Les missions OSART aident à faire progresser la sûreté nucléaire au Canada et partout dans le monde

En tant qu’organisme de réglementation nucléaire du Canada, la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) veille avec fierté à la sûreté et à l’efficacité de l’exploitation des centrales nucléaires. Pour atteindre un niveau d’excellence élevé, elle collabore avec de nombreux partenaires, y compris des exploitants d’installations nucléaires, des organismes d’application de la loi, des gouvernements et des organismes de renseignement. L’un des proches partenaires de la CCSN, l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) , mène des inspections de sûreté dans diverses installations au Canada et s’assure que les exploitants adoptent les pratiques exemplaires de l’industrie. 
En 1982, l’AIEA a ajouté le programme de l’Équipe d’examen de la sûreté d’exploitation (OSART) aux nombreux services qu’elle offre. Dans le cadre de ce programme, des équipes internationales d’experts du nucléaire évaluent la sûreté de l’exploitation de centrales individuelles au moyen d’examens rigoureux de trois semaines. Ces examens sont réalisés à la demande du gouvernement du pays en question.

Renforcement continu de la sûreté de l’exploitation des centrales nucléaires de partout dans le monde

Le programme OSART permet aux exploitants de centrales nucléaires de partout dans le monde d’échanger des pratiques exemplaires. Son but premier est d’aider les États membres de l’AIEA à renforcer la sûreté de l’exploitation de certaines centrales et de favoriser l’amélioration continue de celle-ci dans tous les États membres. Les missions OSART consistent en des examens par des pairs réalisés par des experts du domaine. La portée d’un tel examen, déterminée par l’AIEA et l’organisme de réglementation du pays demandeur, peut englober 15 domaines – allant de la formation et de la qualification à la préparation des interventions d’urgence.

Tout au long de ses 30 ans d’existence, le programme OSART a produit une série de visites qui constituent une mission. Le processus commence par une réunion préparatoire et un séminaire sur les techniques d’inspection sur le terrain, qui ont lieu un an avant la mission proprement dite. La mission peut ensuite débuter, et une visite de suivi a habituellement lieu 18 mois plus tard. Le programme OSART comporte différents types de missions; leur portée est établie pendant la réunion préparatoire et peut être adaptée aux besoins du pays demandeur et de la centrale examinée. Par ailleurs, les équipes d’examen sont chargées de passer en revue la culture de sûreté de chaque centrale visitée.

La transparence et la responsabilisation font partie intégrante du travail de la CCSN. Il en va de même pour le programme OSART qui est conçu pour promouvoir ces valeurs. Son processus d’examen est basé sur des lignes directrices rigoureuses découlant des normes de sûreté de l’AIEA, qui sont entièrement accessibles au public. De nombreux pays, y compris le Canada, ainsi que des exploitants de centrales nucléaires et des organismes de réglementation publient des rapports OSART sur leur site Web aux fins de transparence.

Des missions OSART confirment une exploitation sûre et des pratiques exemplaires aux centrales de Bruce et de Pickering

Depuis la création du programme OSART, près de 200 missions ont été réalisées partout dans le monde. Deux missions ont eu lieu récemment au Canada, soit à la centrale nucléaire de Bruce-B en 2015 et à la centrale nucléaire de Pickering en 2016.

La mission menée en 2015 à la centrale de Bruce-B visait principalement à examiner les pratiques opérationnelles dans plusieurs domaines, y compris la gestion de la sûreté, la formation, la maintenance, l’appui technique et la radioprotection. L’OSART a tiré ses conclusions en comparant le rendement de la centrale aux normes de sûreté de l’AIEA. Dans l’ensemble, elle a relevé 10 bonnes pratiques et 25 bons résultats, et a fait 12 suggestions et 5 recommandations.

Plus récemment, soit en octobre 2016, Ontario Power Generation a tenu une mission OSART à la centrale nucléaire de Pickering. L’équipe a conclu que l’installation a réalisé de bons progrès dans un certain nombre de domaines liés à la sûreté de l’exploitation, par exemple en installant un logiciel de simulation d’accidents graves. L’équipe a également proposé d’autres améliorations à la sûreté, y compris des mesures pour assurer l’entretien approprié de l’équipement relatif à la sûreté. L’équipe a présenté une ébauche de son rapport aux dirigeants de la centrale et à la CCSN. La version définitive du rapport a été rendue publique le 24 mai 2017.

Toutes les centrales nucléaires canadiennes, y compris celles de Bruce-B et de Pickering, satisfont aux exigences réglementaires actuelles. Les suggestions découlant des rapports de mission OSART sont considérées comme des améliorations continues apportées aux pratiques de sûreté existantes. Pour en savoir plus, consultez les pages Web suivantes :

• Une solide culture de sûreté à la centrale nucléaire de Pickering (source : OPG) (en anglais seulement)
• Mission OSART à la centrale nucléaire de Bruce-B (source: Bruce Power) (en anglais seulement)
• Communiqué de l’AIEA sur la mission OSART à la centrale nucléaire de Pickering (source: AIEA) (en anglais seulement)

Peaufinage et amélioration du programme OSART pour rester à l’affût des pratiques exemplaires

Ayant créé le programme OSART, l’AIEA surveille le programme de près à l’aide de son équipe de services de sûreté opérationnelle afin d’accroître son efficacité en y incorporant de nouveaux éléments et pratiques tout en éliminant ce qui est désuet. Après chaque mission, l’équipe OSART commente le processus et propose des améliorations, et les centrales nucléaires et les services publics font de même. Les réunions et discussions techniques entre l’AIEA et les experts de l’industrie ont pour but de recueillir les suggestions proposées, qui servent ensuite à passer en revue les directives OSART qui intègrent les progrès réalisés dans l’ensemble de l’industrie au secteur nucléaire. En utilisant cette information dans la mise à jour des normes de sûreté de l’AIEA, le programme OSART aide à promouvoir l’acceptation universelle des normes de sûreté de l’AIEA.

La CCSN continuera de collaborer avec ses partenaires à l’appui de l’OSART

En tant qu’organisme de réglementation nucléaire du Canada, la CCSN appuie fermement les buts et les objectifs de la mission OSART. Elle continuera de travailler de près avec ses titulaires de permis et partenaires internationaux pour veiller à la sûreté et à la sécurité des centrales nucléaires canadiennes et des installations de partout dans le monde. En continuant d’évaluer, d’examiner et d’appliquer des pratiques exemplaires, la CCSN réitère à la population canadienne qu’elle ne compromettra jamais la sûreté.

Chaque mission OSART demande un effort colossal et la contribution de nombreuses personnes..