Série sur les domaines de sûreté et de réglementation – Conduite de l'exploitation
Domaines de sûreté et de réglementation
La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) est chargée d’évaluer dans quelle mesure les titulaires de permis respectent les exigences et les attentes réglementaires. Pour ce faire, le personnel de la CCSN évalue le rendement des programmes en fonction de 14 domaines de sûreté et de réglementation (DSR). Au cours des prochains mois, nous publierons une série d’articles sur chaque DSR et son importance pour la CCSN et les titulaires de permis, en commençant par le DSR Conduite de l’exploitation. Pour avoir un aperçu de tous les DSR et de leurs domaines fonctionnels, visitez la page Web des domaines de sûreté et de réglementation de la CCSN.
Le DSR Conduite de l’exploitation évalue des aspects des activités de base d’une organisation, plus particulièrement ses politiques et procédures.
Les installations autorisées (pour l’extraction minière, la production de puissance, l’utilisation des substances nucléaires et le stockage sûr, entre autres) doivent mettre en œuvre et respecter un programme d’exploitation. Celui-ci comprend un ensemble de politiques et de procédures d’exploitation qui, lorsqu’elles sont bien appliquées, permettent d’assurer la sûreté et le contrôle des opérations.
L’organisation est chargée d’exploiter, de maintenir et de modifier les systèmes afin de maximiser la sûreté et de minimiser tous les risques possibles pour le public, l’environnement et l’équipement.
Les inspecteurs de la CCSN examinent divers renseignements pour s’assurer que la centrale du titulaire de permis est exploitée de façon sure
Des inspecteurs accrédités par la CCSN utilisent de nombreuses techniques pour recueillir des données et en faire rapport afin de vérifier que les titulaires de permis respectent leurs engagements en matière de réglementation. L’évaluation de la conduite de l’exploitation inclut la collecte de données propres à l’exploitation globale de l’installation, comme les procédures d’exploitation, la production de rapports et l’établissement de tendances sur les incidents ou les événements. Le personnel de la CCSN vérifie régulièrement que les installations et les activités liées au nucléaire sont sûres et sécuritaires.
La CCSN se consacre à mettre à jour et à adapter continuellement ses activités de conformité au fil de l’évolution du secteur nucléaire, et ce, en appliquant de meilleures normes de sûreté et des leçons retenues.
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