Historique du document REGDOC-2.3.2, Gestion des accidents

Accéder au REGDOC-2.3.2, Gestion des accidents, version 2

Le document d’application de la réglementation REGDOC-2.3.2, Gestion des accidents, version 2 établit établit les exigences de la CCSN concernant l'élaboration, la mise en œuvre et la validation des mesures de gestion intégrée des accidents aux installations nucléaires, et fournit de l'orientation sur la façon dont ces exigences devraient être respectées. Le document vise à aider les titulaires de permis à établir et à maintenir des procédures d'exploitation, des lignes directrices et des capacités adéquates pour gérer les situations anormales et les accidents, y compris les accidents graves. Le REGDOC-2.3.2 inclut des modifications reflétant les leçons retenues de l'accident nucléaire de Fukushima, survenu en mars 2011, et il donne suite à des conclusions du Rapport du Groupe de travail de la CCSN sur Fukushima.

Statut

Septembre 2015 : Publié

Historique du document

Information

Pour toute question ou demande d'information liée au document REGDOC-2.3.2, Gestion des accidents, version 2, veuillez communiquer avec l’équipe d’information publique de la CCSN ou écrire à :

Direction de la gestion de la sûreté

Liens connexes

• Documents d'application de la réglementation
• Commenter un projet de document d'application de la réglementation
• Rétroaction