Centrales nucléaires de Bruce-A et Bruce-B
La sûreté et l’environnement d’abord
La CCSN s’est engagée à préserver la sûreté des personnes et à protéger l’environnement. Cliquez sur les liens ci-dessous pour obtenir des données à jour sur le rendement en matière d’environnement et de sûreté de Bruce Power :
- Rapport de la CCSN sur la surveillance réglementaire des centrales nucléaires du Canada
- Donnés du Programme indépendant de surveillance environnementale de la CCSN
- Programmes de surveillance fédéraux, provinciaux et municipaux
- Rapports sur la surveillance de l’environnement de Bruce Power (en anglais seulement)
- Évaluation quantitative des risques pour l’environnement de Bruce Power (en anglais seulement)
- Rapport d’évaluation globale et plan intégré de mise en œuvre de Bruce Power (en anglais seulement)
Bruce Power est propriétaire et exploitant autorisé des centrales nucléaires de Bruce-A et Bruce-B situées dans la municipalité de Kincardine, sur la rive est du lac Huron (Ontario). Bruce Power exploite également une installation de gestion des déchets nucléaires au même endroit. Du personnel de la CCSN travaille à temps plein sur place afin de réaliser des inspections, d'évaluer les opérations et de vérifier la conformité aux exigences réglementaires et aux conditions de permis.
- Information sur les centrales
- Bilan périodique de la sûreté
- Évaluation des risques environnementaux
- Programme de surveillance et de suivi pour Bruce-A
- Autorisation en vertu de la Loi sur les pêches
- Dernières annonces de la CCSN concernant les centrales
- Dernières divulgations publiques du titulaire de permis
- Rapports et documents réglementaires
- Sujets d'intérêt
- Autres installations nucléaires et projets
Information sur les centrales
Lieu : Kincardine (Ontario)
Exploitant : Bruce Power
Type de réacteur : CANDU (CANada Deutérium Uranium
Fournisseur : énergie atomique du Canada Limitée
Nombre de tranches : 8
Capacité installée : 6 232 MW (Bruce-A et Bruce-B)
État : Toutes les tranches sont en exploitation
Date de délivrance du permis : 1er octobre 2018
Date d'échéance du permis : 30 septembre 2028
Début de l'exploitation commerciale : Entre 1977 et 1979 (Bruce-A); entre 1984 et 1987 (Bruce-B)
Tranches remises en état : Tranches 1 et 2 de Bruce-A
Dispositif de confinement spécial : Bâtiment sous vide commun maintenu à une pression atmosphérique négative
Documents de permis : Obtenir une copie des permis et des manuels des conditions de permis de Bruce-A et Bruce-B par courriel
Préparation en cas d’urgence
La CCSN exige que chaque centrale nucléaire mène un exercice d’urgence à grande échelle tous les trois ans pour mettre à l’essai les plans d’intervention d’urgence, les fonctions décisionnelles, les capacités d’intervention et l’interopérabilité. Le but consiste à vérifier les capacités de l’exploitant de la centrale, des organismes d’intervention ainsi que des intervenants des municipalités et des gouvernements provinciaux et fédéral à atténuer l’impact d’un accident nucléaire.
Si vous vivez à moins de 50 km de la centrale nucléaire de Bruce, vous recevrez de Bruce Power de l’information sur ce qu’il faut faire dans le cas improbable d’un accident nucléaire. Pour en savoir plus, visitez la page Be Prepared Grey Bruce Huron [en anglais seulement]. Lisez attentivement l’information que vous avez reçue et conservez-la dans un endroit facile d’accès. Vous pouvez également assister à des séances d’information publique données par les autorités locales et Bruce Power. Pour en savoir plus sur les exigences de la CCSN, consultez le REGDOC-2.10.1, Préparation et intervention relatives aux urgences nucléaires.
Comme pour toute autre urgence, vous pouvez préparer votre famille en faisant ce qui suit :
Bilan périodique de la sûreté
Un bilan périodique de la sûreté (BPS) et une pratique exemplaire internationale que la CCSN a adopté en 2015. En plus de l'examen général du rendement en matière de sûreté des titulaires de permis, qui intègre l'examen de plusieurs facteurs de sûreté, un BPS exige un examen complet de la conception et des processus d'une centrale. Son objectif est de comparer la conception actuelle avec les codes et normes modernes afin de cerner des modifications raisonnables et pratiques pouvant être apportées aux programmes ou à la centrale en vue d'améliorer la sûreté et de permettre une exploitation sûre à long terme.
Dans le cadre des conditions de permis établies par la CCSN, toutes les centrales nucléaires canadiennes doivent effectuer un BPS aux 10 ans.
Le document d'application de la réglementation de la CCSN REGDOC-2.3.3, Bilans périodiques de la sûreté, exige que le BPS soit effectué en quatre étapes. Le personnel de la CCSN examine en profondeur chaque étape avant d'accepter le document et de passer à l'étape suivante :
- le document de fondement du BPS, une entente entre Bruce Power et la CCSN sur la façon dont le BPS sera réalisé (Bruce-A et Bruce-B)
- l'examen des facteurs de sûreté et la formulation de constatations (Bruce-A et Bruce-B)
- l'analyse des constatations et leur incidence intégrale sur la sûreté globale des centrales de Bruce Power (rapport d'évaluation globale ou REG)
- la préparation d'un plan d'amélioration en matière de sûreté (plan intégré de mise en œuvre ou PIMO)
Tous les documents relatifs au BPS sont disponibles sur le site Web de Bruce Power (en anglais seulement).
Pour obtenir les lettres d'acceptation de la CCSN portant sur le BPS indiquées dans le tableau suivant, veuillez écrire à cnsc.info.ccsn@cnsc-ccsn.gc.ca.
| Date | Correspondance officielle |
|---|---|
| 23 janvier 2015 | Acceptation du document de fondement de l'examen intégré de la sûreté (EIS) de Bruce-A |
| 8 avril 2016 | Acceptation du document de fondement du bilan périodique de la sûreté de Bruce-B |
| 2 mai 2016 | Examen par la CCSN de l'examen intégré de la sûreté de Bruce-A – Rapports sur les facteurs de sûreté |
| 7 février 2017 | Projet de bilan périodique de la sûreté pour Bruce-A et Bruce-B – Rapports sur les facteurs de sûreté de Bruce-B |
| 12 mai 2017 | Projet de bilan périodique de la sûreté pour Bruce-A et Bruce-B – rapport d'évaluation globale et PIMO pour Bruce-A et Bruce-B |
| 13 septembre 2017 | Acceptation du rapport d'évaluation globale et du PIMO |
Évaluation des risques environnementaux
Une évaluation des risques environnementaux (ERE) est un processus systématique utilisé dans le but d'identifier, de quantifier et de caractériser le risque posé par les contaminants et les facteurs de stress physique dans l'environnement sur les récepteurs biologiques, y compris les humains.
L'ERE de Bruce Power a évalué les risques potentiels des activités actuelles sur l'ensemble du site, ce qui comprend les centrales nucléaires de Bruce-A et de Bruce-B ainsi que d'autres installations, afin de déterminer les risques potentiels que posent ces activités pour l'environnement et la santé des humains. L'ERE de Bruce Power comprenait également une évaluation prédictive des risques environnementaux pour l'exploitation continue, y compris le remplacement des composants majeurs.
L'ERE de Bruce Power est disponible sur le site Web de Bruce Power (en anglais seulement). Pour consulter les lettres d'examen de la CCSN portant sur l'ERE indiquées dans le tableau suivant, veuillez écrire à cnsc.info.ccsn@cnsc-ccsn.gc.ca.
| Date | Correspondance officielle |
|---|---|
| 29 septembre 2017 | Demande de renouvellement du permis d'exploitation d'un réacteur de puissance : examen pour déterminer si le contenu technique est suffisant |
| 14 novembre 2017 | Centrales de Bruce A et B : Évaluation des risques environnementaux de Bruce Power |
| 8 janvier 2018 | Centrales de Bruce A et B : Évaluation des risques environnementaux de Bruce Power |
| 3 avril 2018 | Exigences relatives à une évaluation additionnelle ou à la surveillance future de l'environnement |
| 2 mai 2018 | Réponse à l’évaluation des risques environnementaux : Exigences relatives à une évaluation additionnelle ou à la surveillance future de l’environnement |
| 14 mai 2018 | Réponse à l’évaluation des risques environnementaux : Exigences relatives à une évaluation additionnelle ou à la surveillance future de l’environnement |
Programme de surveillance et de suivi pour Bruce-A
Même si le processus officiel d'évaluation environnementale (EE) du projet de prolongation de la durée de vie des tranches 1 à 4 de Bruce Power a pris fin en juillet 2016, un programme de surveillance et de suivi a été établi afin de vérifier les prévisions indiquées dans l'EE. Bruce Power a soumis des mises à jour annuelles à la CCSN sur l'état du projet jusqu'à l'achèvement du programme de surveillance et de suivi en 2015. Le personnel de la CCSN a examiné les rapports et conclu que la majeure partie des prévisions indiquées dans l'EE, et qui faisaient partie du programme de surveillance et de suivi, ont été vérifiées, c'est-à-dire qu'il n'y a eu aucun effet négatif important sur l'environnement découlant du projet de réfection. Les résultats se sont avérés non concluants pour deux éléments : la température de substrat du panache thermique et l'impact de la prise d'eau de refroidissement sur les poissons et la population de chabot de profondeur. Les travaux supplémentaires concernant ces éléments seront abordés dans le cadre de l'ERE et du programme de surveillance et de suivi.
Les mises à jour annuelles de Bruce Power sont disponibles sur le site Web de Bruce Power (en anglais seulement).
Pour obtenir les lettres d'examen de la CCSN portant sur le programme de surveillance et de suivi de l'évaluation environnementale indiquées dans le tableau suivant, veuillez écrire à cnsc.info.ccsn@cnsc-ccsn.gc.ca.
| Date | Correspondance officielle |
|---|---|
| 8 mars 2010 | Réfection de Bruce-A : Rapport annuel sur le programme de surveillance et de suivi – 2007 |
| 14 janvier 2011 | Mesure de suivi 110709 : Réfection de Bruce-A – Rapport annuel sur le programme de surveillance et de suivi – 2008 |
| 31 octobre 2011 | Mesure de suivi 1107-2750 : Réfection de Bruce-A – Rapport annuel sur le programme de surveillance et de suivi – 2009 |
| 7 août 2012 | Réfection de Bruce-A – Rapport annuel sur le programme de surveillance et de suivi – 2010 |
| 31 juillet 2013 | Mesure de suivi 1307-4232 : Réfection de Bruce-A – Rapport annuel sur le programme de surveillance et de suivi – 2011 |
| 29 juillet 2014 | Mesure de suivi 1407-4709 : Réfection de Bruce-A – Rapport annuel sur le programme de surveillance et de suivi – 2012 |
| 11 mars 2015 | Réfection de Bruce-A – Rapport annuel sur le programme de surveillance et de suivi – 2013 |
| 11 avril 2016 | Réfection de Bruce-A – Rapport annuel sur le programme de surveillance et de suivi – 2014 |
| 3 novembre 2016 | Réfection de Bruce-A – Programme de surveillance et de suivi de l'évaluation environnementale – éléments thermiques |
| 19 juin 2017 | Bruce A – Rapport de surveillance et de suivi de l'évaluation environnementale – 2015 |
| 1er novembre 2017 | Bruce A – Rapport de surveillance et de suivi de l'évaluation environnementale – 2015 |
Autorisation en vertu de la Loi sur les pêches
Le personnel de la CCSN examine continuellement les incidences sur l'environnement, y compris les impacts pour le poisson et son habitat, en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires. La CCSN s'assure que ces examens prennent en considération les exigences de la Loi sur les pêches révisée, conformément au Protocole d'entente entre la CCSN et le ministère des Pêches et des Océans. Compte tenu des résultats de la surveillance de l'entraînement et de l'impaction du poisson effectuée par Bruce Power en 2013 et 2014, le personnel de la CCSN a soumis à Pêches et Océans Canada son examen des effets découlant de l'entraînement et de l'impaction aux installations de Bruce Power. Dans son examen, le personnel a déterminé que Bruce Power doit obtenir une autorisation en vertu de l'article 35 de la Loi sur les pêches pour la mortalité du poisson causée par l'entraînement et l'impaction à la prise d'eau de refroidissement.
Calendrier pour l'autorisation de Bruce Power en vertu de la Loi sur les pêches
| Date d'achèvement | Étape importante | Responsable |
|---|---|---|
| 10 mars 2014 | La CCSN détermine que les activités nécessitent une autorisation de Pêches et Océans Canada | CCSN |
| 18 mars 2014 | Pêches et Océans Canada avise Bruce Power de la nécessité d'obtenir une autorisation pour se conformer à la Loi sur les pêches | Pêches et Océans Canada |
| Septembre 2014 | La CCSN envoie aux groupes autochtones intéressés une lettre de notification, y compris le processus, en lien avec la demande d'autorisation auprès de Pêches et Océans Canada ainsi que le processus d'examen | CCSN |
| 30 septembre 2016 | Bruce Power soumet une ébauche de la demande proposée en vertu de la Loi sur les pêches | Bruce Power |
| 31 octobre 2016 | La CCSN procède à un examen de concordance de la demande proposée | CCSN |
| 11 mai 2017 | Bruce Power soumet la demande révisée | Bruce Power |
| 29 juin 2017 | La CCSN envoie l'examen de concordance de la demande révisée à Bruce Power | CCSN |
| 20 octobre 2017 | Bruce Power soumet ses réponses aux demandes de renseignements découlant de l'examen de concordance effectué par la CCSN pour la demande envoyée en mai 2017 | Bruce Power |
| 14 novembre 2017 | La CCSN procède à un examen de concordance des réponses envoyées par Bruce Power aux demandes de renseignements | CCSN |
| Prochaines étapes | ||
| Date prévue: Juin 2018 |
Bruce Power soumettra sa demande à Pêches et Océans Canada une fois que la CCSN aura confirmé que la demande est complète | Bruce Power |
Dernières annonces de la CCSN concernant les centrales
- 28 mars 2022 : Compte rendu de décision – Bruce Power – Demande d’autorisation en vue de redémarrer la tranche 4 de la centrale nucléaire de Bruce-A et les tranches 5, 7 et 8 de la centrale nucléaire de Bruce-B la suite arrêts futurs
- 25 janvier 2022 : Avis d’audience par écrit - Bruce Power - Demande pour obtenir l’autorisation de redémarrer la tranche 3 de la centrale nucléaire de Bruce-A après tout arrêt futur
- 1er décembre 2021 : Compte rendu de décision - Bruce Power Inc. - Demande d’autorisation de redémarrer la tranche 3 de la centrale nucléaire de Bruce A après son arrêt prévu actuel
- 24 novembre 2021 : Compte rendu de décision - Bruce Power et Ontario Power Generation - Examen par la Commission des trois ordres d’un fonctionnaire désigné délivrés à Bruce Power et Ontario Power Generation Inc. les 26 et 27 juillet 2021 et des demandes de redémarrage des réacteurs visés par les ordres
- 7 septembre 2021 : Décision sur une demande d’exemption temporaire aux exigences de l’alinéa 9(2)b) du Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I pour les opérateurs de réacteurs accrédités d’Ontario Power Generation embauchés dans le programme d’accréditation initiale de Bruce Power
- 13 juillet 2021 : Bruce-A et Bruce-B : Demande en vertu du paragraphe 12(2) du Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires – Enjeux concernant la mesure de la concentration d’hydrogène équivalent dans les tubes de force
- 9 juillet 2021 : Dépassement de la limite de la condition de permis 15.3 à la tranche 6 de la centrale de Bruce-B et à la tranche 3 de la centrale de Bruce-A
- 8 avril 2021 : Avis d’audience par écrit - Bruce Power - Demande visant l’exemption temporaire de l’application des sections 23.1.2(2) et 23.2.1 du document REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel, tome III : Accréditation des personnes qui travaillent dans des centrales nucléaires
Dernières divulgations publiques du titulaire de permis
Conformément aux exigences réglementaires de la CCSN, les principaux titulaires de permis doivent avoir mis en place de solides programmes d'information et de divulgation publiques qui incluent, pour les centrales nucléaires, un protocole de divulgation élaboré en consultation avec les parties intéressées des collectivités. Visitez le site Web de Bruce Power (en anglais seulement) pour consulter toutes les mises à jour effectuées à la suite de l'application des critères de divulgation du protocole.
Rapports et documents réglementaires
- Protocole de divulgation (source : Bruce Power, en anglais seulement)
- Rapports d'événement-S99 (source : Bruce Power, en anglais seulement)
- Rapports environnementaux (source : Bruce Power, en anglais seulement)
- Rapport de surveillance réglementaire des centrales nucléaires au Canada
- Mesures réglementaires
- Dernier rapport d'étape de la CCSN sur les centrales nucléaires (ce rapport est préparé pour informer les commissaires au cours de la plupart des réunions publiques)
Sujets d'intérêt
- L'Ontario donne le feu vert à la réfection des tranches de Bruce Power (Source : Gouvernement de l'Ontario)
- Mise à jour de Bruce Power sur les plans de réfection (Source : Bruce Power)
- Réfection et prolongation de la durée de vie d'une centrale nucléaire
- Rayonnement et incidence du cancer à proximité de centrales nucléaires de l'Ontario de 1990 à 2008 (étude RADICON)
- Plan d'action du Canada en réponse à l'accident nucléaire survenu au Japon
- Systèmes de sûreté des centrales nucléaires
- Vidéo de la CCSN « Panne complète d'électricité dans une centrale nucléaire »
Autres installations nucléaires et projets
Dépôt en formations géologiques profondes d'Ontario Power Generation
Le projet concerne la préparation de l'emplacement ainsi que la construction et l'exploitation d'un dépôt en formations géologiques profondes sur le site de Bruce, à Tiverton. Le dépôt servira à éliminer les déchets radioactifs de faible et de moyenne activité. Il contiendra aussi les déchets produits par l'exploitation continue des centrales nucléaires de Bruce, de Pickering et de Darlington.
Apprenez-en davantage au sujet de l'état du projet.
Installation de gestion des déchets Western
L'installation de gestion des déchets Western, dont Ontario Power Generation est propriétaire et exploitante, stocke des déchets radioactifs de faible activité provenant des réacteurs de Bruce A et Bruce B, ainsi que des centrales nucléaires de Pickering et de Darlington. L'installation de gestion des déchets Western stocke aussi le combustible usé provenant des centrales de Bruce-A et Bruce-B et les déchets générés par la réfection de Bruce A.
Installation de gestion des déchets de Douglas Point
L'installation de gestion des déchets de Douglas Point (IGDDP) est située sur le site de l'ancienne centrale nucléaire de Douglas Point, dans les limites du complexe nucléaire de Bruce. Le déclassement de ce prototype de réacteur a commencé en 1986, et le transfert du combustible usé du bassin de stockage en piscine du réacteur à l'installation de stockage à sec construite à cette fin a été terminé en 1987. L'IGDDP est actuellement en phase de stockage sous surveillance dans le cadre d'un programme de déclassement reporté.
Usine d'eau lourde de Bruce
L'usine d'eau lourde de Bruce était une installation nucléaire de catégorie 1B située dans les limites du site de Bruce, à Tiverton (Ontario). Elle a commencé à produire de l'eau lourde en 1973 jusqu'à la mise en arrêt des dernières installations de production en 1998. La démolition de l'usine s'est terminée en 2006. Tout le sol contaminé a été décontaminé et le projet en est aux dernières étapes de la surveillance environnementale.
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