Collaboration entre le SNCC et l'AIEA : quelques remarques du SNCC canadien

Résumé du document technique pour la :
51^e réunion annuelle de l'Institute of Nuclear Materials Management
Baltimore (Maryland), États-Unis
Du 11 au 15 juillet 2010

Préparé par :
James A. Casterton, Tom Ellacott et Michael Kent
Commission canadienne de sûreté nucléaire
Ottawa (Ontario), Canada

Résumé

La collaboration entre les systèmes nationaux et régionaux pour la comptabilisation et le contrôle des matières nucléaires (SNCC/SRCC) et l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) est fondamentale pour la mise en place efficace et efficiente des garanties de l'AIEA. Les responsabilités respectives de ces organismes nécessaires à l'implantation des garanties dans une nation sont énoncées dans l'accord de garanties entre cette nation et l'AIEA. Par contre, il n'existe pas de modèle unique dont une nation peut s'inspirer pour mettre en place un SNCC national. En effet, chaque SNCC est différent et varie en fonction de plusieurs facteurs, notamment les structures gouvernementales, les liens avec les exploitants de l'installation, la relation entre la nation et l'AIEA ainsi que la nature et l'envergure du cycle du combustible. En outre, la plupart des nations sont prêtes à aller au-delà d'une collaboration de base en vue d'améliorer l'efficience sans nuire à l'efficacité. Les différences entre les divers SNCC sont de plus en plus importantes, étant donné que l'AIEA tient compte des facteurs d'intérêt à l'échelle nationale qui soutiennent une approche nationale en matière de mise en place et d'évaluation des garanties. Ces facteurs sont également importants en ce que les nations et l'AIEA évaluent comment optimiser le travail de vérification de l'AIEA dans chaque nation, particulièrement celles soumises à des approches de garanties intégrées à l'échelle nationale. Finalement, l'expérience des SNCC établis est une ressource précieuse pour les nations qui envisagent de participer pour la première fois à un programme nucléaire. Pour toutes ces raisons, la communication par les SNCC de renseignements sur la manière dont ils ont facilité le respect des obligations de la nation en vertu des accords de garanties est indiquée. De tels échanges peuvent aider à déterminer des pratiques exemplaires qui pourraient être avantageuses pour les SNCC existants et pour la constitution de nouveaux SNCC. Ils peuvent également contribuer à éclairer diverses avenues pour améliorer la collaboration entre les SNCC et l'AIEA. En tant que première contribution visant cet objectif, le présent document portera sur l'expérience du SNCC canadien en matière de mise en œuvre de l'accord de garanties entre le Canada et l'AIEA.