Sélection de la langue

Recherche


Programme indépendant de surveillance environnementale (PISE) : SRB Technologies

Nom du site SRB Technologies
Titulaire de permis SRB Technologies (Canada) inc. (SRBT)
Nom de l’installation Installations de traitement des substances nucléaires de SRBT
Emplacement de l’installation Le site est situé à Pembroke (Ontario)
Reconnaissance des droits territoriaux La CCSN reconnaît que l’installation de SRBT se trouve sur le territoire traditionnel non cédé du peuple algonquin Anishinabeg.
Description de l’installation SRBT a commencé ses opérations en 1990. SRBT utilise le tritium, une substance nucléaire, pour fabriquer des enseignes de sortie de secours autolumineuses, des repères de mines, des cadrans de montres et d’autres produits de sécurité qui ne nécessitent aucune pile ou autre source d’alimentation externe.
Exigences relatives à la protection de l’environnement Conformément aux exigences réglementaires de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires, tous les titulaires de permis doivent tenir à jour un programme complet de protection de l’environnement pour surveiller et contrôler les rejets de substances nucléaires et dangereuses provenant des installations qu’ils possèdent et exploitent. Dans le cadre du programme de protection de l’environnement de tout titulaire de permis, les concentrations de contaminants dans l’environnement doivent être déterminées et les voies d’exposition potentielles du public doivent être évaluées.

Les résultats de nos campagnes du Programme indépendant de surveillance environnementale (PISE) de 2013, 2014, 2015, 2018 et 2021 correspondent aux résultats présentés par SRBT, appuyant notre évaluation selon laquelle le programme de protection de l’environnement du titulaire de permis est efficace. Ces résultats s’ajoutent aux éléments de preuve qui démontrent que les personnes et l’environnement à proximité de l’installation de SRBT sont protégés et qu’aucun impact sur la santé n’est attendu.

Legend

SRB Technologies

Légende

Tableau des résultats

1 Le symbole < indique qu’un résultat est inférieur à la limite de détection analytique en laboratoire.

2 N/D – non disponible.

3 Pour les paramètres radiologiques (exprimés en Bq/L, Bq/kg ou Bq/m3), lorsqu’il n’y a pas de recommandations fédérales ou provinciales, nos seuils de dépistage ont été établis à partir d’hypothèses prudentes s’appuyant sur la norme CSA N288.1-F14, Guide de calcul des limites opérationnelles dérivées de matières radioactives dans les effluents gazeux et liquides durant l’exploitation normale des installations nucléaires. Le seuil de dépistage d’un radionucléide particulier dans un milieu spécifique (p. ex., l’eau, l’air ou les aliments) représente la concentration de l’activité qui entraînerait une dose de 0,1 millisievert par année (mSv/an), dose à laquelle aucun impact sur la santé humaine n’est attendu. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la fiche d’information technique du PISE.

4 L’eau tritiée (HTO) est une forme radioactive d’eau dans laquelle les atomes d’hydrogène qui composent le H2O sont remplacés par du tritium. Le tritium élémentaire (HT) désigne la forme radioactive de l’hydrogène gazeux. Le tritium lié à des composés organiques (TLCO) est du tritium lié à une molécule organique, comme un glucide, un lipide ou une protéine.

Résultats de 2021

Le plan d’échantillonnage du PISE de 2021 pour l’installation de SRBT mettait l’accent sur les contaminants radioactifs. L’installation de SRBT ne rejette aucune quantité significative de substances dangereuses (non radiologiques). Un plan d’échantillonnage propre au site a été élaboré à partir du programme de surveillance de l’environnement approuvé du titulaire de permis et de notre expérience de la réglementation pour ce site. Nous nous efforçons de tenir compte de l’utilisation traditionnelle des terres, des valeurs et du savoir autochtones en mobilisant les Nations et communautés autochtones à l’égard du plan d’échantillonnage. Des renseignements supplémentaires sur cette mobilisation sont fournis à la section Participation des Nations et communautés autochtones.

En juillet 2021, nous avons prélevé des échantillons d’air, d’eau, de sol, de végétation et d’aliments locaux dans les zones accessibles au public à l’extérieur du périmètre de l’installation. Les niveaux de radioactivité mesurés dans ces échantillons étaient bien inférieurs aux recommandations disponibles et à nos propres seuils de dépistage. Nos seuils de dépistage reposent sur des hypothèses prudentes quant à l’exposition qu’entraînerait une dose de 0,1 mSv/an (soit un dixième de la limite de dose réglementaire pour le public de 1 mSv/an). Les mesures prises à ce jour dans le cadre du PISE ont constamment permis de déterminer que les niveaux de radioactivité dans l’environnement sont faibles et bien inférieurs au rayonnement de fond. Par conséquent, aucun impact sur la santé humaine n’est attendu.

Résultats de 2019, 2015, 2014 et 2013

Les plans d’échantillonnage du PISE de 2019, 2015, 2014 et 2013 pour l’installation de SRBT portaient principalement sur les contaminants radioactifs. Un plan d’échantillonnage propre au site a été élaboré à partir du programme de surveillance de l’environnement approuvé de SRBT, des normes du Groupe CSA et de notre expérience de la réglementation pour le site. Des échantillons d’eau, de sol et de végétation, d’air ainsi que d’aliments comme le lait, les fruits et les légumes de fermes locales ont été prélevés dans des zones accessibles au public à l’extérieur du périmètre du site de l’installation de SRBT. Voir les données d’échantillonnage détaillées.

La radioactivité mesurée dans les échantillons d’eau, de sol, de végétation, d’air et d’aliments était inférieure aux recommandations disponibles et à nos seuils de dépistage, et inférieure aux limites du rayonnement de fond. Nos seuils de dépistage reposent sur des hypothèses prudentes quant à l’exposition qui entraînerait une dose de 0,1 mSv/an. Aucun impact sur la santé n’est attendu à une telle dose.

En 2015, les résultats pour l’échantillon d’air SR03-A03 étaient supérieurs à ceux de 2013 et 2014. La variation des résultats n’est pas surprenante, car les émissions de SRBT dans l’environnement ne sont pas continues. Soit les campagnes d’échantillonnage de 2013 et 2014 ont été réalisées à un moment où l’installation n’émettait pas de tritium, soit les conditions météorologiques étaient variables. Le titulaire de permis utilise des échantillonneurs d’air passifs pour recueillir des échantillons sur une période de 1 mois, alors que le PISE se sert d’échantillonneurs d’air actifs sur une période d’environ 8 heures. Les résultats des 2 méthodes d’échantillonnage ne peuvent être comparés directement. Les résultats des échantillonneurs passifs indiqueront la concentration moyenne de tritium, qui est faible puisque l’installation ne produit pas d’émission pendant de longues périodes conformément à ses conditions d’exploitation. Les résultats de SR03-A03 respectent la plage de fonctionnement normale de SRBT, et aucun impact sur la santé n’est attendu à cette dose. Voir les données sur les émissions de SRBT ici.

En 2014, les concentrations de tritium mesurées dans 2 échantillons de végétation étaient inférieures (d’un ordre de grandeur) à celles de 2013. Puisque les résultats du PISE constituent un aperçu de la situation dans le temps, les petits écarts entre les résultats d’échantillonnage peuvent être attribués à des différences entre les lieux d’échantillonnage, à des fluctuations saisonnières, aux activités de l’installation, aux conditions météorologiques ou à des variations naturelles du rayonnement de fond. Les résultats d’une campagne à l’autre sont demeurés bien inférieurs aux recommandations disponibles et à nos seuils de dépistage.

Participation des Nations et communautés autochtones

Il est primordial pour nous que l’échantillonnage du PISE reflète le savoir traditionnel, l’utilisation des terres et les valeurs autochtones dans la mesure du possible. En plus des activités courantes d’échantillonnage du PISE, nous consultons les Nations et communautés autochtones locales à propos de nos plans d’échantillonnage.

Avant la campagne d’échantillonnage du PISE de 2021 à SRBT, des courriels d’avis ont été envoyés à toutes les Nations et communautés autochtones à proximité de l’installation pour les informer de la campagne et les inviter à se prononcer sur le plan d’échantillonnage. Nous avons sollicité leurs suggestions d’espèces d’intérêt, de composantes valorisées et de lieux d’échantillonnage potentiels où pourraient se tenir des pratiques et activités traditionnelles. Nous continuerons de mobiliser les Nations et communautés autochtones pour veiller à ce que l’échantillonnage du PISE intègre le savoir autochtone aux campagnes futures.

Accent mis sur la santé

Nous examinons les résultats des rapports existants sur la santé et menons des études sur la santé afin de vérifier indépendamment que la santé des personnes qui vivent à proximité de l’installation de SRBT est protégée.

Plusieurs études visant SRBT ont été réalisées dans le cadre de notre projet d’études sur le tritium. La dose de rayonnement provenant du tritium, reçue par les personnes vivant à proximité de l’installation de SRBT, est non seulement bien inférieure à la limite de dose au public de 1 mSv, mais aussi négligeable par rapport au rayonnement de fond (environ 1,8 mSv/an en moyenne). Il y a peu d’éléments de preuve permettant de croire qu’une augmentation de la prévalence de cancers ou de la mortalité des suites de cancers se produit dans les populations exposées au tritium aux niveaux environnementaux ou professionnels actuels.

D’après les données concernant l’exposition et la santé, nous n’avons pas observé et ne prévoyons pas d’effets néfastes sur la santé associés aux activités de SRBT. Accéder à notre répertoire d’études sur la santé et de recherches effectuées par des tierces parties.

D’autres données et renseignements généraux sur la santé des communautés situées à proximité de l’installation de traitement des substances nucléaires de SRBT sont disponibles sur les sites Web suivants :

https://www.rcdhu.com/reports/ (en anglais)
https://www.cancercareontario.ca/fr/statistical-reports
https://www.publichealthontario.ca/fr/data-and-analysis/commonly-used-products/snapshots

Le personnel de la CCSN prélève des échantillons de sol près de SRB en 2018.

Conclusions

Les résultats de nos campagnes du PISE de 2013, 2014, 2015, 2018 et 2021 correspondent aux résultats présentés par SRBT, appuyant notre évaluation selon laquelle le programme de protection de l’environnement du titulaire de permis est efficace. Ces résultats s’ajoutent aux éléments de preuve qui démontrent que les personnes et l’environnement à proximité de l’installation de SRBT sont protégés et qu’aucun impact sur la santé n’est attendu.

Liens connexes

Détails de la page

Date de modification :