Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences - 2015-2016

Conformément à la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit des renseignements sur les dépenses annuelles globales engagées par la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) en matière de voyages, d’accueil et de conférences au cours de l’exercice se terminant le 31 mars 2016. Il fournit également des explications sur les écarts observés par rapport à l’exercice précédent dans chacune des catégories.
Cette information est mise à jour chaque année et ne comprend pas de renseignements qui sont protégés par la Loi sur l’accès à l’information ou la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par les ministères et les organismes fédéraux concernent des activités qui soutiennent la réalisation du mandat d’un ministère ou d’un organisme et les priorités gouvernementales.

Pour la CCSN, ces dépenses s’appliquent aux programmes et services essentiels suivants offerts aux Canadiens :

• réglementer le développement, la production et l’utilisation de l’énergie nucléaire au Canada pour préserver la santé, la sûreté, la sécurité et protéger l’environnement
• réglementer la production, la possession, l’utilisation et le transport des substances nucléaires ainsi que la production, la possession et l’utilisation de l’équipement réglementé et des renseignements réglementés
• mettre en œuvre des mesures de contrôle internationales du développement, de la production, du transport et de l’utilisation de l’énergie et des substances nucléaires, notamment celles qui portent sur la non-prolifération des armes nucléaires et des engins nucléaires explosifs
• diffuser de l’information scientifique, technique ou réglementaire sur les activités de la CCSN, en rapport avec le développement, la production, la possession, le transport et l’utilisation des substances nucléaires qui agissent sur l’environnement, la santé, la sûreté et la sécurité des personnes

Pour obtenir plus de renseignements sur le mandat et les principaux programmes et services de la CCSN, veuillez consulter le Rapport ministériel sur le rendement ou le Rapport sur les plans et les priorités de la CCSN.

Dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences de la CCSN:

Catégorie de dépense	Dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2016 (000 $)	Dépenses pour l’exercice précédent terminé le 31 mars 2015 (000 $)	Écart (000 $)
* La CCSN rend des comptes au Parlement par l’intermédiaire du ministre des Ressources naturelles, dont les dépenses de voyage sont indiquées dans le Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences de Ressources naturelles Canada.
Voyages : fonctionnaires	4 598 $	4 491 $	107 $
Voyages : non-fonctionnaire	71 $	58 $	13 $
Total des dépenses de voyages	4 669 $	4 549 $	120 $
Accueil	92 $	78 $	14 $
Conférences	4 $	2 $	2 $
Total	4 765 $	4 629 $	136 $
Voyages à l’étranger du ministre et du personnel du ministre *	S.O.	S.O.	S.O.

Écarts importants par rapport à l’exercice précédent

Voyages

1. Fonctionnaire :Comparées à l’exercice 2014-2015, les dépenses de voyages des fonctionnaires ont augmenté principalement en raison de la hausse du nombre de voyages pour la formation de nouveaux employés embauchés dans le cadre de l’initiative de renouvellement de l’effectif de la CCSN, qui fait partie d’une stratégie complète visant à assurer le maintien de l’effectif en atténuant l’impact potentiel de l’attrition et en assurant le transfert efficace des connaissances.

2. Non-fonctionnaires : Comparées à l’exercice 2014-2015, les dépenses de voyages des non-fonctionnaires ont augmenté principalement en raison de la hausse du nombre de voyages de consultants externes qui ont donné de la formation au personnel de la CCSN.

3. Ministre et personnel du ministre : Sans objet

Accueil :

Comparativement à l’exercice financier 2014–2015, les dépenses d’accueil ont augmenté, principalement en raison des audiences publiques sur le renouvellement des permis des centrales nucléaires de Bruce et de Darlington et de SRB Technologies. Ces audiences ont eu lieu dans les communautés touchées et ont nécessité l’accueil de vastes contingents d’employés et de commissaires.

Conférences :

Aucun écart important n’a été observé à la CCSN entre les dépenses de conférences de 2014-2015 et de 2015-2016.