Mise à jour de l'été 2021 sur le projet de fermeture du réacteur nucléaire de démonstration

Alors que le travail se poursuit sur l’évaluation environnementale et l’évaluation de la demande de permis pour le projet de fermeture du réacteur nucléaire de démonstration des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC), à Rolphton (Ontario), la CCSN continue de fournir des mises à jour régulières sur l’état d’avancement du projet.

Ou en sommes-nous à présent?

En décembre 2020, les LNC ont présenté un énoncé des incidences environnementales (EIE) révisé, que le personnel de la CCSN a jugé incomplet en janvier 2021.

En ce qui concerne l’évaluation de la demande de permis, les LNC ont répondu à des centaines de commentaires formulés par le personnel de la CCSN à la suite des évaluations techniques, et le processus se poursuit. Les plus récents examens techniques réalisés par le personnel de la CCSN portent notamment sur des documents clés visant la sûreté post-fermeture, l’inventaire des déchets, le coulis et la conception.

Prochaines étapes

Les LNC devraient réviser le dossier de l’EIE et le présenter à nouveau à l’automne 2021. Si le dossier de l’EIE est jugé complet, il fera ensuite l’objet d’un examen technique de 90 jours par la CCSN et les gouvernements fédéral et provincial.

Mobilisation

Au printemps 2021, le personnel de la CCSN a offert une série de webinaires abordant des sujets pertinents au projet de fermeture du réacteur nucléaire de démonstration. Ces webinaires ont fait un survol du processus d’autorisation de la CCSN et touché à divers sujets, dont les évaluations techniques, la classification et la caractérisation des déchets, ainsi que la vérification de la conformité.

Depuis, le personnel de la CCSN a prévu une autre série de webinaires pour l’automne 2021 d’après la rétroaction des participants à la série de webinaires du printemps. Les webinaires qui seront offerts à l’automne aborderont des sujets comme le transport des déchets radioactifs, la sûreté à long terme des installations de stockage définitif, la protection des personnes et de l’environnement, de même que les processus d’audiences de la CCSN.

Pour plus d’information sur les webinaires qui seront présentés à l’automne 2021 et sur la façon de vous y inscrire, veuillez consulter la page Web de la CCSN sur les webinaires.

Ce que nous avons entendu

Le personnel de la CCSN travaille à la mise en œuvre des mesures suivantes en réponse aux commentaires reçus des participants à la série de webinaires du printemps.

• Les enregistrements de la série de webinaires du printemps seront mis à la disposition du public à l’automne 2021.
• Les enregistrements de la série de webinaires de l’automne seront mis à la disposition du public peu après la diffusion en direct des séances.
• Le personnel de la CCSN inclura des images et des exemples plus précis afin de mieux illustrer les processus et concepts dans ses futures présentations.
• Le personnel de la CCSN suggère aussi aux participants de visiter la page Web de la CCSN sur la mobilisation des Autochtones et de consulter le REGDOC-3.2.2, Mobilisation des Autochtones pour obtenir des renseignements supplémentaires sur la manière dont la CCSN mène ses processus de consultation et de mobilisation lorsqu’un projet potentiel pourrait avoir un impact sur les droits ou les intérêts des Autochtones.

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