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canadienne de sûreté nucléaire.
Date
Durée
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11 déc 04m 26s
Télécharger: 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l’ordre du jour, 3.
Approbation du procès-verbal du 3 octobre 2019
Lecture en continu: 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l’ordre du jour, 3.
Approbation du procès-verbal du 3 octobre 2019
11 déc 1h 01m 37s
Télécharger: 4. Items d’information, 4.1 Rapport de surveillance
réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances
nucléaires au Canada : 2018 : Présentation du personnel de la CCSN; Commentaires des
titulaires de permis
Lecture en continu: 4. Items d’information, 4.1 Rapport de surveillance réglementaire des
installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2018 :
Présentation du personnel de la CCSN; Commentaires des titulaires de permis
11 déc 29m 28s
Télécharger: 4. Items d’information, 4.1 Rapport de surveillance
réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances
nucléaires au Canada : 2018 : Mémoires des intervenants
Lecture en continu: 4. Items d’information, 4.1 Rapport de surveillance réglementaire des
installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2018 :
Mémoires des intervenants
11 déc 55m 10s
Télécharger: 4. Items d’information, 4.1 Rapport de surveillance
réglementaire des installations de traitement de l’uranium et des substances
nucléaires au Canada : 2018 : Questions des membres de la Commission
Lecture en continu: 4. Items d’information, 4.1 Rapport de surveillance réglementaire des
installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires au Canada : 2018 :
Questions des membres de la Commission
11 déc 35m 46s
Télécharger: 5. Item de décision, 5.1 REGDOC-3.1.3, Exigences relatives à
la production de rapports pour les titulaires de permis de déchets de substances
nucléaires, les installations nucléaires de catégorie II et les utilisateurs
d’équipement réglementé, de substances nucléaires et d’appareils
à rayonnement : Présentation du personnel de la CCSN; Questions des membres de la
Commission
Lecture en continu: 5. Item de décision, 5.1 REGDOC-3.1.3, Exigences relatives à la
production de rapports pour les titulaires de permis de déchets de substances nucléaires,
les installations nucléaires de catégorie II et les utilisateurs d’équipement
réglementé, de substances nucléaires et d’appareils à rayonnement :
Présentation du personnel de la CCSN; Questions des membres de la Commission
11 déc 35m 25s
Télécharger: 4.2 Mise à jour sur le Programme indépendant de surveillance
environnementale (PISE) : Présentation du personnel de la CCSN; Questions des membres de la
Commission; Clôture de la réunion
Lecture en continu: 4.2 Mise à jour sur le Programme indépendant de surveillance
environnementale (PISE) : Présentation du personnel de la CCSN; Questions des membres de la
Commission; Clôture de la réunion
12 déc 12m 27s
Télécharger: 6. Rapport d’étapes, 6.1 Rapport d’étape sur les
centrales nucléaires: Mémoire du personnel de la CCSN; Questions des membres de la
Commission
Lecture en continu: 6. Rapport d’étapes, 6.1 Rapport d’étape sur les
centrales nucléaires: Mémoire du personnel de la CCSN; Questions des membres de la
Commission
12 déc 12m 40s
Télécharger: 6.2 Mise à jour sur un sujet découlant d’une
séance précédente de la Commission, 6.2.1 Précisions sur la réponse
du personnel de la CCSN à une question sur l’élévation des
génératrices diesel posée lors de la Partie 2 de l’audience de Bruce tenue le
30 mai 2018 : Mémoire du personnel de la CCSN; Questions des membresde la Commission
Lecture en continu: 6.2 Mise à jour sur un sujet découlant d’une séance
précédente de la Commission, 6.2.1 Précisions sur la réponse du personnel de
la CCSN à une question sur l’élévation des génératrices diesel
posée lors de la Partie 2 de l’audience de Bruce tenue le 30 mai 2018 : Mémoire du
personnel de la CCSN; Questions des membresde la Commission
12 déc 14m 37s
Télécharger: 7. Rapport initial d’événement, 7.1 Jubilant Draximage
Inc. : Dépassement de la limite autorisée de rejet dans l’atmosphère :
Mémoire du personnel de la CCSN; Commentaires sur un événement additionnel
Lecture en continu: 7. Rapport initial d’événement, 7.1 Jubilant Draximage Inc. :
Dépassement de la limite autorisée de rejet dans l’atmosphère :
Mémoire du personnel de la CCSN; Commentaires sur un événement additionnel
12 déc 56m 35s
Télécharger: 8. Item d’information, 8.1 Rapport de surveillance
réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2018 :
Présentation du personnel de la CCSN; Commentaires des titulaires de permis
Lecture en continu: 8. Item d’information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des
mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2018 : Présentation du personnel de
la CCSN; Commentaires des titulaires de permis
12 déc 1h 51m 37s
Télécharger: 8. Item d’information, 8.1 Rapport de surveillance
réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2018 :
Présentation des intervenants
Lecture en continu: 8. Item d’information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des
mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2018 : Présentation des intervenants
12 déc 47m 59s
Télécharger: 8. Item d’information, 8.1 Rapport de surveillance
réglementaire des mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2018 :
Mémoires des intervenants; Questions des membres de la Commission; Clôture de la
réunion
Lecture en continu: 8. Item d’information, 8.1 Rapport de surveillance réglementaire des
mines et usines de concentration d’uranium au Canada : 2018 : Mémoires des intervenants;
Questions des membres de la Commission; Clôture de la réunion
