Processus décisionnel tenant compte du risque – Aspects particuliers des décisions tenant compte du risque dans un environnement de réglementation

Résumé d'un document technique présenté à la:
Conférence européenne 2010 sur la sûreté et la fiabilité (ESREL)
Rhodes (Grèce)
Du 5 au 9 septembre 2010

Préparé par :
Adrian Bujor et Raducu Gheorghe
Commission canadienne de sûreté nucléaire
Ottawa (Ontario), Canada

Résumé

Le processus décisionnel tenant compte du risque (PDTCR) de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) a été élaboré en vue d'aider la direction de la CCSN à prendre des décisions relatives à la délivrance de permis, à la conformité et à l'affectation de ressources pour la réglementation des centrales nucléaires. Le processus fournit aux gestionnaires, au moment de prendre une décision, de l'information sur les risques associés à la décision et recommande des mesures de contrôle du risque.

Le PDTCR ainsi que les outils et les méthodes d'estimation et d'évaluation des risques ont été conçus à l'interne en prenant en compte l'environnement de réglementation de la CCSN, l'expérience et les pratiques internationales ainsi que l'expérience canadienne et les pratiques antérieures. Le processus a subi des tests poussés et servi dans de nombreuses applications. Il fait l'objet d'une amélioration continue grâce à la rétroaction reçue des diverses applications.

Le document de travail présente une vue d'ensemble du processus intégré de décisions tenant compte du risque et met l'accent sur le mode dans lequel un processus générique de gestion des risques est utilisé en conformité avec un mandat et un cadre de réglementation particuliers. On y discute également de détails précis concernant la définition de l'importance du risque et les consignes sur les mesures de contrôle du risque, notamment la surveillance réglementaire, des examens minutieux et les mesures potentielles que l'on pourrait exiger des titulaires de permis pour éliminer les risques.

Pour obtenir une copie du document relatif au résumé, communiquez avec la CCSN. Veuillez fournir le titre et la date du résumé.