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ARCHIVÉ – 28 juin 2023 – Virtuel

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Réunion de la Commission du 28 juin 2023
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Télécharger (original) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Item de décision, 3.1 Présentation du personnel de la CCSN sur le REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel, tome III : Accréditation des personnes qui travaillent dans des installations dotées de réacteurs, version 2 Lecture en continu (original) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Item de décision, 3.1 Présentation du personnel de la CCSN sur le REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel, tome III : Accréditation des personnes qui travaillent dans des installations dotées de réacteurs, version 2
Télécharger (original) : 4. Rapport d'étape, 4.1 Rapport d'étape sur les centrales nucléaires, 5. Rapports initiaux d'évènements, 5.1 Bruce Power - Évacuation incorrecte de déchets contaminés par le tritium par Bruce Power, 5.2 Bruce Power - Fuite d'eau lourde provenant du système d'épuration du circuit caloporteur de la tranche 4 de la centrale nucléaire de Bruce-A Lecture en continu (original) : 4. Rapport d'étape, 4.1 Rapport d'étape sur les centrales nucléaires, 5. Rapports initiaux d'évènements, 5.1 Bruce Power - Évacuation incorrecte de déchets contaminés par le tritium par Bruce Power, 5.2 Bruce Power - Fuite d'eau lourde provenant du système d'épuration du circuit caloporteur de la tranche 4 de la centrale nucléaire de Bruce-A
Télécharger (original) : 5. Rapports initiaux d'évènements, Laboratoires Nucléaires Canadiens (LCN) - Arrêt des activités au site de Whiteshell des Laboratoires Nucléaires Canadiens suivant la découverte de non-conformités dans le programme de protection-incendie Lecture en continu (original) : 5. Rapports initiaux d'évènements, Laboratoires Nucléaires Canadiens (LCN) - Arrêt des activités au site de Whiteshell des Laboratoires Nucléaires Canadiens suivant la découverte de non-conformités dans le programme de protection-incendie
Télécharger (original) : 6. Mise à jour sur un sujet découlant d'une séance précédente de la Commission, 6.1 Mise à jour du personnel de la CCSN au sujet de l'ordre d'un inspecteur donné à Cameco Corporation en octobre 2022 pour avoir dépassé le volume apprové d'un amas de stériles à la mine de Cigar Lake (suivi de la réunion du 15 décembre 2022) Lecture en continu (original) : 6. Mise à jour sur un sujet découlant d'une séance précédente de la Commission, 6.1 Mise à jour du personnel de la CCSN au sujet de l'ordre d'un inspecteur donné à Cameco Corporation en octobre 2022 pour avoir dépassé le volume apprové d'un amas de stériles à la mine de Cigar Lake (suivi de la réunion du 15 décembre 2022)
Télécharger (original) : 6. Mise à jour sur un sujet découlant d'une séance précédente de la Commission, 6.2 Mise à jour verbale du personnel de la CCSN sur les stériles autour des maisons à Elliot Lake, en Ontario Lecture en continu (original) : 6. Mise à jour sur un sujet découlant d'une séance précédente de la Commission, 6.2 Mise à jour verbale du personnel de la CCSN sur les stériles autour des maisons à Elliot Lake, en Ontario
Télécharger (original) : 7. Items d'information, 7.1 Présentation du personnel de la CCSN sur les programmes de financement de la CCSN Lecture en continu (original) : 7. Items d'information, 7.1 Présentation du personnel de la CCSN sur les programmes de financement de la CCSN
Télécharger (original) : 7. Items d'information, 7.2 Présentation du personnel de la CCSN sur l'État du programme des fonctionnaires désignés : 2022, Clôture de la réunion Lecture en continu (original) : 7. Items d'information, 7.2 Présentation du personnel de la CCSN sur l'État du programme des fonctionnaires désignés : 2022, Clôture de la réunion
Réunion de la Commission du 28 juin 2023 (avec interprétation en français)
Date Durée Télécharger
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Télécharger (français) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Item de décision, 3.1 Présentation du personnel de la CCSN sur le REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel, tome III : Accréditation des personnes qui travaillent dans des installations dotées de réacteurs, version 2 Lecture en continu (français) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Item de décision, 3.1 Présentation du personnel de la CCSN sur le REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel, tome III : Accréditation des personnes qui travaillent dans des installations dotées de réacteurs, version 2
Télécharger (français) : 4. Rapport d'étape, 4.1 Rapport d'étape sur les centrales nucléaires, 5. Rapports initiaux d'évènements, 5.1 Bruce Power - Évacuation incorrecte de déchets contaminés par le tritium par Bruce Power, 5.2 Bruce Power - Fuite d'eau lourde provenant du système d'épuration du circuit caloporteur de la tranche 4 de la centrale nucléaire de Bruce-A Lecture en continu (français) : 4. Rapport d'étape, 4.1 Rapport d'étape sur les centrales nucléaires, 5. Rapports initiaux d'évènements, 5.1 Bruce Power - Évacuation incorrecte de déchets contaminés par le tritium par Bruce Power, 5.2 Bruce Power - Fuite d'eau lourde provenant du système d'épuration du circuit caloporteur de la tranche 4 de la centrale nucléaire de Bruce-A
Télécharger (français) : 5. Rapports initiaux d'évènements, Laboratoires Nucléaires Canadiens (LCN) - Arrêt des activités au site de Whiteshell des Laboratoires Nucléaires Canadiens suivant la découverte de non-conformités dans le programme de protection-incendie Lecture en continu (français) : 5. Rapports initiaux d'évènements, Laboratoires Nucléaires Canadiens (LCN) - Arrêt des activités au site de Whiteshell des Laboratoires Nucléaires Canadiens suivant la découverte de non-conformités dans le programme de protection-incendie
Télécharger (français) : 6. Mise à jour sur un sujet découlant d'une séance précédente de la Commission, 6.1 Mise à jour du personnel de la CCSN au sujet de l'ordre d'un inspecteur donné à Cameco Corporation en octobre 2022 pour avoir dépassé le volume apprové d'un amas de stériles à la mine de Cigar Lake (suivi de la réunion du 15 décembre 2022) Lecture en continu (français) : 6. Mise à jour sur un sujet découlant d'une séance précédente de la Commission, 6.1 Mise à jour du personnel de la CCSN au sujet de l'ordre d'un inspecteur donné à Cameco Corporation en octobre 2022 pour avoir dépassé le volume apprové d'un amas de stériles à la mine de Cigar Lake (suivi de la réunion du 15 décembre 2022)
Télécharger (français) : 6. Mise à jour sur un sujet découlant d'une séance précédente de la Commission, 6.2 Mise à jour verbale du personnel de la CCSN sur les stériles autour des maisons à Elliot Lake, en Ontario Lecture en continu (français) : 6. Mise à jour sur un sujet découlant d'une séance précédente de la Commission, 6.2 Mise à jour verbale du personnel de la CCSN sur les stériles autour des maisons à Elliot Lake, en Ontario
Télécharger (français) : 7. Items d'information, 7.1 Présentation du personnel de la CCSN sur les programmes de financement de la CCSN Lecture en continu (français) : 7. Items d'information, 7.1 Présentation du personnel de la CCSN sur les programmes de financement de la CCSN
Télécharger (français) : 7. Items d'information, 7.2 Présentation du personnel de la CCSN sur l'État du programme des fonctionnaires désignés : 2022, Clôture de la réunion Lecture en continu (français) : 7. Items d'information, 7.2 Présentation du personnel de la CCSN sur l'État du programme des fonctionnaires désignés : 2022, Clôture de la réunion

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