Série sur les domaines de sûreté et de réglementation – Conception matérielle

Qu'est-ce que la conception matérielle?

Au moment de construire une maison, tous les aspects de la sécurité, y compris un processus rigoureux d'examens et d'approbations de la conception, doivent être vérifiés pour assurer la robustesse et la sûreté de celle-ci. De même, le secteur nucléaire canadien applique des exigences de conception matérielle à ses installations nucléaires, à son équipement et aux sites d'activités nucléaires. Ces exigences visent avant tout à veiller à ce que les structures, systèmes et composants (SSC) respectent et maintiennent le fondement de leur conception, compte tenu des nouvelles informations et conditions qui apparaissent au cours de leur cycle de vie et des changements dans l'environnement externe.

Le personnel de la CCSN examine la conception matérielle des SSC et toute modification de la conception afin de vérifier si la conception est conforme aux règlements, aux normes et aux codes applicables. Le DSR Conception matérielle exige également des titulaires de permis de chaque centrale nucléaire qu'ils mettent en œuvre et tiennent à jour un programme de conception exhaustif.

Processus de conception

Du début à la fin du cycle de vie d'une installation, la sûreté est au cœur d'une bonne conception. Avant même que le chantier de construction se mette en branle, il faut assurer l'exécution sûre des activités autorisées. Cela se fait pendant la phase de conception. Un titulaire de permis potentiel peut seulement entamer la construction d'une nouvelle installation après que le personnel de la CCSN ait examiné soigneusement sa conception afin de s'assurer qu'elle respecte les exigences réglementaires. Alors que la plupart des DSR concernent les processus des titulaires de permis, le DSR Conception matérielle se limite surtout à l'équipement proprement dit, regroupé selon les domaines précis suivants :

• Gouvernance de la conception : Façon dont le titulaire de permis aborde la défense en profondeur, la gestion du cycle de vie, l'assurance de la qualité et les accidents
• Caractérisation du site : Choix de l'emplacement, zones d'exclusion, géologie et sismologie
• Conception de l'installation : Ensemble des structures, des systèmes et des composants
• Conception des structures : Bâtiments, salles de commande, sol et confinement
• Conception des systèmes : Cœur du réacteur et caloporteurs, instrumentation et contrôle
• Conception des composants : Générateurs, turbines, tuyaux, vannes et câbles

Pour faire approuver une proposition de projet, un titulaire de permis doit démontrer à la Commission que ses installations et son équipement seront conçus pour être exploités de façon réussie, durable et sûre au fil du temps, et ce, dans des conditions prévisibles et imprévisibles. Une fois un projet approuvé, le personnel de la CCSN effectue des vérifications de la conformité au moyen d'inspections sur le site et d'examens documentaires des demandes soumises par le titulaire de permis.

Personnel de la CCSN au cours d'une inspection à la centrale nucléaire de Point Lepreau.

Prochaines étapes

Le DSR Conception matérielle de la CCSN a récemment été mis à jour à la suite d'une consultation interne exhaustive visant à déterminer la portée des sujets à inclure dans ce DSR. Le personnel de la CCSN a également cherché des façons de regrouper logiquement les sujets pour permettre d'aborder avec souplesse toute la gamme d'installations et d'activités nucléaires, de l'utilisation de petites jauges à l'exploitation de centrales nucléaires. Conformément à l'engagement pris par la CCSN de ne jamais compromettre la sûreté, ce DSR continuera de viser l'amélioration.