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Programme indépendant de surveillance environnementale (PISE) : BWXT Nuclear Energy Canada Inc. - Peterborough

Nom de l’installation BWXT Nuclear Energy Canada inc. Peterborough
Titulaire de permis BWXT Nuclear Energy Canada inc. (auparavant GE Hitachi Nuclear Energy Canada)
Nom du site BWXT Nuclear Energy Canada inc. - Peterborough
Emplacement de l’installation Peterborough (Ontario)
Reconnaissance des droits territoriaux La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) reconnaît que BWXT Nuclear Energy Canada Inc. à Peterborough est située sur le territoire des Michi Saagiig visé par le Traité no 20 et sur le territoire traditionnel des Premières Nations visé par les Traités Williams.
Description de l’installation BWXT Nuclear Energy Canada Inc. a commencé ses activités en 1955. Le titulaire du permis exploite deux installations nucléaires de catégorie IB en vertu de deux permis spécifiques pour la fabrication de grappes de combustible nucléaire CANDU. Ces grappes sont destinées à être utilisées aux centrales nucléaires de Pickering et de Darlington d’Ontario Power Generation. En vertu d’un permis délivré par la CCSN, l’installation de Peterborough fabrique des grappes de combustible nucléaire à partir de pastilles de dioxyde d’uranium fabriquées à Toronto, et des tubes en zircaloy fabriqués sur place. Cette installation utilise également du béryllium dans le cadre de ses activités de fabrication de tubes en zircaloy.
Exigences relatives à la protection de l’environnement Conformément aux exigences réglementaires de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN), tous les titulaires de permis d’installations nucléaires de catégorie I et de mines et d’usines de concentration d’uranium doivent tenir à jour un programme complet de protection de l’environnement pour surveiller et contrôler les rejets de substances nucléaires et dangereuses provenant des installations qu’ils possèdent et exploitent. Dans le cadre du programme de protection de l’environnement de tout titulaire de permis, les concentrations de contaminants dans l’environnement doivent être déterminées et les voies d’exposition potentielles du public doivent être évaluées et atténuées.

Les résultats du Programme indépendant de surveillance environnementale (PISE) de 2014, 2018, 2019, 2021 et 2024 correspondent aux résultats présentés par BWXT et appuient notre évaluation selon laquelle le programme de protection de l’environnement du titulaire de permis est efficace. Ces résultats s’ajoutent aux éléments de preuve qui démontrent que les personnes et l’environnement à proximité du site de BWXT Nuclear Energy Canada Inc. à Peterborough (BWXT Peterborough) sont protégés, et qu’aucun impact sur la santé n’est attendu de l’exploitation de l’installation sur le site.

Légende

BWXT Nuclear Energy Canada Inc. - Peterborough

1 Le symbole < indique que le résultat est inférieur à la limite de détection analytique en laboratoire.

2 N/D – non disponible

3 Pour les paramètres radiologiques (exprimés en Bq/L, Bq/kg ou Bq/m3), lorsqu’il n’y a pas de recommandations fédérales ou provinciales, les seuils de détection de la CCSN ont été établis à partir d’hypothèses prudentes s’appuyant sur la norme CSA N 288.1:F20, Lignes directrices pour la modélisation du transport, du devenir et de l’exposition dans l’environnement des radionucléides associés à l’exploitation normale des installations nucléaires.Le seuil de détection d’un radionucléide particulier dans un milieu donné (p. ex. l’eau, l’air ou les aliments) est établi en fonction d’une activité volumique qui entraînerait une dose de 0,1 mSv/an, dose à laquelle aucun effet néfaste sur la santé humaine n’est attendu. Pour plude renseignements, veuillez consulter la fiche d’information technique du PISE.

4 En ce qui concerne les échantillons d’eau, les résultats pour les paramètres non radiologiques sont comparés aux Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique du Conseil canadien des ministres de l’Environnement (CCME). Lorsqu’il n’existe aucune recommandation du CCME, les Recommandations pour la qualité de l’eau potable au Canada s’appliquent.

Résultats de 2024

Le plan d’échantillonnage du PISE de 2024 pour BWXT Nuclear Energy Canada Inc. - Peterborough était axé sur les substances nucléaires radioactives et les substances dangereuses. Un plan d’échantillonnage propre au site a été élaboré à partir du programme de surveillance de l’environnement approuvé du titulaire de permis et de notre expérience de la réglementation pour ce site. Nous nous efforçons d’incorporer l’utilisation traditionnelle des terres, les valeurs et le savoir autochtones en mobilisant les Nations et communautés autochtones à l’égard du plan d’échantillonnage. Des renseignements supplémentaires sur cette mobilisation sont fournis à la section « Participation des Nations et communautés autochtones ».

En mai 2024, nous avons prélevé des échantillons d’air, d’eau, de sol et d’aliments dans des zones accessibles au public à l’extérieur du périmètre des installations.

Les concentrations de radioactivité et de substances dangereuses mesurées dans l’air, l’eau, le sol et les aliments étaient inférieures aux recommandations disponibles et à nos propres seuils de dépistage. Nos seuils de dépistage reposent sur des hypothèses prudentes à propos de l’exposition qu’entraînerait une dose de 0,1 mSv/an (soit10 % de la limite de dose réglementaire pour le public de 1 mSv/an).

Résultats de 2021

Employées de la CCSN prélevant des échantillons d’eau et de sol près de BWXT à Peterborough, en 2019.

Le plan d’échantillonnage du PISE de 2021 pour le site de l’installation de BWXT Peterborough visait les substances radioactives et dangereuses. L’uranium est à la fois une substance radioactive (qui se désintègre lentement et émet principalement du rayonnement alpha et, en concentrations moindres, du rayonnement bêta et gamma) et une substance dangereuse (puisque l’exposition à l’uranium peut entraîner une toxicité chimique). Le béryllium est une substance dangereuse (qui peut avoir une incidence sur la santé si elle est inhalée) utilisée dans le processus de fabrication des grappes de combustible. Un plan d’échantillonnage a été élaboré pour le site à partir du programme de protection de l’environnement approuvé du titulaire de permis et de notre expérience de la réglementation pour ce site. Nous nous efforçons d’incorporer l’utilisation traditionnelle des terres, les valeurs et le savoir autochtones en mobilisant les Nations et communautés autochtones à l’égard du plan d’échantillonnage. Des renseignements supplémentaires sur cette mobilisation sont fournis à la section Participation des Nations et communautés autochtones.

En 2021, nous avons prélevé des échantillons d’eau, de sol et d’air dans les zones accessibles au public à l’extérieur du périmètre de l’installation. Les concentrations d’uranium et de béryllium mesurées dans ces échantillons étaient inférieures aux recommandations disponibles. Les mesures prises dans le cadre du PISE à ce jour ont constamment permis de déterminer que les concentrations de radioactivité dans l’environnement sont faibles et bien inférieures au rayonnement de fond. Les concentrations de béryllium dans le sol prélevé à proximité de l’installation de BWXT Peterborough demeurent bien inférieures aux recommandations. Par conséquent, aucun effet sur la santé ou l’environnement n’est prévu à ces concentrations.

2020

À la suite de l’audience sur le renouvellement du permis de BWXT en mars 2020, la CCSN a procédé au rééchantillonnage du béryllium, comme demandé par la Commission, aux sites adjacents à l’installation de BWXT à Peterborough. Les échantillons de sol ont été analysés au laboratoire de la CCSN, et les résultats (document en anglais) n’indiquaient aucun changement important dans les concentrations de béryllium dans le sol à Peterborough. Dans le cadre de la demande de renouvellement de permis de BWXT, la CCSN a soumis à l’examen de la Commission un mémoire supplémentaire (en anglais) sur les résultats du rééchantillonnage.

Résultats de 2014, 2018 et 2019

Les plans d’échantillonnage du PISE pour l’installation de BWXT à Peterborough étaient axés sur les substances dangereuses et radioactives, comme l’uranium et le béryllium. L’uranium est à la fois une substance radioactive (elle se désintègre lentement en émettant un rayonnement gamma) et une substance dangereuse (car l’exposition à l’uranium entraîne une toxicité chimique). Le béryllium est une substance dangereuse utilisée dans le processus de fabrication des grappes de combustible. Un plan d’échantillonnage propre au site a été élaboré à partir du programme de surveillance de l’environnement approuvé du titulaire de permis et de l’expérience en réglementation de la CCSN pour ce site. En juillet 2014, juillet 2018 et mai 2019, le personnel de la CCSN a prélevé des échantillons d’air, de sol et d’eau dans des zones accessibles au public à l’extérieur du périmètre de l’installation BWXT à Peterborough. Les concentrations d’uranium et de béryllium mesurées dans ces échantillons étaient inférieures aux recommandations disponibles.

Participation des Nations et communautés autochtones

Il est primordial que l’échantillonnage du PISE reflète l’utilisation traditionnelle des terres, le savoir et les valeurs autochtones dans la mesure du possible. En plus des activités courantes d’échantillonnage du PISE, nous consultons les Nations et communautés autochtones locales à propos des plans d’échantillonnage. Avant la campagne d’échantillonnage du PISE de 2024 autour de BWXT Peterborough, le personnel de la CCSN a informé les Nations et communautés autochtones se trouvant à proximité de l’installation de la campagne à venir, a sollicité leurs commentaires sur le plan d’échantillonnage et les a invitées à se joindre au personnel de la CCSN pour les prélèvements sur le terrain.

PremièreNation de Hiawatha

La Première Nation de Hiawatha s’est jointe à l’équipe de la CCSN sur le terrain pour prélever des échantillons. Les participants ont aidé à prélever des échantillons d’eau et de sol. La CCSN a présenté le programme aux participants, puis leur a expliqué les procédures relatives à la chaîne de possession pour les échantillons prélevés. Le personnel de la CCSN a ensuite présenté aux participants le processus à suivre et l’équipement d’échantillonnage de l’air. Les participants ont pris une part active à l’échantillonnage. La CCSN s’est engagée à collaborer avec la Première Nation de Hiawatha pour s’assurer que le PISE reflète son utilisation traditionnelle des terres, son savoir et ses valeurs autochtones, dans la mesure du possible.

Première Nation des Mississaugas de Scugog Island

La Première Nation des Mississaugas de Scugog Island a examiné le plan d’échantillonnage au début de 2024 et a formulé des commentaires sur les espèces et les lieux importants. Le personnel de la CCSN a tenu compte des commentaires de la Première Nation des Mississaugas de Scugog Island dans le plan d’échantillonnage du PISE; toutefois, certains types de végétation relevés et proposés pour l’échantillonnage n’étaient pas de saison lors de la campagne. Le personnel de la CCSN et la Première Nation ont discuté des suggestions de la Première Nation des Mississaugas de Scugog Island concernant l’échantillonnage de la végétation et ont conclu qu’il serait préférable de chercher ces éléments à Port Hope, où l’espace naturel est plus vaste. Trois représentants de la Première Nation des Mississaugas de Scugog Island se sont joints à l’équipe sur le terrain pour le prélèvement d’échantillons à Peterborough. L’équipe sur le terrain leur a montré les techniques d’échantillonnage ainsi que les procédures d’emballage et de chaîne de possession et a expliqué le matériel d’échantillonnage de l’air, de l’eau et du sol. La CCSN est déterminée à collaborer avec la Première Nation des Mississaugas de Scugog Island pour s’assurer que le PISE reflète son utilisation traditionnelle des terres, son savoir et ses valeurs autochtones, dans la mesure du possible.

Première Nation de Curve Lake

La Première Nation de Curve Lake s’est jointe à l’équipe sur le terrain de la CCSN pour prélever des échantillons. La Première Nation de Curve Lake a participé activement à la collecte d’échantillons de sol. Le personnel de la CCSN a pris soin d’expliquer chaque étape du programme et du processus, y compris les procédures relatives à la chaîne de possession pour les échantillons prélevés. Le personnel de la CCSN a ensuite présenté à la Première Nation de Curve Lake le processus et l’équipement d’échantillonnage de l’air. La Première Nation de Curve Lake a demandé au personnel de la CCSN de tester le Manoomin (riz sauvage). Ainsi, en septembre 2024, une collecte d’échantillons s’est faite en canoë sur le lac Chemong. Trois représentants de la Première Nation de Curve Lake ont guidé le personnel de la CCSN dans la récolte du Manoomin tout en expliquant son histoire et sa signification. Après l’échantillonnage du Manoomin, la Première Nation de Curve Lake a exprimé son intérêt pour le processus et a demandé des photos du Manoomin dans le laboratoire d’essai, ce qui a été fait. Le personnel a apprécié cette occasion offerte et s’est engagé à collaborer avec la Première Nation de Curve Lake pour s’assurer que le PISE reflète le l’utilisation traditionnelle des terres, le savoir et les valeurs autochtones de cette Première Nation, dans la mesure du possible.

Accent sur la santé

Nous examinons les résultats des données et des rapports existants sur la santé ainsi que les publications internationales et, parfois, nous menons nos propres études sur la santé afin d’apporter d’autres éléments de preuve que la santé des personnes vivant à proximité de l’installation de BWXT Peterborough est protégée.

En 2021, dans la région du Service de santé publique de Peterborough, la mortalité attribuable à des causes évitables (p. ex. les maladies cardiovasculaires, les maladies respiratoires et certains cancers) était comparable à celle observée en Ontario.

Au cours de la période 2016 à 2020, les taux de mortalité par cancer normalisés selon l’âge de la région étaient supérieurs à ceux observés en Ontario en ce qui concerne les cancers de la vessie (hommes), colorectal, de l’œsophage, du poumon, les mélanomes et tous les cancers combinés.

À l’instar de la population générale de l’Ontario, les types de cancer les plus diagnostiqués dans la région entre 2016 et 2020 sont le cancer du sein (femmes), le cancer de la prostate (hommes), le cancer du poumon et le cancer colorectal. Au cours de la période 2016 à 2020, le taux d’incidence dans la région était plus élevé que celui observé en Ontario, tous cancers confondus. L’incidence de cancer de la vessie, colorectal, de l’œsophage (hommes seulement), du rein, du poumon, ainsi que de mélanomes et de cancer de la cavité buccale et du pharynx était significativement plus élevée dans la région qu’en Ontario, tandis que les taux d’incidence de myélomes, de lymphomes non hodgkiniens (hommes seulement) et de cancer de la thyroïde étaient plus faibles dans la région qu’en Ontario.

D’autres régions de l’Ontario présentent des profils d’incidence de cancer comparables (p. ex. les comtés de Hastings et de Prince Edward, le district de Simcoe Muskoka et l’unité sanitaire du district de Thunder Bay). Les cancers de l’œsophage, du poumon, de la cavité buccale et du pharynx ainsi que les mélanomes sont considérés comme étant évitables, et le cancer de la tête et du cou et le cancer du poumon sont deux des cancers les plus évitables au Canada.

Les données sur la santé varient souvent en fonction de la région, et la capacité à rester en santé n’est pas la même pour tout le monde; cette capacité est influencée par des facteurs personnels, sociaux, économiques, environnementaux, systémiques et par le mode de vie. La consommation d’alcool augmente le risque de cancer, et le tabagisme est l’une des principales causes de cancer. Au cours de la période 2018 à 2020, la consommation d’alcool et le tabagisme étaient plus élevés chez les adultes de la région du Service de santé publique de Peterborough, par rapport à l’Ontario.

Les données sur l’état de santé des populations autochtones habitant sur les deux territoires des Premières Nations (Première Nation de Curve Lake et Première Nation de Hiawatha) ne sont pas communiquées, car le Service de santé publique de Peterborough reconnaît le droit des populations autochtones à la propriété et au contrôle de leurs propres données sur la santé. 

Il n’existe pas d’études distinctes sur les effets sur la santé découlant de la présence de BWXT Peterborough; cependant, plusieurs études ont été menées à Port Hope, en Ontario, où l’industrie du raffinage et du traitement du radium et de l’uranium et de la fabrication de produits connexes existe depuis 1932. En 2011, la CCSN a utilisé une approche fondée sur le poids de la preuve pour résumer les études sur l’environnement et la santé dans la région et n’a trouvé aucune preuve suggérant que l’existence d’installations nucléaires à Port Hope a généré des effets néfastes sur la santé. Une étude réalisée par la CCSN en 2013 portait sur le taux de mortalité (1950 à 1999) et le taux d’incidence du cancer (1969 à 1999) chez les travailleurs des usines de traitement d’uranium et de radium à Port Hope. Dans l’ensemble, la mortalité et l’incidence du cancer étaient plus faibles chez les travailleurs que dans la population canadienne en général. Ces études contribuent à soutenir les données sur la santé des populations vivant à proximité d’installations nucléaires, telles que BWXT Peterborough.

Compte tenu des concentrations actuelles de radionucléides dans l’environnement, de l’exposition des personnes vivant dans la région, des connaissances scientifiques actuelles sur les sources, les effets et les risques associés aux rayonnements ionisants, ainsi que des données locales et provinciales pertinentes en matière de santé, le personnel de la CCSN a conclu qu’il est peu probable que les effets indésirables sur la santé observés à Peterborough soient liés à la présence de l’installation de BWXT Peterborough.

Pour en savoir davantage, consultez les sites Web suivants :

Nous remercions le personnel du Service de santé publique de Peterborough qui a révisé la section « Accent sur la santé ».

Conclusions

Les résultats de nos campagnes du PISE de 2014, 2018, 2019, 2021 et 2024 correspondent aux résultats présentés par BWXT et appuient notre évaluation selon laquelle le programme de protection de l’environnement du titulaire de permis est efficace. Ces résultats s’ajoutent aux éléments preuve qui démontrent que les personnes et l’environnement à proximité de l’installation de BWXT Nuclear Energy Canada Inc. - Peterborough sont protégés et qu’aucun impact sur la santé n’est attendu de l’exploitation de cette installation sur le site.

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