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Présentations 2022

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Présentations de la présidente et première dirigeante de la CCSN

nov 9 - Allocution de la présidente Velshi au symposium ICRP 2021+1 de la Commission internationale de protection radiologique (CIPR)

Le 9 novembre 2022, Rumina Velshi, présidente et première dirigeante de la CCSN, a prononcé une allocution dans laquelle elle soulignait la façon dont les hypothèses non formulées influencent nos décisions et nos actions. Elle a également présenté ses idées sur la manière dont les organisations comme la CIPR et les organismes de réglementation comme la CCSN peuvent faire preuve de plus de transparence dans leur façon de penser et peuvent renforcer la confiance par rapport à leurs recommandations, à leurs décisions et à leurs actions. Finalement, Mme Velshi a expliqué son point de vue sur les objectifs clés de la révision du système de radioprotection de la CIPR et les possibilités d’y intégrer des facteurs locaux.

nov 7 - Allocution de Rumina Velshi à l’atelier de l’AEN

Le 7 novembre 2022, Rumina Velshi, présidente et première dirigeante de la CCSN, a prononcé une allocution à l’occasion de l’atelier de l’Agence pour l’énergie nucléaire (AEN) à Ottawa, en Ontario. Elle a souligné qu’alors que nous nous préparons au déploiement des nouvelles technologies modulaires, il est nécessaire de gérer de façon proactive les questions de gestion des déchets et de déclassement à toutes les étapes du cycle de vie des petits réacteurs modulaires.

nov 1 - Allocution de la présidente Velshi à la conférence internationale sur les technologies perturbatrices, novatrices et émergentes (TPNE) dans le secteur nucléaire

Le 1er novembre 2022, Rumina Velshi, présidente et première dirigeante de la CCSN, a prononcé une allocution virtuelle à l’occasion de la troisième conférence annuelle sur les TPNE de la Société nucléaire canadienne. Dans son allocution, elle a décrit le changement de paradigme nécessaire au déploiement sûr et efficace des technologies nucléaires de l’avenir. Elle a aussi souligné l’état de préparation de la CCSN à la réglementation des TPNE et l’importance de la collaboration internationale dans ce domaine.

oct 4 - Allocution de Rumina Velshi à la 4e Conférence internationale sur les réacteurs de quatrième génération et les petits réacteurs (G4SR-4)

Le 4 octobre 2022, Rumina Velshi, présidente et première dirigeante de la CCSN, a prononcé une allocution à la conférence G4SR-4 à Toronto (Ontario). Elle a souligné le rôle des organismes de réglementation afin de permettre un changement de paradigme mené par l’industrie et le gouvernement en vue du déploiement de petits réacteurs modulaires.

juil 21 - Présentation par la présidente Velshi au conseil d’administration de Bruce Power

Le 21 juillet 2022, Rumina Velshi, présidente et première dirigeante de la CCSN, a donné une présentation au conseil d’administration de Bruce Power. Elle a donné un aperçu de la CCSN et de ses priorités stratégiques courantes ainsi que des priorités clés pour 2022 : la transformation, les déchets radioactifs, l’état de préparation à la venue des petits réacteurs modulaires, la culture de sûreté, l’équité, la diversité et l’inclusion et le renforcement de la confiance. Elle a aussi fait le point sur l’évaluation, par la CCSN, des sites de Bruce Power, ainsi que sur les grands dossiers de la CCSN au cours de la dernière année, qui comprennent des initiatives législatives, l’état de préparation à la réglementation et l’avancement de la collaboration internationale. La présidente a posé plusieurs questions au conseil d’administration, se renseignant sur les plans de Bruce Power concernant les futurs déchets radioactifs de faible et de moyenne activité, ses projets potentiels et la façon dont le conseil et les cadres supérieurs de l’organisation maintiennent une saine culture de sûreté.

Pour recevoir une copie de cette présentation en format électronique, veuillez communiquer avec la CCSN à cnsc.info.ccsn@cnsc-ccsn.gc.ca.

juil 21 - Allocution de Rumina Velshi à l’Institut d’été de la World Nuclear University

Le 21 juillet 2022, Rumina Velshi, présidente et première dirigeante de la CCSN, a donné une allocution aux diplômés de l’Institut d’été de la World Nuclear University à Madrid. Elle a notamment souligné 5 grands principes à suivre par les futurs leaders du secteur nucléaire.

avr 13 - Allocution présentée par Rumina Velshi à la conférence 2022 de l’Association nucléaire canadienne

Le 13 avril 2022, Rumina Velshi, présidente et première dirigeante de la CCSN, a prononcé le discours liminaire de la conférence 2022 de l’Association nucléaire canadienne. Elle a parlé de la préparation de la CCSN à réglementer les petits réacteurs modulaires (PRM) et souligné les domaines prioritaires en vue du déploiement réussi des PRM au Canada.

avr 12 - Présentation de la présidente Velshi à la Canadian Association of Nuclear Host Communities

Le 12 avril 2022, Rumina Velshi, présidente et première dirigeante de la CCSN, a donné une présentation à la Canadian Association of Nuclear Host Communities. Elle a fourni un aperçu de la CCSN et des priorités stratégiques en cours, et présenté les priorités clés pour 2022, comme les déchets radioactifs et les petits réacteurs modulaires. Elle a également offert une mise à jour sur les activités et installations nucléaires ainsi que sur les projets nucléaires actuels et proposés.
Pour recevoir une copie électronique de cette présentation, veuillez écrire à la CCSN à cnsc.info.ccsn@cnsc-ccsn.gc.ca.

avr 5 - Mot d’ouverture de la présidente Velshi lors du Sommet sur les réacteurs avancés organisé par le Nuclear Industry Council des États-Unis

Le 5 avril 2022, Rumina Velshi, présidente et première dirigeante de la CCSN, a prononcé une allocution au Sommet sur les réacteurs avancés organisé par le Nuclear Industry Council des États-Unis en Idaho. Elle a donné un aperçu des activités que mène la CCSN pour se préparer à la venue des petits réacteurs modulaires (PRM), dont le renforcement des capacités et les activités préalables à l’autorisation. Elle a également souligné l’importance de l’harmonisation et de la collaboration internationales.

mar 10 - Présentation de Rumina Velshi, présidente de la CCSN, au conseil d’administration d’Ontario Power Generation

Le 10 mars 2022, Rumina Velshi, présidente et première dirigeante de la CCSN, a donné une présentation au conseil d’administration d’Ontario Power Generation (OPG). La présidente Velshi a donné un aperçu de la CCSN et de ses priorités stratégiques permanentes, ainsi que des priorités clés pour 2022 : transformation; déchets radioactifs; état de préparation pour les petits réacteurs modulaires; culture de sûreté; équité, diversité et inclusion; et renforcement de la confiance. Elle a fait le point sur l’évaluation par la CCSN des sites d’OPG et sur les projets nucléaires en cours ou proposés par OPG. La présidente Velshi a terminé sa présentation en mettant l’accent sur les domaines qui feront l’objet de discussions ultérieures avec le conseil d’administration, notamment une réglementation nucléaire efficace et efficiente, l’harmonisation et la collaboration à l’échelle internationale, la situation en Ukraine, les leçons tirées de la pandémie de COVID-19 pour relever les défis futurs, et l’obtention du soutien et de l’acceptation du public.

Présentation de Rumina Velshi au conseil d’administration d’Ontario Power Generation

mar 3 - Allocution de la présidente Velshi au Comité permanent ENVI de la Chambre des communes 

Le 3 mars 2022, la présidente et première dirigeante s’est adressée au Comité permanent de l’environnement et du développement durable (ENVI) de la Chambre des communes à propos d’une nouvelle étude sur la gouvernance des déchets nucléaires au Canada.

Allocution de la présidente Velshi au Comité permanent ENVI de la Chambre des communes  

fev 24 - Présentation de Rumina Velshi, présidente de la CCSN, au forum des premiers dirigeants du secteur nucléaire

Le jeudi 24 février 2022, Rumina Velshi, présidente et première dirigeante de la CCSN, a donné une présentation lors d’un forum des premiers dirigeants du secteur nucléaire organisé par l’Association nucléaire canadienne. Cette présentation a porté sur la perspective de la CCSN pour le déploiement des petits réacteurs modulaires (PRM). La présidente Velshi a souligné que l’objectif de la CCSN en matière de réglementation des PRM consiste à assurer la sûreté en tout temps, en renforçant l’efficacité et l’efficience réglementaires. La présidente Velshi a comparé le processus d’autorisation à celui qui était en vigueur il y a 30 ans, lors de la construction du dernier réacteur nucléaire au Canada, notant que l’élément commun est un organisme de réglementation de calibre mondial axé sur la sûreté. Les priorités de la CCSN en matière de préparation à la réglementation des PRM, aujourd’hui et à l’avenir, visent notamment à s’assurer de disposer d’un cadre de réglementation moderne, rigoureux, souple, harmonisé à l’échelle internationale, axé sur le rendement et tenant compte du risque; d’avoir des capacités appropriées; et de favoriser une collaboration et une harmonisation internationales solides. La présidente Velshi a souligné combien il est important que les promoteurs de projets présentent des conceptions très fiables et sûres, dialoguent tôt et souvent avec la CCSN, établissent des échéanciers réalistes, et obtiennent l’acceptation sociale.

Présentation de Rumina Velshi, présidente de la CCSN, au forum des premiers dirigeants du secteur nucléaire  

Haute direction de la CCSN

  • 12 octobre 2022 – Lisa Thiele, vice-présidente des Affaires juridiques et de la Commission et avocate générale principale, a présenté l’exposé « Réglementer l’extraction et la production d’uranium : Partie d’une loi nationale sur la réglementation nucléaire » au Nuclear Law Institute (institut de droit nucléaire). Elle a mis l’accent sur l’évolution de la réglementation de l’exploitation minière de l’uranium au fil des années, les études d’impact sur l’environnement, le processus d’autorisation et l’obligation de consulter des groupes autochtones.

    Pour obtenir une copie de cette présentation, veuillez en faire la demande par courriel.

  • Le 26 août 2022 – Lisa Thiele, vice-présidente des Affaires juridiques et de la Commission et avocate générale principale, a donné une présentation sur la Réglementation de la production d’uranium : gérance de l’environnement, consultation des Autochtones et transparence à l’École internationale de droit nucléaire de l’Université de Montpellier. Elle a mis l’accent sur la réglementation, passée et actuelle, des mines d’uranium au Canada, le processus d’évaluation des répercussions environnementales qui prévoit les effets d’une proposition, le processus d’autorisation pour les projets relatifs à l’uranium ainsi que l’obligation de consulter les groupes autochtones dont les droits pourraient être touchés par une décision de la Couronne.

    Pour obtenir une copie de cette présentation, veuillez en faire la demande par courriel.

  • Le 24 août 2022 – Lisa Thiele, vice-présidente des Affaires juridiques et de la Commission et avocate générale principale, a donné une présentation sur la Convention sur la sûreté nucléaire à l’École internationale de droit nucléaire de l’Université de Montpellier. L’exposé portait sur la raison d’être de la Convention, sa nature et ses principaux objectifs en matière de sûreté nucléaire, de radioprotection et de sûreté technique.

    Pour obtenir une copie de cette présentation, veuillez en faire la demande par courriel.

  • Le 1 juillet 2022 – Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations, a représenté le Canada et donné une présentation à titre de chef de la délégation canadienne à la 7e réunion d'examen des Parties contractantes à la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et la sûreté de la gestion des déchets radioactifs. La délégation canadienne était composée d'organismes gouvernementaux et de l'industrie responsables de la gestion des déchets.

    Dans sa présentation, M. Jammal a discuté des réponses du Canada aux difficultés relevées lors d'une réunion précédente concernant le déclassement et la remise en état, la recherche d'un site pour le combustible usé et l'élaboration d'une stratégie de gestion des déchets.

    Il a également fait le point sur les mesures prévues pour améliorer la sûreté grâce à la modernisation du cadre de réglementation, la mise en œuvre de la Loi sur l'évaluation d'impact, et le dépôt géologique en profondeur d'Ontario Power Generation pour stocker les déchets. Il a aussi parlé des plans pour le Canada concernant le prochain cycle d'examen et réitéré l'engagement du Canada envers la gestion sûre des déchets radioactifs.

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  • Le 27 juin 2022 – Lisa Thiele, vice-présidente, Affaires juridiques et de la Commission et avocate générale principale, a donné une présentation intitulée « International Nuclear Law & Framework for National Regulation » en plus de servir de mentor pendant 2 semaines à l’Institut d’été de la World Nuclear University en Espagne. La séance a été conçue pour permettre aux futurs dirigeants de l’industrie nucléaire de reconnaître les éléments fondamentaux du droit nucléaire; de comprendre les instruments juridiques internationaux – notamment la sûreté, la sécurité, les garanties et la responsabilité; et de décrire les défis actuels associés au cadre de réglementation.

    Veuillez faire parvenir une demande par courriel pour obtenir une copie de cette présentation.

  • Le 21 juin 2022 – Lisa Thiele, vice-présidente, Affaires juridiques et de la Commission et avocate générale principale, a donné une présentation intitulée « Nuclear Law 101 » dans le cadre de la série de séminaires de l’Organisation canadienne du droit nucléaire sur les petits réacteurs modulaires dans l’Ouest canadien. Faisant partie d’un groupe de 4 experts, Lisa a offert un aperçu du droit nucléaire et a démontré que le Canada est prêt à réglementer les petits réacteurs modulaires.

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  • Le 18 mai 2022 – Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations, a participé à la séance d’ouverture du 4e atelier régional CORDEL (en anglais) de l’Association nucléaire mondiale sur l’harmonisation pour soutenir l’exploitation et la construction de nouvelles centrales nucléaires, notamment les petits réacteurs modulaires (PRM). Il a fait part de notre approche novatrice pour adapter le processus d’examen réglementaire des PRM, a souligné notre état de préparation et notre capacité de réglementation à l’égard des PRM, et a discuté de nos efforts en matière de collaboration et d’harmonisation à l’échelle internationale.

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  • Le 9 mai 2022 – Lisa Thiele, vice‑présidente, Affaires juridiques et de la Commission et avocate générale principale, a donné une présentation lors de la conférence « Investable Nuclear Energy: Building a Secure, Safe, Environmentally and Socially Just, and Investable Nuclear Energy Fuel Supply Chain for the Future » organisée dans le cadre du programme de droit de l’environnement et de l’énergie de l’Université George Washington. Elle a mis l’accent sur les questions concernant la gérance environnementale, la consultation des Autochtones et la transparence dans la réglementation de la production d’uranium.

    Veuillez faire parvenir une demande par courriel pour obtenir une copie de cette présentation.

  • Le 27 avril 2022 – Lisa Thiele, vice-présidente, Affaires juridiques et de la Commission et avocate générale principale, a donné une présentation lors de la première conférence internationale sur le droit nucléaire organisée par l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA), qui avait comme thème « Le débat mondial ». Elle a parlé des considérations juridiques de la réglementation des petits réacteurs modulaires, des responsabilités nationales et de l’état de préparation à l’échelle mondiale.

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  • Le 7 avril 2022 – Ramzi Jammal, premier vice-président de la CCSN, a donné une présentation à Helsinki (Finlande) pendant la sixième Conférence internationale sur les dépôts géologiques en profondeur : du concept à l’exploitation, organisée par l’Agence pour l’énergie nucléaire de l’OCDE (OECD Nuclear Energy Agency). Il a parlé des sujets suivants lors d’une discussion de groupe sur la communication de l’incertitude : notre surveillance réglementaire continue tout au long du cycle de vie des dépôts géologiques; notre engagement à la sensibilisation et la mobilisation rapide et continue; notre objectif de communiquer efficacement et de clarifier les enjeux concernant la santé et la sécurité; notre engagement à être une source fiable et indépendante d’information scientifique.

    Veuillez faire parvenir une demande par courriel pour obtenir une copie de cette présentation.

  • Le 10 mars 2022 – Ramzi Jammal, premier vice-président de la CCSN, a représenté le Canada au sein d’un groupe de discussion sur la réglementation nucléaire des approches mondiales en matière d’autorisation des petits réacteurs modulaires et des réacteurs avancés. Il a expliqué notre approche de réglementation des technologies novatrices au moyen d’une surveillance réglementaire rigoureuse qui ne fait obstacle ni à l’innovation ni à la sûreté.

    Veuillez faire parvenir une demande par courriel pour obtenir une copie de cette présentation.

  • Février 2022 – Lisa Thiele, vice-présidente, Direction générale des affaires juridiques et de la Commission, et avocate générale principale, a fait une présentation dans le cadre de la conférence de l’Agence de l’OCDE pour l’énergie nucléaire sur les principes fondamentaux du droit nucléaire international. Elle a discuté du rôle clé de la Convention sur la sûreté nucléaire dans la sûreté des centrales nucléaires à l’échelle internationale et de la fonction essentielle de l’examen transparent par les pairs. Veuillez faire parvenir une demande par courriel pour obtenir une copie de cette présentation.

Présentations du personnel de la CCSN

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