Historique du document du travail DIS-14-01, Conditions additionnelles de dimensionnement pour les centrales nucléaires

Consulter le DIS-14-01 [HTML] [PDF]

Communiquez avec nous pour en savoir plus

Sommaire

Le document de travail présente un aperçu des points de vue de la CCSN sur les conditions additionnelles de dimensionnement (CAD), dans le but d’établir un dialogue à ce sujet avec les parties intéressées et d’en arriver à une compréhension commune de la terminologie et de l’application du concept de CAD. Ces discussions sont proposées en partie pour donner suite aux recommandations du Groupe de travail de la CCSN sur Fukushima et clarifier davantage le Cadre de réglementation de la CCSN.

Les commentaires reçus au cours de la consultation sur le document de travail DIS-14-01, Conditions additionnelles de dimensionnement pour les centrales nucléaires sont affichés sur le site Web de la CCSN. Le public, les titulaires de permis et les organisations intéressées sont invités à formuler des observations sur ces commentaires.

État

Le rapport sur ce que nous avons entendu a été publié.

Veuillez noter que tous les commentaires reçus, y compris les noms et les affiliations, seront rendus publics. Vous ne recevrez pas de réponse officielle.

Étapes importantes	Dates	Liens
Consultation	29 août 2014 au 16 janvier 2015	Consultez le document de travail (DIS­14-01 – HTML) (DIS-14-01 – PDF)
Invitation à formuler des observations sur les commentaires reçus	Du 27 janvier 2015 au 16 février 2015	Voir les commentaires reçus : John P.S. Froats (en anglais seulement) Marti L. McFadzean (en anglais seulement) Laboratoires Nucléaires Canadiens Limitée (en anglais seulement Bruce Power (en anglais seulement) Ontario Power Generation (en anglais seulement)
Rapport sur ce que nous avons entendu	Le 18 mars 2015	Rapport sur ce que nous avons entendu