Résumé d'un atelier : Consultation publique sur la technologie choisie par OPG pour sa proposition de projet de nouvelle centrale nucléaire de Darlington

Le présent Rapport sommaire de l’atelier sur le projet de nouvelle centrale nucléaire de Darlington (PNCND) résume la rétroaction reçue lors d’un atelier public tenu au printemps 2023 sur les documents soumis par la CCSN concernant l’applicabilité des rapports sur l’enveloppe des paramètres de la centrale et l’énoncé des incidences environnementales à la technologie de réacteur BWRX-300.

Résumé de l’atelier de consultation publique

En tant qu’organisme de réglementation nucléaire moderne et agile, la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) vise à être reconnue comme un organisme de réglementation de confiance et comme une source de renseignements scientifiques, techniques et réglementaires objectifs. La CCSN s’efforce d’établir un climat de confiance avec le public et d’être transparente dans ses efforts de mobilisation et de relations externes, en offrant des possibilités de dialoguer directement, dans différents formats, avec le personnel et avec les experts en la matière.

En avril 2023, la CCSN a organisé un atelier avec des membres du public et des Nations et communautés autochtones pour entendre leurs commentaires et leurs préoccupations sur 2 documents soumis à l’appui de l’examen par Ontario Power Generation (OPG) de l’applicabilité de l’évaluation environnementale (EE) du PNCND au réacteur BWRX‑300. Le personnel de la CCSN a présenté des renseignements généraux sur le processus d’examen réglementaire et sur le PNCND et a fourni un résumé de l’évaluation d’OPG sur l’applicabilité de l’EE. En raison du nombre de commentaires reçus, le personnel de la CCSN a organisé l’atelier sous forme de discussion structurée, et les participants ont été séparés en groupes selon les thèmes des commentaires qu’ils avaient soumis. Toutefois, les participants ont fait remarquer que le format ne permettait pas une pleine participation sur tous les sujets pertinents. Le personnel de la CCSN a tenu compte de cette rétroaction, a agi en conséquence et a ajusté le format de l’atelier, éliminant les petits groupes de discussion et organisant plutôt une discussion de groupe pour l’ensemble des participants.

Les participants ont aussi signalé la difficulté à trouver de l’information pertinente sur le PNCND, car elle est souvent répartie sur plusieurs sites Web gouvernementaux et parfois présentée de façon inaccessible. La CCSN est déterminée à améliorer la disponibilité et l’accès à l’information. À cette fin, le personnel de la CCSN a réuni tous les renseignements propres au PNCND, ainsi que les liens vers le site Web d’OPG, le registre de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (AEIC) et d’autres sources d’information sur le PNCND en un seul endroit sur le site Web du portail Gouvernement ouvert.

Objectifs de l’atelier

L’atelier avait 3 objectifs :

1. mobiliser les participants sur les rapports d’examen de l’EPC et de l’EIE d’OPG
2. fournir aux participants une vue transparente des activités entreprises dans le cadre du processus d’examen de la demande de permis par la CCSN avant les séances de la Commission
3. recueillir des commentaires, tôt dans le processus d’autorisation, pour aider le personnel de la CCSN à mieux comprendre les préoccupations des participants

Les commentaires reçus durant cette consultation publique seront pris en considération par le personnel de la CCSN lors de son examen technique en vue des séances à venir de la Commission.

Thèmes clés

Le Rapport sommaire de l’atelier dresse la liste des thèmes clés des préoccupations soulevées et des recommandations formulées par les participants.

Les thèmes clés suivants ont été abordés :

• effets environnementaux et évaluation du risque
• gestion des déchets et déclassement
• conception et analyse, et évaluation des dangers
• rejets, doses et gestion des urgences

Une liste exhaustive des thèmes clés et des leçons retenues figure dans le Rapport sommaire de l’atelier.

Rapport sommaire de l’atelier

Le Rapport sommaire de l’atelier sur le projet de nouvelle centrale nucléaire de Darlington (PNCND) peut être consulté sur le portail du gouvernement ouvert du gouvernement du Canada.