Amélioration du cadre de réglementation de l'entretien et de la surveillance des centrales nucléaires canadiennes – Que peut-on apprendre de la règle d'entretien?

Résumé du document technique présenté lors de la :
10^e Conférence internationale sur l’entretien des réacteurs CANDU
Toronto, Ontario
Du 25 au 27 mai 2014

Rédigé par :
Yong Chang Liu, Greg Lamarre, Chantal Morin et Ram Kameswaran (Commission canadienne de sûreté nucléaire)

Résumé

La règle d’entretien (Maintenance Rule), telle que définie dans la norme 10 CFR 50.65, a été adoptée par la NRC des États‑Unis et est progressivement adoptée par d’autres organismes de réglementation étrangers pour réglementer l’entretien des centrales nucléaires. Le document d’application de la réglementation RD/GD-210 constitue le principal document de réglementation lié à l’entretien élaboré par la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN). Le but de la présente étude est d’évaluer la robustesse de la règle d’entretien en tant qu’approche réglementaire et de proposer des améliorations aux approches de surveillance réglementaires en vigueur dans l’industrie nucléaire canadienne. Nous comparons d’abord les approches d’entretien réglementaires mises en œuvre par la CCSN et la NRC des États‑Unis, y compris leur stratégie de surveillance respective. Nous analysons également la faisabilité de l’adoption par la CCSN de l’approche réglementaire de la NRC des États‑Unis ainsi que les défis potentiels connexes. Finalement, nous proposons des améliorations afin d’optimiser et d’améliorer les exigences réglementaires et la surveillance liées à l’entretien des centrales nucléaires du Canada.

Pour obtenir un exemplaire du document complet relatif à ce résumé, veuillez communiquer avec nous par courriel à cnsc.info.ccsn@cnsc-ccsn.gc.ca ou par téléphone en composant le 613-995-5894 ou le 1-800-668-5284 (au Canada seulement). Veuillez fournir le titre et la date du résumé.