Communiquer avec les Canadiens au sujet de la sûreté nucléaire

Le secteur nucléaire du Canada a à cœur la transparence et les communications proactives, mais ces valeurs sont une responsabilité partagée entre les organismes de réglementation, affirment Jason Cameron et Sunni Locatelli.

Lorsque le gouvernement canadien actuel est entré en fonction, il s’est engagé envers ses citoyens à améliorer l’ouverture et la transparence. Il souhaitait concrétiser ses priorités avec un sens renouvelé de collaboration et une volonté à écouter. Dans ce nouvel environnement de gouvernement ouvert, les citoyens – y compris les peuples autochtones – seraient mobilisés et largement consultés. Le gouvernement s’attendait à ce que notre travail soit alimenté par les commentaires des Canadiens, qui s’attendent à ce que nous fassions preuve d’honnêteté, d’ouverture et de sincérité dans nos efforts pour servir l’intérêt public.

Compte tenu de son mandat visant à informer objectivement le public sur les plans scientifique ou technique ou en ce qui concerne la réglementation du domaine de l’énergie nucléaire, la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN), à titre d’organisme de réglementation du Canada, déploie beaucoup d’efforts pour s’assurer que toutes ses activités sont empreintes d’ouverture et de transparence. La CCSN s’est efforcée d’accroître la sensibilisation de la population canadienne au sujet de son rôle, d’écouter les préoccupations des parties intéressées, de transmettre son savoir et son expertise et de forger des partenariats avec ses titulaires de permis.

La transparence est importante pour accroître la compréhension du public et renforcer sa confiance dans le rôle que joue la CCSN en vue de protéger les Canadiens, leur santé et l’environnement. La CCSN croit également que l’instauration d’un climat d’ouverture avec le public devrait constituer une priorité essentielle pour tous les organismes de réglementation nucléaire nationaux, et que la transparence ainsi que des communications proactives constituent une responsabilité partagée entre les organismes de réglementation, les exploitants d’installations et les organisations internationales œuvrant au maintien de la sûreté et de la sécurité nucléaires.

L’accident nucléaire survenu à la centrale de Fukushima Daiichi a démontré que les organismes de réglementation nucléaire de toute la planète devaient améliorer leurs communications avec le public. La CCSN a fait exactement cela tout en encourageant une plus grande transparence à l’échelle internationale. En outre, les exploitants de grandes installations au Canada doivent maintenant officialiser et rendre public leurs programmes d’information et de divulgation publiques.

Il est important pour la CCSN de mobiliser et de consulter activement le public. Lorsque la CCSN propose de nouvelles exigences réglementaires ou qu’elle révise des exigences existantes, elle s’engage dans de vastes consultations et sollicite activement les commentaires des titulaires de permis, du public, des organisations non gouvernementales, de tous les ordres de gouvernement et des parties intéressées internationales. Pour y parvenir, elle utilise divers moyens de communication – notamment des annonces sur son site Web, des messages publiés dans les médias sociaux et des listes de distribution de courriels. La CCSN tient compte de tous les commentaires reçus au moment de mettre au point ses exigences réglementaires.

La Commission – l’entité décisionnelle de la CCSN pour les grandes installations nucléaires – encourage l’ouverture et la transparence en tenant des audiences et des réunions publiques et en diffusant ces rencontres en direct sur le site de la CCSN à suretenucleaire.gc.ca, ce qui permet de rejoindre ceux et celles qui ne peuvent y assister en personne. Les transcriptions de ces séances sont affichées sur le site Web peu de temps après. Lorsque cela est possible, ces séances ont lieu dans les collectivités où se situent des installations nucléaires. De cette façon, la Commission s’assure que la population la plus directement touchée par la question à l’étude aura voix au chapitre dans le cadre du processus décisionnel.

Les peuples autochtones ainsi que d’autres membres du public, y compris le personnel de la CCSN, participent aux audiences au moyen de mémoires et d’exposés oraux. Le Programme de financement des participants de la CCSN, établi en 2011, améliore la participation du public en offrant une aide financière aux personnes qui souhaitent participer au processus d’évaluation environnementale et de délivrance de permis et en aidant les participants à présenter des renseignements utiles à la Commission.

Les employés de la CCSN voyagent régulièrement d’un océan à l’autre afin de rendre visite aux Canadiens dans leurs collectivités pour répondre à leurs questions au sujet de la réglementation nucléaire. Les parties intéressées sont également mobilisées par l’intermédiaire de diverses activités de sensibilisation qui ont lieu au pays. Par exemple, des employés de la CCSN participent à des conférences et à des événements ayant pour but de faire connaître aux enseignants notre matériel éducatif sur la réglementation du secteur nucléaire ou de présenter aux municipalités des renseignements sur la radioprotection et la protection de l’environnement.

La CCSN encourage ses spécialistes à transmettre leurs connaissances, et bon nombre de leurs articles techniques ont été examinés par des pairs et publiés dans diverses revues scientifiques. Les résumés des documents scientifiques et techniques, ainsi que les articles de revues, sont aussi disponibles sur le site Web de la CCSN, à suretenucleaire.gc.ca. Les données obtenues du Programme indépendant de surveillance environnementale de la CCSN, auquel participent les peuples autochtones, sont également publiées sur le site Web de la CCSN.

La CCSN déploie sans cesse des efforts pour être un chef de file dans la communication d’information sur la sûreté nucléaire au public, mais il incombe également à l’industrie de bâtir la confiance. Les titulaires de permis doivent collaborer et diffuser des renseignements sur leur rendement en matière de sûreté et leurs activités nucléaires à leurs parties intéressées ainsi qu’aux personnes qui vivent près de leurs installations.

Cette responsabilité en matière de communication imposée à l’industrie a été officialisée en 2013 lorsque la CCSN a établi de nouvelles exigences réglementaires qui sont décrites dans le document RD/GD-99.3, L’information et la divulgation publiques. Ces exigences confient aux titulaires de permis la responsabilité de définir leurs auditoires cibles et d’informer de manière proactive ces auditoires ainsi que les parties intéressées au sujet des activités régulières réalisées dans leurs installations et des accidents qui y surviennent.

La CCSN s’attend à ce que les programmes d’information publique gérés par les titulaires de permis facilitent la sensibilisation et la compréhension du public au sujet des activités nucléaires. L’établissement et le maintien de voies de communication ouvertes ainsi que la diffusion régulière d’information aideront grandement les installations et le public dans des circonstances d’exploitation normale ainsi qu’en cas d’urgence.

La contribution à un environnement de réglementation transparent au Canada constitue un travail de longue haleine, mais le résultat final sera un public canadien mieux informé. Notre dialogue continu avec le public au sujet de notre rôle de protection des Canadiens, de leur santé et de l’environnement au moyen d’une réglementation nucléaire efficace continue d’être notre priorité dans l’exécution de notre mandat et dans nos efforts en vue d’être un chef de file mondial de la transparence.

Jason Cameron et Sunni Locatelli

Jason K. Cameron est vice-président de la Direction générale des affaires réglementaires et chef des communications à la CCSN, et Sunni Locatelli est directrice générale des Communications stratégiques à la CCSN.