Formulaires pour les substances nucléaires et les appareils à rayonnement
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- Autorisation
- Rapports annuels de conformité
- Accréditation du personnel
- Homologation d'un appareil à rayonnement
Autorisation
Substances nucléaires et appareils à rayonnement
- REGDOC-1.6.1, Guide de présentation d'une demande de permis : Substances nucléaires et appareils à rayonnement, version 2 (PDF, 1,05 Mo)
- Mandataire du demandeur - Révision janvier 2020 (PDF, 202 Ko) | formulaire mis à jour
- Formulaire de demande de permis pour substances nucléaires et appareils à rayonnement, date de révision : mai 2017 (PDF, 1,28 Mo)
- Formulaire - Demande de désignation d'un responsable de la radioprotection ou responsable de la radioprotection suppléant : Permis de substances nucléaires et d'appareils à rayonnement, date de révision : février 2021 (PDF, 411 Ko)
- Formulaire - Demande pour désigner un responsable de la radioprotection ou responsable de la radioprotection suppléant : Permis de substances nucléaires et d'appareils à rayonnement : Types d'utilisation à faible risque SEULEMENT, date de révision : février 2021 (PDF, 411 Ko)
- Formulaire – Entente de reconnaissance du propriétaire ou locateur, date de révision : mai 2017 (PDF, 838 Ko)
- Demande de révocation et destination ultime des substances nucléaires et des appareils à rayonnement, date de révision : mai 2017 (PDF, 837 Ko)
- Demande d'autorisation pour le transfert d'un permis pour substances nucléaires et appareils à rayonnement, date de révision : octobre 2018 (PDF, 755 Ko)
- REGDOC-2.5.6, Conception des salles où sont utilisées des substances nucléaires non scellées - Commission canadienne de sûreté nucléaire (nuclearsafety.gc.ca)
Rapports annuels de conformité (RAC)
Formulaires des RAC
Accréditation du personnel
Opérateur d'appareil d'exposition (OAE)
Homologation d'un appareil à rayonnement
Radiation devices
- REGDOC-1.5.1, Guide de présentation d'une demande : Homologation des appareils à rayonnement ou de l'équipement réglementé de catégorie II (anciennement le RD/GD-254)
- Formulaire de demande d'homologation des appareils à rayonnement ou de l'équipement réglementé de catégorie II, révisé en mars 2018 (PDF, 453 Ko)
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