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ARCHIVÉ - 1-2 mars 2023 - Virtuel (Ontario)

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Audiences publiques du 1 mars 2023
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Télécharger (original) : 1. Ouverture, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Présentation d'Orano Canada Inc. Lecture en continu (original) : 1. Ouverture, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Présentation d'Orano Canada Inc.
Télécharger (original) : 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Présentation du personnel de la CCSN Lecture en continu (original) : 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Présentation du personnel de la CCSN
Télécharger (original) : 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Présentation des intervenants avant la pause repas Lecture en continu (original) : 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Présentation des intervenants avant la pause repas
Télécharger (original) : 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Période de questions des membres de la Commission (incluant les questions au sujet des mémoires écrits) Lecture en continu (original) : 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Période de questions des membres de la Commission (incluant les questions au sujet des mémoires écrits)
Télécharger (original) : 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Présentation des intervenants après la pause repas, Clôture Lecture en continu (original) : 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Présentation des intervenants après la pause repas, Clôture
Audiences publiques du 1 mars 2023 (avec interprétation en français)
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Télécharger (original) : 1. Ouverture, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Présentation d'Orano Canada Inc. Lecture en continu (original) : 1. Ouverture, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Présentation d'Orano Canada Inc.
Télécharger (original) : 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Présentation du personnel de la CCSN Lecture en continu (original) : 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Présentation du personnel de la CCSN
Télécharger (original) : 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Présentation des intervenants avant la pause repas Lecture en continu (original) : 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Présentation des intervenants avant la pause repas
Télécharger (original) : 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Période de questions des membres de la Commission (incluant les questions au sujet des mémoires écrits) Lecture en continu (original) : 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Période de questions des membres de la Commission (incluant les questions au sujet des mémoires écrits)
Télécharger (original) : 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Présentation des intervenants après la pause repas, Clôture Lecture en continu (original) : 3. Orano Canada Inc. : Demande visant à révoquer le permis d'exploitation d'une mine et d'une usine de concentration d'uranium pour le projet de Cluff Lake et à transférer la propriété au Programme de contrôle institutionnel : Présentation des intervenants après la pause repas, Clôture
Réunion de la Commission du 2 mars 2023
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Télécharger (original) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Approbation des procès-verbeaux des réunions de la Commission, 4. Rapport d'étapes sur les centrales nucléaires, 5. Mises à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission Lecture en continu (original) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Approbation des procès-verbeaux des réunions de la Commission, 4. Rapport d'étapes sur les centrales nucléaires, 5. Mises à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission
Télécharger (original) : 6. Item d'Information, 6.1 Information sur la façon dont la CCSN répond aux événements signalés impliquant des srouces scellées our des appareils à rayonnement perdus, volés our trouvés Lecture en continu (original) : 6. Item d'Information, 6.1 Information sur la façon dont la CCSN répond aux événements signalés impliquant des srouces scellées our des appareils à rayonnement perdus, volés our trouvés
Télécharger (original) : 7. Item de décision, 7.1 Présentation du personnel de la CCSN sur la désignation d'analystes en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaire (LSRN): Clôture de la réunion Lecture en continu (original) : 7. Item de décision, 7.1 Présentation du personnel de la CCSN sur la désignation d'analystes en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaire (LSRN): Clôture de la réunion
Réunion de la Commission du 2 mars 2023 (avec interprétation en français)
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Télécharger (français) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Approbation des procès-verbeaux des réunions de la Commission, 4. Rapport d'étapes sur les centrales nucléaires, 5. Mises à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission Lecture en continu (français) : 1. Ouverture de la séance, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Approbation des procès-verbeaux des réunions de la Commission, 4. Rapport d'étapes sur les centrales nucléaires, 5. Mises à jour sur des sujets découlant de séances précédentes de la Commission
Télécharger (français) : 6. Item d'Information, 6.1 Information sur la façon dont la CCSN répond aux événements signalés impliquant des srouces scellées our des appareils à rayonnement perdus, volés our trouvés Lecture en continu (français) : 6. Item d'Information, 6.1 Information sur la façon dont la CCSN répond aux événements signalés impliquant des srouces scellées our des appareils à rayonnement perdus, volés our trouvés
Télécharger (français) : 7. Item de décision, 7.1 Présentation du personnel de la CCSN sur la désignation d'analystes en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaire (LSRN): Clôture de la réunion Lecture en continu (français) : 7. Item de décision, 7.1 Présentation du personnel de la CCSN sur la désignation d'analystes en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaire (LSRN): Clôture de la réunion

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