Relation de la CCSN avec les peuples autochtones du Canada

Le Mois national de l’histoire autochtone est l’occasion de reconnaître et de souligner l’apport des peuples autochtones à l’histoire du Canada et à notre mosaïque culturelle contemporaine.

La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) est vouée à bâtir et à maintenir des liens solides avec les peuples autochtones du pays. Elle travaille de près avec les communautés autochtones afin de s’assurer que les projets nucléaires en cours ou potentiels qui pourraient les préoccuper ne posent aucun risque pour la santé, la sûreté, la sécurité ou l’environnement.

À l’aide de ses examens réglementaires, la CCSN veille à ce que les intérêts et les préoccupations des communautés autochtones concernant les installations ou les activités nucléaires qu’elle réglemente soient pris en compte. L’objectif est de s’assurer que toute décision d’autorisation prise par la CCSN à l’égard d’un projet nucléaire respecte les dispositions de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN) et tienne compte des effets négatifs potentiels sur les droits des peuples autochtones ou issus de traités. De plus, selon le document REGDOC-3.2.2, Mobilisation des Autochtones, la CCSN exige que ses titulaires de permis mobilisent les peuples autochtones. Elle fournit aussi, dans le cadre de son mandat, de l’orientation et de l’information sur des données scientifiques, techniques et réglementaires objectives à l’appui de cette mobilisation.

Au cours du cycle de vie entier d’un projet nucléaire qu’elle réglemente, la CCSN encourage le dialogue constant avec les peuples autochtones du Canada, et elle communique avec eux de différentes manières : à l’aide de son Programme de financement des participants, pendant des réunions avec des représentants et des chefs des communautés et au moyen de la participation aux examens des demandes de permis et aux séances de la Commission. Ces méthodes sont encouragées, puisque la CCSN veut que les opinions et les valeurs des peuples autochtones soient reflétées dans le processus d’autorisation et les rapports de surveillance réglementaire.

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