Historique du document REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail : Gérer la fatigue des travailleurs
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Énoncé des répercussions – Aptitude au travail : Gérer la fatigue des travailleurs (HTML) (PDF)
Sommaire
REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail : Gérer la fatigue des travailleurs établit les exigences et l'orientation de la CCSN relativement à la gestion de la fatigue chez les travailleurs à tous les sites à sécurité élevée.
Ce document a fait l'objet de consultations antérieures au début de 2014 sous le titre de projet de REGDOC-2.2.1, Performance humaine : Gérer la fatigue et les heures de travail des travailleurs.
Le REGDOC-2.2.4 fait partie de la série Gestion de la performance humaine. Cette série, qui fait partie du cadre de réglementation de la CCSN, porte également sur la formation et l'accréditation du personnel.
Statut
Le 21 mars 2017: Publié.
| Étapes importantes | Dates | Liens |
|---|---|---|
| A fait l'objet de consultations antérieures sous le titre REGDOC-2.2.1 | Du 20 septembre 2013 au 17 janvier 2014 |
Voir la version de consultation du document, ainsi que
le communiqué de presse 13-31. Projet de REGDOC-2.2.1 (version HTML du projet de REGDOC-2.2.1) (version PDF du projet REGDOC-2.2.1). |
| Invitation à formuler des observations sur les commentaires reçus au sujet du projet de REGDOC-2.2.1 | Du 30 janvier 2014 au 14 février 2014 | Voir les commentaires reçus (en anglais seulement) : |
| Voir les commentaires provenant des observations sur projet du REGDOC-2.2.1 | Le 3 mars 2014 | Lire les observations reçues : |
| Consultation sur projet de REGDOC-2.2.4 | Du 19 octobre 2015 au 18 décembre 2015 |
Voir la version de consultation du document, ainsi que le
communiqué de presse (Projet de REGDOC- 2.2.4, Aptitude au travail : Gérer la fatigue des travailleurs HTML) (Projet de REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail : Gérer la fatigue des travailleurs. PDF) |
| Invitation à formuler des observations sur les commentaires reçus sur projet de REGDOC-2.2.4 | Du 11 janvier 2016 au 29 janvier 2016 |
Voir les commentaires reçus (en anglais seulement) : |
| Voir les observations sur les commentaires reçus au sujet du projet de REGDOC-2.2.4 | Le 11 avril 2016 | Aucun commentaire n’a été soumis |
| Présentation à la Commission | Le 14 décembre 2016 | Voir les rapports de consultation, phase I et phase II |
| Publication | Le 21 mars 2017 | Voir le communiqué de presse |
Information
Pour toute question ou demande d'information liée au document REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail : Gérer la fatigue des travailleurs, veuillez communiquer avec :
Direction de la gestion de la sûreté
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada
Téléphone :
1-800-668-5284
(Canada seulement)
Télécopieur :
613-995-5086
Courriel :
consultation@cnsc-ccsn.gc.ca
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