Surveillance réglementaire des nouvelles technologies d’accélérateur

Résumé de la présentation technique à la :
Conférence annuelle de l’Association canadienne de radioprotection
Du 30 avril au 3 mai 2018

Auteur :
Jeff Sandeman
Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN)

Résumé

La CCSN délivre des permis pour l’exploitation et l’entretien de tous les accélérateurs de particules réglementés en vertu du Règlement sur les installations nucléaires et l’équipement réglementé de catégorie II. Cela comprend divers types d’accélérateurs dans les quatre secteurs d’activités des titulaires de permis (médical, universitaire et de recherche, industriel et commercial).

La technologie des accélérateurs évolue constamment et la gamme des applications possibles pour cette technologie s’élargit chaque année. Au cours de la dernière décennie, en plus des applications de plus en plus complexes de cette technologie en radiothérapie, la CCSN a observé une utilisation accrue des accélérateurs servant à la production d’isotopes médicaux, à la recherche sur les matériaux, au traitement industriel, aux vérifications de sécurité et même à la radiographie industrielle. Au cours des prochaines années, des installations de protonthérapie et de stérilisation des aliments, similaires à celles déjà utilisées dans de nombreux autres pays, s’ajouteront sans aucun doute à la gamme de technologies en exploitation au Canada.

La délivrance de permis pour cette nouvelle technologie présente un défi unique sur le plan réglementaire. Il faut procéder à une analyse minutieuse des risques associés et des mesures de contrôle. L’applicabilité ou la nécessité de changements au cadre de réglementation actuel doit être évaluée afin de veiller à ce que des mesures adéquates soient en place pour protéger la santé et la sécurité des personnes ainsi que l’environnement. Cette présentation examinera la façon dont la CCSN a abordé ces questions par le passé et se penchera sur certains des enjeux potentiels liés aux technologies existantes utilisées ailleurs dans le monde, et qui pourraient bientôt faire leur apparition au Canada.

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