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REGDOC-2.7.2, Dosimétrie, tome II : Exigences techniques et relatives aux systèmes de gestion pour les services de dosimétrie

Préface

Ce document d’application de la réglementation fait partie de la série de documents d’application de la réglementation de la CCSN sur la radioprotection. La liste complète des séries figure à la fin de ce document et elle peut être consultée à partir du site Web de la CCSN.

Le document d’application de la réglementation REGDOC-2.7.2, Dosimétrie, tome II : Exigences techniques et relatives aux systèmes de gestion pour les services de dosimétrie, énonce les exigences et l’orientation servant à s’assurer que les services de dosimétrie autorisés satisfont aux exigences techniques et que des mesures du système de gestion sont prises conformément à l’intention de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires et du Règlement sur la radioprotection.

Ce document remplace la norme d’application de la réglementation S-106, rév. 1, Exigences techniques et d’assurance de la qualité pour les services de dosimétrie, publiée en mai 2006.

Le présent document se veut un élément du fondement d’autorisation d’une installation ou d’une activité réglementée, conformément à la portée énoncée du document. Il sera intégré soit aux conditions et aux mesures de sûreté et de réglementation d’un permis, soit aux mesures de sûreté et de réglementation décrites dans la demande de permis et les documents soumis à l’appui de cette demande.

L’orientation contenue dans ce document vise à informer le demandeur, à expliquer plus en détail des exigences ou à fournir de l’orientation aux demandeurs et aux titulaires de permis sur la façon de répondre aux exigences. Il précise aussi comment le personnel de la CCSN évalue des problèmes particuliers ou des données particulières pendant l’examen des demandes de permis. Il est attendu que les titulaires de permis suivent les orientations contenues dans ce document. Dans le cas où d’autres approches sont adoptées, les titulaires de permis doivent démontrer que celles-ci répondent aux exigences réglementaires.

Remarque importante : Ce document fait partie du fondement d’autorisation d’une installation ou d’une activité réglementée si on s’y réfère directement ou indirectement dans le permis (notamment dans des documents cités en référence du titulaire de permis).

Le fondement d’autorisation établit les conditions limites du rendement acceptable pour une installation ou une activité réglementée et établit les bases du programme de conformité de la CCSN à l’égard de cette installation ou activité réglementée.

Dans le cas où le document est un élément du fondement d’autorisation, le terme « doit » est employé pour exprimer une exigence à laquelle le titulaire ou le demandeur de permis doit se conformer; le terme « devrait » dénote une orientation ou une mesure conseillée; le terme « pourrait » exprime une option ou une mesure conseillée ou acceptable dans les limites de ce document d’application de la réglementation; et le terme « peut » exprime une possibilité ou une capacité.

Aucune information contenue dans le présent document ne doit être interprétée comme libérant le titulaire de permis de toute autre exigence pertinente. Le titulaire de permis a la responsabilité de prendre connaissance de tous les règlements et de toutes les conditions de permis applicables et d’y adhérer.

Table des matières

1. Introduction

1.1 Objet

Le document d’application de la réglementation REGDOC-2.7.2, Dosimétrie, tome II : Exigences techniques et relatives aux systèmes de gestion pour les services de dosimétrie, énonce les exigences et l’orientation servant à s’assurer que les services de dosimétrie autorisés satisfont aux exigences techniques et que des mesures d’assurance de la qualité sont prises conformément à l’intention de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires et du Règlement sur la radioprotection.

1.2 Portée

Ce document établit les exigences techniques ainsi que les exigences en matière du système de gestion auxquelles tout service de dosimétrie agréé doit satisfaire lorsqu’une condition au permis délivré au service de dosimétrie l’exige.

1.3 Législation pertinente

Les dispositions suivantes de la LSRN et de ses règlements s’appliquent à la présente norme :

  1. Paragraphe 24(4) de la LSRN, en vertu duquel « la Commission ne délivre, ne renouvelle, ne modifie ou ne remplace une licence ou un permis que si elle est d’avis que l’auteur de la demande, à la fois :
    • (a) est compétent pour exercer les activités visées par la licence ou le permis;
    • (b) prendra, dans le cadre de ces activités, les mesures voulues pour préserver la santé et la sécurité des personnes, pour protéger l’environnement, pour maintenir la sécurité nationale et pour respecter les obligations internationales que le Canada a assumées ».
  2. Paragraphe 24(5) de la LSRN, en vertu duquel « les licences et les permis peuvent être assortis des conditions que la Commission estime nécessaires à l’application de la Loi ».
  3. L’article 18 du Règlement sur la radioprotection énonce les renseignements à fournir dans une demande de permis pour exploiter un service de dosimétrie.
  4. L’article 19 du Règlement sur la radioprotection énonce les renseignements que le titulaire de permis qui exploite un service de dosimétrie doit déposer au Fichier dosimétrique national pour chaque travailleur du secteur nucléaire.
  5. Paragraphe 28(1) du Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires, qui stipule que « la personne qui est tenue de conserver un document aux termes de la Loi, de ses règlements ou d’un permis, le fait pour la période indiquée dans le règlement applicable ou, à défaut, pendant une année suivant l’expiration du permis qui autorise l’activité pour laquelle les documents sont conservés ».
  6. Paragraphe 28(2) du Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires, qui stipule qu’il « est interdit à quiconque d’aliéner un document mentionné dans la Loi, ses règlements ou un permis à moins :
    • a) de ne plus être tenu de le conserver aux termes de la Loi, de ses règlements ou du permis;
    • b) de donner à la Commission un préavis d’au moins 90 jours indiquant la date d’aliénation et la nature du document. »

2. Exigences techniques – Services de dosimétrie des rayonnements externes

Les exigences pour les services de dosimétrie neutronique sont décrites à la section 3.

Tout service de dosimétrie externe doit respecter les exigences suivantes :

  1. identifier, à l’étape de la demande de permis, les types de rayonnement et les gammes d’énergie respectives prévues auxquels les dosimètres seront exposés lors de leur utilisation;
  2. mesurer la grandeur d’intérêt en respectant les normes d’exactitude et les limites d’incertitude qui s’appliquent à cette grandeur, tel qu’indiqué à la section 2.3, « Normes d’exactitude et limites d’incertitude »;
  3. prouver qu’il est capable de satisfaire aux normes globales en effectuant des essais de type à l’étape de la demande de permis et lorsque des changements sont apportés, tel qu’indiqué à la section 2.4, « Essais de type »;
  4. prouver qu’il fonctionne de manière prévisible et cohérente en effectuant des essais de fonctionnement routines et ponctuels, tel qu’indiqué à la section 2.5, « Essais de fonctionnement »;
  5. prouver soumettre son fonctionnement et l’étalonnage de son système à des essais indépendants, tel qu’indiqué à la section 2.6, « Essais indépendants ».
  6. aviser immédiatement la CCSN par écrit (format électronique acceptable) en cas d’échec à un de ses essais périodiques (essai de fonctionnement ou essai indépendant);
  7. soumettre à la CCSN, dans les trente (30) jours, un rapport écrit détaillé, dans lequel seront précisés la cause et les conséquences de l’échec à un essai périodique, ainsi qu’une description des mesures correctrices qui ont été prises;
  8. répéter l’essai manqué le plus tôt possible en consultation avec la CCSN, et présenter les résultats à la CCSN.

Si le service de dosimétrie externe échoue de nouveau, lors d’un deuxième essai consécutif, la CCSN peut entreprendre d’autres mesures dans le cadre du régime de permis.

2.1 Grandeurs à mesurer

2.1.1 Torse

La grandeur à mesurer est l’« équivalent de dose individuel » Hp(d) tel que défini dans le rapport 47 [1] de la Commission internationale des unités et des mesures radiologiques (CIUMR). Les valeurs de « d » diffèrent selon la profondeur des tissus, comme suit :

  1. la valeur est de 0,07 mm pour la dose superficielle (ou « à la peau ») ; et
  2. la valeur est de 10 mm pour la dose profonde (ou « au corps entier »).

La valeur conventionnellement vraie de « d » est utilisée comme valeur de référence pour évaluer les erreurs de mesure. Dans les sections qui suivent, Hp,c(d) désigne la valeur conventionnellement vraie de la quantité Hp(d). Pour de plus amples renseignements, voir la section A.2 de l’annexe A, « Exactitude et incertitude en dosimétrie externe ».

2.1.2 Extrémités

La quantité à mesurer pour une extrémité particulière est l’équivalent de dose à une profondeur de 0,07 mm. Dans le présent document, cette quantité est représentée par He; il s’agit de la profondeur recommandée dans la publication 60 [2], de la Commission Internationale de Protection Radiologique (CIPR). Dans les sections qui suivent, He,c désigne la valeur conventionnellement vraie de la grandeur He. Pour de plus amples renseignements sur les valeurs conventionnellement vraies, voir la section A.2 de l’annexe A, « Exactitude et incertitude en dosimétrie externe ».

2.2 Équivalent de dose minimal mesurable

Le service de dosimétrie doit déterminer les valeurs les plus basses de Hp,c(d) et He,c qu’il peut mesurer avec un niveau de confiance de 95 %. Ces valeurs devront être déterminées dans de bonnes conditions de laboratoire, alors que le rayonnement habituel de référence (étalonnage) est en incidence normale sur le dosimètre.

La méthode utilisée pour déterminer ces valeurs est laissée à la discrétion du service de dosimétrie. Cependant, la référence utilisée devra être indiquée dans la demande de permis.

2.3 Normes d’exactitude et limites d’incertitude

Le tableau 1 résume les normes générales d’exactitude et de précision. Les essais de type, décrits dans la section 2.4, « Essais de type » et dans l’annexe B « Normes relatives aux essais de type en dosimétrie externe », déterminent la capacité d’un système de dosimétrie de satisfaire à ces normes. Les méthodes de calcul utilisées pour analyser les résultats des essais de type sont décrites dans la section A.3 de l’annexe A, « Exactitude et incertitude en dosimétrie externe ». La section A.4 de l’annexe A fournit des exemples de calcul.

Tableau 1 : Normes d’exactitude et de précision
Grandeur Dose (mSv) Normes
Hp,c(10) 4 à 10 000 -33% / +50%
0,4 -50% / +100%
Hp,c(0,07) 100 à 10 000 -33% / +50%
10 -50% / +100%
He,c 100 à 10 000 -67% / +200%
10 -67% / +200%

2.4 Essais de type

Le service de dosimétrie doit respecter les exigences suivantes :

  1. démontrer la capacité de son système de dosimétrie de satisfaire aux normes générales en procédant à des essais de type à l’étape de la demande de permis;
  2. reprendre les essais de type, lorsque le service de dosimétrie fait des changements susceptibles d’affecter le résultat d’une mesure de dose, de façon à démontrer qu’il continue de satisfaire aux exigences indiquées dans le tableau 1 de la section 2.3, « Normes d’exactitude et limites d’incertitude »; ces changements peuvent être par exemple une modification de la conception du dosimètre, des filtres de l’étui, de l’algorithme de dose ou des cycles de température (pour les dosimètres thermoluminescents);
  3. présenter à la CCSN les résultats des essais de type qui ont été repris à la suite de changements apportés au système, avec la documentation indiquée dans la section 2.4.1, « Documentation », et obtenir l’autorisation de la CCSN avant d’utiliser le système ainsi modifié; et
  4. respecter les normes énoncées dans l’annexe B, « Normes relatives aux essais de type en dosimétrie externe ».

2.4.1 Documentation

Le service de dosimétrie doit conserver dans ses dossiers :

  1. les résultats des essais de type sous une forme qui indique clairement toutes les grandeurs d’influence et les caractéristiques du système qui ont été examinés ainsi que la gamme de leurs valeurs possibles, selon l’utilisation prévue du système de dosimétrie concerné;
  2. les exemples de calcul de la réponse moyenne et de l’incertitude type globale; et
  3. la justification des hypothèses formulées et des techniques utilisées.

2.5 Essais de fonctionnement

2.5.1 Essais de fonctionnement de routine

Le service de dosimétrie doit effectuer des essais de fonctionnement de routine.

Le service de dosimétrie doit prévoir des essais de fonctionnement de routine pendant chaque période d’utilisation de routine des dosimètres. Lorsque ces périodes d’utilisation sont bimensuelles, les essais devraient être effectués au moins une fois par mois. Pour les services commerciaux de dosimétrie, des essais de fonctionnement mensuels sont acceptables. Pour les dosimètres d’extrémité, on doit effectuer des essais de fonctionnement au moins une fois par trimestre. La fréquence et la nature des essais de fonctionnement spéciaux doivent être précisées dans la demande de permis.

Pour les essais de fonctionnement de routine, le service de dosimétrie doit se conformer aux exigences suivantes :

  1. irradier les dosimètres d’essai à des doses connues, généralement dans des conditions types d’exposition (à incidence normale avec le rayonnement d’étalonnage, par exemple);
  2. traiter les dosimètres d’essai de la même manière que les dosimètres ordinaires; s’ils doivent faire l’objet d’un traitement, on n’indiquera pas au laboratoire chargé de ce traitement qu’il s’agit de dosimètres d’essai;
  3. inclure dans les essais d’irradiations, des doses comparables ou inférieures aux valeurs minimales indiquées dans le tableau 1 (section 2.3, « Normes d’exactitude et de précision »);
  4. fixer, en consultation avec le personnel de la CCSN, des limites de contrôle pour les résultats des essais.

Le service de dosimétrie peut tenir constantes les conditions et les doses d’irradiation pour permettre une meilleure analyse des tendances.

2.5.2 Essais de fonctionnement spéciaux

Outre les essais de fonctionnement de routine, le service de dosimétrie doit effectuer à l’occasion, des essais de fonctionnement spéciaux pour vérifier si le fonctionnement du système dosimétrique correspond toujours aux résultats obtenus lors des essais de type originaux.

Lors des essais de fonctionnement spéciaux, le service de dosimétrie devrait soumettre les dosimètres à un sous-ensemble des grandeurs d’influence jugées significatives à la suite des essais de type, et auxquels la réponse du système aurait pu changer par suite du vieillissement ou du remplacement d’éléments.

Les résultats devraient être présentés comme les résultats des essais de type orignaux et indiquer que les normes d’exactitude et les limites d’incertitude du tableau 1 (section 2.3) sont respectées.

2.5.3 Documentation

Le service de dosimétrie doit conserver dans ses dossiers :

  1. les procédures des essais de fonctionnement de routine; et
  2. les résultats des essais de fonctionnement de routine et spéciaux.

Le service de dosimétrie doit soumettre les procédures des essais de fonctionnement de routine à la CCSN, afin d’obtenir son approbation, à l’étape de la demande de permis.

2.6 Essais indépendants

Les exigences relatives aux essais indépendants sont les suivantes :

  1. avant d’obtenir leurs permis, les services de dosimétrie externe sont tenus de réussir les essais indépendants, pour chacun de leurs types de dosimètre ;
  2. une fois agréé, le service de dosimétrie doit se soumettre à des essais indépendants à intervalles réguliers, au moins une fois tous les 12 mois ;
  3. les essais indépendants doivent être effectués par le centre de référence en étalonnage désigné pour la dosimétrie externe au Canada (voir l’annexe J) ;
  4. le service de dosimétrie doit respecter les normes énoncées dans l’annexe C, « Normes relatives aux essais indépendants en dosimétrie photonique externe ’, ou l’annexe D, « Normes relatives aux essais indépendants en dosimétrie des extrémités ’, selon le cas ; et
  5. si le service de dosimétrie dispose de dosimètres devant faire l’objet d’un traitement (des dosimètres thermoluminescents [DTL], par exemple) et qu’il emploie plus d’une unité de traitement (des lecteurs DTL, par exemple), on doit vérifier chacune de ces unités tous les ans en s’en servant pour traiter au moins un jeu de dosimètres d’essai irradiés par le centre de référence en étalonnage.

Remarque : Néanmoins, si le service de dosimétrie peut apporter une preuve écrite que toutes ses unités de traitement ont une réponse uniforme, il lui suffira de soumettre annuellement l’une d’entre elles à l’essai effectué par le centre de référence en étalonnage. Pour établir, dans ce dernier cas, la cohérence de réponse des unités de traitement, le service de dosimétrie doit démontrer que la réponse moyenne (c’est-à-dire, la dose calculée en moyenne) d’un jeu de dosimètres traités par une unité quelconque se situe à ±5 % (au niveau de confiance de 95 %) de la moyenne des réponses obtenues avec toutes les unités de traitement. De plus, le coefficient de variation des dosimètres traités par chaque unité ne doit pas dépasser 0,075 dans le cas des dosimètres de corps entier et 0,2 dans le cas des dosimètres d’’extrémités.

2.6.1 Normes d’exactitude

Les normes d’exactitude auxquelles le service de dosimétrie doit satisfaire dans chacun des essais indépendants en dosimétrie photonique et bêta sont représentées dans le tableau 2 par la réponse moyenne, R, et le coefficient de variation des réponses pour l’ensemble des relevés. Lorsque les dosimètres sont portés sur le torse, la réponse moyenne correspond à l’ensemble des relevés des kermas de l’air (ou expositions) reçus. Lorsque les dosimètres sont portés aux extrémités, la réponse moyenne correspond à l’ensemble des relevés des doses tissulaires délivrées.

Tableau 2 : Normes d’exactitude pour les dosimètres
Dosimétrie Réponse moyenne, R Coefficient de variation
Porté sur le torse 0,9 ≤ R ≤ 1,1 ≤ 0,075
Porté aux extrémités 0,80 ≤ R ≤ 1,25 ≤ 0,2

Remarque : Pour ces essais, la réponse indiquée dans le tableau 2 est définie par rapport à la valeur conventionnellement vraie de la grandeur appropriée.

3. Exigences techniques – Services de dosimétrie neutronique de routine

Le service de dosimétrie neutronique doit se conformer aux exigences suivantes :

  1. veiller à la compatibilité entre ses dosimètres neutroniques et les champs de rayonnement neutronique dans lesquels ils seront utilisés, et, s’il y a lieu, fournir une description des sources de neutrons et des spectres prévus des rayonnements neutroniques auxquels les travailleurs seront exposés;
  2. fournir des descriptions techniques détaillées des dosimètres et du matériel connexe;
  3. consigner les données et préparer des rapports contenant des renseignements quantitatifs sur le fonctionnement des dosimètres et du service (il n’est pas tenu d’effectuer des essais de type, sauf pour vérifier que le spectre du rayonnement neutronique est compatible avec les champs auxquels les travailleurs risquent d’être exposés); et
  4. assurer la traçabilité de l’étalonnage de son système, directement au centre de référence en étalonnage (voir l’annexe J) ou à un autre laboratoire national ou international agréé, en consultation avec la CCSN.

Les exigences susmentionnées s’appliquent également aux radiamètres à neutrons que le service de dosimétrie pourrait utiliser à la place des dosimètres neutroniques individuels. Dans ce cas, le service de dosimétrie doit également mettre en place un programme d’étalonnage périodique avec le centre de référence en étalonnage approprié (voir l’annexe J) ou tout autre laboratoire national ou international agréé, en consultation avec la CCSN.

3.1 Données et rapports

En plus du contenu du point 3 de la section 3, les renseignements suivants doivent être consignés en tant que données et fournies dans des rapports :

  1. une description de la source d’étalonnage, du champ d’étalonnage, et une indication du protocole d’étalonnage utilisé;
  2. la réponse en énergie des dosimètres en termes d’équivalent de dose;
  3. une indication des limitations du système de dosimétrie et une estimation qualitative de son exactitude et de sa précision dans la mesure de Hp,c(10), dans les conditions dans lesquelles les dosimètres seront utilisés, y compris une indication de la variabilité associée au traitement;
  4. une estimation de la valeur de Hp,c(10) la plus faible que le système de dosimétrie est capable de mesurer avec un niveau de confiance de 95 %; et
  5. la dose minimale à déclarer.

3.2 Essai indépendants

Le service de dosimétrie doit se soumettre à des essais indépendants, effectuées par le centre de référence en étalonnage (voir l’annexe J), avant d’obtenir son permis puis à intervalles réguliers, au moins une fois tous les 12 mois, après obtention du permis.

Ces essais permettent au service de dosimétrie de faire la preuve, à intervalles réguliers, qu’il fonctionne de façon uniforme. Les critères d’uniformité sont établis durant l’étape de la demande de permis. Le tableau 3 indique les normes à respecter pour l’ensemble des relevés.

Tableau 3 : Normes d’exactitude pour les dosimètres
Dosimétrie Réponse moyenne R Coefficient de variation
Tous types 0,7 ≤ R ≤ 1,5 ≤ 0,25

Lorsque des radiamètres à neutrons sont utilisés en dosimétrie, les exigences relatives à un essai annuel indépendant peuvent s’ajouter aux exigences mentionnées à la section 2.7, « Exigences pour les services de dosimétrie neutronique de routine », pour l’étalonnage périodique. Il suffit d’envoyer un seul radiamètre à neutrons pour le soumettre à un de ces essais, pour autant que tout autre radiamètre à neutrons utilisé par le service de dosimétrie soit étalonné en fonction du radiamètre à neutrons qui a été envoyé au centre de référence en étalonnage.

Le service de dosimétrie doit satisfaire aux normes énoncées dans l’annexe E, « Normes relatives aux essais indépendants en dosimétrie neutronique ».

3.3 Essais de fonctionnement

Le service de dosimétrie doit satisfaire aux exigences suivantes :

  1. mettre en place un programme d’essais de fonctionnement périodiques pour les systèmes de dosimétrie;
  2. prévoir des essais de fonctionnement de routine pendant chaque période d’utilisation de routine des dosimètres; si les périodes d’utilisation sont bimensuelles ou si des instruments de mesure sont utilisés pour évaluer les doses, l’essai doit être effectué au moins une fois par mois;
  3. présenter à la CCSN la documentation pertinente, y compris la fréquence des essais, à l’étape de la demande de permis.

3.4 Documentation

Les doses neutroniques doivent être consignées et déclarées séparément des autres types de dose.

4. Exigences techniques – Services de dosimétrie des rayonnements internes

Tout service de dosimétrie des rayonnements internes doit satisfaire aux exigences suivantes :

  1. mesurer les activités et les activités volumiques de certains radionucléides, tel qu’indiqué à la section 4.1, « Grandeurs à mesurer »;
  2. mesurer la grandeur d’intérêt, avec l’exactitude et la précision prescrites, tel qu’indiqué aux sections 4.2, « Normes d’exactitude et de précision in vitro » et 4.5, « Normes d’exactitude et de précision in vivo »;
  3. prouver que le service de dosimétrie interne fonctionne de manière prévisible et cohérente, en réalisant des essais de fonctionnement, tel qu’indiqué à la section 4.3, « Essais de fonctionnement pour les mesures in vitro »;
  4. prouver que le service de dosimétrie interne fonctionne de manière fiable en se soumettant à des essais indépendants, tel qu’indiqué aux sections 4.4, « Essais indépendants pour les mesures in vitro » et 4.6, « Essais indépendants pour les mesures in vivo »;
  5. contrôler les doses, tel qu’indiqué à la section 4.7, « Interprétation des données du biodosage »;
  6. aviser immédiatement la CCSN, par écrit (format électronique acceptable), lorsqu’il échoue à un des ses essais périodiques (essai de fonctionnement ou essai indépendant) ;
  7. soumettre à la CCSN, dans les trente (30) jours, un rapport écrit détaillé dans lequel seront précisées la cause et les conséquences de l’échec à un essai périodique ainsi qu’une description des mesures correctives qui ont été prises; et
  8. répéter l’essai manqué le plus tôt possible en consultation avec la CCSN et présenter les résultats à la CCSN.

Si le service de dosimétrie interne échoue de nouveau, lors d’un deuxième essai consécutif, la CCSN peut entreprendre d’autres mesures dans le cadre du régime de permis.

4.1 Grandeurs à mesurer

Les services de dosimétrie internes autorisés visent à soutenir les programmes de radioprotection. Par conséquent, le présent document ne traite pas des exigences visant les capacités de détection des services de dosimétrie (p. ex., activité minimale détectable).

Les services de dosimétrie internes doivent participer à des essais indépendants avec des quantités, des activités ou des concentrations d’activité égales ou supérieures aux niveaux minimaux d’essai (NME) indiqués dans le tableau 4, jusqu’à un maximum de 20 fois le NME pertinent, pour les radionucléides visés par leurs permis. Cela n’empêche pas les services de dosimétrie de réaliser leurs essais de fonctionnement à des niveaux inférieurs aux NME. Les activités des radionucléides et les concentrations d’activité sont mesurées en becquerels (Bq) et en becquerels par litre (Bq/L). La liste des radionucléides figurant au tableau 4 n’est pas exhaustive pour ce qui est des produits de fission et des produits d’activation, mais elle est représentative de l’efficacité des techniques de mesure.

Pour simuler les conditions de travail, on pourra introduire des radionucléides autres que ceux indiqués dans le tableau 4 durant les essais indépendants requis, qui sont décrits dans les sections 4.4, « Essais indépendants pour les mesures in vitro » et 4.6, « Essais indépendants pour les mesures in vivo ». Ces radionucléides ne sont pas considérés comme faisant partie de l’essai; ils sont seulement ajoutés pour provoquer des interférences et mettre ainsi au défi le système d’analyse du service de dosimétrie. Par conséquent, le service de dosimétrie peut très bien réussir l’essai sans identifier ces radionucléides ou mesurer leur activité. Toutefois, le service de dosimétrie peut échouer à l’essai s’il n’apporte pas les corrections nécessaires pour tenir compte de ces interférences.

Tableau 4 : Niveaux minimaux d’essai (NME)
Radionucléide Biodosage in vitro
(par litre ou par échantillon)
Biodosage in vivo (Bq)
Hydrogène 3 (HTO) 2 000 Bq Test non disponible
Carbone 14 2 000 Bq 3 × 105 (poumon)
Fer 59 Test non disponible 2 500
Cobalt 57a 25 Bq 2 500
Cobalt 60 25 Bq 2,500
Strontium 90 2 Bq Test non disponible
Zirconium 5 +
Niobium 95
Test non disponible 2 000
Antimoine 124 Test non disponible 2 000
Iode 125b 20 Bq 1 000
Iode 131c 20 Bq 1 000
Césium 137 20 Bq 2 000
Cérium 144 250 Bq 25 000
Radium 226 0,05 Bq 5 000
Thorium 230 0,02 Bq Test non disponible
Thorium natureld 0,02 Bq 150 (poumon)
Uranium naturele 5 µg 10 mg (poumon)
Uranium 235 0,02 Bq 30 (poumon)
Plutonium-238/239/240 0,01 Bq 9 000 (poumon)
Plutonium (SMITf) 0,02 pg/L Test non disponible
Americium 41 0,05 Bq 100 (poumon)

Remarque :

  • a) Le 57Co est utilisé pour remplacer le 144Ce.
  • b Si l’on utilise du 129I pour remplacer le 125I, les mêmes NME que ceux du 125I s’appliquent.
  • c) Si l’on utilise du 133Ba pour remplacer le 131I, les mêmes NME que ceux du 131I s’appliquent.
  • d) Un gramme de thorium naturel contient des quantités égales de 232Th et de 228Th, soit 4,06 × 103 Bq. Leur pourcentage massique est respectivement de 99,9999 % pour le 232Th et de 1,3 × 10-8 % pour le 228Th, alors que l’activité spécifique est de 8,12 × 103 Bq/gramme (g).
  • e) Un gramme d’uranium naturel contient des quantités égales de 234U et de 238U, soit 1,26 × 104 Bq, ainsi que 569 Bq de 235U. Leur pourcentage massique est respectivement de 99,2837 % pour le 238U, de 0,7110 % pour le 235U et de 0,0053 % pour le 234U, alors que l’activité spécifique est de 2,52 × 104 Bq/g
  • f) SMIT : spectrométrie de masse à ionisation thermique

4.2 Normes d’exactitude et de précision in vitro

Les normes d’exactitude et de précision in vitro pour les essais indépendants et les essais de fonctionnement sont indiquées dans le tableau 5. Pour évaluer le respect des normes d’exactitude, on doit considérer séparément le biais et la précision. Le biais relatif moyen B doit être calculé à partir de relevés répétés, Ai, de chaque activité volumique ou niveau d’activité A. Comme le biais est souvent plus grand à des activités volumiques moindres, proches des seuils de détection, qu’à des activités volumiques élevées, les essais des laboratoires du service de dosimétrie doivent être effectués en prenant en compte plusieurs activités volumiques égales ou supérieures au NME. Selon les normes d’exactitude et de précision in vitro pour les essais indépendants et les essais de fonctionnement, la racine de l’erreur quadratique moyenne (REQM) de B et SB doit être inférieure ou égale à 0,25, comme suit :

REQM =  B 2 + S B 2 0,25 MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaGaaeOuaiaab2 eacaqGtbGaaeyraiaabccacaqG9aGaaeiiamaakaaabaGaamOqamaa CaaaleqabaGaaGOmaaaakiabgUcaRiaadofadaWgaaWcbaGaamOqaa qabaGcdaahaaWcbeqaaiaaikdaaaaabeaakiabgsMiJkaabcdacaqG UaGaaeOmaiaabwdaaaa@4539@

4.3 Essais de fonctionnement pour les mesures in vitro

Le service de dosimétrie doit effectuer des essais de fonctionnement périodiques. Il doit prévoir des dispositions relatives à de tels essais pour les biodosages in vitro, qui doivent être effectués au moins une fois par trimestre, ou pour les mesures in vitro moins fréquentes, à une fréquence déterminée en consultation avec la CCSN.

Pour effectuer les essais de fonctionnement périodiques, le service de dosimétrie doit respecter les exigences suivantes :

  1. préparer les échantillons d’essai de manière à obtenir des activités volumiques qui ne sont pas connues de la personne qui analyse l’échantillon;
  2. determiner l’activité volumique des échantillons d’essai;
  3. traiter les échantillons d’essai de la même façon, et de telle sorte que l’on ne puisse les distinguer des échantillons de biodosage in vitro ordinaires; et
  4. inclure dans les essais de fonctionnement les mêmes catégories de radionucléides que celles qui sont incluses dans les essais indépendants auxquels le service de dosimétrie participe.

4.3.1 Documentation

Le service de dosimétrie doit conserver dans ses dossiers les procédures des essais de fonctionnement, et les résultats des essais de fonctionnement.

Le service de dosimétrie doit soumettre les procédures des essais de fonctionnement à la CCSN, afin d’obtenir son approbation, à l’étape de la demande de permis.

4.4 Essais de les pour les mesures in vitro

Avant d’obtenir leurs permis, les services de dosimétrie interne sont tenus de se soumettre à des essais indépendants. Une fois agréé, le service de dosimétrie doit se soumettre à des essais indépendants à intervalles réguliers, au moins une fois tous les 12 mois ou à toute autre fréquence établie en consultation avec la CCSN.

Si le service de dosimétrie utilise plus d’un instrument de mesure (plusieurs compteurs à scintillation liquide pour l’analyse du tritium, par exemple), les instruments qui n’ont pas été utilisés pour l’essai indépendant devront être vérifiés à intervalles réguliers, au moins une fois tous les 12 mois, en le comparant à l’instrument de mesure soumis à l’essai indépendant. Le laboratoire est tenu de faire la preuve que tous les autres instruments de mesure satisfont également aux normes d’exactitude et de précision. Les facteurs tels que la récupération chimique, l’extinction, la gamme des activités volumiques et les méthodes de préparation des échantillons devront, le cas échéant, être pris en compte.

Le service de dosimétrie doit faire effectuer les essais indépendants par le centre de référence en étalonnage approprié (voir l’annexe J), à moins d’indication contraire dans le permis du service de dosimétrie. Si le centre de référence en étalonnage approprié n’offre pas l’essai, le service de dosimétrie doit demander à la CCSN l’autorisation de faire appel à un autre organisme.

La capacité d’analyse des services de dosimétrie doit également être vérifié aux niveaux d’activité rencontrés lors du contrôle périodique du personnel, ainsi qu’aux niveaux prévus à la suite d’expositions accidentelles. Les échantillons d’essai seront « ensemencés » d’une quantité connue d’activité traçable qui sera égale ou supérieure au NME. On vérifiera la reproductibilité des mesures en fournissant plusieurs échantillons identiques pour chaque niveau d’activité.

Le service de dosimétrie doit respecter les normes énoncées dans l’annexe F, « Normes relatives aux essais indépendants en dosimétrie interne ».

4.5 Normes d’exactitude et de précision in vivo

Le tableau 6 indique les normes d’exactitude et de précision in vivo pour les essais indépendants. Pour évaluer le respect des normes d’exactitude, on doit considérer séparément le biais et la précision. Le biais relatif moyen B doit être calculé à partir des relevés, Ai, de chaque activité volumique ou niveau d’activité A inclus dans l’essai. Comme le biais est souvent plus grand à des activités volumiques moindres, proches des seuils de détection, qu’à des activités volumiques élevées, les essais des laboratoires du service de dosimétrie seront effectués en prenant en compte plusieurs activités volumiques égales ou supérieures au NME. Selon les normes d’exactitude et de précision in vitro pour les essais indépendants et les essais de fonctionnement, la racine de l’erreur quadratique moyenne (REQM) de B et SB doit être inférieure ou égale à 0,25, comme suit :

REQM =  B 2 + S B 2 0,25 MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaGaaeOuaiaab2 eacaqGtbGaaeyraiaabccacaqG9aGaaeiiamaakaaabaGaamOqamaa CaaaleqabaGaaGOmaaaakiabgUcaRiaadofadaWgaaWcbaGaamOqaa qabaGcdaahaaWcbeqaaiaaikdaaaaabeaakiabgsMiJkaabcdacaqG UaGaaeOmaiaabwdaaaa@4539@

4.6 Essais indépendants pour les mesures in vivo

Le service de dosimétrie interne doit effectuer et réussir des essais indépendants avant de se voir octroyer un permis. Une fois agréé, le service de dosimétrie doit se soumettre à des essais indépendants à intervalles réguliers, au moins une fois tous les 12 mois ou à toute autre fréquence établie en consultation avec la CCSN.

Le service de dosimétrie doit se soumettre aux essais indépendants au moins une fois tous les 12 mois, même si aucun changement n’est apporté au système de mesure, afin de pouvoir démontrer qu’il demeure compétent. Il faut alors tenir compte, le cas échéant, de facteurs comme les variations de la répartition de la source dans le fantôme, les changements dans le rayonnement de fond ambiant et les erreurs de positionnement.

Le service de dosimétrie doit faire effectuer les essais indépendants par le centre de référence en étalonnage approprié (voir l’annexe J), à moins d’indication contraire dans le permis du service de dosimétrie. Si le centre de référence en étalonnage approprié n’offre pas l’essai, le service de dosimétrie doit demander à la CCSN l’autorisation de faire appel à un autre organisme.

Si le service de dosimétrie apporte des modifications aux détecteurs, à la géométrie de comptage ou à l’électronique du système de mesure, susceptibles d’affecter l’étalonnage, de nouveaux essais indépendants devront être effectués. Les fantômes utilisés pour l’étalonnage à des énergies gamma de moins de 100 keV doivent être composés de matériaux équivalents aux tissus organiques et doivent être anthropomorphiques. Dans le cas des énergies gamma supérieures à 100 keV, les fantômes faits d’autres matériaux sont acceptables.

Le service de dosimétrie doit respecter les normes définies dans l’annexe F, « Normes relatives aux essais indépendants en dosimétrie interne ».

4.7 Interprétation des données du biodosage

4.7.1 Contrôle de la dose efficace engagée

Les services de dosimétrie interne doivent contrôler et enregistrer la dose efficace engagée reçue par les travailleurs en fonction des types de mesures mentionnées dans le permis, en tenant compte des paramètres humains physiologiques appropriés et d’autres renseignements pertinents sur les conditions d’exposition. La méthode employée pour contrôler la dose doit être présentée à la CCSN en vue d’une approbation.

Au moment de contrôler la dose efficace engagée reçue par un travailleur, les services de dosimétrie doivent tenir compte des paramètres propres au site, à moins que d’autres valeurs (par exemple les valeurs par défaut) ont été antérieurement approuvées par la CCSN. Tous les paramètres clés doivent être documentés.

4.7.2 Documentation

Le service de dosimétrie interne doit présenter les procédures de contrôle de la dose efficace engagée reçue par les travailleurs à la CCSN en vue d’une approbation, à l’étape de la demande de permis.

5. Exigences techniques – Services de dosimétrie du radon et des produits de filiation du radon

Les expositions individuelles au radon et aux ses produits de filiation du radon sont estimées à l’aide d’instruments d’échantillonnage instantané, qui sont joints à des relevés de durée de séjour ou à partir de moniteur individuel.

Le service de dosimétrie du radon et des produits de filiation du radon doit satisfaire aux exigences suivantes :

  1. déterminer la concentration dans l’air ou l’exposition la plus faible que le service de dosimétrie peut mesurer à un niveau de confiance de 95 %, avec l’exactitude globale prescrite, tel qu’indiqué à la section 5.2, « Exposition ou concentration minimale mesurable »;
  2. mesurer la grandeur concernée en respectant les normes d’exactitude et les limites d’incertitude qui s’appliquent à cette grandeur, tel qu’indiqué aux sections 5.3, « Normes d’exactitude pour les mesures de l’exposition aux produits de filiation du radon », et 5.6, « Normes d’exactitude pour les mesures de l’exposition au radon »;
  3. faire la preuve qu’il est en mesure de satisfaire aux normes globales en effectuant des essais de type, tel qu’indiqué aux sections 5.4, « Essais de type pour les instruments de mesure des produits de filiation du radon », et 5.7, « Essais de type pour les mesures de l’exposition au radon »; et
  4. faire la preuve qu’il fonctionne de manière fiable en se soumettant à des essais indépendants, tel qu’indiqué aux sections 5.5,
    « Essais indépendants pour la surveillance des produits de filiation du radon », et 5.8, « Essais indépendants pour les mesures de l’exposition au radon ».

5.1 Grandeurs à mesurer

Les grandeurs à mesurer comportent les caractéristiques suivantes :

  1. la concentration dans l’air d’énergie potentielle alpha venant de produits de filiation du radon à courte période ;
  2. l’exposition à ces mêmes produits en suspension dans l’air ; et
  3. la concentration de radon dans l’air.

Il existe des unités historiques et des unités SI (Système international d’unités) ou compatibles SI de mesure de la concentration dans l’air de produits de filiation du radon à courte période et de l’exposition à ces produits. Dans la présente section, les unités historiques sont indiquées en premier lieu, avec, entre parenthèses, les unités SI ou compatibles SI.

L’unité alpha (WL) est l’unité historique de mesure de la concentration de produits de filiation du radon dans l’air. L’unité SI correspondante est le joule par mètre cube (J m-3), où :

1 WL = 20,8 µJ m-3  et  1 µJ m-3 = 4,8 x 10-2 WL

L’unité alpha-mois (WLM) est l’unité historique servant à exprimer l’exposition à ces mêmes produits de filiation. L’unité compatible SI est le joule-heure par mètre cube (J h m-3), où :

1 WLM = 3,54 mJ h m-3  et   1 mJ h m-3 = 0,283 WLM

Les concentrations de radon dans l’air se mesurent en activité par unité de volume de cette atmosphère (Bq m-3). Pour calculer l’incorporation (Bq) associée à cette concentration, on multiplie la concentration par un rythme respiratoire défini (1,2 m3 h-1) et la durée de séjour (h). On peut également déterminer l’exposition en Bq h m-3 ; l’incorporation est alors égale à cette valeur multipliée par le rythme respiratoire.

5.2 Exposition ou concentration minimale mesurable

Le service de dosimétrie doit effectuer les tâches suivantes :

  1. déterminer et consigner l’exposition ou la concentration dans l’air les plus basses qu’il peut mesurer au niveau de confiance de 95 %, avec des exactitudes globales de +50 %/-33 % ; et
  2. l’exposition minimale mesurable est exprimée dans la même unité que la quantité mesurée.

La section H.1 de l’annexe H, « Exemples de calculs pour les mesures de la concentration minimale et incertitudes liées au comptage » fournit des exemples de méthodes statistiques utilisées pour déterminer la concentration volumique minimale mesurable.

5.3 Normes d’exactitude pour les mesures de l’exposition aux produits de filiation du radon

Il existe deux catégories d’instruments pour surveiller les expositions individuelles aux produits de filiation du radon :

  1. les moniteurs individuels, qui donnent une estimation directe de l’exposition individuelle; et
  2. les instruments, d’échantillonnage instantané qui mesurent la concentration de ces produits en un lieu et à un moment donné et dont les relevés sont utilisés, en combinaison avec les relevés de durée de séjour, pour calculer les expositions individuelles.

Les deux catégories d’instruments doivent satisfaire aux exigences respectives énoncées dans la présente section.

5.3.1 Moniteurs individuels

Les relevés effectués avec les moniteurs individuels doivent être réalisés dans un milieu où la concentration est stable et fixe. En fait, 95 % des valeurs obtenues dans ces relevés doivent se situer à l’intérieur des limites de l’intervalle de confiance indiquées au tableau 7. Les unités historiques sont indiquées en premier lieu, avec, entre parenthèses, les unités SI ou compatibles SI.

Tableau 5 : Normes d’exactitude pour la mesure de l’exposition aux produits de filiation du radon pendant une période de dosimétrie
Intervalles de mesures Exactitude globale (niveau de confiance de 95%)
≥ 0,05 WLM (177 µJ h m-3) to < 0.10 WLM (354 µJ h m-3) +100% / -50%
≥ 0,10 WLM (354 µJ h m-3) +50% / -33%

5.3.2 Échantillonnage instantané

Dans le cas des essais réalisés par échantillonnage instantané, 95 % des valeurs obtenues lors de ces essais doivent se situer à l’intérieur des limites de l’intervalle de confiance indiquées au tableau 8. Les unités historiques sont indiquées en premier lieu, avec, entre parenthèses, les unités SI ou compatibles SI.

Tableau 6 : Normes d’exactitude pour la mesure de l’exposition aux produits de filiation du radon pendant une période de dosimétrie
Intervalles de mesures Exactitude globale (niveau de confiance de 95%)
≥ 0,05 WLM (1.03 µJ h m-3) to < 0,10 WLM (2.08 µJ h m-3) +100% / -50%
≥ 0,10 WLM (2.08 µJ h m-3) +50% / -33%

5.4 Essai de type pour les instruments de mesure des produits de filiation du radon

Le service de dosimétrie doit démontrer sa capacité à satisfaire aux normes globales en effectuant des essais de type à l’étape de la demande de permis. Les exigences relatives aux essais de type pour les instruments de mesure des produits de filiation du radon sont les suivantes :

  1. les essais de type visant les moniteurs individuels doivent permettre de déterminer toutes les sources possibles d’erreurs et de chiffrer leur importance relative dans l’erreur et l’incertitude globales de la mesure de l’exposition individuelle;
  2. en plus de permettre d’établir l’exactitude globale d’un moniteur individuel, les essais de type doivent également permettre de connaître les limites de l’instrument, telles que les conditions susceptibles de causer des problèmes de saturation du filtre ou le temps durant lequel l’instrument peut être utilisé de façon fiable sans qu’il soit nécessaire de recharger ses piles ;
  3. les essais de type visant les instruments de mesure par échantillonnage instantané doivent permettre de déterminer et de chiffrer toutes les sources possibles qui contribuent à l’erreur et à l’incertitude globales de la mesure des concentrations instantanées de produits de filiation du radon. Les erreurs et incertitudes dans les valeurs de l’exposition individuelle réelle, établies à partir des mesures d’échantillonnage instantané, ne sont pas prises en compte ;
  4. lorsque le service de dosimétrie effectue des changements (aux instruments ou aux méthodes utilisés, par exemple) et que ces changements sont susceptibles d’influer sur le fonctionnement des moniteurs individuels et des instruments d’échantillonnage instantané, le service de dosimétrie doit reprendre les essais de type servant à vérifier l’exactitude et la précision des mesures, autant de fois qu’il est nécessaire pour prouver que les instruments continuent de satisfaire aux normes indiquées dans les tableaux 5 et 6 ; et
  5. le service de dosimétrie doit présenter à la CCSN les résultats des essais de type qui ont été repris à la suite de changements apportés au système, avec la documentation indiquée dans la section 5.4.2, « Documentation » et devra obtenir l’autorisation de la CCSN avant d’utiliser le système ainsi modifié.

5.4.1 Grandeurs d’influence pouvant affecter l’exactitude et la précision

Le service de dosimétrie doit tenir compte des grandeurs d’influence énumérées dans les paragraphes suivants, et évaluer celles qui risquent d’avoir un effet marqué sur l’exactitude ou l’incertitude. On devra également prendre en considération d’autres grandeurs d’influence qui sont susceptibles de contribuer à l’incertitude globale (en d’autres termes, on tiendra compte de toutes les grandeurs d’influence qui contribuent à l’incertitude de la mesure).

Dans le cas des paramètres d’échantillonnage des moniteurs individuels, on prend en compte les grandeurs suivantes :

  1. la durée de fonctionnement aux valeurs nominales et à pleine charge de pile;
  2. le débit d’échantillonnage;
  3. la variabilité du débit; et
  4. l’influence de la répartition granulométrique, et plus particulièrement de la fraction libre de produits de filiation du radon, sur le rendement de l’échantillonnage.

Dans le cas des paramètres de détection et de comptage des moniteurs individuels, on pred en compte les grandeurs suivantes :

  1. la géométrie filtre-détecteur;
  2. le rendement de détection en fonction de l’énergie;
  3. la sensibilité au rayonnement provenant de sources autres que les produits de filiation du radon;
  4. la sensibilité aux écarts enregistrés par rapport aux normes de traitement des détecteurs; et
  5. la sensibilité à la variabilité dans le temps des concentrations de produits de filiation du radon

Dans le cas des instruments d’échantillonnage instantané, on prend en compte les grandeurs suivantes :

  1. le débit d’échantillonnage;
  2. la variabilité du débit;
  3. la sensibilité à la répartition granulométrique, et plus particulièrement à la fraction libre de produits de filiation du radon, dans l’atmosphère contrôlée;
  4. l’étalonnage et la stabilité des compteurs de particules alpha; et
  5. la méthode de calcul de la concentration de produits de filiation du radon.

5.4.2 Documentation

Le service de dosimétrie doit conserver dans ses dossiers :

  1. les résultats des essais de type sous une forme qui indique clairement toutes les grandeurs d’influence et les caractéristiques du système soumis à l’examen, avec l’intervalle de leurs valeurs possibles, selon l’évaluation du service de dosimétrie en fonction de l’utilisation prévue du système de dosimétrie concerné;
  2. les exemples de calcul qui montrent comment on a obtenu la réponse moyenne et l’incertitude type globale; et
  3. les documents justifiant les hypothèses posées et les techniques utilisées.

5.5 Essais indépendants pour la surveillance des produits de filiation du radon

Le service de dosimétrie doit se conformer aux exigences suivantes :

  1. se soumettre à des essais indépendants pour faire la preuve qu’il respecte les normes d’exactitude indiquées à la section 5.3, « Normes d’exactitude pour les mesures de l’exposition aux produits de filiation du radon » ;
  2. faire effectuer les essais indépendants par le centre de référence en étalonnage approprié pour le contrôle des produits de filiation du radon au Canada (voir l’annexe J) ;
  3. envoyer un échantillon représentatif de ses moniteurs individuels au centre de référence en étalonnage à intervalles réguliers, au moins une fois tous les 12 mois, ou à une autre fréquence approuvée par la CCSN, ainsi qu’après tout changement de conception susceptible d’influer sur le fonctionnement des moniteurs ;
  4. se conformer aux normes sur l’échantillonnage instantané énoncées dans l’annexe G, « Normes relatives aux essais indépendants pour la mesure de l’exposition au radon et aux produits de filiation du radon » ;
  5. aviser immédiatement la CCSN par écrit (format électronique acceptable) en cas d’échec à un essai indépendant ;
  6. soumettre à la CCSN, dans les trente (30) jours, un rapport écrit détaillé dans lequel seront précisés la cause et les conséquences de l’échec, ainsi qu’une description des mesures correctrices qui ont été prises ; et
  7. répéter immédiatement l’essai manqué, et présenter les résultats à la CCSN.

Si le service de dosimétrie externe échoue de nouveau, lors d’un deuxième essai consécutif, la CCSN peut entreprendre d’autres mesures dans le cadre du régime de permis.

5.6 Normes d’exactitude pour les mesures de l’exposition au radon

5.6.1 Moniteurs individuels

Dans le cas des moniteurs individuels, les essais doivent être réalisés dans un milieu où la concentration est stable et fixe. Quatre-vingt-quinze (95) pour cent des valeurs obtenues doivent se situer à l’intérieur des limites des intervalles de confiance indiqués dans le tableau 7.

Tableau 7 : Normes d’exactitude pour la mesure de l’exposition individuelle au radon pendant une période de dosimétrie
Intervalles de mesures Exactitude globale (niveau de confiance de 95%)
≥ 2,0 MBq h m-3 à < 4,0 MBq h m-3 +100% / -50%
≥ 4,0 MBq h m-3 +50% / -33%

5.6.2 Échantillonnage instantané

Le tableau 8 illustre les normes d’exactitude auxquelles les systèmes de surveillance doivent se conformer dans des conditions d’utilisation prévues.

Tableau 8 : Normes d’exactitude pour la mesure de l’exposition individuelle au radon pendant une période de dosimétrie
Intervalles de mesures Exactitude globale (niveau de confiance de 95%)
≥ 10 kBq m-3 à < 20 kBq m-3 +100% / -50%
≥ 20 kBq m-3) +50% / -33%

5.7 Essais de type pour les mesures de l’exposition au radon

Le service de dosimétrie doit démontrer, à travers des essais de type à l’étape de la demande de permis, sa capacité de satisfaire aux normes globales suivantes :

  1. les essais de type visant les instruments de mesure de l’exposition au radon doivent permettre de déterminer toutes les sources possibles d’erreurs et de chiffrer leur importance relative dans l’erreur et l’incertitude globales de la mesure de l’exposition individuelle ; et
  2. lorsque des changements sont apportés (détecteur ou filtres différents, étui différent, différents protocoles de mesure, etc.), le service de dosimétrie doit reprendre les essais de type autant de fois qu’il est nécessaire pour établir l’incidence des changements sur l’exactitude et l’incertitude globales.

5.7.1 Grandeurs d’influence risquant d’avoir un effet marqué sur l’exactitude ou l’incertitude

Le service de dosimétrie doit tenir compte des grandeurs d’influence énumérées dans les paragraphes suivants, et évaluer celles qui risquent d’affecter de façon significative l’exactitude ou l’incertitude. On devra également prendre en considération d’autres grandeurs d’influence qui sont susceptibles d’intervenir dans l’incertitude globale.

Dans le cas des moniteurs individuels utilisés pour le radon, les grandeurs d’influence suivantes doivent être prises en compte :

  1. l’efficacité du détecteur;
  2. la sensibilité au rayonnement provenant de sources autres que les produits de filiation du radon;
  3. la sensibilité aux écarts enregistrés par rapport aux normes de traitement des détecteurs; et
  4. la durabilité en regard du milieu de travail.

Dans le cas des instruments utilisés pour l’échantillonnage instantané, les grandeurs d’influence suivantes doivent être prises en compte :

  1. le débit d’échantillonnage;
  2. la variabilité du débit;
  3. l’efficacité du détecteur;
  4. la sensibilité au rayonnement provenant de sources autres que le radon;
  5. la sensibilité à d’autres agents physiques et chimiques présents dans l’environnement;
  6. la saturation; et
  7. la durabilité en regard du milieu de travail.

5.7.2 Documentation

Le service de dosimétrie doit conserver dans ses dossiers :

  1. les résultats des essais de type sous une forme qui indique clairement toutes les grandeurs d’influence et les caractéristiques du système soumis à l’examen, avec l’intervalle de leurs valeurs possibles, selon l’évaluation du service de dosimétrie en fonction de l’utilisation prévue du système de dosimétrie concerné;
  2. les exemples de calcul qui montrent comment on a obtenu la réponse moyenne et l’incertitude type globale; et
  3. les documents justifiant les hypothèses posées et les techniques utilisées.

5.8 Essais indépendants pour les mesures de l’exposition au radon

Le service de dosimétrie doit se conformer aux exigences suivantes :

  1. se soumettre à des essais indépendants pour faire la preuve qu’il respecte les normes d’exactitude indiquées à la section 5.6, « Normes d’exactitude pour les mesures de l’exposition au radon » ;
  2. faire effectuer les essais indépendants par le centre de référence en étalonnage approprié pour le contrôle du radon au Canada (voir l’annexe J) ;
  3. envoyer un échantillon représentatif de ses moniteurs individuels au centre de référence en étalonnage à intervalles réguliers, au moins une fois tous les 12 mois, ou à une autre fréquence approuvée par la CCSN, ainsi qu’après tout changement de conception susceptible d’influer sur le fonctionnement des moniteurs ;
  4. se conformer aux normes relatives sur l’échantillonnage instantané énoncées dans l’annexe G, « Normes relatives aux essais indépendants pour la mesure de l’exposition au radon et aux produits de filiation du radon » ;
  5. aviser immédiatement la CCSN par écrit (format électronique acceptable) en cas d’échec à un essai indépendant ;
  6. soumettre à la CCSN, dans les trente (30) jours, un rapport écrit détaillé dans lequel seront précisés la cause et les conséquences de l’échec, ainsi qu’une description des mesures correctives qui ont été prises ; et
  7. répéter immédiatement l’essai manqué et présenter les résultats à la CCSN.

S’il échoue de nouveau, lors d’un deuxième essai consécutif, la CCSN peut entreprendre d’autres mesures dans le cadre du régime de permis.

6. Exigences techniques – Services de dosimétrie pour les incorporations de matières radioactives en suspension dans l’air

Les matières radioactives en suspension dans l’air sont les matières radioactives dont les caractéristiques ou les concentrations sont telles qu’il n’existe aucun moyen pratique de contrôler la dose par biodosage. Ces matières comprennent, sans toutefois s’y limiter, l’uranium 238 et ses produits de désintégration (autres que le radon et les produits de filiation du radon), le thorium 232, de même que certains isotopes du plutonium. Les matières radioactives en suspension dans l’air existent sous diverses formes physiques et chimiques, incluant des poussières, des gaz, des émanations ou des vapeurs. La présente section s’applique aux mesures des matières radioactives dans l’air utilisées à des fins de dosimétrie.

La surveillance des matières radioactives en suspension dans l’air facilite l’estimation des doses individuelles ou de l’exposition à ces dangers radiologiques chez les travailleurs des installations de traitement de l’uranium, des installations de recherche, et d’autres installations oò l’on trouve des atmosphères chargées de matières radioactives. Ces estimations s’effectuent grâce à des échantillonnages instantanés conjugués à des relevés de durée de séjour.

6.1 Grandeurs à mesurer

Les concentrations de matières radioactives en suspension dans l’air se mesurent en activité ou masse par unité de volume de cette atmosphère (e.g. Bq m-3). Pour calculer l’incorporation (e.g. Bq) associée à cette concentration, on multiplie la concentration par un rythme respiratoire défini (e.g. 1,2 m3 h-1) et la durée de séjour (h). On peut également déterminer l’exposition en Bq h m-3 ; l’incorporation est alors égale à cette valeur multipliée par le rythme respiratoire.

La concentration de matières radioactives en suspension dans l’air peut également être exprimée en unités LDCA (limite dérivée de concentration dans l’air). La LDCA est la concentration de matières radioactives dans l’air qui est respirée par un travailleur durant 2 000 h et qui donne lieu à une dose efficace engagée de 20 mSv. On suppose que le travailleur a un rythme respiratoire de 1,2 m3/h. De même, l’exposition peut être exprimée en LDCA-heures.

6.2 Exposition ou concentration minimale mesurable

Les méthodes, les critères et les installations d’essais de type standardisés, ainsi que les installations d’essais indépendants, ne sont pas disponibles actuellement pour les mesures des matières radioactives en suspension dans l’air. Par conséquent, la présente norme ne précise aucune exigence particulière pour les essais de type, ni pour les essais indépendants concernant les mesures des matières radioactives en suspension dans l’air. Cependant, un service de dosimétrie pour les mesures des matières radioactives en suspension dans l’air doit effectuer les tâches suivantes :

  1. mesurer la grandeur d’intérêt en respectant les normes d’exactitude qui s’appliquent à cette grandeur, tel qu’indiqué à la section 6.3, « Normes d’exactitude pour les mesures des matières radioactives en suspension dans l’air »; et
  2. déterminer et consigner l’exposition ou la concentration dans l’air les plus basses qu’il peut mesurer au niveau de confiance de 95 %, avec des exactitudes globales de +50 %/-33 %.

La section H.1 de l’annexe H, « Exemples de calculs pour les mesures de la concentration minimale et incertitudes liées au comptage » fournit des exemples de la méthode statistique employée pour déterminer l’activité volumique minimale mesurable. L’exposition minimale mesurable doit être exprimée dans les mêmes unités que la quantité mesurée.

6.3 Normes d’exactitude pour les mesures des matières radioactives en suspension dans l’air

Le service de dosimétrie doit faire la preuve qu’il suit les normes de bonnes pratiques prévues pour la surveillance courante de l’hygiène du travail, lors des mesures de la concentration des matières radioactives en suspension dans l’air. Plus particulièrement, lorsque des pompes de prélèvement d’échantillons sont utilisées, le débit de prélèvement ne doit pas s’éloigner de plus de 5 % de la valeur utilisée pour calculer la concentration. Le débit d’air devrait être vérifié chaque jour où l’échantillonneur d’air est utilisé. Si le débit d’air varie de plus de 5 % en plus ou en moins pendant la collecte d’un échantillon, le débit de prélèvement utilisé aux fins de dosimétrie devrait correspondre à la moyenne des débits d’air initial et final.

Les échantillonneurs d’air doivent être munis d’un dispositif pour déterminer le volume d’air échantillonné. Les débitmètres d’air doivent être étalonnés au moins une fois par année, ainsi qu’après leur réparation ou leur modification, ou s’il est possible qu’ils aient été endommagés.. Les méthodes d’étalonnage doivent être fondées sur une méthode actuelle de l’American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH) ou de la Occupational Safety and Health Administration (OSHA). La méthode, le code d’identification unique de l’instrument et la date de l’étalonnage doivent être consignés.

Si l’échantillonneur d’air personnel n’est pas porté à moins de 30 cm de la tête du travailleur, le titulaire de permis devrait démontrer que l’échantillon est représentatif de l’air de la zone respiratoire.

L’efficacité de captage de particules des échantillonneurs d’air doit être, autant que possible, insensibles aux valeurs granulométriques. Ceci exclut donc l’utilisation de cyclones pour le captage et la mesure des matières radioactives en suspension dans l’air.

Le service de dosimétrie doit déterminer l’incertitude globale des mesures des matières radioactives en suspension dans l’air à partir de la combinaison de toutes les incertitudes liées à tous les paramètres utilisés pour calculer la concentration des matières radioactives en suspension dans l’air en fonction de l’activité mesurée sur le filtre du moniteur.

La section H.2 de l’annexe H, Exemples de calculs pour les mesures de la concentration minimale et incertitudes liées au comptage, fournit des exemples de méthode statistique utilisée pour estimer les incertitudes dans le comptage.

6.4 Documentation

Le service de dosimétrie doit tenir les registres suivants :

  1. les résultats des essais dans un format où sont clairement indiqués tous les exemples de calcul des grandeurs d’influence, illustrant comment on a calculé la réponse moyenne et l’incertitude type global; et
  2. la justification des hypothèses formulées et des techniques utilisées.

7. Exigences en matière de système de gestion

7.1 Généralités

L’exactitude et la reproductibilité des mesures de dose déterminent la qualité d’un service de dosimétrie. Un système de gestion bien défini et mis en œuvre fournit une assurance de la qualité efficace d’un service de dosimétrie et aide à garantir que les résultats sont exacts, reproductibles, vérifiables et correctement enregistrés. Les sections 7.2 à 7.16 présentent les exigences minimales que le titulaire de permis doit respecter pour se doter d’un programme d’assurance de la qualité efficace pour son service de dosimétrie.

7.2 Politique de la direction

  1. La haute direction doit documenter sa politique en matière de qualité. Cette politique doit convenir à un service de dosimétrie [voir la section 5.1] et doit contenir une déclaration de principe qui engage le service à fonctionner selon son programme de système de gestion, à examiner périodiquement si ce programme est toujours adéquat et à l’améliorer continuellement.
  2. La politique et les objectifs en matière de qualité doivent être communiqués au personnel.

7.3 Description du système de gestion

Le programme de système de gestion est établi dans une série de documents interdépendants qui, ensemble, fournissent des descriptions claires, exhaustives et précises des éléments d’information suivants :

  1. énoncés de la politique et des objectifs en matière de qualité ;
  2. modalités, procédures et instructions documentées ;
  3. documents dont le service de dosimétrie a besoin pour planifier, exercer et contrôler ses processus de façon efficace ; et
  4. documents requis pour faire la preuve que le service de dosimétrie se conforme à son programme de système de gestion.

Remarque : la documentation peut se présenter sous n’importe quelle forme ou support.

7.4 Revue par la direction

  1. Les gestionnaires doivent effectuer des autoévaluations de leurs responsabilités respectives au moins une fois par année, afin de déterminer si le service de dosimétrie satisfait aux normes et aux objectifs de qualité, et d’évaluer l’efficacité des méthodes et processus utilisés. Des mesures de rendement devront être développées et utilisées dans ces autoévaluations.
  2. Au moins une fois par an, la haute direction doit procéder à une évaluation formelle afin de vérifier que les processus sont optimisés et maîtrisés et qu’ils donnent des résultats précis conformes aux exigences. Dans le cadre de cette revue, on évaluera les possibilités d’améliorer les processus et la nécessité d’apporter des changements au programme de système de gestion, notamment à la politique en matière de qualité et aux objectifs. La revue annuelle doit couvrir, au minimum, les sources d’information suivantes :
    a. comparaison des normes et des objectifs de qualité par rapport aux résultats obtenus;
    b. analyses des résultats des inspections et des essais;
    c. analyses des cas de non-conformité (fréquence, importance, conséquences, causes et responsabilités), des mesures correctives et préventives correspondantes et des tendances relatives aux défaillances;
    d. analyses des résultats obtenus lors des audits internes;
    e. plaintes et problèmes ou erreurs d’exécution;
    f. résultats des autoévaluations effectuées par les gestionnaires; et
    g. analyses de l’efficacité des mesures correctives.
  3. Les enregistrements des révisions annuelles devront être conservés.

7.5 Organisation et autorité

  1. La direction doit définir les responsabilités et les pouvoirs des gestionnaires et du personnel. Les axes de communication interne et externe devront être définis.
  2. La direction désignera un responsable des évaluations indépendantes de l’efficacité du programme de système de gestion, qui relèvera d’un échelon de direction tel qu’il sera suffisamment affranchi des pressions de coût et d’échéancier.

7.6 Compétences du personnel

  1. Tout le personnel exerçant des activités liées au service de dosimétrie, y compris celles qui sont décrites dans la section 7.2, « Exigences du programme de système de gestion », doit avoir la formation, les qualités et les compétences nécessaires pour s’acquitter efficacement des tâches qui lui sont confiées.
  2. Les normes de formation, de qualification et de compétence doivent être établies par le service de dosimétrie
  3. .

7.7 Approvisionnement

  1. Le service de dosimétrie doit établir les procédures régissant l’achat de l’équipement, du matériel et des services nécessaires pour effectuer une mesure précise des doses ou des expositions.
  2. Les procédures d’achat doivent garantir que l’équipement, le matériel et les services sont achetés conformément à certaines exigences. Ces exigences comprennent une description claire de l’article, à l’aide d’une norme ou d’une fiche technique qui fait état, entre autres, de l’exactitude de la mesure et de sa reproductibilité, de la traçabilité de l’étalonnage prouvant qu’il a été effectué conformément aux normes nationales, des exigences relatives aux inspections et aux essais, des critères d’acceptation, des exigences du programme de système de gestion auxquelles le fournisseur doit satisfaire et des exigences en matière d’enregistrement.
  3. Les fournisseurs doivent être évalués et choisis en fonction de leur capacité de respecter les exigences. Une liste de vendeurs ou de fournisseurs doit être tenue à jour.
  4. Le matériel et l’équipement achetés doivent être inspectés pour s’assurer qu’ils sont conformes aux exigences.

7.8 Contrôle du travail

  1. Tout travail ou activité qui peut influer sur l’attribution de la bonne dose à la bonne personne et sur le maintien d’un système efficace d’enregistrement des doses doit être régi par des procédures établies qui offrent notamment des renseignements détaillés sur les aspects suivants :
    • a) les méthodes de travail et l’enchaînement des tâches;
    • b) le matériel à utiliser et les milieux de travail spéciaux;
    • c) les critères d’acceptabilité;
    • d) les points d’inspection; et
    • e) les exigences d’enregistrement.
  2. Les procédures de contrôle du travail doivent permettre d’assurer la conservation des données d’identification (marques et numéros de contrôle) des dosimètres, des échantillons, des étalons, des mesures et des registres de doses, ainsi que d’autres données sur lesquelles sont fondées les doses, et de maintenir le lien entre ces données et les personnes contrôlées.
  3. Les procédures de contrôle du travail doivent fixer des exigences et des précautions particulières concernant la manipulation, l’entreposage et l’expédition des dosimètres et des échantillons en vue de prévenir toute perte de sensibilité, d’information ou de précision, ainsi que tout dommage ou perte totale. Elles devront en outre faire état de règles régissant la répartition, l’utilisation et la manipulation des dosimètres de contrôle et des échantillons.
  4. Les conclusions relatives aux doses attribuées doivent être suffisamment documentées pour que l’on puisse se reporter aux données initiales (données d’identification, mesures et modèles utilisés, par exemple) et démontrer que les normes ont été respectées.
  5. La méthode utilisée pour transférer les données sur les doses doit répondre aux exigences énoncées à l’annexe I, « Normes relatives aux registres de doses ».

7.9 Contrôle des modifications

  1. Les modifications apportées aux processus, aux logiciels et à l’équipement de dosimétrie pour assurer des relevés de doses ou d’exposition exacts ainsi que celles apportées aux dossiers de doses doivent faire l’objet d’un contrôle par le service de dosimétrie.
  2. Les modifications doivent être assujetties aux mêmes revues et approbations que les méthodes de dosimétrie, les logiciels, l’équipement et les dossiers de doses originaux.
  3. Les modifications proposées doivent être examinées et approuvées par des personnes qualifiées avant d’être mises en œuvre.
  4. Le service de dosimétrie doit conserver dans ses dossiers tous les documents relatifs aux modifications proposées et mises en œuvre.
  5. Les procédures doivent prescrire des normes afin de s’assurer que les modifications apportées aux registres de doses sont adéquatement documentées.
  6. Toute modification qui entraîne une révision des procédures et directives approuvées doit être conforme aux dispositions de la section 7.11, « Contrôle des documents ».

Pour de plus amples renseignements sur la façon de demander à la CCSN de modifier les dossiers de doses, REGDOC-2.7.2, tome I, Ascertaining Occupational Exposure.

7.10 Contrôle des documents

  1. Des procédures doivent être établies pour régir l’élaboration, l’examen, l’approbation, la diffusion, la distribution et la révision des documents et procédures. Ce principe vaudra tout particulièrement dans le cas des documents et procédures qui contiennent des normes techniques ou qui font état d’activités qui permettront d’atteindre ou de vérifier de telles normes. Au nombre des documents ou procédures de ce genre figurent tout aussi bien les spécifications techniques, les manuels de dosimétrie, les normes et procédures relatives aux dossiers de doses, les procédures d’exploitation, les logiciels, les techniques d’étalonnage et les méthodes d’analyse ainsi que les procédures du programme de système de gestion.
  2. Les documents doivent être lisibles, accessibles et facilement repérables.
  3. Tout document périmé doit être retiré et, s’il est conservé aux fins de référence, il doit porter la mention « périmé », bien en évidence.

7.11 Étalonnage et entretien

  1. Les appareils, instruments ou étalons d’enregistrement, de mesure, d’essai, d’analyse ou de comptage dont le bon fonctionnement est essentiel à l’exactitude des mesures de dose doivent être identifiés, contrôlés et tenus en bon état.
  2. Le type, la sensibilité et l’exactitude de ces appareils, instruments ou étalons doivent satisfaire aux normes minimales appropriées énoncées dans les sections 2 à 6.
  3. Les exigences en matière d’étalonnage et d’entretien périodiques doivent être établies et documentées en fonction de l’exactitude requise, du but, du degré d’utilisation, des caractéristiques de stabilité et des autres facteurs influant sur la mesure.
  4. Les méthodes d’entretien et d’étalonnage doivent être documentées.
  5. L’état de l’étalonnage doit être enregistré et mis à jour et le matériel étalonné doit être marqué de façon claire et indélébile (avec des étiquettes, par exemple). Si le matériel est étalonné avant toute utilisation ou très fréquemment (tous les jours, par exemple), l’enregistrement des étalonnages peut être suffisant.
  6. Les appareils non étalonnés, imprécis ou défectueux doivent être identifiés et retirés.
  7. L’équipement servant aux mesures qui a été réparé ou modifié doit être étalonné et l’on doit vérifier sa performance avant de le remettre en service.
  8. Des mécanismes doivent être mis en place pour assurer la traçabilité des étalonnages aux étalons de référence nationaux (Conseil national de recherches du Canada (CNRC), National Institute of Standards and Technology (NIST), etc.). La traçabilité de l’étalonnage du matériel utilisé comme étalon de transfert, jusqu’aux étalons nationaux, doit également être assurée. Lorsque des étalons de référence sont utilisés comme étalons de transfert pour établir le niveau de référence en fonction duquel les données sont mesurées directement, des méthodes devront être établies pour préserver l’intégrité du processus et des résultats.
  9. Si l’on constate que le matériel fournit des mesures inexactes (voir la section 7.14, « Non-conformité »), la validité des données ou des résultats antérieurs doit être vérifiée et des mesures correctives doivent être prises (voir la section 7.15, « Mesures correctives »).

7.12 Vérification

  1. Les vérifications des étapes intermédiaire et finale du travail doivent être définies, planifiées, contrôlées, documentées et effectuées conformément aux critères d’acceptation et de performance établis; les ressources appropriées doivent être affectées à ces vérifications.
  2. La vérification doit être effectuée par des personnes compétentes autres que celles qui ont participé au travail faisant l’objet de la vérification.
  3. La méthode, le moment et les résultats de la vérification doivent être enregistrés, de même que l’identité de la personne qui effectue la vérification.
  4. Des inspections, des contrôles et des révisions doivent être définis et planifiés pour s’assurer que le travail est exécuté convenablement (voir section 7.9, points 1 à 4).
  5. L’exploitant du service de dosimétrie doit participer aux essais indépendants décrits aux sections 2 à 6; les écarts seront traités selon les exigences énoncées aux sections 7.14, Non-conformité, et 7.15, Mesures correctives.

7.13 Non-conformité

  1. Les cas de non-conformité touchant le matériel, les services et les activités doivent être identifiés, signalés et documentés.
  2. Les non-conformités doivent être examinées et des mesures correctives doivent être identifiées, exécutées, vérifiées et consignées. Les répercussions de la non-conformité sur le travail déjà effectué et les effets potentiels sur les doses attribuées doivent être évalués.
  3. Le matériel ou les services non conformes doivent faire l’objet d’un suivi afin d’empêcher toute utilisation non autorisée.
  4. Le service de dosimétrie doit établir les solutions de rechange qui seront mises en œuvre en cas de défaillances ou d’erreurs attribuables au matériel (ou à d’autres éléments).

Remarque : Les cas de non-conformité peuvent être attribuables, notamment, à des procédures inappropriées, à des défaillances ou à des imprécisions du matériel, à des erreurs de calcul, à de fausses désignations, à des données initiales erronées, à l’utilisation de dosimètres ou d’échantillons inappropriés ou à une manipulation ou un traitement de l’information qui laissent à désirer.

7.14 Mesures correctives

  1. On doit examiner les cas importants ou répétitifs de non-conformité afin d’en établir la cause sous-jacente et de définir les mesures correctives à prendre pour éviter que la situation ne se reproduise.
  2. On doit signaler la cause et les mesures correctives prises à l’échelon de la direction approprié, et effectuer un suivi pour vérifier l’efficacité des mesures correctives.

Remarque : Le cas de non-conformité est important lorsqu’il conduit, ou peut conduire, à une situation dans laquelle une surexposition n’est pas décelée, une personne se voit attribuer la mauvaise dose ou une dose est attribuée à la mauvaise personne.

7.15 Enregistrements

  1. L’étiquetage, l’entreposage, la protection, l’extraction et l’élimination des dossiers doivent être contrôlés. Le mode de présentation des enregistrements sera défini par le titulaire du permis.
  2. Les dossiers doivent être établis et conservés comme preuves que les activités prévues se sont convenablement déroulées, et que leurs résultats sont acceptables.
  3. Des dossiers suffisants doivent être conservés pour que l’on soit en mesure d’étayer les conclusions finales et de démontrer la traçabilité.
  4. Il faut établir une documentation et des enregistrements suffisants pendant le travail pour que l’on puisse raisonnablement reproduire et vérifier les résultats à partir des données initiales mises en référence.
  5. Une liste des dossiers portant sur les activités autorisées doit être conservée. La conservation et l’aliénation des dossiers doivent être conformes aux exigences formulées à l’article 28 du Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires.
  6. Les dossiers doivent rester lisibles, aisément repérables et consultables sur demande.
  7. Les dossiers doivent être gérés de façon sûres afin d’empêcher la divulgation de renseignements personnels, conformément à la législation pertinente en vigueur.

7.16 Vérifications

  1. La direction doit se doter d’un programme d’audit interne. Le programme d’audit interne a pour objet de permettre à la direction de déterminer si le programme de système de gestion est mis en œuvre de façon efficace et si, grâce à ce programme, le service de dosimétrie fonctionne de façon satisfaisante.
  2. Le programme de système de gestion dans son ensemble doit être vérifié chaque année.
  3. Les audits internes doivent être planifiées et effectuées par un personnel qualifié n’ayant aucune responsabilité directe à l’égard de l’activité auditée.
  4. On doit documenter les résultats des audits et les faire examiner par le gestionnaire responsable de l’activité évaluée. Cette personne doit prendre les mesures qui s’imposent pour corriger les lacunes observées et leurs causes. Les mesures de suivi doivent également faire l’objet d’une évaluation (voir la section 6.15, « Mesures correctives »).

Remarque : Pour de plus amples informations, voir la norme CAN/CSA-ISO 19011:03[5].

Annexe A : Exactitude et incertitude en dosimétrie externe

A.1 Introduction

La présente annexe fournit des informations et des directives sur la façon de démontrer que les exigences en matière d’exactitude et de précision énoncées dans le présent document d’application de la réglementation peuvent être respectées. Des exemples de calcul illustrent les méthodes employées pour évaluer les diverses grandeurs, à la section A.4, « Exemples de calculs ».

A.2 Valeur conventionnellement vraie

En principe, la dosimétrie individuelle vise à mesurer l’« équivalent de dose individuel » Hp(d) tel que défini dans le rapport 47 [1] de la Commission internationale des unités et des mesures radiologiques (CIUMR). Les valeurs de « d » sont de 0,07 mm pour la dose superficielle (ou « à la peau ») et de 10 mm pour la dose profonde (ou « au corps entier »). Dans la pratique, on ne peut déterminer la valeur « vraie » d’une grandeur, comme il est expliqué dans la publication de l’Organisation internationale de normalisation (ISO) intitulée Guide pour l’expression de l’incertitude de mesure [6]. On compare plutôt le résultat d’une mesure à la « valeur conventionnellement vraie » de la grandeur mesurée afin d’évaluer les erreurs de mesure.

Même s’il était possible d’effectuer une mesure de Hp(d) parfaite, sa définition établirait des valeurs « vraies » attendues différentes pour les personnes de taille et de morphologie différentes qui sont exposées à un même champ de rayonnement photonique. Il ne s’agit donc pas d’une grandeur qui puisse être utilisée pour définir le fonctionnement et les propriétés d’un dosimètre. La mesure parfaite de Hp(d) est donc remplacée par une valeur conventionnellement vraie. Ainsi, dans le cas d’un rayonnement photonique, pour établir la valeur conventionnellement vraie, on mesure le kerma de l’air libre-dans-l’air (ou l’exposition) dans un champ bien défini à l’aide d’un instrument étalonné, puis on applique un coefficient de conversion au résultat. Un modèle informatique calcule le coefficient de conversion pour simuler l’irradiation d’un fantôme type qui correspond, en gros, au torse humain. On suppose que la valeur conventionnellement vraie ainsi obtenue offre une incertitude négligeable par rapport à celle des relevés dosimétriques habituels, et elle sert donc de valeur de référence pour l’estimation des erreurs de mesure dans ces relevés.

A.3 Exactitude et precision

L’information offerte dans la présente section s’appuie sur la méthode élaborée par C. R. Hirning et P. S. Yuen[7]. Les normes énoncées à la fin de cette section sont basées sur les recommandations énoncées dans les publications 60 [2] et 75 [8] de la Commission internationale de protection radiologique (CIPR) ainsi que sur l’exigence de la CCSN en vertu de laquelle les services de dosimétrie externe doivent atteindre un rendement qui corresponde à celui que l’on obtient en ayant recours au matériel et aux méthodes d’exploitation les plus récents.

Lorsqu’on analyse l’incertitude de la réponse d’un dosimètre, on doit commencer par décider du nombre N de grandeurs d’influence dont il convient de tenir compte. Ces grandeurs d’influence seront celles qui influent de manière importante sur la réponse du dosimètre, telles que l’énergie, l’angle d’incidence, la température et l’humidité, entre autres. Chaque grandeur d’influence devrait être traitée comme une variable statistique, représentée par :

  Xi

i = 1, 2,...,N

Par exemple, x2 représente toutes les valeurs comprises entre une limite inférieure et une limite supérieure que la grandeur d’influence numéro 2 peut prendre.

Ensuite, on doit regrouper les N grandeurs d’influence en grandeurs d’influence indépendantes individuelles, composées du premier type, composées du deuxième type ou composées du troisième type, afin que la réponse du dosimètre devienne une fonction séparable de ces grandeurs d’influence indépendantes, que l’on pourra exprimer sous la forme d’un produit de réponses relatives. La fonction est séparable si, pour chaque grandeur d’influence indépendante regroupée, la variation fractionnaire de la réponse relative globale dans des conditions autres que les conditions de référence (voir le glossaire) imputable à une variation de la grandeur d’influence en question est indépendante des autres grandeurs d’influence regroupées [7].

A.3.1 Types de grandeurs d’influence

Une grandeur d’influence indépendante individuelle, xq consiste en une seule grandeur d’influence, de telle sorte que la réponse relative globale puisse effectivement être représentée par une fonction séparable. La linéarité de la dose d’un dosimètre thermoluminiscent (DTL) est un exemple de grandeur d’influence indépendante individuelle. Dans cet exemple, la réponse du DTL tend à augmenter lorsque la dose absorbée dans le dosimètre augmente pour atteindre une valeur élevée de plusieurs grays. L’accroissement de la réponse du dosimètre ne dépend pas de la source de photons (énergie photonique) à l’origine de la dose absorbée ni de quelque autre grandeur d’influence.

Une grandeur d’influence composée est constituée d’un sous-ensemble des N grandeurs d’influence. Comme dans le cas d’une grandeur d’influence indépendante individuelle, la variation fractionnaire dans la réponse relative globale dépend seulement de cette grandeur d’influence indépendante composée.

Sous la forme d’une fonction de xi et xj est non séparable et donc, sous forme discrète, cette réponse consiste en une matrice dont les éléments sont linéairement indépendants les uns des autres. Cependant, la probabilité d’occurrence pij peut être séparable en fonctions de probabilité indépendantes pi et pj. La combinaison de l’énergie photonique et de l’angle d’incidence (« énergie-angle » ou « E-θ ») constitue un exemple de grandeur d’influence composée du premier type. L’énergie-angle est une grandeur d’influence composée du premier type parce que la réponse relative du dosimètre dépend à la fois de l’énergie et de l’angle et parce qu’elle n’est pas séparable. Dès lors, la réponse relative, sous forme discrète, doit être exprimée sous la forme d’une matrice bidimensionnelle r dont les éléments sont linéairement indépendants les uns des autres. Par contre, la fonction de probabilité d’occurrence est séparable en deux fonctions de probabilité indépendantes pE et pθ puisqu’il n’y a pas de corrélation entre l’énergie et l’angle.

Une grandeur d’influence composée du deuxième type est constituée des grandeurs d’influence xk et xl. La réponse relative du dosimètre est représentée par une fonction séparable et, donc, sous forme discrète, elle consiste en deux vecteurs indépendants (par opposition à une matrice), chaque vecteur dépendant de seulement une grandeur d’influence, xk ou xl. Cependant, la fonction de probabilité d’occurrence pkl n’est pas séparable. La combinaison de l’humidité et de la température (H-T) constitue un exemple de grandeur d’influence composée de deuxième type. La réponse relative du dosimètre est séparable en deux fonctions de réponse relative indépendantes rH et rT parce que la variation fractionnaire de la réponse relative imputable à une variation de l’une quelconque des grandeurs d’influence est indépendante de l’autre grandeur. Par contre, la fonction de probabilité d’occurrence n’est pas séparable parce que l’humidité relative dépend de la température. Sous forme discrète, cette fonction est représentée par une matrice pHT.

Une grandeur d’influence composée du troisième type est constituée des grandeurs d’influence xu et xv de telle sorte que ni la réponse relative ruv ni la fonction de probabilité d’occurrence puv ne sont séparables. Dès lors, sous forme discrète, aussi bien la réponse relative ruv que la probabilité d’occurrence puv consistent en une matrice bidimensionnelle dont les éléments sont linéairement indépendants les uns des autres. Aucun exemple n’est présenté ici, car il est très rare de rencontrer une telle grandeur d’influence composée en dosimétrie externe.

A.3.2 Réponse du dosimètre

On définit la réponse d’un dosimètre, R, comme le résultat d’une mesure effectuée dans des conditions définies, Hm, divisé par la valeur conventionnellement vraie de la dose qui serait reçue dans les mêmes conditions, Hc :

R= H m H c MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaGaamOuaiabg2 da9maalaaabaGaamisamaaBaaaleaacaWGTbaabeaaaOqaaiaadIea daWgaaWcbaGaam4yaaqabaaaaaaa@3BB9@

La réponse moyenne, R, d’un dosimètre dans les conditions voulues d’utilisation peut être exprimée sous la forme d’une fonction séparable, représentée par le produit suivant [7] :

R ¯ = R 0 r 1 ¯ r 2 ¯ ... r q ¯ ... r ij ¯ ... r k r l ¯ ... r uv ¯ ¯ ... r N ¯ MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaWaa0aaaeaaca WGsbaaaiabg2da9iaadkfadaqhaaWcbaGaaGimaaqaaaaakmaanaaa baGaamOCamaaDaaaleaacaaIXaaabaaaaaaakmaanaaabaGaamOCam aaDaaaleaacaaIYaaabaaaaaaakiaac6cacaGGUaGaaiOlamaanaaa baGaamOCamaaDaaaleaacaWGXbaabaaaaaaakiaac6cacaGGUaGaai OlamaanaaabaGaamOCamaaDaaaleaacaWGPbGaamOAaaqaaaaaaaGc caGGUaGaaiOlaiaac6cadaqdaaqaaiaadkhadaqhaaWcbaGaam4Aaa qaaaaakiaadkhadaqhaaWcbaGaamiBaaqaaaaaaaGccaGGUaGaaiOl aiaac6cadaqdbaqaaiaadkhadaqhaaWcbaGaamyDaiaadAhaaeaaaa aaaOGaaiOlaiaac6cacaGGUaWaa0aaaeaacaWGYbWaa0baaSqaaiaa d6eaaeaaaaaaaaaa@56EB@

R0 = réponse de référence du dosimètre, obtenue lorsque les grandeurs d’influence sont maintenues aux valeurs correspondant aux conditions de référence (normalement, les conditions dans lesquelles le dosimètre est étalonné). La réponse relative globale est définie comme étant égale au rapport R/R0. On définit la réponse relative rq applicable à une grandeur d’influence indépendante q, sont maintenues aux valeurs correspondant aux conditions de référence;
N = nombre de grandeurs d’influence qui peuvent influer sur la réponse (si deux grandeurs d’influence ou plus ne sont pas indépendantes, on peut les combiner en une grandeur d’influence composée indépendante des autres grandeurs d’influence)
rq = réponse relative moyenne découlant de variations dans les valeurs xq que peut atteindre la q grandeur d’influence indépendante;
rij = réponse relative moyenne découlant de variations dans les valeurs xi et xj que peuvent atteindre les iième et jième grandeurs d’influence constituant une grandeur d’influence composée indépendante du premier type introduite lorsque la réponse relative correspondant à cette grandeur d’influence composée indépendante rij ne peut pas être séparée en réponses relatives indépendantes ri et rj, alors que la fonction de probabilité d’occurrence pij est séparable et exprimée par pi et pj, qui sont indépendantes l’une de l’autre;
rkrl = réponse relative moyenne découlant de variations dans les valeurs xk et xl que peuvent atteindre les kième et lième grandeurs d’influence constituant une grandeur d’influence composée indépendante du deuxième type introduite lorsque la réponse relative correspondant à cette grandeur d’influence indépendante composée rkl peut être séparée en réponses relatives indépendantes rk et rl, alors que la fonction de probabilité d’occurrence pij n’est pas séparable en fonctions de probabilité indépendantes pi et pj; et
r uv ¯ ¯ MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaWaa0qaaeaaca WGYbWaa0baaSqaaiaadwhacaWG2baabaaaaaaaaaa@3921@ = réponse relative moyenne découlant de variations dans les valeurs xu et xv que peuvent atteindre les uième et vième grandeurs d’influence constituant une grandeur d’influence composée indépendante du troisième type introduite lorsque ni la réponse relative ni la probabilité d’occurrence correspondant à ruv puv cette grandeur d’influence composée indépendante ne peuvent être séparées en réponses relative individuelles ru et ou en rv probabilités d’occurrence indépendantes pu et pv.

Si l’on connaît l’effet des variations d’une grandeur d’influence sur la réponse relative du dosimètre et que l’on peut mesurer ou estimer la distribution de probabilité de cette grandeur, la réponse relative moyenne attribuable à cette grandeur d’influence peut se calculer à l’aide des techniques statistiques usuelles, comme il est indiqué ci-dessous.

Dans le cas d’une grandeur d’influence indépendante q, la réponse relative moyenne dans l’équation (2) est égale à :

r q ¯ = s=1 M q r q,s p q,s MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbiqaaqXbdaqdaa qaaiaadkhadaWgaaWcbaGaamyCaaqabaaaaOGaeyypa0ZaaabCaeaa caWGYbWaaSbaaSqaaiaadghacaGGSaGaam4CaaqabaGccaWGWbWaaS baaSqaaiaadghacaGGSaGaam4CaaqabaaabaGaam4Caiabg2da9iaa igdaaeaacaWGnbWaaSbaaWqaaiaadghaaeqaaaqdcqGHris5aaaa@47BD@

  • Mq = nombre de réponses relatives mesurées pour la qième grandeur d’influence;
  • rq,s = sième de Mq réponses relatives mesurées correspondant au sième intervalle dans xq;
  • pq,s = probabilité que xq prenne une valeur comprise dans le sième intervalle.

Dans le cas d’une grandeur d’influence composée du premier type, la réponse relative moyenne est égale à :

r ij ¯ = s=1 M i t=1 Mj r ij,s,t p i,s p j,t MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbiqaaqXbdaqdaa qaaiaadkhadaWgaaWcbaGaamyAaiaadQgaaeqaaaaakiabg2da9maa qahabaaaleaacaWGZbGaeyypa0JaaGymaaqaaiaad2eadaWgaaadba GaamyAaaqabaaaniabggHiLdGcdaaeWbqaaiaadkhadaWgaaWcbaGa amyAaiaadQgacaGGSaGaam4CaiaacYcacaWG0baabeaakiaadchada WgaaWcbaGaamyAaiaacYcacaWGZbaabeaaaeaacaWG0bGaeyypa0Ja aGymaaqaaiaad2eacaWGQbaaniabggHiLdGccaWGWbWaaSbaaSqaai aadQgacaGGSaGaamiDaaqabaaaaa@55AE@

  • rij,s,t = matrice réponse qui dépend des iième et jième grandeurs d’influence, et pi,s et pj,t sont des vecteurs probabilité d’occurrence qui sont indépendants l’un de l’autre.

Dans le cas d’une grandeur d’influence composée du deuxième type, la réponse relative moyenne est égale à :

r k r ¯ l = s=1 M k t=1 Ml r k,s r l,t p kl,s,t MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbiqaaqXbdaqdaa qaaiaadkhadaWgaaWcbaGaam4AaaqabaGccaWGYbaaamaaBaaaleaa caWGSbaabeaakiabg2da9maaqahabaaaleaacaWGZbGaeyypa0JaaG ymaaqaaiaad2eadaWgaaadbaGaamyAaaqabaaaniabggHiLdGcdaae WbqaaiaadkhadaWgaaWcbaGaam4AaiaacYcacaWGZbaabeaakiaadk hadaWgaaWcbaGaamyAaiaacYcacaWG0baabeaaaeaacaWG0bGaeyyp a0JaaGymaaqaaiaad2eacaWGQbaaniabggHiLdGccaWGWbWaaSbaaS qaaiaadUgacaWGSbGaaiilaiaadohacaGGSaGaamiDaaqabaaaaa@56E6@

  • pkl,s,t = matrice probabilité d’occurrence qui dépend des kième et lième grandeurs d’influence, et rk,s et rl,t sont des vecteurs réponse relative qui sont indépendants l’un de l’autre.

Dans le cas d’une grandeur d’influence composée du troisième type, la réponse relative moyenne est égale à :

r uv ¯ ¯ = s=1 Mu t=1 Mv r uv,s,t p uv,s,t MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbiqaaqXbdaqdba qaaiaadkhadaWgaaWcbaGaamyDaiaadAhaaeqaaaaakiabg2da9maa qahabaaaleaacaWGZbGaeyypa0JaaGymaaqaaiaad2eacaWG1baani abggHiLdGcdaaeWbqaaiaadkhadaWgaaWcbaGaamyDaiaadAhacaGG SaGaam4CaiaacYcacaWG0baabeaaaeaacaWG0bGaeyypa0JaaGymaa qaaiaad2eacaWG2baaniabggHiLdGccaWGWbWaaSbaaSqaaiaadwha caWG2bGaaiilaiaadohacaGGSaGaamiDaaqabaaaaa@54B7@

  • ruv,s,t and puv,s,t = matrices réponse relative et probabilité d’occurrence, respectivement, qui dépendent toutes les deux des grandeurs d’influence u et v.

Les probabilités sont normalisées de telle sorte que :

s=1 M i p i,s =1 et t=1 Mj p j,t =1 MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaWaaabCaeaaca WGWbWaaSbaaSqaaiaadMgacaGGSaGaam4CaaqabaGccqGH9aqpcaaI XaaaleaacaWGZbGaeyypa0JaaGymaaqaaiaad2eadaWgaaadbaGaam yAaaqabaaaniabggHiLdqefqvyO9wBHbacfiGccaWFGaGaa8hiaiaa =bcacaqGHbGaaeOBaiaabsgacaWFGaGaa8hiaiaa=bcadaaeWbqaai aadchadaWgaaWcbaGaamOAaiaacYcacaWG0baabeaakiabg2da9iaa igdaaSqaaiaadshacqGH9aqpcaaIXaaabaGaamytaiaadQgaa0Gaey yeIuoaaaa@57AC@

et

s=1 M k t=1 M l p kl,s,t =1 et s=1 M u t=1 M v p uv,s,t =1 MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaWaaabCaeaaaS qaaiaadohacqGH9aqpcaaIXaaabaGaamytamaaBaaameaacaWGRbaa beaaa0GaeyyeIuoakmaaqahabaGaamiCamaaBaaaleaacaWGRbGaam iBaiaacYcacaWGZbGaaiilaiaadshaaeqaaaqaaiaadshacqGH9aqp caaIXaaabaGaamytamaaBaaameaacaWGSbaabeaaa0GaeyyeIuoaki abg2da9iaaigdaiiGacqWFGaaicqWFGaaicqWFGaaicqWFGaaicqWF GaaicqWFGaaicaqGHbGaaeOBaiaabsgaruavHH2BTfgaiuGacaGFGa Gaa4hiaiaa+bcacaGFGaGaa4hiaiaa+bcadaaeWbqaaaWcbaGaam4C aiabg2da9iaaigdaaeaacaWGnbWaaSbaaWqaaiaadwhaaeqaaaqdcq GHris5aOWaaabCaeaacaWGWbWaaSbaaSqaaiaadwhacaWG2bGaaiil aiaadohacaGGSaGaamiDaaqabaaabaGaamiDaiabg2da9iaaigdaae aacaWGnbWaaSbaaWqaaiaadAhaaeqaaaqdcqGHris5aOGaeyypa0Ja aGymaaaa@6FA9@

Dans le cas particulier où toutes les valeurs de xi comprises dans l’intervalle des valeurs possibles [ximin, ximax] sont également probables, la probabilité est exactement égale à la largeur de l’intervalle Δxi,s divisée par la largeur de l’intervalle :

p i,s = Δ x i,s x i max x i min MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaGaamiCamaaBa aaleaacaWGPbGaaiilaiaadohaaeqaaOGaeyypa0ZaaSaaaeaacqqH uoarcaWG4bWaaSbaaSqaaiaadMgacaGGSaGaam4Caaqabaaakeaaca WG4bWaa0baaSqaaiaadMgaaeaaciGGTbGaaiyyaiaacIhaaaGccqGH sislcaWG4bWaa0baaSqaaiaadMgaaeaaciGGTbGaaiyAaiaac6gaaa aaaaaa@4AC9@

On peut également estimer les probabilités de cette façon lorsqu’on ne dispose pas de données sur les probabilités réelles.

La variance u2 des réponses mesurées par rapport à la réponse moyenne peut aussi être calculée à l’aide des techniques statistiques usuelles; sa racine carrée positive donne l’incertitude type de la réponse du dosimètre, u. L’expression générale de la variance de la réponse est alors la suivante :

u 2 = R 0 2 r 1 2 ¯ r 2 2 ¯ ... r q 2 ¯ ... r ij 2 ¯ ... r k 2 r l 2 ¯ ... r uv 2 ¯ ¯ ... r N 2 ¯ ( R ¯ ) 2 MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaGaamyDamaaCa aaleqabaGaaGOmaaaakiabg2da9iaadkfadaqhaaWcbaGaaGimaaqa aiaaikdaaaGcdaqdaaqaaiaadkhadaqhaaWcbaGaaGymaaqaaiaaik daaaaaaOWaa0aaaeaacaWGYbWaa0baaSqaaiaaikdaaeaacaaIYaaa aaaakiaac6cacaGGUaGaaiOlamaanaaabaGaamOCamaaDaaaleaaca WGXbaabaGaaGOmaaaaaaGccaGGUaGaaiOlaiaac6cadaqdaaqaaiaa dkhadaqhaaWcbaGaamyAaiaadQgaaeaacaaIYaaaaaaakiaac6caca GGUaGaaiOlamaanaaabaGaamOCamaaDaaaleaacaWGRbaabaGaaGOm aaaakiaadkhadaqhaaWcbaGaamiBaaqaaiaaikdaaaaaaOGaaiOlai aac6cacaGGUaWaa0qaaeaacaWGYbWaa0baaSqaaiaadwhacaWG2baa baGaaGOmaaaaaaGccaGGUaGaaiOlaiaac6cadaqdaaqaaiaadkhada qhaaWcbaGaamOtaaqaaiaaikdaaaaaaOGaeyOeI0Iaaiikamaanaaa baGaamOuaaaacaGGPaWaaWbaaSqabeaacaaIYaaaaaaa@62AD@

Dans cette équation, les facteurs liés aux réponses relatives qui dépendent des grandeurs d’influence individuelles sont donnés par l’équation suivante :

r q 2 ¯ = s=1 Mq r q,s 2 p q,s MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaWaa0aaaeaaca WGYbWaa0baaSqaaiaadghaaeaacaaIYaaaaaaakiabg2da9erbufgA V1wyaGqbciaa=bcadaaeWbqaaiaadkhadaqhaaWcbaGaamyCaiaacY cacaWGZbaabaGaaGOmaaaakiaadchadaWgaaWcbaGaamyCaiaacYca caWGZbaabeaakiabg2da9iaaigdaaSqaaiaadohacqGH9aqpcaaIXa aabaGaamytaiaadghaa0GaeyyeIuoaaaa@4DE2@

Les termes de l’équation (8) qui font intervenir des grandeurs d’influence composées du premier type deviennent alors :

r ij 2 ¯ = s=1 M i t=1 Mj r ij,s,t 2 p i,s p j,t MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbiqaaqXbdaqdaa qaaiaadkhadaqhaaWcbaGaamyAaiaadQgaaeaacaaIYaaaaaaakiab g2da9maaqahabaaaleaacaWGZbGaeyypa0JaaGymaaqaaiaad2eada WgaaadbaGaamyAaaqabaaaniabggHiLdGcdaaeWbqaaiaadkhadaqh aaWcbaGaamyAaiaadQgacaGGSaGaam4CaiaacYcacaWG0baabaGaaG OmaaaakiaadchadaWgaaWcbaGaamyAaiaacYcacaWGZbaabeaaaeaa caWG0bGaeyypa0JaaGymaaqaaiaad2eacaWGQbaaniabggHiLdGcca WGWbWaaSbaaSqaaiaadQgacaGGSaGaamiDaaqabaaaaa@5728@

De même, le terme de l’équation (8) correspondant à la grandeur d’influence composée du deuxième type est égal à :

r k 2 ¯ r l 2 ¯ = s=1 M k t=1 Ml r k,s 2 r l,t 2 p kl,s,t MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbiqaaqXbdaqdaa qaaiaadkhadaqhaaWcbaGaam4AaaqaaiaaikdaaaaaaOWaa0aaaeaa caWGYbWaa0baaSqaaiaadUgaaeaacaaIYaaaaaaakiabg2da9maaqa habaaaleaacaWGZbGaeyypa0JaaGymaaqaaiaad2eadaWgaaadbaGa amyAaaqabaaaniabggHiLdGcdaaeWbqaaiaadkhadaqhaaWcbaGaam 4AaiaacYcacaWGZbaabaGaaGOmaaaakiaadkhadaqhaaWcbaGaamiB aiaacYcacaWG0baabaGaaGOmaaaaaeaacaWG0bGaeyypa0JaaGymaa qaaiaad2eacaWGQbaaniabggHiLdGccaWGWbWaaSbaaSqaaiaadUga caWGSbGaaiilaiaadohacaGGSaGaamiDaaqabaaaaa@59ED@

et le terme de l’équation (8) correspondant à la grandeur d’influence composée du troisième type est égal à:

r uv 2 ¯ ¯ = s=1 Mu t=1 Mv r uv,s,t 2 p uv,s,t MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbiqaaqXbdaqdba qaaiaadkhadaqhaaWcbaGaamyDaiaadAhaaeaacaaIYaaaaaaakiab g2da9maaqahabaaaleaacaWGZbGaeyypa0JaaGymaaqaaiaad2eaca WG1baaniabggHiLdGcdaaeWbqaaiaadkhadaqhaaWcbaGaamyDaiaa dAhacaGGSaGaam4CaiaacYcacaWG0baabaGaaGOmaaaaaeaacaWG0b Gaeyypa0JaaGymaaqaaiaad2eacaWG2baaniabggHiLdGccaWGWbWa aSbaaSqaaiaadwhacaWG2bGaaiilaiaadohacaGGSaGaamiDaaqaba aaaa@5631@

Outre l’incertitude type de la réponse, il existe une incertitude relative statistique, us, imputable aux erreurs aléatoires du procédé de mesure. On détermine la grandeur de cette incertitude par une évaluation du type A [6]. L’incertitude type globale d’un même relevé dosimétrique est alors la suivante :

u c = R ¯ ( u R ¯ ) 3 + u s 2 MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaGaamyDamaaBa aaleaacaWGJbaabeaakiabg2da9maanaaabaGaamOuaaaadaGcaaqa amaabmaabaWaaSaaaeaacaWG1baabaWaa0aaaeaacaWGsbaaaaaaai aawIcacaGLPaaadaahaaWcbeqaaiaaiodaaaGccqGHRaWkcaWG1bWa a0baaSqaaiaadohaaeaacaaIYaaaaaqabaaaaa@4238@

Selon ces

1 ρ R ¯ ±2 u c ρ MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaWaaSaaaeaaca aIXaaabaGaeqyWdihaaiabgsMiJoaanaaabaGaamOuaaaacqGHXcqS caaIYaGaamyDamaaBaaaleaacaWGJbaabeaakiabgsMiJkabeg8aYb aa@4355@

  • ρ = 1,5 pour d = 10 mm aet 4 mSv < Hp,c(10) < 10 Sv;
  •    = 2 pour d = 10 mm et Hp,c(10) = 0,4 mSv;
  •    = 1.5 pour d = 0,07 mm et 100 mSv < Hp,c(0.07) < 10 Sv;
  •    = 2 pour d = 0,07 mm et Hp,c(0,07) = 10 mSv;
  •    = 3 pour 100 mSv < He,c < 10 Sv; et
  •    = 3 pour He,c = 10 mSv.

L’incertitude type globale uc est multipliée par un facteur de couverture de 2 pour dégager un intervalle d’incertitude des mesures individuelles de R correspondant à un niveau de confiance d’environ 95 %. La section A.4, « Exemples de calculs » offre un exemple pratique du calcul décrit ci-dessus.

A.4 Exemples de calculs

La présente section donne des exemples de calcul de la réponse moyenne et de l’incertitude type globale à partir de données hypothétiques. Pour simplifier, on suppose que seulement cinq grandeurs d’influence ont un effet important sur la réponse du dosimètre et seuls les champs photoniques sont examinés. Les cinq grandeurs d’influence sont les suivantes : énergie photonique, angle d’incidence des photons, humidité relative, température et dose (linéarité de la dose dans le dosimètre). Les cinq grandeurs d’influence sont regroupées comme suit : une grandeur d’influence individuelle (dose); une grandeur d’influence composée du premier type (énergie-angle) et une grandeur d’influence composée du deuxième type (humidité-température). On suppose que le dosimètre sera utilisé dans une centrale nucléaire.

A.4.1 Énergie photonique et angle d’incidence

La première étape consiste à mesurer la réponse relative pour des gammes d’énergies et d’angles représentatives des gammes auxquelles on peut s’attendre dans la centrale. Les autres grandeurs d’influence demeurent constantes et égales aux valeurs de référence. Les résultats sont présentés sous la forme d’une matrice rij ou r , comme le montre le tableau A.1.

Tableau A.1 : Réponse relative mesurée (hypothétique) rEθ,s,t en fonction de l’énergie photonique et de l’angle d’incidence – Conditions de référence : rayonnement gamma émis par le 137Cs à zéro degré
Énergie (E) Angle (θ)
Indice, t
1 2 3 4 5
Valeur (degrés)
Indice, s Valeur (keV) 0 20 40 60 80
1 33 0,85 0,84 0,82 0,80 0,75
2 48 0,97 0,97 0,96 0,94 0,89
3 65 1,08 1,08 1,07 1,05 1,00
4 83 1,16 1,16 1,15 1,13 1,09
5 100 1,14 1,14 1,13 1,12 1,08
6 118 1,10 1,10 1,10 1,09 1,05
7 164 1,08 1,08 1,08 1,07 1,03
8 208 1,05 1,05 1,05 1,04 1,00
9 250 102 1,02 1,02 1,01 0,98
10 662 1,00 1,00 1,00 0,99 0,96
11 1 250 0,95 0,95 0,95 0,94 0,92

Ensuite, on définit les intervalles d’énergie et d’angle correspondant à chaque point de mesure et on évalue la probabilité d’exposition dans chaque intervalle. Les résultats sont présentés dans les tableaux A.2 et A.3. Il est possible que l’énergie et l’angle d’incidence soient en corrélation en un point particulier.

Tableau A.2 : Intervalles d’énergie et probabilité estimée pE,s de recevoir une dose dans chaque intervalle
Indice, s E (keV) Intervalle (keV) Probabilité, pE,s
1 33 0-40 0,01
2 48 41-55 0,01
3 65 56-74 0,03
4 83 75-91 0,05
5 100 92-109 0,05
6 118 110-141 0,05
7 164 142-186 0,05
8 208 187-229 0,05
9 250 230-450 0,25
10 662 451-950 0,30
11 1 250 951-1500 0,15
Somme   1,00

Tableau A.3 : Intervalles d’angle d’incidence et probabilité estimée pθ,t de recevoir une dose dans chaque intervalle
Indice, s θ (degrés) Intervalle (degrés) Probabilité, pθ,s
1 0 0-10 0,20
2 20 11-30 0,30
3 40 31-50 0,30
4 60 51-70 0,10
5 80 71-90 0,10
Somme   1,00

La réponse relative moyenne pour la gamme des énergies-angles considérée est donnée par l’équation (4); elle peut être calculée à partir des réponses relatives indiquées dans le tableau A.1 et des distributions de probabilité données dans les tableaux A.2 et A.3, en utilisant la multiplication matrice. Les équations mentionnées dans la présente section sont explicitées dans la section A.3 de la présente annexe. Si l’on remplace i par E, j par θ, Mi par 11 et Mj par 5, l’équation (4) devient :

r Eθ ¯ = s=1 s=11 t=1 t=5 r Eθ,s,t p E,s p θ,t MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbiqaaqXbdaqdaa qaaiaadkhadaqhaaWcbaGaamyraiabeI7aXbqaaaaaaaGccqGH9aqp daaeWbqaaaWcbaGaam4Caiabg2da9iaaigdaaeaacaWGZbGaeyypa0 JaaGymaiaaigdaa0GaeyyeIuoakmaaqahabaGaamOCamaaDaaaleaa caWGfbGaeqiUdeNaaiilaiaadohacaGGSaGaamiDaaqaaaaakiaadc hadaWgaaWcbaGaamyraiaacYcacaWGZbaabeaaaeaacaWG0bGaeyyp a0JaaGymaaqaaiaadshacqGH9aqpcaaI1aaaniabggHiLdGccaWGWb WaaSbaaSqaaiabeI7aXjaacYcacaWG0baabeaaaaa@5A1D@

ce qui donne :

r Eθ ¯ =1,018 MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaWaa0aaaeaaca WGYbWaaSbaaSqaaiaadweacqaH4oqCaeqaaaaakiabg2da9iaaigda caGGUaGaaGimaiaaigdacaaI4aaaaa@3E5E@

De même, lorsqu’on élève au carré les éléments de la matrice réponse, l’équation (10) devient :

r Eθ 2 ¯ = s=1 s=11 t=1 t=5 r Eθ,s,t 2 p E,s p θ,t MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbiqaaqXbdaqdaa qaaiaadkhadaqhaaWcbaGaamyraiabeI7aXbqaaiaaikdaaaaaaOGa eyypa0ZaaabCaeaaaSqaaiaadohacqGH9aqpcaaIXaaabaGaam4Cai abg2da9iaaigdacaaIXaaaniabggHiLdGcdaaeWbqaaiaadkhadaqh aaWcbaGaamyraiabeI7aXjaacYcacaWGZbGaaiilaiaadshaaeaaca aIYaaaaOGaamiCamaaBaaaleaacaWGfbGaaiilaiaadohaaeqaaaqa aiaadshacqGH9aqpcaaIXaaabaGaamiDaiabg2da9iaaiwdaa0Gaey yeIuoakiaadchadaWgaaWcbaGaeqiUdeNaaiilaiaadshaaeqaaaaa @5B95@

ce qui donne :

r Eθ 2 ¯ =1,041 MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaWaa0aaaeaaca WGYbWaa0baaSqaaiaadweacqaH4oqCaeaacaaIYaaaaaaakiabg2da 9iaaigdacaGGUaGaaGimaiaaisdacaaIXaaaaa@3F17@

A.4.2 Humidité relative et température

On suppose que ces deux grandeurs d’influence influent sur la réponse du dosimètre de manière indépendante. On peut donc mesurer les réponses relatives pour une série de valeurs de chaque grandeur, tout en maintenant l’autre grandeur constante et égale à sa valeur de référence. Là encore, on définit des intervalles pour chacune des valeurs mesurées, afin de couvrir toute la gamme des valeurs de la grandeur auxquelles le dosimètre peut être exposé. Les points de mesure, les intervalles correspondants et les réponses relatives sont présentés dans les tableaux A.4 et A.5.

Tableau A.4 : Réponse relative mesurée rH,s en fonction de l’humidité relative H, avec une valeur de référence de 50%
Indice, s H (%) Intervalle (%) Réponse relative rH,s
1 40 0-50 1,00
2 60 51-70 0,99
3 80 71-90 0,98
4 95 91-100 0,95

Tableau A.5 : Réponse relative mesurée rT,t en fonction de la température T, avec une valeur de référence de 20°C
Indice, t T (degrés) Intervalle (degré) Réponse relative rT,s
1 -10 (-15)–(-5) 1,05
2 0 (-6)–(5) 1,03
3 10 6-15 1,01
4 20 16-25 1,00
5 30 26-35 0,99
6 40 36-45 0,95
7 50 46-55 0,90

Étant donné que la température et l’humidité relative sont en corrélation dans le milieu de travail, on doit estimer une matrice probabilité pHT, comme il est indiqué dans le tableau A.6.

Tableau A.6 : Probabilité d’occurrence relative estimée pHT,s,t dans le milieu de travail pour chaque combinaison d’intervalles de température et d’humidité relative
  Température
Indice, t
1 2 3 4 5 6 7  
Humidité Intervallle (°C)
Indice, s Intervallle (%) (-15)–(-5) (-6)–(5) 6-15 16-25 26-35 36-45 46-55 Somme
1 0-50 0,01 0,01 0,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,04
2 51-70 0,00 0,00 0,11 0,30 0,05 0,00 0,00 0,46
3 71-90 000 0,00 0,00 0,25 0,15 0,03 0,00 0,43
4 91-100 0,00 0,00 0,00 0,00 0,05 0,01 0,01 0,07
Sum   1,00

Lorsqu’on remplace k par H, l par T, Mk par 4 et Ml par 7, l’équation (5) devient :

r H r ¯ T = s=1 s=4 t=1 t=7 r H,s r T,t p HT,s,t MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbiqaaqXbdaqdaa qaaiaadkhadaWgaaWcbaGaamisaaqabaGccaWGYbaaamaaBaaaleaa caWGubaabeaakiabg2da9maaqahabaaaleaacaWGZbGaeyypa0JaaG ymaaqaaiaadohacqGH9aqpcaaI0aaaniabggHiLdGcdaaeWbqaaiaa dkhadaqhaaWcbaGaamisaiaacYcacaWGZbaabaaaaOGaamOCamaaBa aaleaacaWGubGaaiilaiaadshaaeqaaaqaaiaadshacqGH9aqpcaaI XaaabaGaamiDaiabg2da9iaaiEdaa0GaeyyeIuoakiaadchadaWgaa WcbaGaamisaiaadsfacaGGSaGaam4CaiaacYcacaWG0baabeaaaaa@5807@

ce qui donne :

r H r T ¯ =0,980 MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaWaa0aaaeaaca WGYbWaaSbaaSqaaiaadIeaaeqaaOGaamOCamaaBaaaleaacaWGubaa beaaaaGccqGH9aqpcaaIWaGaaiOlaiaaiMdacaaI4aGaaGimaaaa@3EB8@

De même, l’équation (11) devient :

r H 2 r T 2 ¯ = s=1 s=4 t=1 t=7 r H,s 2 r T,t 2 p HT,s,t MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbiqaaqXbdaqdaa qaaiaadkhadaqhaaWcbaGaamisaaqaaiaaikdaaaGccaWGYbWaa0ba aSqaaiaadsfaaeaacaaIYaaaaaaakiabg2da9maaqahabaaaleaaca WGZbGaeyypa0JaaGymaaqaaiaadohacqGH9aqpcaaI0aaaniabggHi LdGcdaaeWbqaaiaadkhadaqhaaWcbaGaamisaiaacYcacaWGZbaaba GaaGOmaaaakiaadkhadaqhaaWcbaGaamivaiaacYcacaWG0baabaGa aGOmaaaaaeaacaWG0bGaeyypa0JaaGymaaqaaiaadshacqGH9aqpca aI3aaaniabggHiLdGccaWGWbWaaSbaaSqaaiaadIeacaWGubGaaiil aiaadohacaGGSaGaamiDaaqabaaaaa@5AFA@

ce qui donne :

r H 2 r T 2 ¯ =0,961 MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaWaa0aaaeaaca WGYbWaa0baaSqaaiaadIeaaeaacaaIYaaaaOGaamOCamaaDaaaleaa caWGubaabaGaaGOmaaaaaaGccqGH9aqpcaaIWaGaaiOlaiaaiMdaca aI2aGaaGymaaaa@4031@

A.4.3 Linéarité de la dose

Dans le cas plus simple d’une grandeur d’influence indépendante individuelle, les réponses relatives rq et les probabilités d’occurrence correspondantes pq peuvent être représentées par des vecteurs indépendants, comme il est indiqué dans le tableau A.7.

Tableau A.7 : Réponse relative mesurée rD,s à un accroissement de la dose (linéarité) et probabilité estimée pD,s de recevoir une dose dans chaque intervalle
Indice, s Dose, D (mSv) Intervalle, q (mSv) Réponse relative rD,s Probabilité, pD,s
1 0.1 0-0.2 1,05 0,900
2 0,5 0.2-0.7 1,02 0,050
3 1.0 0.7-2.0 1,00 0,030
4 5.0 2.0-7.0 1,00 0,010
5 10 7-20 1,00 0,009
6 50 20-70 1,00 0,001
7 100 70-200 1,00 0,000
8 500 200-700 1,00 0,000
9 1 000 700-1 500 1,02 0,000
10 2 000 1 500-3 000 1,05 0,000
11 4 000 3 000-5 000 1,08 0,000
12 6 000 5 000-7 000 1,11 0,000
13 8 000 7 000-9 000 1,15 0,000
14 10 000 9 000-11 000 1,20 0,000
Somme   1,000
Remarque : La valeur de référence est de 10 mSv.

Dans ce cas, lorsqu’on remplace q par D et Mq par 14, l’équation (3) devient :

r D ¯ = s=1 s=14 r D,s p D,s MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbiqaaqXbdaqdaa qaaiaadkhadaWgaaWcbaGaamiraaqabaaaaOGaeyypa0ZaaabCaeaa caWGYbWaaSbaaSqaaiaadseacaGGSaGaam4CaaqabaGccaWGWbWaaS baaSqaaiaadseacaGGSaGaam4CaaqabaaabaGaam4Caiabg2da9iaa igdaaeaacaWGZbGaeyypa0JaaGymaiaaisdaa0GaeyyeIuoaaaa@48B8@

ce qui donne :

r D ¯ =1,046 MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaWaa0aaaeaaca WGYbWaaSbaaSqaaiaadseaaeqaaaaakiabg2da9iaaigdacaGGUaGa aGimaiaaisdacaaI2aaaaa@3CA8@

De même, l’équation (9) devient :

r D 2 ¯ = s=1 s=14 r D,s 2 p D,s MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbiqaaqXbdaqdaa qaaiaadkhadaqhaaWcbaGaamiraaqaaiaaikdaaaaaaOGaeyypa0Za aabCaeaacaWGYbWaa0baaSqaaiaadseacaGGSaGaam4Caaqaaiaaik daaaGccaWGWbWaaSbaaSqaaiaadseacaGGSaGaam4CaaqabaaabaGa am4Caiabg2da9iaaigdaaeaacaWGZbGaeyypa0JaaGymaiaaisdaa0 GaeyyeIuoaaaa@4A32@

ce qui donne :

r D 2 ¯ =1,094 MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaWaa0aaaeaaca WGYbWaa0baaSqaaiaadseaaeaacaaIYaaaaaaakiabg2da9iaaigda caGGUaGaaGimaiaaiMdacaaI0aaaaa@3D68@

A.4.4 Réponse moyenne et incertitude globale

Si le dosimètre a été étalonné de manière à ce qu’il indique la valeur conventionnellement vraie de la dose dans les conditions de référence, alors R0 = 1. On peut maintenant exprimer l’équation (2) sous la forme suivante :

R ¯ =l r D ¯ r Eθ ¯ r H r T ¯ MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaWaa0aaaeaaca WGsbaaaiabg2da9iaaigdacqGHxiIkdaqdaaqaaiaadkhadaWgaaWc baGaamiraaqabaaaaOGaey4fIOYaa0aaaeaacaWGYbWaaSbaaSqaai aadweacqaH4oqCaeqaaaaakiabgEHiQmaanaaabaGaamOCamaaBaaa leaacaWGibaabeaakiaadkhadaWgaaWcbaGaamivaaqabaaaaaaa@4538@

En utilisant cette valeur et les résultats des sections précédentes dans l’équation (2A), on obtient une réponse moyenne égale à :

R ¯ =1,044 MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaWaa0aaaeaaca WGsbaaaiabg2da9iaaigdacaGGUaGaaGimaiaaisdacaaI0aaaaa@3B87@

La variance de la réponse est donnée par l’équation (8) qui peut être réécrite sous la forme suivante :

u 2 = l 2 r D 2 ¯ r Eθ 2 ¯ r H 2 r T 2 ¯ ( R ¯ ) 2 MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaGaamyDamaaCa aaleqabaGaaGOmaaaakiabg2da9iaadYgadaahaaWcbeqaaiaaikda aaGccqGHxiIkdaqdaaqaaiaadkhadaqhaaWcbaGaamiraaqaaiaaik daaaaaaOGaey4fIOYaa0aaaeaacaWGYbWaa0baaSqaaiaadweacqaH 4oqCaeaacaaIYaaaaaaakiabgEHiQmaanaaabaGaamOCamaaDaaale aacaWGibaabaGaaGOmaaaakiaadkhadaqhaaWcbaGaamivaaqaaiaa ikdaaaaaaOGaeyOeI0YaaeWaaeaadaqdaaqaaiaadkfaaaaacaGLOa GaayzkaaWaaWbaaSqabeaacaaIYaaaaaaa@4EAB@

ce qui donne :

u 2 =0,0045 MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaGaamyDamaaCa aaleqabaGaaGOmaaaakiabg2da9iaaicdacaGGUaGaaGimaiaaicda caaI0aGaaGynaaaa@3D46@

Une série de mesures répétées à des doses supérieures à 4 millisieverts (mSv), avec les cinq grandeurs d’influence maintenues constantes et égales aux conditions de référence, présente une incertitude relative statistique us de 10 %. Cette incertitude peut être considérée comme une incertitude de type A due aux erreurs aléatoires.

En combinant l’incertitude type de la réponse et l’incertitude relative statistique donnée par l’équation (13), on obtient l’incertitude type globale d’une mesure individuelle suivante :

u c =1,044 0,0045 (1,044) 2 + (0,1) 2 MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaGaamyDamaaBa aaleaacaWGJbaabeaakiabg2da9iaaigdacaGGUaGaaGimaiaaisda caaI0aWaaOaaaeaadaWcaaqaaiaaicdacaGGUaGaaGimaiaaicdaca aI0aGaaGynaaqaaiaacIcacaaIXaGaaiOlaiaaicdacaaI0aGaaGin aiaacMcadaahaaWcbeqaaiaaikdaaaaaaOGaey4kaSIaaiikaiaaic dacaGGUaGaaGymaiaacMcadaahaaWcbeqaaiaaikdaaaaabeaaaaa@4C6E@

u c =0,1240 MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaGaamyDamaaBa aaleaacaWGJbaabeaakiabg2da9iaaicdacaGGUaGaaGymaiaaikda caaI0aGaaGimaaaa@3D6F@

Les limites supérieure et inférieure définies par l’équation (14) sont alors de 0,80 et de 1,29; elles se situent bien à l’intérieur des limites exigées de 0,67 et de 1,5, correspondant à ρ = 1,5.

Pour une dose de 0,4 mSv, on doit avoir ρ = 2. Dans ces conditions, la réponse relative moyenne et l’incertitude de la réponse seront probablement les mêmes que pour des doses plus élevées. L’incertitude imputable aux erreurs aléatoires représente la composante de l’incertitude globale qui risque d’augmenter et elle doit donc être déterminée séparément à cette dose plus faible.

Annexe B : Normes relatives aux essais de type en dosimétrie externe

B.1 Introduction

Outre le programme interne de système de gestion décrit dans la section 5.0, « Exigences en matière de système de gestion », le service de dosimétrie doit procéder à des essais de type, suivant la description qui en est donnée dans la section 4.1.4, « Essais de type ». Si les dosimètres couramment utilisés risquent d’être exposés à des conditions autres que celles mentionnées ici, mais qui peuvent influer sur le résultat d’un relevé de dose, ces conditions doivent être définies et incluses dans les essais de type, en plus de celles qui sont énoncées ci-dessous.

Dans toute la mesure du possible, on doit corriger toute erreur introduite par une grandeur d’influence en appliquant un facteur de correction au calcul de Hm (le résultat d’une mesure dans des conditions définies) de manière à ce que la réponse relative moyenne pour cette grandeur d’influence prenne une valeur qui soit le plus près possible de l’unité. Néanmoins, il peut arriver qu’il soit impossible ou non souhaitable d’appliquer un facteur de correction pour une grandeur d’influence particulière. Dans ce cas, il faudra inclure l’erreur introduite par la grandeur d’influence dans la détermination de la réponse moyenne.

B.2 Grandeurs d’influence et caractéristiques du système

Le service de dosimétrie doit évaluer, parmi les grandeurs d’influence, celles qui peuvent avoir un effet marqué sur l’exactitude ou l’incertitude. Lorsqu’on évalue l’importance éventuelle des grandeurs d’influence, on doit tenir compte tant de la conception du système dosimétrique que des conditions prévues d’utilisation.

Les grandeurs d’influence à considérer sont les suivantes :

  1. l’angle d’incidence du rayonnement;
  2. la distance entre le dosimètre et le fantôme;
  3. la dose (c’est-à-dire, la linéarité de la réponse de dose);
  4. le débit de dose, y compris dans des champs de rayonnement pulsés;
  5. les champs électromagnétiques tant statiques qu’alternatifs;
  6. l’énergie des photons et des rayons bêta;
  7. l’humidité et les éclaboussements;
  8. les rayonnements ionisants autres que ceux que l’on entend mesurer;
  9. les chocs mécaniques (chutes et vibrations du dosimètre);
  10. les champs de rayonnement mixtes;
  11. les variations de température tant progressives qu’abruptes;
  12. le temps écoulé entre le pointage à zéro et l’irradiation, ainsi qu’entre l’irradiation et la lecture;
  13. le flux de lumière visible et de rayons ultraviolets (effet tant sur le dosimètre que sur le lecteur);
  14. la tension d’alimentation au lecteur (surtensions et variations progressives).

Le service de dosimétrie doit également estimer, le cas échéant, les effets des caractéristiques suivantes du système :

  1. l’homogénéité des lots;
  2. l’incertitude d’étalonnage;
  3. la reproductibilité (mesure de la stabilité de la réponse tant du dosimètre que du lecteur);
  4. le signal résiduel;
  5. l’auto-irradiation;
  6. les variations dose-zéro.

S’il est établi qu’une grandeur d’influence ou une caractéristique du système risque de causer une variation importante et soudaine de la dose mesurée, mais avec une faible probabilité, il conviendra de ne pas inclure cette variation dans l’incertitude type globale. On devra plutôt réduire au minimum les probabilités que cette grandeur cause l’effet considéré, soit en modifiant la conception du dosimètre, soit en instaurant des contrôles de procédure. On estimera ensuite les probabilités réduites d’apparition d’un tel effet.

B.3 Fantômes

Pendant l’irradiation, on doit monter les dosimètres sur un fantôme approprié pour effectuer des essais de type des grandeurs d’influence suivantes : l’angle d’incidence du rayonnement, la distance entre le dosimètre et le fantôme et l’énergie des photons et des rayons bêta. Pour les essais d’autres grandeurs d’influence exigeant une irradiation, on peut avoir recours à toute géométrie radiative jugée commode pourvu que l’on connaisse les doses relatives aux dosimètres avec un degré de précision approprié aux essais considérés. Le signal produit par les dosimètres dans ces essais peut être relié à la dose correspondante conventionnellement vraie en utilisant les résultats des irradiations sur fantôme.

Pour les dosimètres qui doivent être portés pendant des irradiations du torse (corps entier), le fantôme des irradiations photoniques est un parallélépipède (« plaque ») à parois de PMMA, c.-à-d. poly(méthacrylate de méthyle), et remplit d’eau [9]). Les dimensions extérieures sont de 30 cm x 30 cm x 15 cm et l’épaisseur des parois est de 2,5 mm pour la face antérieure (une des parois de 30 cm x 30 cm) et de 10 mm pour les cinq autres parois. On doit construire le fantôme de manière à ce que la face antérieure demeure plate quand on le remplit d’eau. Pour les irradiations bêta, on peut utiliser le même type de fantôme-plaque remplit d’eau qui vient d’être décrit. On peut également utiliser une plaque pleine en PMMA offrant les mêmes dimensions de parois et une épaisseur supérieure à la moitié du parcours des particules bêta les plus énergiques.

Pour les dosimètres d’extrémités, les fantômes doivent être des représentations appropriées du point de vue radiologique des parties des extrémités où les dosimètres seront portés. Il s’agit habituellement des doigts, des poignets et des chevilles. Les fantômes doivent convenir à la fois à la conception du dosimètre et à l’environnement radiologique dans lequel ils seront utilisés. Deux fantômes possibles sont décrits ci-dessous. Seul le fantôme considéré comme étant le plus représentatif de la partie du corps sur laquelle le dosimètre sera placé le plus fréquemment doit être utilisé dans les essais de type. Le service de dosimétrie doit consulter la CCSN avant d’utiliser d’autres fantômes.

  1. Doigt : cylindre plein en PMMA de 19 mm de diamètre et 300 mm de longueur [10], [11], [12], [13], [14]
  2. Poignet/cheville : cylindre en PMMA à charge d’eau présentant un diamètre extérieur de 73 mm, une épaisseur de paroi de 2,5 mm et une longueur de 300 mm [14] Les ouvrages de référence mentionnés fournissent les coefficients de conversion entre le kerma de l’air et la dose correspondants. On peut également consulter des ouvrages plus récents offrant une information à jour, à mesure qu’ils deviennent disponibles. Toutefois, le service de dosimétrie doit consulter la CCSN avant d’utiliser d’autres ouvrages de référence.

B.4 Angle d’incidence du rayonnement

Pour les dosimètres qui sont irradiés sur le fantôme-plaque décrit ci-dessus, les rayonnements d’essai doivent avoir, sur la face du dosimètre, un angle d’incidence de 0°, 20°, 40° et 60° par rapport à l’incidence normale. Si la conception du dosimètre donne une réponse angulaire à symétrie cylindrique autour de l’axe perpendiculaire à la face antérieure, il suffira d’effectuer les mesures, en un seul sens, dans un même plan (il faudra donc quatre (4) mesures). À défaut de symétrie cylindrique, il sera peut-être nécessaire d’effectuer les mesures, dans les deux sens, dans deux plans perpendiculaires (ce qui pourrait représenter jusqu’à 13 mesures) pour pouvoir caractériser convenablement la réponse angulaire du dosimètre. Dans ce dernier cas, on calculera la réponse moyenne pour chaque angle et cette valeur deviendra la réponse propre à cet angle.

Pour les dosimètres d’extrémités, les rayonnements d’essai doivent avoir, sur la face antérieure du dosimètre, un angle d’incidence de 0°, 30° et 60° par rapport à l’incidence normale dans deux plans perpendiculaires (il faudra donc au moins cinq mesures). Si le dosimètre ne présente pas de symétrie cylindrique, le nombre de mesures peut s’élever à neuf. On calcule la réponse moyenne pour chaque angle et cette valeur devient la réponse propre à cet angle.

B.5 Énergies photoniques

Pour tous les types de dosimètres, les énergies photoniques utilisées pour les irradiations d’essai doivent être conformes à la norme internationale ISO 4037-1 [15]. On a calculé et publié des coefficients de conversion du kerma de l’air (ou de l’exposition) en Hp,c(d) pour ces spectres d’énergie (voir la norme ISO 4037-3 [9]). Les calculs sont basés sur un fantôme type de la Commission internationale des unités et des mesures radiologiques (CIUMR), consistant en une plaque en tissu dont les dimensions correspondent à celles du fantôme à charge d’eau qui a été décrit ci-dessus. La différence de rétrodiffusion entre les fantômes en tissu de la CIUMR et les fantômes à charge d’eau est assez faible pour être considérée comme négligeable. On a calculé et publié des coefficients de conversion du kerma de l’air en He,c sur des fantômes cylindriques [14]. Dans le cas où l’énergie photonique est élevée, il se peut qu’il soit nécessaire d’ajouter une épaisseur de matériau devant le dosimètre pour mesurer Hp,c(0,07) et He,c, afin de maintenir l’équilibre des particules chargées.

B.6 Énergie bêta

On doit utiliser les sources bêta standard indiquées dans le tableau B.1 pour les essais de type des dosimètres servant à mesurer Hp(0,07) et He :

Tableau B.1 : Sources bêta standard
Isotope Energie bêta maximale (keV)
90Sr/90Y 2 274
85Kr ou 204Tl 763 ou 687
147Pm 225

Il est à noter que pour les énergies bêta intermédiaires, on utilisera soit du 85Kr ou du 204Tl. La norme ISO 6980[16] (ou la version la plus récente de cette référence) offre de plus amples renseignements au sujet de ces sources, à l’exception du 85Kr. Le fabricant de la source fournira les renseignements nécessaires au sujet du 85Kr. Ces sources sont disponibles sur le marché avec des étalonnages traçables pour une irradiation à incidence normale. Dans le cas des dosimètres d’extrémités irradiés à des angles d’incidence autres que l’incidence normale, on peut utiliser les facteurs de dépendance angulaire pour un fantôme-plaque équivalent en tissu. Les coefficients de conversion normalisés à 0° pour Hp(0,07) ont été publiés pour d’autres angles d’incidence (voir, par exemple, le rapport de la Communauté européenne intitulé Technical Recommendations for Monitoring Individuals Occupationally Exposed to External Radiation [17]).

La mesure précise de Hp(0,07) et He pour le rayonnement bêta devient de plus en plus difficile à obtenir au fur et à mesure que diminue l’énergie bêta et qu’augmente l’angle d’incidence. La norme générale indiquée dans la section 4.1.2, « Équivalent de dose minimal mesurable » et dans le tableau 1 de la, section 4.1.3, « Normes d’exactitudes et limites d’incertitude » s’appliquera donc ainsi :

Pour le rayonnement bêta du 90Sr/90Y: Les réponses à tous les angles d’incidence indiqués dans la section B.4, « Angle d’incidence du rayonnement » doivent être utilisée dans le calcul de la réponse moyenne.

Pour le rayonnement bêta du 85Kr ou 204Tl: La réponse à 0° doit être utilisée dans le calcul de la réponse moyenne. Cependant, la réponse doit être mesurée aux autres angles indiqués dans la section B.4, « Angle d’incidence du rayonnement ».

Pour le rayonnement bêta 147Pm: La réponse doit être mesurée aux angles indiqués dans la section B.4, « Angle d’incidence du rayonnement ». Cependant, les données n’ont pas besoin d’être utilisées dans le calcul de la réponse moyenne.

On établit séparément les réponses relatives moyennes et les incertitudes types pour les photons et les rayons bêta aux fins de comparaison avec les exigences définies par l’équation (14) de la section A.3, « Exactitude et précision » de l’annexe A, « Exactitude et incertitude en dosimétrie externe ».

Annexe C : Normes relatives aux essais indépendants en dosimétrie photonique externe

C.1 Introduction

Outre le programme interne de système de gestion décrit dans la section 5.0, « Exigences en matière de système de gestion», des essais indépendants doivent être effectués, suivant la description qui en est donnée dans la section 4.1.6, « Essais indépendants ».

Les services de dosimétrie qui sont prêts à se soumettre à des essais indépendants doivent prendre des arrangements directement avec le personnel du centre de référence en étalonnage approprié (voir l’annexe J). Les services qui utilisent des dosimètres devant faire l’objet d’un traitement (des dosimètres thermoluminescents [DTL], par exemple) doivent suivre le protocole décrit dans la section C.2, « Protocole relatif aux dosimètres devant faire l’objet d’un traitement ». Les services de dosimétrie qui utilisent des dosimètres n’exigeant pas de traitement (des dosimètres électroniques, par exemple) doivent plutôt suivre le protocole décrit dans la section C.3, « Protocole relatif aux dosimètres n’exigeant pas de traitement ». Bien que, dans la section C.3, décrit spécifiquement l’utilisation des unités de kerma de l’air, les services de dosimétrie peuvent choisir des unités correspondantes d’exposition, s’ils le préfèrent, après avoir consulté le personnel du centre de référence en étalonnage.

C.2 Protocole relatif aux dosimètres devant faire l’objet d’un traitement

  1. S’il y a lieu, le service de dosimétrie doit établir un facteur de conversion de Hp(10) (selon les mesures de dosimètres sur fantôme) au kerma de l’air libre-dans-l’air (ou à l’exposition libre-dans-l’air) produit par un rayonnement gamma au 60Co. Cette opération est nécessaire, puisque le centre de référence en étalonnage fait des irradiations libres-dans-l’air.
  2. Avant la délivrance du permis puis à intervalles réguliers, au moins une fois tous les 12 mois, chaque service de dosimétrie doit faire parvenir au centre de référence en étalonnage au moins 50 dosimètres désignés par unité de traitement examinée, plus un nombre suffisant de dosimètres de contrôle pour la procédure de relevé. Pour chaque unité soumise à des essais, le personnel du centre d’étalonnage répartira les dosimètres remis en au moins 10 groupes d’au moins 5 dosimètres chacun et il soumettra chacun de ces groupes de dosimètres à une irradiation libre-dans-l’air, avec un faisceau photonique au 60Co selon des valeurs différentes, mais connues, de kerma de l’air situées entre 1,0 milligray (mGy) et 50 mGy. Le kerma reçu par les dosimètres ne sera pas révélé à ce moment-là au service de dosimétrie.
  3. On renverra les dosimètres de contrôle et les dosimètres irradiés au service de dosimétrie pour qu’ils soient traités suivant la procédure de routine qui y est appliquée. Le service de dosimétrie communiquera alors les résultats en unités de kerma de l’air au centre de référence en étalonnage, après les avoir corrigés, s’il y a lieu, à l’aide du facteur indiqué dans le paragraphe (1).
  4. Le centre de référence en étalonnage comparera les résultats déclarés à ses propres valeurs du kerma de l’air. Les résultats (incluant les valeurs du service de dosimétrie et celles du centre de référence en étalonnage) seront communiqués à la CCSN, à l’adresse indiquée ci-dessous, par le centre de référence en étalonnage, avec copie au service de dosimétrie. Cet essai aura été réussi dans la mesure où les résultats déclarés seront conformes aux critères énoncés dans la section 4.1.6, « Essais indépendants ».

C.3 Protocole relatif aux dosimètres n’exigeant pas de traitement

S’il y a lieu, le service de dosimétrie qui utilise des dosimètres n’exigeant pas de traitement doit établir un facteur de conversion de Hp(10) (selon les mesures de dosimètres sur fantôme) au kerma de l’air libre-dans-l’air (ou l’exposition libre-dans-l’air) produit par un rayonnement gamma au 60Co. Cette opération est nécessaire, puisque le centre de référence en étalonnage fait des irradiations libres-dans-l’air.

Avant la délivrance du permis puis à intervalles réguliers, au moins une fois tous les 12 mois, chaque service de dosimétrie doit envoyer au moins 10 dosimètres désignés au centre de référence en étalonnage. Le centre de référence en étalonnage soumettra au moins 10 groupes d’au moins 5 dosimètres chacun à une irradiation libre-dans-l’air, avec un faisceau photonique au 60Co selon des valeurs différentes, mais connues, de kerma de l’air situées entre 1,0 mGy et 50 mGy. Les dosimètres de chaque groupe de 5 seront exposés soit au même kerma de l’air soit à des kermas de l’air différents, mais dans un même intervalle de valeurs. Au total, il y aura au moins 50 relevés consignés par le personnel du centre de référence en étalonnage. Du fait du nombre de dosimètres soumis à l’essai, un dosimètre pourra être irradié plusieurs fois.

Le personnel du centre de référence en étalonnage corrigera les relevés dosimétriques à l’aide des facteurs de conversion établis en 1) ci-dessus et comparera les résultats aux valeurs de kerma de l’air du centre d’étalonnage. Les résultats (incluant les valeurs du service de dosimétrie et celles du centre d’étalonnage) seront communiqués à la CCSN, à l’adresse indiquée ci-dessous, par le centre de référence en étalonnage, avec copie au service de dosimétrie. Les dosimètres seront renvoyés au service de dosimétrie lorsque toutes les irradiations auront été effectuées. Cet essai aura été réussi dans la mesure où les résultats déclarés seront conformes aux critères énoncés dans la section 4.1.6, « Essais indépendants ».

C.4 Rapport

Le personnel du centre de référence en étalonnage communique les résultats des essais à la CCSN à l’adresse suivante :

Spécialiste des permis pour les services de dosimétrie
Commission canadienne de sûreté nucléaire
C.P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada

On pourra obtenir de plus amples renseignements sur ces essais en communiquant avec le centre de référence en étalonnage.

Annexe D : Normes relatives aux essais indépendants en dosimétrie des extrémités

D.1 Introduction

Outre le programme interne de système de gestion décrit dans la section 5.0, « Exigences en matière de système de gestion», des essais indépendants doivent être effectués, suivant la description qui en est donnée dans la section 4.1.6, « Essais indépendants ».

Les services de dosimétrie qui sont prêts à se soumettre à des essais indépendants doivent prendre des arrangements directement avec le personnel du centre de référence en étalonnage approprié (voir l’annexe J). Les services qui utilisent des dosimètres devant faire l’objet d’un traitement (des dosimètres thermoluminescents [DTL], par exemple) doivent suivre le protocole décrit dans la section D.2., « Protocole relatif aux dosimètres devant faire l’objet d’un traitement ». Les services de dosimétrie qui utilisent des dosimètres n’exigeant pas de traitement (des dosimètres électroniques, par exemple) doivent plutôt suive le protocole décrit dans la section D.3, « Protocole relatif aux dosimètres n’exigeant pas de traitement ».

D.2 Protocole relatif aux dosimètres devant faire l’objet d’un traitement

Avant la délivrance du permis puis à intervalles réguliers, au moins une fois tous les 12 mois, chaque service de dosimétrie doit faire parvenir au centre de référence en étalonnage au moins 25 dosimètres d’extrémités désignés par unité de traitement examinée, plus un nombre suffisant de dosimètres de contrôle pour la procédure de relevé. Pour chaque unité soumise à des essais, le personnel du centre d’étalonnage répartira les dosimètres remis en au moins 5 groupes d’au moins 5 dosimètres chacun et il soumettra chacun de ces groupes de dosimètres à une irradiation correspondant à une dose absorbée par un tissu mou située entre 10 mGy et 90 mGy, à une profondeur de 7 mg/cm2 , à l’aide de sa source 90Sr–90Y. Les doses appliquées aux dosimètres ne seront pas révélées à ce moment-là au service de dosimétrie.

On renverra les dosimètres de contrôle et les dosimètres irradiés au service de dosimétrie pour qu’ils soient traités suivant la procédure de routine qui y est appliquée. Le service de dosimétrie communiquera alors les résultats en unités de dose absorbée au centre de référence en étalonnage.

Le centre de référence en étalonnage comparera les doses déclarées aux doses qui ont été appliquées aux dosimètres. Les résultats (incluant les valeurs du service de dosimétrie et celles du centre de référence en étalonnage) seront communiqués à la CCSN (voir l’adresse à la section D4, « Rapport » ci-dessous) par le centre de référence, avec copie au service de dosimétrie. Cet essai aura été réussi dans la mesure où les résultats déclarés seront conformes aux critères énoncés dans la section 4.1.6, « Essais indépendants ».

D.3 Protocole relatif aux dosimètres n’exigeant pas de traitement

Avant délivrance du permis puis à intervalles réguliers, au moins une fois tous les 12 mois, chaque service de dosimétrie doit faire parvenir au moins 10 dosimètres au centre de référence en étalonnage. Le centre de référence en étalonnage soumettra les dosimètres à des irradiations correspondant à des doses absorbées par un tissu mou différentes mais connues, situées entre 10 mGy et 90,0 mGy, à une profondeur de 7 mg/cm2, à l’aide de sa source 90Sr–90Y.

Le centre de référence en étalonnage comparera les résultats aux doses qui ont été appliquées aux dosimètres. Les résultats (incluant les valeurs du service de dosimétrie et celles du centre de référence en étalonnage) seront communiqués à la CCSN (voir l’adresse ci-dessous) par le centre de référence, avec copie au service de dosimétrie. Les dosimètres seront renvoyés au service de dosimétrie lorsque toutes les irradiations auront été effectuées. Cet essai aura été réussi dans la mesure où les résultats déclarés seront conformes aux critères énoncés dans la section 4.1.6, « Essais indépendants ».

D.4 Rapport

Le personnel du centre de référence en étalonnage communique les résultats des essais à la CCSN à l’adresse suivante :

Spécialiste des permis pour les services de dosimétrie
Commission canadienne de sûreté nucléaire
C.P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada

On pourra obtenir de plus amples renseignements sur ces essais en communiquant avec le centre de référence en étalonnage.

Annexe E : Normes relatives aux essais indépendants en dosimétrie neutronique

E.1 Introduction

Outre le programme interne de système de gestion décrit dans la section 5.0, « Exigences en matière de système de gestion» des essais indépendants doivent être effectués, suivant la description qui en est donnée dans la section 4.1.7.2, « Essais indépendants ».

Les services de dosimétrie qui sont prêts à se soumettre à des essais indépendants doivent prendre des arrangements directement avec le personnel du centre de référence en étalonnage approprié. Les services qui utilisent des dosimètres devant faire l’objet d’un traitement (des détecteurs de traces nucléaires, par exemple) devront suivre le protocole décrit dans la section E.2, « Protocole relatif aux dosimètres individuels devant faire l’objet d’un traitement ». Ceux qui emploient des dosimètres n’exigeant pas de traitement (des dosimètres électroniques, par exemple) appliqueront plutôt le protocole figurant dans la section E.3, « Protocole relatif aux dosimètres individuels n’exigeant pas de traitement ».

E.2 Protocole relatif aux dosimètres individuels devant faire l’objet d’un traitement

Avant la délivrance du permis puis à intervalles réguliers, au moins une fois tous les 12 mois, chaque service de dosimétrie doit faire parvenir au centre de référence en étalonnage au moins 10 dosimètres désignés, plus un nombre suffisant de dosimètres de contrôle pour la procédure de relevé. Le personnel du centre d’étalonnage répartira les dosimètres remis en 2 groupes d’au moins 5 dosimètres chacun et il soumettra chacun de ces groupes de dosimètres placés dans un champ neutronique 241Am–Be à des valeurs différentes mais connues de Hp(10) dues aux neutrons situées entre 1 mSv et 10 mSv. Les valeurs des doses appliquées ne seront pas révélées à ce moment-là au service de dosimétrie.

On renverra les dosimètres de contrôle et les dosimètres irradiés au service de dosimétrie pour qu’ils soient traités suivant la procédure de routine qui y est appliquée. Le service communiquera alors les résultats au centre de référence en étalonnage.

Le centre de référence en étalonnage comparera les doses déclarées aux doses qui ont été appliquées aux dosimètres. Les résultats (incluant les valeurs du service de dosimétrie et celles du centre de référence en étalonnage) seront communiqués à la CCSN (voir l’adresse ci-dessous) par le centre d’étalonnage, avec copie au service de dosimétrie. Cet essai aura été réussi dans la mesure où les résultats déclarés seront conformes aux critères énoncés dans la section 4.1.7, « Exigences pour les services de dosimétrie neutronique de routine ».

E.3 Protocole relatif aux dosimètres individuels n’exigeant pas de traitement

Avant la délivrance du permis puis à intervalles réguliers d’au moins une fois tous les 12 mois, chaque service de dosimétrie doit faire parvenir au centre de référence en étalonnage un échantillon représentatif des dosimètres désignés. Le personnel du centre d’étalonnage soumettra chacun de ces dosimètres placés dans un champ neutronique Am-Be à deux valeurs différentes mais connues de Hp(10) dues aux neutrons situées entre 1 mSv et 10 mSv.

Le centre de référence en étalonnage comparera les doses déclarées aux doses qui ont été appliquées aux dosimètres. Les résultats (incluant les valeurs du service de dosimétrie et celles du centre de référence en étalonnage) seront communiqués à la CCSN (voir l’adresse ci-dessous) par le centre d’étalonnage, avec copie au service de dosimétrie. Les dosimètres seront retournés au service de dosimétrie lorsque toutes les irradiations auront été effectuées. Cet essai aura été réussi dans la mesure où les résultats déclarés seront conformes aux critères énoncés dans la section 4.1.7, « Exigences pour les services de dosimétrie neutronique de routine ».

E.4 Rapport

Le personnel du centre de référence en étalonnage communique les résultats des essais à la CCSN à l’adresse suivante :

Spécialiste des permis pour les services de dosimétrie
Commission canadienne de sûreté nucléaire
C.P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada

On pourra obtenir de plus amples renseignements sur ces essais en communiquant avec le centre de référence en étalonnage.

Annexe F : Normes relatives aux essais indépendants en dosimétrie interne

F.1 Introduction

Outre le programme interne de système de gestion décrit dans la section 5.0, « Exigences en matière de système de gestion», des essais indépendants doivent être effectués, suivant la description qui en est donnée dans les sections 4.2.4, « Essais indépendants pour les mesures in vitro » et 4.2.6, « Essais indépendants pour les mesures in vivo ».

Les services de dosimétrie doivent prendre des arrangements directement avec le centre de référence en étalonnage compétent pour participer à ces essais indépendants.

Lorsque les essais sont terminés et que leurs résultats ont été analysés, le personnel du centre de référence en étalonnage fait parvenir à la CCSN un rapport contenant l’identité de chacun des services de dosimétrie participants et les résultats obtenus par chacun de ces services correspondants. Lorsque le centre de référence en étalonnage constate qu’un service de dosimétrie interne agréé a échoué à un essai indépendant, il en avise la CCSN et le service de dosimétrie impliqué. Le centre de référence en étalonnage remet également à chaque laboratoire participant un rapport sur les résultats des essais, dans lequel les laboratoires participants sont désignés par un code.

F.2 Essais indépendants relatifs aux relevés in vitro

Outre la délivrance du permis puis à intervalles réguliers d’au moins une fois à tous les 12 mois, ou à toute autre fréquence déterminée en consultation avec la CCSN, le centre de référence en étalonnage remet à chaque laboratoire participant des échantillons réels et à blanc appropriés. (Les services de dosimétrie sont mis à contribution pour chacun des radionucléides d’intérêt.) Le service de dosimétrie analyse les échantillons selon un calendrier fourni par le centre de référence en étalonnage. Les résultats sont consignés sur un formulaire de déclaration type et renvoyés au centre de référence en étalonnage. Lorsque les réponses de tous les laboratoires ont été reçues, le centre de référence en étalonnage analyse les résultats et produit un rapport dans lequel chaque laboratoire est désigné par un code. Le centre de référence en étalonnage informe chaque laboratoire de son propre code et transmet à la CCSN une liste des codes de tous les services de dosimétrie (titulaires et demandeurs de permis).

On peut obtenir d’autres détails sur les essais indépendants et la méthode d’analyse en s’adressant au centre de référence en étalonnage. Les services de dosimétrie doivent se soumettre à ces essais indépendants et obtenir la note de passage avant de recevoir un permis de la CCSN. Par la suite, ils s’acquitteront de cette obligation au moins une fois par an, ou à toute autre fréquence déterminée en consultation avec la CCSN, pour démontrer qu’ils sont toujours capables de produire des résultats satisfaisants. La procédure devra être reprise si des modifications sont apportées au matériel ou à la méthode de mesure, lorsque ces modifications sont susceptibles d’avoir une incidence négative sur la précision, l’exactitude et la fiabilité des mesures.

Les essais indépendants relatifs au biodosage in vitro devront respecter les exigences suivantes :

  1. Chaque laboratoire reçoit jusqu’à cinq aliquotes de chaque échantillon traité (ensemencé d’une quantité connue d’activité) aussi bien qu’un échantillon à blanc d’urine à partir duquel les échantillons ont été préparés;
  2. L’extinction de couleur peut être renforcée pour certains échantillons;
  3. les essais indépendants pour les mesures in vitro des produits de fission/d’activation, peuvent inclure jusqu’à trois radionucléides, qui peuvent varier d’une année à l’autre;
  4. Pour un essai donné, les aliquotes des mêmes échantillons sont envoyées à tous les laboratoires participants; et
  5. Les instructions pour les analyses d’échantillons ainsi que la date de l’ensemencement sont fournies avec les échantillons.

F.3 Essais indépendants relatifs aux relevés in vivo

Le centre de référence en étalonnage dispose de fantômes fabriqués dans un matériau équivalent au tissu organique pour une diversité de radionucléides dans les poumons, de fantômes cervicaux pour le 125I et le 131I dans la thyroïde et de fantômes BOMAB (BOttle MAnikin ABsorption) remplis d’eau et de taille variable pour les énergies photoniques supérieures.

Avant la délivrance du permis puis à intervalles réguliers, au moins une fois tous les 12 mois, ou à toute autre fréquence autorisée par la CCSN, le service de dosimétrie doit se soumettre à des essais indépendants afin de démontrer qu’il est toujours capable de produire des résultats satisfaisants. Si, des modifications importantes sont apportées au matériel ou à la méthode de mesure, pouvant avoir une incidence négative sur la précision, l’exactitude et la fiabilité des mesures, après que le service de dosimétrie a reçu son permis, la méthode ou le matériel de biodosage concernés doivent être soumis à un essai indépendant et le rapport doit avoir été approuvé par la CCSN avant que le titulaire du permis puisse mettre en œuvre ces modifications importantes.

Les essais indépendants relatifs au biodosage in vivo devront respecter les exigences suivantes :

  1. Les mélanges de radionucléides utilisés pour les mesures sur les fantômes sont limités à trois radionucléides choisis parmi ceux donnés dans le Tableau 4 de la section 4.2, « Services de dosimétrie des rayonnements internes », 40K étant exclu.
  2. L’emplacement de l’activité dans les fantômes est réaliste (dans les poumons ou la région gastrointestinale, par exemple).
  3. Les radionucléides utilisés dans les essais in vivo peuvent varier d’un essai à un autre.
  4. Les fantômes BOMAB remplis d’eau qui sont utilisés dans les essais in vivo contiennent tous du 40K et couvrent l’éventail suivant :
    1. fantôme féminin de référence
    2. fantôme masculin, 5e percentile
    3. fantôme masculin de référence
    4. fantôme masculin, 95e percentile.

Par ailleurs, afin que les essais soient représentatifs de l’épaisseur de la paroi de la cage thoracique des individus en milieu de travail, il convient d’utiliser des plaques de recouvrement dans les essais in vivo.

F.4 Rapport

Le personnel du centre de référence en étalonnage communique les résultats des essais à la CCSN à l’adresse suivante :

Spécialiste des permis pour les services de dosimétrie
Commission canadienne de sûreté nucléaire
C.P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada

On pourra obtenir de plus amples renseignements sur ces essais en communiquant avec le centre de référence en étalonnage.

Annexe G : Normes relatives aux essais indépendants pour la mesure de l’exposition au radon et aux produits de filiation du radon

G.1 Introduction

Outre le programme interne de système de gestion décrit dans la section 5.0, « Exigences en matière de système de gestion», des essais indépendants doivent être effectués, suivant la description qui en est donnée dans les sections 4.3.5, « Essais indépendants pour la surveillance des produits de filiation du radon » et 4.3.8, « Essais indépendants pour les mesures de l’exposition au radon ».

Les services de dosimétrie qui sont prêts à se soumettre à des essais indépendants doivent prendre des arrangements directement avec le personnel du centre de référence en étalonnage approprié (voir l’annexe J).

G.2 Protocole relatif aux moniteurs individuels

Les appareils envoyés doivent être propres, exempts de contamination et en bon état de marche. Le fonctionnement général d’un système doit être conforme, sur le plan de l’exactitude, aux normes indiquées dans le tableau 7 de la section 4.3.3, « Normes d’exactitude pour les mesures de l’exposition aux produits de filiation du radon », pour les produits de filiation du radon, et dans le tableau 9 de la section 4.3.6, « Normes d’exactitude pour les mesures de l’exposition au radon », pour le radon. Le service de dosimétrie doit effectuer les arrangements nécessaires avec le centre de référence en étalonnage avant d’y envoyer ses appareils.

G.3 Échantillonnage instantané

Des essais indépendants sont également exigés pour les services de dosimétrie qui ont recours à l’échantillonnage instantané pour déterminer l’exposition des travailleurs aux produits de filiation du radon et au radon. L’échantillonnage instantané visant à déterminer l’exposition au radon est réalisé dans les cas où les concentrations de radon dans l’air sont élevées, mais où il n’y a pas de présence simultanée de produits de filiation du radon (c’est-à-dire que le gaz n’a pas le temps de se désintégrer de manière significative). Dans les cas où le radon a le temps de se désintégrer, on suppose que l’air sera échantillonné en vue de déterminer les produits de filiation du radon.

La détermination de l’exposition aux produits de filiation du radon par échantillonnage instantané comporte plusieurs étapes. Il faut tout d’abord recueillir les aérosols sur un filtre, pendant une courte période de temps, puis mesurer la radioactivité des aérosols, et enfin calculer le rayonnement alpha potentiel [unité alpha (WL), ou µJ/m3] dû aux produits de filiation du radon à courte période. Il faut également procéder à l’étalonnage de la ligne de prélèvement des échantillons d’air et du système de comptage. La détermination est une opération complexe et sujette à des erreurs associées aux appareils et à des variations dans la mise en œuvre de la méthode de collecte par les techniciens qui effectuent la détermination.

Il se peut qu’il ne soit pas possible de mettre en œuvre un programme d’essais indépendants classique pour vérifier le rendement des systèmes de mesure parce qu’un tel programme exigerait que les systèmes de mesure et toutes les méthodes employées par les différents techniciens soient vérifiés périodiquement au centre de référence en étalonnage de la CCSN. À titre de mesure de remplacement, la CCSN désignera un inspecteur dont les compétences en matière de mesure de l’exposition aux produits de filiation du radon seront vérifiées une fois par an par le centre de référence en étalonnage. Les services de dosimétrie pourront faire vérifier le rendement de leurs techniciens, une fois par an, selon l’une ou l’autre des deux méthodes suivantes :

  1. L’inspecteur de la CCSN désigné évalue tous les techniciens de chaque service de dosimétrie; ou
  2. La CCSN évalue un technicien désigné représentant le service de dosimétrie, dans la méthode décrite ci-dessus, et autorise ce technicien à évaluer à son tour tous les autres techniciens de ce service qui effectuent des échantillonnages instantanés à des fins de dosimétrie des produits de filiation du radon. Les résultats des évaluations doivent être consignés et conservés par le service de dosimétrie.

Les évaluations décrites ci-dessus exigent un minimum de 10 échantillons. Les écarts entre les résultats du rendement global des appareils et des techniciens chargés de l’échantillonnage doivent permettre au service de dosimétrie d’être conforme aux normes d’exactitude indiquées dans le tableau 8 de la section 4.3.3, « Normes d’exactitude pour les mesures de l’exposition aux produits de filiation du radon » et dans le tableau 10 de la section 4.3.6, « Normes d’exactitude pour les mesures de l’exposition au radon ».

Les questions relatives à l’évaluation directe des techniciens au sein du centre de référence en étalonnage doivent être adressées au centre de référence en étalonnage.

G.4 Rapport

Dans le cas de moniteurs individuels, le personnel du centre de référence en étalonnage communique les résultats des essais à la CCSN à l’adresse suivante :

Spécialiste des permis pour les services de dosimétrie
Commission canadienne de sûreté nucléaire
C.P. 1046, succursale B
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada

Si la deuxième méthode est utilisée pour l’échantillonnage instantané, le technicien désigné par le titulaire de permis doit signaler les résultats à la CCSN à l’adresse indiquée précédemment.

Annexe H : Exemples de calculs pour les mesures de la concentration minimale et incertitudes liées au comptage

H.1 Exemple de calcul pour la détermination de la concentration minimale mesurable

L’activité volumique minimale mesurable, ou concentration minimale mesurable (MMC, de l’anglais Minimum Measurable Concentration) dans l’air varie selon les paramètres du système de comptage et le volume de l’échantillon. L’équation suivante, établie par Strom et Stansbury[18], fait en sorte que la probabilité de ne pas déceler l’activité volumique est inférieure à 5 %. D’autres équations peuvent être acceptables, selon la situation.

MMC= 2,71+4,65 C b T c 1 EV MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaGaamytaiaad2 eacaWGdbGaeyypa0ZaaSaaaeaacaaIYaGaaiOlaiaaiEdacaaIXaGa ey4kaSIaaGinaiaac6cacaaI2aGaaGynamaakaaabaGaam4qamaaBa aaleaacaWGIbaabeaaaeqaaaGcbaGaamivamaaBaaaleaacaWGJbaa beaaaaGccqGHxiIkdaWcaaqaaiaaigdaaeaacaWGfbGaey4fIOIaam Ovaaaaaaa@486D@

Cb = compte du fond naturel de rayonnement fourni par le détecteur
Tc = temps de comptage en secondes
E = efficacité du détecteur en « coups » par seconde par Bq
V = volume de l’échantillon en m3

On peut obtenir une MMC de 0,05 Bq/m3 en faisant varier les paramètres de l’équation. Par exemple, si le comptage du fond de rayonnement est de 250, le temps de comptage, de 3 600 secondes, l’efficacité du détecteur, de 0,35, et le volume de l’échantillon, de 1,2 m3, la valeur de MMC est alors :

MMC = 0,05 Bq/m3

ce qui est une valeur acceptable.

Remarque : le volume de l’échantillon dépend à la fois du débit de la pompe à prélèvement d’échantillons d’air et de la durée de l’échantillonnage.

H.2 Exemple de calcul de l’incertitude

Si la différence de taux de comptage, exprimée en « coups » par minute (cpm), est de 2 ou plus, et que le nombre total de « coups » (échantillon, plus fond naturel de rayonnement) est supérieur à 40, les équations suivantes peuvent être utilisées pour calculer les limites où se situe le compte réel (inconnu) 95 fois sur 100. [19], [20]

Limite inférieure=( C t C b )-1,96 C t + C b MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaGaamyvaiaadc hacaWGWbGaamyzaiaadkhaiiGacqWFGaaicaWGSbGaamyAaiaad2ga caWGPbGaamiDaiabg2da9iaacIcacaWGdbWaaSbaaSqaaiaadshaae qaaOGaeyOeI0Iaam4qamaaBaaaleaacaWGIbaabeaakiaacMcacqGH RaWkcaaIXaGaaiOlaiaaiMdacaaI2aWaaOaaaeaacaWGdbWaaSbaaS qaaiaadshaaeqaaOGaey4kaSIaam4qamaaBaaaleaacaWGIbaabeaa aeqaaaaa@4FE2@ Limite supérieure=( C t C b )+1,96 C t + C b MathType@MTEF@5@5@+= feaagKart1ev2aaatCvAUfeBSjuyZL2yd9gzLbvyNv2CaerbuLwBLn hiov2DGi1BTfMBaeXatLxBI9gBaerbd9wDYLwzYbItLDharqqtubsr 4rNCHbGeaGqiVu0Je9sqqrpepC0xbbL8F4rqqrFfpeea0xe9Lq=Jc9 vqaqpepm0xbba9pwe9Q8fs0=yqaqpepae9pg0FirpepeKkFr0xfr=x fr=xb9adbaqaaeGaciGaaiaabeqaamaabaabaaGcbaGaamyvaiaadc hacaWGWbGaamyzaiaadkhaiiGacqWFGaaicaWGSbGaamyAaiaad2ga caWGPbGaamiDaiabg2da9iaacIcacaWGdbWaaSbaaSqaaiaadshaae qaaOGaeyOeI0Iaam4qamaaBaaaleaacaWGIbaabeaakiaacMcacqGH RaWkcaaIXaGaaiOlaiaaiMdacaaI2aWaaOaaaeaacaWGdbWaaSbaaS qaaiaadshaaeqaaOGaey4kaSIaam4qamaaBaaaleaacaWGIbaabeaa aeqaaaaa@4FE2@

Cb = compte du fond naturel de rayonnement pour le temps de comptage de l’échantillon
Ct = compte total
Ct–Cb = compte net

Par exemple, avec

  1. une valeur implicite de LAI de 3 190 Bq pour les poussières uranifères et, par conséquent, une valeur implicite de LDCA de 1,33 Bq m-3,
  2. 2000 h de travail par an et un rythme respiratoire de 1,2 m3/h;
  3. un taux d’échantillonnage de 2,5 L min-1 (2,5 x 10-3 m3 min-1);
  4. une durée d’échantillonnage de 6 heures;
  5. un rendement de comptage de 0,4;
  6. un taux de comptage du fond naturel de rayonnement de 1 cpm; et
  7. la concentration de matières radioactives en suspension est de 1/10 de la valeur implicite de la LDCA (0,133 Bq m-3),

l’activité captée sur le filtre est

0,133 Bq m-3 x 2.5 x 10-3 m3 min-1 x 60 min h-1 x 6 h = 0,120 Bq

et le taux de comptage total (échantillon, plus fond naturel de rayonnement) est

1 cpm + (60 s min-1 x 0,120 Bq x 0,4) = 3,87 cpm.

Si le comptage du fond naturel de rayonnement et de l’échantillon dure 20 minutes, le compte du fond naturel de rayonnement est alors de 20 et le compte d’échantillon (compte total) est

20 x 3,87 = 77 (valeur arrondie au nombre entier le plus proche)

Si on résout les équations précédentes avec les valeurs précitées (Cb = 20 et Ct = 77), on obtient :

38 à la limite inférieure de l’intervalle de confiance de 95%

76 à la limite supérieure de l’intervalle de confiance de 95%

Ainsi, les probabilités sont de 95% que le comptage réel soit supérieur à 38 et inférieur à 76.

Étant donné que 57 est la meilleure valeur estimative du comptage réel, les probabilités sont de 95 % que la mesure de la concentration de matières radioactives en suspension dans l’air se situe entre - (57 - 38)/57 et + (76 - 57)/57, soit entre ± 33 %.

Annexe I : Normes relatives aux dossiers de doses

I.1 Introduction

Tous les services de dosimétrie doivent soumettre leurs données sur les doses au Fichier dosimétrique national (FDN), à intervalles réguliers précisés dans le permis. Les exploitants de ces services doivent veiller à ce que les données à transmettre au FDN soient sous une forme compatible avec le FDN.

I.2 Identification individuelle

L’identification individuelle doit être sans ambiguïté, ce qui mène nécessairement à une certaine redondance. L’information doit, au minimum, comporter les éléments suivants :

  1. le numéro d’assurance sociale (N.A.S.);
  2. les noms de famille actuels et antérieurs;
  3. le premier prénom (officiel, pas un surnom);
  4. le deuxième prénom (officiel, pas un surnom);
  5. le sexe;
  6. la date de naissance (année, mois, jour)
  7. le lieu de naissance (province si l’intéressé est né au Canada ou pays s’il est né à l’étranger); et
  8. le code de profession ou la catégorie professionnelle.

I.3 Données sur les doses

I.3.1 Doses de sources externes

Les relevés de Hp(10) correspondent à la dose effective. Les relevés de Hp(0,07) correspondent à la dose équivalente à la peau. Les relevés des doses aux extrémités ou au cristallin correspondent aux équivalents de dose à ces tissus.

I.3.2 Doses de sources internes

On doit communiquer au Fichier dosimétrique national les estimations de doses de sources internes autres que celles qui sont mentionnées dans la section 4.2, « Services de dosimétrie des rayonnements internes », sans omettre d’indiquer le radionucléide en cause et la dose efficace engagée associée.

I.3.3 Exposition au radon et aux produits de filiation du radon et incorporation de matières radioactives en suspension dans l’air

On doit indiquer les expositions aux produits de filiation du radon en unités alpha-mois (WLM) et les incorporations de radon et de matières radioactives en suspension dans l’air en millisieverts (mSv)

I.4 Renseignements à l’appui

Outre les données sur les doses, les services de dosimétrie doivent conserver toutes les données pertinentes utilisées pour obtenir la valeur totale, selon le cas, de la dose, de l’exposition ou de la concentration, telles que :

  1. les relevés de dosimètres individuels et les autres données de mesure des rayonnements de source externe;
  2. les mesures de l’activité d’organes;
  3. les estimations des incorporations de substances réglementées
  4. la méthode de mesure des concentrations dans les échantillons de biodosage;
  5. les formes chimiques;
  6. les modèles dosimétriques utilisés;
  7. les mesures de l’exposition au radon et aux produits de filiation du radon;
  8. les mesures de la concentration du radon et des produits de filiation du radon dans l’air; et
  9. la durée du séjour des gens dans les lieux précis d’une mine

On doit également conserver tout rapport d’enquête sur une surexposition ou sur toute autre dose inhabituelle.

Annexe J : Centres de référence en étalonnage

Les organismes suivants sont agréés par la CCSN comme centres de référence en étalonnage pour les types de dosimétrie indiqués.

J.1 Essais indépendants en dosimétrie externe : dosimétrie photonique, dosimétrie des extrémités et dosimétrie neutronique

Conseil national de recherches du Canada

Personne-ressource :

Chef, Section des étalons de rayonnements ionisants
Institut des étalons nationaux de mesure
Conseil national de recherches du Canada
Ottawa (Ontario) K1A 0R6
Canada
Téléphone : (613) 993-2715
www.nrc-cnrc.gc.ca

J.2 Essais indépendants pour les mesures in vitro, les mesures in vivo et l’interprétation des biodosage

Centre national de référence pour les essais biologiques et la surveillance in vivo, Santé Canada

Personne-ressource :

Chef, Division des dangers des rayonnements du milieu
Santé Canada
775, chemin Brookfield
Ottawa (Ontario) K1A 1C1
Canada
Téléphone : (613) 954-6672

https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/sante-environnement-milieu-travail/sante-securite-travail/radiation-travail.html

J.3 Essais indépendants en dosimétrie du radon et des produits de filiation du radon

Bowser-Morner, Inc.

Personne-ressource :

Chef, Radon Reference Laboratory
Bowser-Morner, Inc.
4514 Taylorsville Road
Dayton, OH 45424
U.S.A.
Telephone: 937-236-8805 ext. 259

http://www.bowser-morner.com/radon-reference-lab

Glossaire

Les définitions des termes utilisés dans le présent document figurent dans le REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSN, qui comprend des termes et des définitions tirés dans la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN), de ses règlements d’application ainsi que des documents d’application de la réglementation et d’autres publications de la CCSN. Le REGDOC-3.6 est fourni à titre de référence et pour information.

Références

  1. Commission internationale des unités et des mesures radiologiques (CIUMR), Rapport 47, Measurement of Dose Equivalents from External Photon and Electron Radiations, Bethesda, Maryland. 1992.
  2. Commission internationale de protection radiologique (CIPR), Publication 103, (Annals of the ICRP Vol. 37/2-4), 2007 Recommandations 1990 de la Commission internationale de protection radiologique. Oxford: Pergamon Press, 1991 (Annales de la CIPR, vol. 21/1-3).
  3. Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management de la qualité et/ou de management environnemental, CAN/CSA-ISO 19011-F03 (ISO 19011:2002). Association canadienne de normalisation, 2002.
  4. Organisation internationale de normalisation (ISO). Guide pour l’expression de l’incertitude de mesure, 1995.
  5. Hirning, C.R. et Yuen, P.S. « Accuracy in External Dosimetry of Ionizing Radiation », Health Phys. 75(2):136-146; 1998.
  6. CIPR. Publication 75, General Principles for the Radiation Protection of Workers. Oxford, Pergamon Press, 1997 (Annales de la CIPR, vol. 27/1).
  7. ISO 4037-3:1999 – Rayonnements X et gamma de référence pour l’étalonnage des dosimètres et des débitmètres, et pour la détermination de leur réponse en fonction de l’énergie des photons – Partie 3 : Étalonnage des dosimètres de zone (ou d’ambiance) et individuels et détermination de leur réponse en fonction de l’énergie et de l’angle d’incidence.
  8. Roberson, P.L., Eichner, F.N. et Reece, W.D. « Determination of Photon Conversion Factors Relating Exposure and Dose for Several Extremity Phantom Designs », Health Phys. 57: 733-741; 1989.
  9. Oxford Academic, Radiation Protection Dosimetry, Issue 3, Grosswendt, B. « Angular Dependence Factors and Air Kerma to Dose Equivalent Conversion Coefficients for Cylindrical Phantoms Irradiated by Plane-Parallel Extended Monoenergetic Photon Beams », Radiat. Prot. Dosim. 59: 165-179; 1995.
  10. Oxford Academic, Radiation Protection Dosimetry, Issue 3, Grosswendt, B. « Angular Dependence Factors and Air Kerma to Dose Equivalent Conversion Coefficients for 1.9 cm Rod and 7.3 cm Pillar Phantoms Irradiated by Extended Monodirectional X Ray Beams », Radiat. Prot. Dosim. 59: 181-193; 1995.
  11. Oxford Academic, Radiation Protection Dosimetry, Issue 59, Grosswendt, B. « Air Kerma to Dose Equivalent Conversion Coefficients for Cylindrical Phantoms Irradiated by Extended Plane-Parallel Photon Beams of Oblique Incidence Relative to the Cylinder Main Axis », Radiat. Prot. Dosim. 59: 195-203; 1995.
  12. ISO 12794:2000. ISO, 1999, Énergie nucléaire – Radioprotection – Dosimètres individuels thermoluminiscents pour yeux et extrémités.
  13. ISO 4037-1:1996, Rayonnements X et gamma de référence pour l’étalonnage des dosimètres et des débitmètres, et pour la détermination de leur réponse en fonction de l’énergie des photons – Partie 1 : Caractéristiques des rayonnements et méthodes de production.
  14. ISO 6980:1996 Rayonnements bêta de référence pour l’étalonnage des dosimètres et débitmètres et pour la détermination de leur réponse en fonction de l’énergie bêta (disponible en anglais seulement).
  15. Communauté européenne. Rapport EUR 14852 EN, Technical Recommendations for Monitoring Individuals Occupationally Exposed to External Radiation, Christensen, P., Julius, H.W. et Marshall, T.O., Luxembourg, Commission européenne, 1994.
  16. Strom, D. J. et Stansbury, P. S. « Minimum Detectable Activity When Background Is Counted Longer than the Sample », Health Phys. 63(3): 360-361; 1992.
  17. Ballot, G. Application des méthodes statistiques aux problèmes de la mesure de la radioactivité d’un corps, dans Pannetier R. et Duhamel F. Vade-mecum du technicien nucléaire, 2e éd., Massy, S.C.F. du Bastet, 1982, p. D70-D76.
  18. Sumerling, T. J. et Darby, S. C. Statistical Aspects of the Interpretation of Counting Experiments Designed to Detect Low Levels of Radioactivity, NRPB-R113. National Radiological Protection Board, 1981.

Séries de documents d'application de la réglementation de la CCSN

Les installations et activités du secteur nucléaire du Canada sont réglementées par la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN). En plus de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires et de ses règlements d'application, il pourrait y avoir des exigences en matière de conformité à d'autres outils de réglementation, comme les documents d'application de la réglementation ou les normes.

Depuis avril 2013, la collection des documents d’application de la réglementation actuels et prévus comporte trois grandes catégories et vingt-cinq séries, selon la structure ci-dessous. Les documents d’application de la réglementation préparés par la CCSN font partie de l’une des séries suivantes :

  • 1.0 Installations et activités réglementées
  • Séries 1.1 Installations dotées de réacteurs
    • 1.2 Installations de catégorie IB
    • 1.3 Mines et usines de concentration d'uranium
    • 1.4 Installations de catégorie II
    • 1.5 Homologation d'équipement réglementé
    • 1.6 Substances nucléaires et appareils à rayonnement
  • 2.0 Domaines de sûreté et de réglementation
  • Séries 2.1 Système de gestion
    • 2.2 Gestion du rendement humain
    • 2.3 Conduite de l'exploitation
    • 2.4 Analyse de la sûreté
    • 2.5 Conception matérielle
    • 2.6 Aptitude fonctionnelle
    • 2.7 Radioprotection
    • 2.8 Santé et sécurité classiques
    • 2.9 Protection de l'environnement
    • 2.10 Gestion des urgences et protection-incendie
    • 2.11 Gestion des déchets
    • 2.12 Sécurité
    • 2.13 Garanties et non-prolifération
    • 2.14 Emballage et transport
  • 3.0 Autres domaines de réglementation
  • Séries 3.1 Exigences relatives à la production de rapports
    • 3.2 Mobilisation du public et des Autochtones
    • 3.3 Garanties financières
    • 3.4 Délibérations de la Commission
    • 3.5 Processus et pratiques de la CCSN
    • 3.6 Glossaire de termes de la CCSN

Remarque : Les séries de documents d'application de la réglementation pourraient être modifiées périodiquement par la CCSN. Chaque série susmentionnée peut comprendre de plusieurs documents d'application de la réglementation. Pour obtenir la plus récente liste de documents d'application de la réglementation, veuillez consulter le site Web de la CCSN.

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