Rapports spéciaux sur le secteur nucléaire au Canada
Rapports sur le secteur nucléaire
Rapports et plans d’action de la CCSN
- Plan d'action intégré de la CCSN sur les leçons tirées de l'accident nucléaire de Fukushima Daiichi
- Rapports annuels sur le Registre national des sources scellées et le Système de suivi des sources scellées
Rapports du Canada liés aux conventions internationales
- Convention sur la sûreté nucléaire – rapports nationaux
- Rapports nationaux du Canada pour la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs
Rapports internationaux et réponse du Canada
- Rapport de la mission du SEIR 2019 au Canada
- Examen de la préparation aux situations d’urgence au Canada (Mission EPREV), de l’AIEA - rapport 2019
- Autres rapports internationaux sur la CCSN
Examens indépendants et rapports consultatifs
Réacteur NRU
- Rapport du Comité permanent des ressources naturelles : L'arrêt du réacteur national de recherche universel et l'avenir de la production d'isotopes médicaux et de la recherche au Canada
- Rapport sur les leçons tirées
- Rapport du groupe de travail extraordinaire d'experts en isotopes médicaux
Rapports ministériels de la CCSN
Planification et reddition de compte, notamment les suivants :
- plans ministériels
- rapports sur les résultats ministériels, rapports annuels et états financiers
- audits internes et rapports d’évaluation
- rapports sur l’équité en matière d’emploi
- rapports annuels sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels
- divulgation des dépenses
Surveillance exercée par le gouvernement du Canada
Réponses de la CCSN aux rapports du vérificateur général du Canada
Cadre de responsabilisation de gestion (CRG)
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