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Discuter avec les collectivités de la participation de la CCSN tôt dans le processus de gestion adaptative progressive de la SGDN

En mai 2010, la Société de gestion des déchets nucléaires (SDGN) a lancé son processus de sélection d’un site visant à trouver une collectivité qui accueillerait un dépôt géologique en profondeur pour la gestion à long terme du combustible nucléaire usé du Canada. Le processus de sélection d’un site a été entrepris dans le cadre de la méthode de gestion adaptative progressive (GAP).

À cette étape initiale de la méthode de GAP, la CCSN tient des rencontres avec les collectivités et les groupes autochtones désireux d’en savoir plus sur son rôle de réglementation et sur le processus d’autorisation pour toute demande de dépôt géologique en profondeur visant le combustible nucléaire usé du Canada. Ces séances ont lieu à la demande des représentants des collectivités, comme les comités de liaison communautaire (CLC), et comprennent habituellement les étapes suivantes :

  • une conférence téléphonique initiale entre le représentant de la collectivité ou du CLC et le personnel de la CCSN pour déterminer les sujets d’intérêt
  • des exposés présentés par la CCSN pendant les réunions avec le CLC tenues dans la collectivité ou virtuellement
  • des séances d’information, comme une journée portes ouvertes, organisées dans la collectivité ou virtuellement

Les exposés présentés par le personnel de la CCSN portent généralement sur un ou plusieurs des sujets suivants :

  • un aperçu du rôle de la CCSN à titre d’organisme de réglementation indépendant et de sa participation aux premières étapes de la méthode de GAP
  • les aspects réglementaires, y compris le processus de délivrance de permis de la CCSN
  • la participation au processus d’audiences de la Commission, la consultation des Autochtones, le Programme de financement des participants et d’autres programmes d’information publique
  • les aspects géotechniques d’un dépôt géologique en profondeur
  • le transport et la sûreté du combustible nucléaire usé
  • la façon dont la CCSN collabore avec d’autres organismes de réglementation afin de s’acquitter de son mandat lors de l’autorisation des installations et activités nucléaires
  • le programme de recherche indépendant de la CCSN
  • les efforts de collaboration de la CCSN à l’échelle internationale
  • les examens préalables des concepts de dépôts géologiques en profondeur

Rencontres et activités communautaires avec la CCSN

Communiquez avec nous (à l’aide des coordonnées sous Information générale) si votre collectivité souhaite rencontrer des représentants de la CCSN afin de discuter de son rôle dans les premières étapes de la méthode de GAP de la SGDN en vue de l’établissement d’un dépôt géologique en profondeur pour la gestion du combustible nucléaire usé au Canada.

Rencontres avec les collectivités

À ce jour, la CCSN a rencontré les collectivités et les groupes autochtones suivants :

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