Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences – 2023-2024

Comme l’exige la Directive du Conseil du Trésor sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements, le présent rapport fournit des renseignements sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2024, à l’exception des renseignements protégés par la Loi sur l’accès à l’information ou la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par un ministère ou un organisme fédéral concernent des activités qui soutiennent la réalisation du mandat du ministère ou de l’organisme en question et les priorités gouvernementales.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de la CCSN appuient la prestation des programmes et services de base suivants à la population canadienne :

• réglementer le développement, la production et l’utilisation de l’énergie nucléaire au Canada afin de préserver la santé, la sûreté et la sécurité et de protéger l’environnement
• réglementer la production, la possession, l’utilisation et le transport des substances nucléaires ainsi que la production, la possession et l’utilisation de l’équipement et des renseignements réglementés
• mettre en œuvre des mesures de contrôle internationales du développement, de la production, du transport et de l’utilisation de l’énergie et des substances nucléaires, notamment celles qui portent sur la non-prolifération des armes nucléaires et engins nucléaires explosifs
• diffuser de l’information scientifique, technique ou réglementaire objective au sujet des activités de la CCSN et des conséquences, pour la santé et la sécurité des personnes et de l’environnement, du développement, de la production, de la possession, du transport et de l’utilisation des substances nucléaires

Pour obtenir plus de renseignements sur le mandat et les principaux programmes et services de la CCSN, veuillez consulter le Rapport sur les résultats ministériels ou le Plan ministériel.

Dépenses de voyages, d’accueil et de conférences

Commission canadienne de sûreté nucléaire

Catégorie de dépenses	Dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2024 (en milliers de $)	Dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 (en milliers de $)	Écart (en milliers de $)
Activités opérationnelles	3 653 $	3 094 $	559 $
Principales parties intéressées	993 $	854 $	139 $
Gouvernance interne	226 $	158 $	68 $
Formation	719 $	774 $	(55 $)
Autres	16 $	4 $	12 $
A.    Total des dépenses de voyages	5 607 $	4 884 $	723 $
B.    Accueil	165 $	123 $	42 $
C.    Frais de conférence	132 $	116 $	16 $
Total (A+B+C)	5 904 $	5 123 $	781 $
Voyages internationaux effectués par le ministre et le personnel du ministre* (compris dans Voyages)	S.O.	S.O.	S.O.

* La CCSN rend des comptes au Parlement par l’intermédiaire du ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles, dont les dépenses de voyages sont indiquées dans le Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences de Ressources naturelles Canada.

Écarts importants par rapport à l’exercice précédent

Voyages : Cette augmentation est attribuable à l’assouplissement des restrictions de voyage liées à la COVID-19 qui étaient en place au premier trimestre de 2022-2023, ainsi qu’à l’augmentation des déplacements pour les nouveaux projets de l’industrie et la mobilisation des Autochtones.

Accueil : Cette augmentation est attribuable à la reprise progressive des audiences et des réunions publiques tenues en personne, ainsi que des activités de mobilisation avec les parties intéressées et des rencontres en personne.

Frais de conférence : Cette augmentation est attribuable à l’assouplissement des restrictions de voyage liées à la COVID-19 qui étaient en place au premier trimestre de 2022-2023.