Facteurs réglementaires concernant les articles à long délai de livraison pour les installations dotées de réacteurs nucléaires

Résumé du document technique présenté au :
15th Symposium on Information Control Problems in Manufacturing (INCOM)
Centre des congrès d’Ottawa, Ottawa (Ontario), Canada
Du 11 au 13 mai 2015

Préparé par :
Dariusz Mroz, Nick Shykinov, Garry Schwarz et Marcel de Vos
Commission canadienne de sûreté nucléaire, Canada

Résumé

Le terme « articles à long délai de livraison », en tant que concept, fait référence à l’équipement, aux produits et aux systèmes qui, à la première étape d’un projet, sont déterminés comme ayant un délai de livraison suffisamment long pour affecter directement le délai global du projet. Les articles à long délai de livraison se trouvent dans la plupart des industries. Afin de ne pas nuire au bon déroulement d’un projet, il se pourrait que ces articles doivent être obtenus ou fabriqués plusieurs années avant le début prévu du projet.

En ce qui concerne les installations dotées de réacteurs, les articles à long délai de livraison ont toujours inclus des composantes physiques, comme de grands récipients, des instruments sous pression ou des plateformes de contrôle. Toutefois, les programmes et les systèmes de gestion des titulaires de permis qui sont importants pour la sûreté de l’installation présentent de plus en plus les mêmes caractéristiques que les articles à long délai de livraison traditionnels. Par exemple, la formation aux opérateurs nucléaires autorisés, les programmes d’évaluation des sites et l’approvisionnement sont maintenant considérés comme des articles à long délai de livraison.

On presse de plus en plus l’industrie de l’énergie nucléaire de respecter des délais de construction et de mise en service très exigeants, ce qui entraîne une utilisation accrue d’articles à long délai de livraison comme outil pour atténuer les risques de non-respect de l’échéancier d’un projet.

On doit tenir compte de certains facteurs liés à la réglementation et à la délivrance de permis dans la planification des articles à long délai de livraison pour s’assurer que ces articles répondront aux exigences réglementaires d’un projet d’installation dotée d’un réacteur. Le document porte sur ces facteurs, notamment les outils réglementaires que la Commission canadienne de sûreté nucléaire utilise pour aborder l’utilisation des articles à long délai de livraison.

Pour obtenir un exemplaire du document, veuillez communiquer avec nous à cnsc.info.ccsn@cnsc-ccsn.gc.ca ou par téléphone, au 613-995-5894 ou au 1-800-668-5284 (au Canada). Veuillez nous indiquer le titre et la date du résumé.