Historique du document REGDOC-2.3.2, Gestion des accidents
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Le REGDOC-2.3.2, Gestion des accidents, version 2 a été publié en septembre 2015. Pour plus d'information, voir le communiqué de presse.
Gestion des accidents (version 2) établit les exigences de la CCSN concernant l'élaboration, la mise en œuvre et la validation des mesures de gestion intégrée des accidents aux installations nucléaires, et fournit de l'orientation sur la façon dont ces exigences devraient être respectées. Le document vise à aider les titulaires de permis à établir et à maintenir des procédures d'exploitation, des lignes directrices et des capacités adéquates pour gérer les situations anormales et les accidents, y compris les accidents graves. Le REGDOC-2.3.2 inclut des modifications reflétant les leçons retenues de l'accident nucléaire de Fukushima, survenu en mars 2011, et il donne suite à des conclusions du Rapport du Groupe de travail de la CCSN sur Fukushima.
Le document REGDOC-2.3.2, Gestion des accidents, version 2 remplace :
- REGDOC-2.3.2, Gestion des accidents (octobre 2014)
- REGDOC-2.3.2, Gestion des accidents : Programme de gestion des accidents graves touchant les réacteurs nucléaires (2013)
- G-306, Programme de gestion des accidents graves touchant les réacteurs nucléaires (2006)
Statut : publié en septembre 2015
| Étapes importantes | Dates | Liens |
|---|---|---|
| Consultation | 20 août 2013 au 19 octobre, 2013 |
Voir le
communiqué de presse 13-28
Voir la version de consultation du document (Projet de REGDOC-2.3.2 HTML) (Projet de REGDOC-2.3.2 PDF) |
| Invitation à formuler des observations sur les commentaires reçus | 22 novembre 2013 au 6 décembre | Voir les commentaires reçus : (en anglais seulement) |
| Voir les commentaires provenant des observations | Aucun commentaire n'a été soumis. | |
| Présentation à la Commission | 21 août 2014 | Voir le rapport de consultation (PDF) et le tableau des commentaires (PDF) |
| Publication du document REGDOC-2.3.2, Gestion des accidents | 10 octobre 2014 | Voir le communiqué de presse |
| Publication de la version 2 | 29 septembre 2015 | Voir le communiqué de presse |
Information
Pour toute question ou demande d'information liée au document REGDOC-2.3.2, Gestion des accidents, version 2, veuillez communiquer avec :
Direction de la gestion de la sûreté
Ottawa (Ontario) K1P 5S9
Canada
Téléphone :
1-800-668-5284
(Canada seulement)
Télécopieur :
613-995-5086
Courriel :
consultation@cnsc-ccsn.gc.ca
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