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Réunion de la Commission du 21 février 2024
Date
Durée
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Lecture en continu
21 février 16m 04s
Télécharger (Original) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de
l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission des 1 et 2 novembre
2023, 4. Mise à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission, 5. Rapport
d’étapes, 5.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires
Lecture en continu (Original) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption
de l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission des 1 et 2
novembre 2023, 4. Mise à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission, 5.
Rapport d’étapes, 5.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires
21 février 1h 02m 58s
Télécharger (Original) : 6. Items de décision, 6.1 REGDOC-1.2.3, Guide
de présentation d’une demande de permis :
Permis de préparation de l’emplacement d’un dépôt géologique en profondeur : Présentation
par le personnel de la CCSN
Lecture en continu (Original) : 6. Items de décision, 6.1 REGDOC-1.2.3,
Guide de présentation d’une demande de permis :
Permis de préparation de l’emplacement d’un dépôt géologique en profondeur : Présentation
par le personnel de la CCSN
21 février 45m 32s
Télécharger (Original) : 6. Items de décision, 6.2 REGDOC 2.4.5,
Sûreté et qualification du combustible nucléaire : Présentation par le personnel de la CCSN
Lecture en continu (Original) : 6. Items de décision, 6.2 REGDOC 2.4.5,
Sûreté et qualification du combustible nucléaire : Présentation par le personnel de la CCSN
21 février 59m 42s
Télécharger (Original) : 6. Items de décision, 6.3 REGDOC-3.1.1,
Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, version 3 : Présentation
par le personnel de la CCSN
Lecture en continu (Original) : 6. Items de décision, 6.3 REGDOC-3.1.1,
Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, version 3 : Présentation
par le personnel de la CCSN
21 février 1h 15m 09s
Télécharger (Original) : 6. Items de décision, 6.4 REGDOC-2.9.2,
Contrôle des rejets dans l’environnement : Présentation par le personnel de la CCSN, 7.
Clôture de la réunion
Lecture en continu (Original) : 6. Items de décision, 6.4 REGDOC-2.9.2,
Contrôle des rejets dans l’environnement : Présentation par le personnel de la CCSN, 7.
Clôture de la réunion
Réunion de la Commission du 21 février 2024 (avec interprétation en français)
Date
Durée
Télécharger
Lecture en continu
21 février 16m 05s
Télécharger (français) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de
l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission des 1 et 2 novembre
2023, 4. Mise à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission, 5. Rapport
d’étapes, 5.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires
Lecture en continu (français) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption
de l’ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission des 1 et 2
novembre 2023, 4. Mise à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission, 5.
Rapport d’étapes, 5.1 Rapport d’étape sur les centrales nucléaires
21 février 1h 02m 57s
Télécharger (français) : 6. Items de décision, 6.1 REGDOC-1.2.3, Guide
de présentation d’une demande de permis :
Permis de préparation de l’emplacement d’un dépôt géologique en profondeur : Présentation
par le personnel de la CCSN
Lecture en continu (français) : 6. Items de décision, 6.1 REGDOC-1.2.3,
Guide de présentation d’une demande de permis :
Permis de préparation de l’emplacement d’un dépôt géologique en profondeur : Présentation
par le personnel de la CCSN
21 février 45m 32s
Télécharger (français) : 6. Items de décision, 6.2 REGDOC 2.4.5,
Sûreté et qualification du combustible nucléaire : Présentation par le personnel de la CCSN
Lecture en continu (français) : 6. Items de décision, 6.2 REGDOC 2.4.5,
Sûreté et qualification du combustible nucléaire : Présentation par le personnel de la CCSN
21 février 59m 42s
Télécharger (français) : 6. Items de décision, 6.3 REGDOC-3.1.1,
Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, version 3 : Présentation
par le personnel de la CCSN
Lecture en continu (français) : 6. Items de décision, 6.3 REGDOC-3.1.1,
Rapports à soumettre par les exploitants de centrales nucléaires, version 3 : Présentation
par le personnel de la CCSN
21 février 1h 15m 12s
Télécharger (français) : 6. Items de décision, 6.4 REGDOC-2.9.2,
Contrôle des rejets dans l’environnement : Présentation par le personnel de la CCSN, 7.
Clôture de la réunion
Lecture en continu (français) : 6. Items de décision, 6.4 REGDOC-2.9.2,
Contrôle des rejets dans l’environnement : Présentation par le personnel de la CCSN, 7.
Clôture de la réunion
