Approche utilisée par la CCSN pour l'examen de la conception des systèmes de combustible des nouvelles centrales nucléaires

Résumé du document technique présenté à la :
6^e Conférence internationale de la Société Nucléaire Canadienne (SNC) sur les générateurs de vapeur
Toronto (Ontario), Canada
Du 8 au 11 novembre 2009

Rédigé par :
Nicholas Christodoulou, Blair Carroll, Jovica Riznic et Sue Liu et Raoul Awad
Commission canadienne de sûreté nucléaire
Ottawa (Ontario), Canada

Résumé

Au cours des deux dernières années, on a observé un intérêt renouvelé au Canada pour l’option de l’énergie nucléaire, plus particulièrement en Ontario, qui a lancé un processus d’appel d’offres en vue de choisir un fournisseur. La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) a entrepris plusieurs activités préparatoires pour s’assurer qu’elle sera prête à autoriser la technologie qui sera soumise par un demandeur.

Ces activités préparatoires comprenaient l’élaboration du document d’application de la réglementation RD-337 visant à énoncer les attentes de la CCSN à l’égard de la conception des nouveaux réacteurs nucléaires refroidis à l’eau. Le document RD-337 signifie l’adoption, par la CCSN, des principes établis par l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) dans sa norme de sûreté NS-R-1, Sûreté des centrales nucléaires : Conception, et l’adaptation de ces principes afin de les faire concorder avec les attentes canadiennes. Le document RD-337 a été approuvé par la Commission et publié en novembre 2008.

D’autres documents sont terminés ou en cours d’élaboration, notamment le document intitulé Demandes de permis de construction de centrales nucléaires : lignes directrices (ci-après le DPCCNLD) et les processus d’examen pour le personnel (PEP). Le DPCCNLD est un document qui décrit la portée de l’examen qu’effectuera le personnel de la CCSN et l’information à soumettre dans une demande de permis de construction d’une centrale nucléaire. Les PEP sont rédigés pour toutes les phases du processus d’autorisation, y compris l’évaluation environnementale, le permis de préparation de l’emplacement et le permis de construction (on préparera plus tard les PEP pour le permis d’exploitation). Les PEP décrivent les principaux critères techniques qui aideront le personnel à déterminer le caractère adéquat des documents soumis. En ce qui concerne le permis de construction, ils portent sur tous les aspects de la conception d’une centrale nucléaire.

Le présent document décrit l’approche utilisée par la CCSN pour l’examen de la conception des systèmes de combustible nucléaire des nouvelles centrales nucléaires. Il se limite à la conception thermique, mécanique et matérielle du système de combustible. Bien que, dans la mesure du possible, le document RD-337, le DPCCNLD et le PEP relatifs aux conceptions du système de combustible soient neutres sur le plan technologique à l’égard des réacteurs refroidis à l’eau, le présent document porte sur l’examen de la conception des grappes de combustible CANDU. Les dispositions du document RD-337 qui s’appliquent aux conceptions de combustible CANDU seront énumérées. On discute également dans ce document des objectifs de l’examen, des critères d’examen ainsi que de l’information et des données à soumettre dans la demande du titulaire de permis.

Pour obtenir une copie du document relatif au résumé, communiquez avec la CCSN. Veuillez fournir le titre et la date du résumé.