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ARCHIVÉ - 1-3 novembre 2022 - Gatineau (Québec)

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Réunion de la Commission du 1-3 novembre 2022
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Télécharger (original) : 1. Ouverture de séance, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue le 15 septembre 2022 Lecture en continu (original) : 1. Ouverture de séance, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue le 15 septembre 2022
Télécharger (original) : 4. Items d'information, 4.1 Processus de certification pour équipement réglementé, Présentation par le personnel de la CCSN Lecture en continu (original) : 4. Items d'information, 4.1 Processus de certification pour équipement réglementé, Présentation par le personnel de la CCSN
Télécharger (original) : 4. Items d'information, 4.2 Rapport de surveillance réglementaire concernant l'utilisation des substances nucléaires au Canada : 2021 : Présentation par le personnel de la CCSN, Mémoires par les intervenants Lecture en continu (original) : 4. Items d'information, 4.2 Rapport de surveillance réglementaire concernant l'utilisation des substances nucléaires au Canada : 2021 : Présentation par le personnel de la CCSN, Mémoires par les intervenants
Télécharger (original) : 4. Items d'information, 4.3 Participation du Canada à la 7e réunion d'examen de la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs : Présentation par le personnel de la CCSN Lecture en continu (original) : 4. Items d'information, 4.3 Participation du Canada à la 7e réunion d'examen de la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs : Présentation par le personnel de la CCSN
Télécharger (original) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Présentation par le personnel de la CCSN, Remarques des LNC Lecture en continu (original) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Présentation par le personnel de la CCSN, Remarques des LNC
Télécharger (original) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Présentation par les intervenants avant la pause repas Lecture en continu (original) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Présentation par les intervenants avant la pause repas
Télécharger (original) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Présentation par les intervenants après la pause repas Lecture en continu (original) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Présentation par les intervenants après la pause repas
Télécharger (original) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Dernières périodes de questions, incluant au sujet des mémoires déposés par les intervenants Lecture en continu (original) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Dernières périodes de questions, incluant au sujet des mémoires déposés par les intervenants
Télécharger (original) : 5. Rapport d'étapes, 5.1 Rapport d'étape sur les centrales nucléaires: Mémoire du personnel de la CCSN Lecture en continu (original) : 5. Rapport d'étapes, 5.1 Rapport d'étape sur les centrales nucléaires: Mémoire du personnel de la CCSN
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 : Présentation par le Passamaquoddy Recognition Group Inc. Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 : Présentation par le Passamaquoddy Recognition Group Inc.
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 : Présentation par le personnel de la CCSN, Remarques des titulaires de permis Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 : Présentation par le personnel de la CCSN, Remarques des titulaires de permis
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 : Dernières périodes de questions, incluant au sujet des mémoires écrits déposés par les intervenants Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 : Dernières périodes de questions, incluant au sujet des mémoires écrits déposés par les intervenants
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.2 Mise à jour sur la découverte de concentrations élevées d'hydrogène équivalent dans les tubes de force de réacteurs en exploitation prolongée : Présentation par le personnel de la CCSN, Présentation par Paul Sedran Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.2 Mise à jour sur la découverte de concentrations élevées d'hydrogène équivalent dans les tubes de force de réacteurs en exploitation prolongée : Présentation par le personnel de la CCSN, Présentation par Paul Sedran
Télécharger (original) : 6. Items d'information, 6.2 Mise à jour sur la découverte de concentrations élevées d'hydrogène équivalent dans les tubes de force de réacteurs en exploitation prolongée : Dernières périodes de questions, incluant au sujet des mémoires écrits des intervenants Lecture en continu (original) : 6. Items d'information, 6.2 Mise à jour sur la découverte de concentrations élevées d'hydrogène équivalent dans les tubes de force de réacteurs en exploitation prolongée : Dernières périodes de questions, incluant au sujet des mémoires écrits des intervenants
Réunion de la Commission du 1-3 novembre 2022 (avec interprétation en français)
Date Durée Télécharger
(MP4)
Lecture en continu
(MP4)
Télécharger (français) : 1. Ouverture de séance, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue le 15 septembre 2022 Lecture en continu (français) : 1. Ouverture de séance, 2. Adoption de l'ordre du jour, 3. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission tenue le 15 septembre 2022
Télécharger (français) : 4. Items d'information, 4.1 Processus de certification pour équipement réglementé, Présentation par le personnel de la CCSN Lecture en continu (français) : 4. Items d'information, 4.1 Processus de certification pour équipement réglementé, Présentation par le personnel de la CCSN
Télécharger (français) : 4. Items d'information, 4.2 Rapport de surveillance réglementaire concernant l'utilisation des substances nucléaires au Canada : 2021 : Présentation par le personnel de la CCSN, Mémoires par les intervenants Lecture en continu (français) : 4. Items d'information, 4.2 Rapport de surveillance réglementaire concernant l'utilisation des substances nucléaires au Canada : 2021 : Présentation par le personnel de la CCSN, Mémoires par les intervenants
Télécharger (français) : 4. Items d'information, 4.3 Participation du Canada à la 7e réunion d'examen de la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs : Présentation par le personnel de la CCSN Lecture en continu (français) : 4. Items d'information, 4.3 Participation du Canada à la 7e réunion d'examen de la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs : Présentation par le personnel de la CCSN
Télécharger (français) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Présentation par le personnel de la CCSN, Remarques des LNC Lecture en continu (français) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Présentation par le personnel de la CCSN, Remarques des LNC
Télécharger (français) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Présentation par les intervenants avant la pause repas Lecture en continu (français) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Présentation par les intervenants avant la pause repas
Télécharger (français) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Présentation par les intervenants après la pause repas Lecture en continu (français) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Présentation par les intervenants après la pause repas
Télécharger (français) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Dernières périodes de questions, incluant au sujet des mémoires déposés par les intervenants Lecture en continu (français) : 4. Items d'information, 4.4 Rapport de surveillance réglementaire des sites des Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) : 2021 : Dernières périodes de questions, incluant au sujet des mémoires déposés par les intervenants
Télécharger (français) : 5. Rapport d'étapes, 5.1 Rapport d'étape sur les centrales nucléaires: Mémoire du personnel de la CCSN Lecture en continu (français) : 5. Rapport d'étapes, 5.1 Rapport d'étape sur les centrales nucléaires: Mémoire du personnel de la CCSN
Télécharger (français) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 : Présentation par le Passamaquoddy Recognition Group Inc. Lecture en continu (français) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 : Présentation par le Passamaquoddy Recognition Group Inc.
Télécharger (français) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 : Présentation par le personnel de la CCSN, Remarques des titulaires de permis Lecture en continu (français) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 : Présentation par le personnel de la CCSN, Remarques des titulaires de permis
Télécharger (français) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 : Dernières périodes de questions, incluant au sujet des mémoires écrits déposés par les intervenants Lecture en continu (français) : 6. Items d'information, 6.1 Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2021 : Dernières périodes de questions, incluant au sujet des mémoires écrits déposés par les intervenants
Télécharger (français) : 6. Items d'information, 6.2 Mise à jour sur la découverte de concentrations élevées d'hydrogène équivalent dans les tubes de force de réacteurs en exploitation prolongée : Présentation par le personnel de la CCSN, Présentation par Paul Sedran Lecture en continu (français) : 6. Items d'information, 6.2 Mise à jour sur la découverte de concentrations élevées d'hydrogène équivalent dans les tubes de force de réacteurs en exploitation prolongée : Présentation par le personnel de la CCSN, Présentation par Paul Sedran
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