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Réunion de la Commission du 1-3 novembre 2022 (avec interprétation en français)
Date
Durée
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1 novembre 5m 07s
Télécharger (français) : 1. Ouverture de séance, 2. Adoption de l'ordre du
jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue le 15 septembre 2022
Lecture en continu (français) : 1. Ouverture de séance, 2. Adoption de
l'ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue le 15 septembre
2022
1 novembre 1h 09m 57s
Télécharger (français) : 4. Items d'information, 4.1 Processus de
certification pour équipement réglementé, Présentation par le personnel de la CCSN
Lecture en continu (français) : 4. Items d'information, 4.1 Processus de
certification pour équipement réglementé, Présentation par le personnel de la CCSN
1 novembre 1h 44m 55s
Télécharger (français) : 4. Items d'information, 4.2 Rapport de
surveillance réglementaire concernant l'utilisation des substances nucléaires au Canada : 2021 :
Présentation par le personnel de la CCSN, Mémoires par les intervenants
Lecture en continu (français) : 4. Items d'information, 4.2 Rapport de
surveillance réglementaire concernant l'utilisation des substances nucléaires au Canada : 2021 :
Présentation par le personnel de la CCSN, Mémoires par les intervenants
2 novembre 1h 17m 22s
Télécharger (français) : 4. Items d'information, 4.3 Participation du
Canada à la 7e réunion d'examen de la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé
et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs : Présentation par le personnel de la CCSN
Lecture en continu (français) : 4. Items d'information, 4.3 Participation
du Canada à la 7e réunion d'examen de la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible
usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs : Présentation par le personnel de la CCSN
2 novembre 44m 12s
Télécharger (français) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de
surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Présentation
par le personnel de la CCSN, Remarques des LNC
Lecture en continu (français) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de
surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Présentation
par le personnel de la CCSN, Remarques des LNC
2 novembre 1h 01m 36s
Télécharger (français) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de
surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Présentation
par les intervenants avant la pause repas
Lecture en continu (français) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de
surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Présentation
par les intervenants avant la pause repas
2 novembre 1h 12m 25s
Télécharger (français) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de
surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Présentation
par les intervenants après la pause repas
Lecture en continu (français) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de
surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Présentation
par les intervenants après la pause repas
2 novembre 39m 17s
Télécharger (français) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de
surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Dernières
périodes de questions, incluant au sujet des mémoires déposés par les intervenants
Lecture en continu (français) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de
surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Dernières
périodes de questions, incluant au sujet des mémoires déposés par les intervenants
3 novembre 51m 12s
Télécharger (français) : 5. Rapport d'étapes, 5.1 Rapport d'étape sur les
centrales nucléaires: Mémoire du personnel de la CCSN
Lecture en continu (français) : 5. Rapport d'étapes, 5.1 Rapport d'étape
sur les centrales nucléaires: Mémoire du personnel de la CCSN
3 novembre 1h 08m 29s
Télécharger (français) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de
surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 : Présentation par le
Passamaquoddy Recognition Group Inc.
Lecture en continu (français) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de
surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 : Présentation par le
Passamaquoddy Recognition Group Inc.
3 novembre 1h 03m 54s
Télécharger (français) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de
surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 : Présentation par le
personnel de la CCSN, Remarques des titulaires de permis
Lecture en continu (français) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de
surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 : Présentation par le
personnel de la CCSN, Remarques des titulaires de permis
3 novembre 47m 32s
Télécharger (français) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de
surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 : Dernières périodes de
questions, incluant au sujet des mémoires écrits déposés par les intervenants
Lecture en continu (français) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de
surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 : Dernières périodes de
questions, incluant au sujet des mémoires écrits déposés par les intervenants
3 novembre 1h 02m 25s
Télécharger (français) : 6. Items d'information, 6.2 Mise à jour sur la
découverte de concentrations élevées d'hydrogène équivalent dans les tubes de force de réacteurs en
exploitation prolongée : Présentation par le personnel de la CCSN, Présentation par Paul Sedran
Lecture en continu (français) : 6. Items d'information, 6.2 Mise à jour sur
la découverte de concentrations élevées d'hydrogène équivalent dans les tubes de force de réacteurs en
exploitation prolongée : Présentation par le personnel de la CCSN, Présentation par Paul Sedran
3 novembre 11m 01s
Télécharger (français) : 6. Items d'information, 6.2 Mise à jour sur la
découverte de concentrations élevées d'hydrogène équivalent dans les tubes de force de réacteurs en
exploitation prolongée : Dernières périodes de questions, incluant au sujet des mémoires écrits des
intervenants
Lecture en continu (français) : 6. Items d'information, 6.2 Mise à jour sur
la découverte de concentrations élevées d'hydrogène équivalent dans les tubes de force de réacteurs en
exploitation prolongée : Dernières périodes de questions, incluant au sujet des mémoires écrits des
intervenants
