Téléconférence du Groupe de travail sur les comprimés d'iodure de potassium – Discussion sur les commentaires reçus pendant la période d'examen public du rapport de la phase I

Ordre du jour

1. Mot de bienvenue
2. Commentaires de l’examen public sur l’ébauche du rapport de la phase I
3. Commentaires de la Première Nation de Curve Lake
4. Prochaines étapes

Date

28 septembre 2021

Heure

De 10 h à midi

Durée

Deux heures

1. Mot de bienvenue

Le personnel de la CCSN souhaite la bienvenue aux membres du Groupe de travail sur les comprimés de KI. Le but de cette réunion est d’examiner les commentaires reçus sur l’ébauche du rapport de la phase I pendant la période d’examen public, ainsi que les commentaires reçus de la Première Nation de Curve Lake.

L’ébauche du rapport de la phase I du Groupe de travail sur les comprimés de KI était ouverte à la consultation du 6 avril au 5 juillet 2021 sur la page de consultation électronique de la CCSN. La CCSN a reçu 16 commentaires distincts de trois examinateurs au cours de cette période d’examen public.

Le personnel de la CCSN a également assisté à une réunion régulière avec la Première Nation de Curve Lake en mai 2021. En juillet 2021, la Première Nation de Curve Lake a également soumis des commentaires sur l’ébauche du rapport de la phase I. Les commentaires reçus de la Première Nation de Curve Lake ont été communiqués aux membres du Groupe de travail.

La CCSN a indiqué qu’elle réviserait l’ébauche du rapport de la phase I afin de tenir compte des commentaires reçus en fonction des contributions des membres du Groupe de travail. Une fois ce processus achevé, un tableau de réponses aux commentaires sera communiqué aux membres du Groupe de travail.

2. Commentaires de l’examen public de l’ébauche du rapport de la phase I

La CCSN a passé en revue les différentes parties de l’ébauche du rapport de la phase I et a fourni un résumé de certains des commentaires reçus. Toutes les observations reçues du public se trouvent sur la page de consultation électronique de la CCSN. De plus, le personnel de la CCSN a partagé le document de la Première Nation de Curve Lake.

Selon les commentaires reçus par les membres du Groupe de travail, voici un résumé de certaines des modifications qui seront apportées à l’ébauche du rapport de la phase I pour donner suite aux commentaires :

Généralités

• Changer Organisme de gestion des urgences (OGU) par Bureau du commissaire des incendies et de la gestion des situations d’urgence (BCIGSU).
• Toutes les observations relatives à la grammaire ou à des modifications rédactionnelles mineures ont été acceptées et seront intégrées au rapport.
• Mettre à jour les références aux plans et aux documents pour s’assurer que la version la plus récente est utilisée.
• Inclure davantage de renseignements sur la façon dont les nouveaux propriétaires et résidents seront informés de l’obtention des comprimés de KI.
• Le document ne mentionne pas les communautés autochtones; inclure une référence aux terres visées par un traité sur lesquelles se trouve la centrale nucléaire de Pickering.

Partie 1 : INTRODUCTION

• Réviser la définition de Population vulnérable pour l’aligner sur les documents externes.
• Supprimer les déclarations contradictoires relatives à Population cible aux sections 1.4.2 et 1.4.5.
• Section 1.4.6, référence inexacte au REGDOC- 2.10.1, modifier pour citer en référence le PPIUN.

Partie 2 : Planification de la distribution de KI

• Réviser le texte pour clarifier les rôles et responsabilités d’OPG dans le tableau 3.
• Ajouter des renseignements sur l’organisme qui gère le stock central.

3. Commentaires de la Première Nation de Curve Lake

Le personnel de la CCSN a rencontré directement la Première Nation de Curve Lake pour lui présenter l’ébauche du rapport de la phase I et répondre à ses questions concernant le Groupe de travail sur les comprimés de KI et l’ébauche du rapport. Après la réunion, la Première Nation de Curve Lake a soumis des commentaires au personnel de la CCSN afin d’obtenir plus de renseignements sur les points suivants :

• Voies d’exposition et incidences de l’iode 131 sur d’autres espèces que l’humain (par exemple, plantes et animaux).
• Base de planification et détermination des zones de planification dans le PPIUN.
• Rôles et responsabilités en matière de communication avec les communautés autochtones sur le processus décisionnel et la distribution des comprimés de KI.
• Incidences et changements potentiels de la distribution des comprimés de KI à l’égard des petits réacteurs modulaires.

La CCSN fait remarquer que les commentaires reçus par la Première Nation de Curve Lake ne nécessitaient aucune modification du rapport, mais qu’ils constituaient un apport précieux pour la phase II du Groupe de travail. La CCSN indique qu’elle rencontrera la Première Nation de Curve Lake en janvier 2022, afin de donner suite à ses commentaires et questions avec l’appui d’autres spécialistes techniques de la CCSN.

4. Prochaines étapes

La CCSN révisera l’ébauche du rapport de la phase I en fonction des commentaires reçus du Groupe de travail. La CCSN indique qu’elle organisera une autre réunion du Groupe de travail sur les comprimés de KI en novembre ou décembre 2021 pour présenter les réponses aux commentaires et discuter de tout commentaire final du Groupe de travail.

En novembre 2021, la CCSN organisera un atelier avec le Comité consultatif de la CCSN afin de solliciter ses commentaires et sa rétroaction sur l’ébauche du rapport de la phase I. La CCSN fournira plus de renseignements aux membres du Groupe de travail sur les commentaires reçus du Comité consultatif de la CCSN lors de la prochaine réunion.

La CCSN indique qu’elle présentera le rapport final de la phase I à la Commission de la CCSN en janvier 2022 et qu’elle rédige les documents connexes à l’intention des commissaires dans le cadre de la présentation. La CCSN indique que tous les membres du Groupe de travail sont invités à assister à la séance de la Commission et, s’ils sont disponibles, à répondre aux questions de la Commission concernant leur organisation. La CCSN fournira plus de renseignements sur la séance de la Commission lors de la prochaine réunion du Groupe de travail.