RPP 2016-2017 – Tableaux de renseignements supplémentaires : Vérifications internes à venir au cours des trois prochains exercices

Vérifications internes

Titre de la vérification interne	Type de vérification interne	État	Date d’achèvement prévue
Vérification de la surveillance des centrales nucléaires : assurance de la qualité des rapports techniques et d’inspection	Gestion	Prévue	2016-2017
Vérification de la surveillance des centrales nucléaires : activités d’application de la loi	Gestion	Prévue	2016-2017
Vérification des services de la Direction générale du soutien technique (DGST) : planification et affectation des ressources	Opérationnel	Prévue	2016-2017
Vérification du programme du cycle du combustible nucléaire : phase 1 (sujet à déterminer)	Opérationnel	Prévue	2016-2017
Vérification du perfectionnement de l’effectif	Planification, dotation, formation et perfectionnement des RH	Prévue	2016-2017
Vérification interne horizontale de la sécurité des technologies de l’information dans les grands et les petits ministères – phase 2 (vérification du BCG)	Vérification pangouvernementale	Prévue	2016-2017
Vérification du programme du cycle du combustible nucléaire : phase 2 (sujet à déterminer)	Opérationnel	Prévue	2017-2018
Vérification du programme de sécurité nucléaire de la CCSN	Gestion	Prévue	2017-2018
Vérification du sous-programme du cadre de réglementation de la CCSN	Opérationnel	Prévue	2017-2018
Examen préliminaire du programme des substances nucléaires et de l’équipement réglementé	Examen préliminaire	Prévue	2017-2018
Vérification de la gestion des recettes et du programme de recouvrement des coûts	Opérationnel	Prévue	2017-2018

Des informations supplémentaires sur les vérifications internes de la CCSN sont disponibles sur le site Web de la CCSN.

Évaluations

Lien à l’Architecture d’alignement des programmes de l'organisation	Titre de l’évaluationTitle of the evaluation	Date prévue du début de l’évaluation	Date d’approbation de l’administrateur général
Programme des réacteurs nucléaires	Évaluation du Programme de contrôle des aptitudes (PCA) dans le domaine de la sécurité de la Commission canadienne de sûreté nucléaire	Avril 2016	Décember 2016
Programme du cycle du combustible nucléaire	Évaluation des activités de vérification de la conformité pour le cycle du combustible nucléaire de la Commission canadienne de sûreté nucléaire	Septembre 2016	Mars 2017
Programme des renseignements scientifiques, techniques, réglementaires et publics	Évaluation du Programme de subventions et de contributions par catégorie de la Commission canadienne de sûreté nucléaire	Juin 2018	Mars 2019

La seule évaluation obligatoire planifiée pour la prochaine période triennale est l’évaluation du Programme de subventions et de contributions par catégorie de la CCSN. D’autres évaluations non obligatoires seront effectuées en conformité avec un plan d’évaluation qui entrera en vigueur au printemps 2016.

Lire le plan d’évaluation en ligne.