Rapport ministériel sur le rendement 2015-2016 : Évaluations internes

Évaluations en cours ou terminées en 2015–2016

Titre de l’évaluation	État	Date d’approbation par l’administrateur général	Lien au(x) programme(s) de l’organisation
Évaluation du processus de planification annuelle des activités	En cours	Septembre 2016	Cycle du combustible nucléaire Réacteurs nucléaires Substances nucléaires et équipement réglementé Non-prolifération nucléaire Renseignements scientifiques, techniques, réglementaires et publics
Ententes administratives en vertu des accords de coopération nucléaire	En cours	Septembre 2016	Non-prolifération nucléaire

Aucune évaluation obligatoire n’a été effectuée en 2015-2016. Toutes les évaluations non obligatoires sont effectuées en conformité avec un plan d’évaluation qui entrera en vigueur à l’automne 2016.

Des renseignements supplémentaires sur les évaluations de la CCSN se trouvent sur le site Web de la CCSN.