégorie 7. S. Hunt a donné une présentation à Nisku en mai et deux autres personnes sont intéressées à travailler avec la CIRSA.	A. Brady	CLOSE
	Communications
11(GTGI-11)02	Priorité 3 Échange de pratiques exemplaires, d'outils, etc.	A. Brady	CLOSE
10(GTGI-01)5.0	Programme/processus d’accréditation des OAE La CSA a donné une présentation sur un projet de révision du document G-229. La CCSN demandera l’approbation de la direction pour aller de l’avant avec le projet. Réunion tenue le 30 septembre 2010	H. Rabski	CLOSE
10(RW6-09)4.0	Sondage des OAEA Vérification des répondants au sondage préparé par la CIRSA	A. Brady	CLOSE