Présentations 2017
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Présentations de président et premier dirigeant de la CCSN
8 novembre 2017
Le 8 novembre 2017, Michael Binder, président de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN), a donné une présentation au Comité de surveillance de la production d'électricité du Conseil d'administration d'Ontario Power Generation. M. Binder a donné un aperçu des rôles et responsabilités de la CCSN en tant qu'organisme de réglementation, et des travaux concernant la préparation aux urgences, les petits réacteurs modulaires et la mobilisation des Autochtones et du public.
26 octobre 2017
Présentation de Michael Binder au Comité de radioprotection fédéral-provincial-territorial
Le 26 octobre 2017, Michael Binder, président de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN), a donné une présentation dans le cadre de la réunion annuelle du Comité de radioprotection fédéral-provincial-territorial, à Ottawa (Ontario). Sa présentation, intitulée « Défis pour les organismes de réglementation : D'hier à demain », a porté sur les défis réglementaires auxquels il a dû faire face pendant sa carrière de plus de 40 ans au sein de la fonction publique fédérale, les défis qui ont marqué son mandat à titre de président de la CCSN ainsi que le contexte actuel et futur de la réglementation nucléaire.
4 octobre 2017
Présentation par le président Michael Binder à l'Université d'Ottawa
Le 4 octobre 2017, Michael Binder, président de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN), a donné une présentation à l'atelier pour le projet Énergie positive, à l'Université d'Ottawa. La présentation, intitulée « Il faut un cadre de réglementation unique pour le nucléaire! », porte sur le rôle réglementaire de la CCSN et les pratiques exemplaires fondées sur des lignes directrices internationales, les défis uniques de la réglementation du secteur nucléaire et le besoin de mobiliser les Canadiens.
9 mars 2017
Le 9 mars 2017, Michael Binder a donné une présentation au Conseil de la production de l'Association canadienne de l'électricité à Gatineau (Québec). Il a parlé des priorités clés de la CCSN et du rôle de l'organisme en tant qu'autorité responsable en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (2012).
22 février 2017
Le 22 février 2017, Michael Binder, président de la CCSN, a donné une présentation à la Canadian Association of Nuclear Host Communities dans le cadre de sa réunion générale annuelle, à Ottawa (Ontario). Il a donné un aperçu des responsabilités réglementaires de la CCSN, fait le point sur les centrales nucléaires, les projets d'extraction uranifère au Canada et la gestion des déchets. Il a aussi parlé de la préparation aux situations d'urgence et des relations externes de l'organisation.
Présentations de la haute direction de la CCSN
15 novembre 2017
Présentation par Ramzi Jammal à la 9e Expoconférence internationale sur les isotopes
Le mercredi 15 novembre 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations, a participé à une discussion entre experts à l'occasion de la 9e Expoconférence internationale sur les isotopes tenue à Doha (Qatar). Sa présentation, intitulée « La sûreté et la sécurité de l'approvisionnement en isotopes médicaux – la perspective de l'organisme de réglementation nucléaire du Canada », donne un aperçu de la responsabilité à l'égard de la production et de l'approvisionnement en isotopes au Canada et des considérations en matière de réglementation, y compris la réglementation de nouvelles technologies.
31 octobre 2017
Le 31 octobre 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations, a participé à une séance de discussion dans le cadre de la Conférence ministérielle internationale sur l'énergie nucléaire de 21e siècle de l'Agence internationale de l'énergie atomique, à Abu Dhabi (Émirats arabes unis). Dans son exposé, intitulé « Aspects relatifs à la sûreté et à la fiabilité de l'énergie nucléaire », il a fourni un point de vue sur le cadre international pour la sûreté nucléaire, la culture de sûreté bien établie de la CCSN et la fiabilité de l'énergie nucléaire.
24 octobre 2017
Le 24 octobre 2017, Peter Elder, vice-président et conseiller scientifique principal, Direction générale du soutien technique, a donné une présentation dans le cadre de la réunion annuelle du Comité de radioprotection fédéral-provincial-territorial (CRFPT) qui s'est tenue à Ottawa (Ontario). Sa présentation, intitulée Vue d'ensemble de la Commission canadienne de sûreté nucléaire, a mis en lumière le rôle réglementaire et les responsabilités de l'organisation, ses activités en cours ainsi que son obligation de consulter les organisations autochtones.
10 octobre 2017
Allocution de Jason Cameron à l'intention des Laboratoires Nucléaires Canadiens
Le mardi 10 octobre 2017, Jason Cameron, vice-président et chef des communications, Direction générale des affaires réglementaires, a parlé des petits réacteurs modulaires (PRM) à un atelier des Laboratoires Nucléaires Canadiens. Il a donné un aperçu de la réponse de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) à l'intérêt marqué que suscitent les PRM.
10 octobre 2017
Présentation de Peter Elder à l'atelier DECOVALEX-2019
Le 10 octobre 2017, Peter Elder, vice-président et conseiller scientifique principal, Direction générale du soutien technique, a donné une présentation lors de l'atelier DECOVALEX-2019, à Kingston (Ontario). La présentation, intitulée « Recherche réglementaire de la CCSN sur le stockage en formations géologiques », donne un aperçu du point de vue de l'organisation sur l'objectif du projet de recherche international DECOVALEX pour développer, valider et comparer des modèles mathématiques du rendement des joints et de la roche hôte pour le stockage géologique des déchets radioactifs.
4 octobre 2017
Présentation de Lisa Thiele, avocate générale principale de la CCSN, au Nuclear Law Institute
Le 4 octobre 2017, Lisa Thiele, avocate générale principale, a donné une présentation au Nuclear Law Institute, à Baden (Autriche). La présentation était intitulée « Réglementer l'extraction et la production d'uranium : un volet de la loi nationale sur la réglementation nucléaire ».
Le 21 septembre 2017
Présentation de Ramzi Jammal à la Réunion des cadres supérieurs des organismes de réglementation
Le 21 septembre 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN), a donné une présentation à la Réunion des cadres supérieurs des organismes de réglementation, en marge de la 61e conférence générale de l'Agence internationale de l'énergie atomique, à Vienne (Autriche). La présentation, intitulée « Leadership et culture de sûreté », décrit la culture de sûreté à la CCSN et à l'échelle internationale.
19 septembre 2017
Le 19 septembre 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné une présentation à la 41e réunion de l'Association internationale des organismes de réglementation nucléaire, qui s'est déroulée en marge de la 61e Conférence générale de l'Agence internationale de l'énergie atomique, à Vienne (Autriche). La présentation, intitulée « Préparation en vue de la réglementation des petits réacteurs modulaires », a porté sur la stratégie de la CCSN concernant la réglementation des petits réacteurs modulaires (PRM) au Canada.
18 septembre 2017
Le 18 septembre 2017, Peter Elder, vice-président et conseiller scientifique principal, Direction générale du soutien technique, a donné une présentation dans le cadre de la 2e conférence internationale de la SNC sur la protection-incendie et la gestion des urgences dans l'industrie nucléaire, tenue à Toronto (Ontario). Sa présentation a porté sur l'approche réglementaire de la CCSN en matière de protection-incendie et de gestion des urgences dans les installations nucléaires au Canada.
18 septembre 2017
Le 18 septembre 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné une présentation lors d'un événement soulignant le 20e anniversaire de l'adoption de la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs. L'événement s'est déroulé en marge de la 61e Conférence générale de l'Agence internationale de l'énergie atomique, à Vienne (Autriche). La présentation, intitulée « Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs : L'expérience du Canada », donne un aperçu de l'expérience canadienne depuis la ratification de la Convention commune en juin 2001.
30 août 2017
Présentation de Ramzi Jammal à la Société Nucléaire Canadienne (section du Nouveau-Brunswick)
Le 30 août 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné une présentation à la Société Nucléaire Canadienne (section du Nouveau-Brunswick). La présentation, intitulée « Répercussions permanentes de Fukushima sur l'industrie nucléaire mondiale – Point de vue de l'organisme de réglementation canadien » décrit en détail comment les effets du séisme et du tsunami au Japon en mars 2011 ont entraîné la réorientation de la réglementation de la prévention des accidents à la prévention et l'atténuation des accidents.
28 août 2017
Le 28 août 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné une présentation dans le cadre de la mission commerciale du Nuclear Infrastructure Council (NIC) des États-Unis au Canada, à Ottawa (Ontario). Intitulée « Préparation en vue de la réglementation des petits réacteurs modulaires », la présentation s'adressait à des membres du NIC des États-Unis, de RNCan et de l'ANC. Elle a notamment porté sur le cadre de réglementation actuel de la CCSN, des stratégies pour se préparer du point de vue réglementaire et les examens de la conception de fournisseurs.
28 août 2017
Le 28 août 2017, Jason Cameron, vice-président et chef des communications de la Direction générale des affaires réglementaires, a donné une présentation dans le cadre de la mission commerciale du Nuclear Infrastructure Council (NIC) des États-Unis au Canada, à Ottawa (Ontario). La présentation s'adressait à des membres du NIC des États-Unis, de RNCan et de l'ANC, et a notamment traité de la réglementation nucléaire au Canada, des titulaires de permis de la CCSN et des installations, et de la réforme de la réglementation.
22 août 2017
Le 22 août 2017, Lisa Thiele, avocate-générale principale de la CCSN, a donné une présentation à l'École internationale de droit nucléaire, à Montpellier, en France. Sa présentation était intitulée « Règlementation de l'uranium : Extraction, transport, commerce et contrôle ».
10 août 2017
Le 10 août 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné à Ottawa (Ontario) une présentation devant des représentants de la Nuclear Regulatory Commission des États-Unis, de l'Office for Nuclear Regulation du Royaume-Uni et de l'Agence pour l'énergie nucléaire. La présentation, intitulée « Préparation en vue de la réglementation des petits réacteurs modulaires », portait sur le cadre de réglementation actuel de la CCSN, les stratégies de préparation en matière de réglementation et les examens de la conception de fournisseur.
18 juillet 2017
Présentation de Ramzi Jammal à l'atelier à l'intention des agents de la Convention commune
Le 18 juillet 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations, a fait part de son expérience à titre de président de la 7e réunion d'examen de la Convention sur la sûreté nucléaire lors d'une présentation aux agents de la 6e réunion d'examen sur la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs. Il a notamment parlé du travail effectué pour accroître la participation à la 7e réunion d'examen et de ses efforts visant à améliorer l'ouverture et la transparence du processus d'examen. Il a également parlé de l'introduction de la notion de « domaines de bonne performance », qui a servi pour la première fois dans le cadre de la 7e réunion d'examen.
13 juillet 2017
Le 13 juillet 2017, Lisa Thiele, avocate-générale principale de la CCSN, a donné une présentation à l'Institut d'été 2017 de la World Nuclear University, tenu à Uppsala (Suède). Son exposé, intitulé « Introduction au droit nucléaire », a porté sur les éléments et les principes de base du droit nucléaire national et international, sur le rôle des organismes de réglementation et sur l'approche réglementaire de la CCSN.
17 juin 2017
Le 17 juin 2017, Jason Cameron, vice-président et chef des communications de la Direction générale des affaires réglementaires, a participé à un groupe de discussion et a donné une présentation à la visite d'étude à Calgary (Alberta) organisée dans le cadre du programme Votre avenir énergétique. Ce programme national d'engagement politique et de développement de leadership mis en place par le Forum des politiques publiques en partenariat avec Action Canada se penche sur la réglementation de l'énergie au Canada. La présentation donnait un aperçu de la CCSN, expliquait ce qui en fait un organisme de réglementation unique en son genre au Canada et décrivait les défis propres à la réglementation nucléaire.
5 juin 2017
Présentation par Jason Cameron à la conférence annuelle de la Société Nucléaire Canadienne
Le 5 juin 2017, Jason Cameron, vice-président et chef des communications de la CCSN, a donné une présentation au nom de Ramzi Jammal à la 37e conférence annuelle de la Société Nucléaire Canadienne qui s'est déroulée à Niagara Falls (Ontario). La présentation, intitulée « Approche du Canada concernant l'interface sûreté-sécurité », a porté sur l'importance qu'accorde le Canada à cette interface tout en reconnaissant les avantages sociétaux découlant de l'utilisation sûre et sécuritaire des sources scellées. M. Cameron décrit aussi les bonnes pratiques relevées par l'Agence internationale de l'énergie atomique lors d'une récente mission du Service consultatif international sur la protection physique.
30 mai 2017
Le 30 mai 2017, Lisa Thiele, avocate générale principale de la CCSN, a participé à un groupe de discussion dans le cadre du symposium annuel du Conseil des tribunaux administratifs canadiens tenu à Vancouver (C.-B.). Le thème de cette table ronde était « Promouvoir la neutralité du tribunal dans un modèle intégré de réglementation », et les participants ont traité de l'importance de la neutralité dans les processus décisionnels réglementaires.
18 mai 2017
Présentation par Ramzi Jammal à l'International Nuclear Regulators
Le 18 mai 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations, a donné une présentation à l'International Nuclear Regulators Association (INRA) à Chicago (Illinois). Il a fait le point sur divers sujets, y compris les récentes activités d'autorisation et de réglementation de la CCSN et celles à venir, la gestion à long terme des déchets et les examens et les décisions du gouvernement.
17 mai 2017
Présentation par Ramzi Jammal à la 40e réunion de l'International Nuclear Regulators Association
Le 17 mai 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné une présentation à la 40e réunion de l'International Nuclear Regulators Association à Chicago (Illinois), à titre de président de la 7e réunion d'examen de la Convention sur la sûreté nucléaire. La présentation, intitulée « Convention sur la sûreté nucléaire : Résultats de la 7e réunion d'examen », a porté sur les principaux résultats et les grands succès de la récente réunion d'examen, y compris les réalisations et les améliorations importantes depuis les réunions d'examen précédentes, notamment une participation et une transparence accrues. M. Jammal a également décrit le travail à accomplir avant la prochaine réunion d'examen en 2020.
15 mai 2017
Le 15 mai 2017, Jason Cameron, vice-président des Affaires réglementaires et chef des communications, a donné une présentation à la Conférence sur la gouvernance de la sécurité en Asie centrale organisée par le Centre pour l'innovation en gouvernance internationale, à Ottawa (Ontario). Il a mis l'accent sur le transport et les déchets, la coopération internationale et la sécurité nucléaire au Canada.
25 avril 2017
Le 25 avril 2017, Lisa Thiele, avocate-générale principale, a donné une présentation à la réunion du groupe de travail sur le droit de la World Nuclear Association, à Toronto (Ontario). La présentation, intitulée « Questions d'actualité en droit nucléaire d'un point de vue réglementaire », examinait des nouveautés récentes en droit au Canada et des questions d'actualité en droit, comme la mise en œuvre des principes de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones au Canada, la responsabilisation mondiale à l'égard de la sûreté nucléaire et la préparation aux nouvelles technologies.
15 mars 2017
Le 15 mars 2017, Jason Cameron, vice-président et chef des communications, Direction générale des affaires réglementaires, a participé à la Conférence sur l'information réglementaire tenue à North Bethesda, au Maryland (États-Unis). Sa présentation a porté sur la mobilisation du public ainsi que sur l'évolution de la présence numérique de la CCSN et l'engagement de cette dernière envers la transparence et la divulgation proactive.
7 février 2017
Le 7 février 2017, Terry Jamieson, vice-président de la Direction générale du soutien technique, a pris la parole devant le Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique, à Ottawa (Ontario). Il a donné un aperçu du mandat de la CCSN et de son rôle en vertu de la Loi sur la communication d'information ayant trait à la sécurité du Canada.
31 janvier 2017
Le 31 janvier 2017, Ramzi Jammal, premier vice-président et chef de la réglementation des opérations de la CCSN, a donné une présentation à l'Organization of Canadian Nuclear Industries, à Oakville (Ontario). Intitulée « Répercussions permanentes de Fukushima sur l'industrie nucléaire mondiale – Point de vue de l'organisme de réglementation canadien », elle porte sur les améliorations à la sûreté apportées par le Canada, la préparation aux urgences et les leçons tirées après l'accident de Fukushima.
30 janvier 2017
Le 30 janvier 2017, Jason Cameron, vice-président de la Direction générale des affaires réglementaires et chef des communications, a donné une présentation intitulée « Participation significative au processus de réglementation nucléaire » dans le cadre d'une discussion en groupe à la Réunion sur les principaux enjeux de nature réglementaire de CAMPUT tenue à Toronto (Ontario).
9 janvier 2017
Le 9 janvier 2017, Terry Jamieson, vice-président de la Direction générale du soutien technique à la CCSN, a donné une présentation intitulée « Enjeux et défis liés à la radioprotection au Canada : Rapport de situation » lors du Symposium international ALARA 2017 sur le Système d'information sur la radioexposition professionnelle (ISOE) à Fort Lauderdale, aux États-Unis. Dans sa présentation, M. Jamieson a décrit l'état actuel des réacteurs nucléaires du Canada, résumé le processus de réglementation canadien pour les travaux de réfection et de prolongement de la durée de vie, donné quelques exemples de leçons tirées des remises à neuf antérieures dans le domaine de la réglementation et commenté la participation et le soutien du Canada au Réseau ISOE.
Le 23 août 2016, Lisa Thiele, avocate-générale principale, a donné une présentation à l'École internationale de droit nucléaire à Montpellier (France) intitulée « Réglementation de l'uranium : Extraction, transport, commerce et contrôle ».
Présentations du personnel de la CCSN
13 décembre 2017
12 au 14 décembre 2017
Du 12 au 14 décembre 2017, John Thelen, superviseur de programme des Grands projets de déclassement, et Andrew McAllister, directeur de la Division de l'évaluation des risques environnementaux, ont participé à une réunion d'échange d'information technique sur les pratiques exemplaires internationales en matière de déclassement in situ des réacteurs nucléaires. La rencontre a eu lieu à Augusta, en Géorgie (É.-U.) et réuni 50 participants représentants divers organismes, organismes de réglementation et groupes de partout dans le monde. M. Thelen et M. McAllister ont donné une présentation générale sur l'approche réglementaire de la CCSN pour les grands projets de déclassement au Canada.
22 novembre 2017
Le 22 novembre 2017, Lynn Forrest, directrice, Division de l'analyse de la politique de réglementation, et Michael James, avocat principal, ont donné une présentation au Centre pour l'énergie de l'ANASE dans le cadre de l'atelier du Canada sur le soutien administratif au programme nucléaire et radiologique, tenu à Jakarta (Indonésie). La présentation s'intitulait « Utilisation des codes et des normes par la Commission canadienne de sûreté nucléaire ».
21 novembre 2017
Présentation par Michael James à l'atelier du Canada au Centre pour l'énergie de l'ANASE 2017
Le 21 novembre 2017, Michael James, avocat principal, a donné une présentation au Centre pour l'énergie de l'ANASE dans le cadre de l'atelier du Canada sur le soutien administratif au programme nucléaire et radiologique, tenu à Jakarta (Indonésie). La présentation s'intitulait « La responsabilité financière du secteur nucléaire dans le cadre juridique – Étude de cas canadienne ».
21 novembre 2017
Présentation par Lynn Forrest à l'atelier du Canada au Centre pour l'énergie de l'ANASE 2017
Le 21 novembre 2017, Lynn Forrest, directrice de la Division de l'analyse de la politique de réglementation de la CCSN, a donné une présentation intitulée « Conformité à la réglementation nucléaire : Accroître la sûreté et la sécurité grâce à un cadre de réglementation clair » dans le cadre de l'atelier du Canada (ACE) tenu à Jakarta, en Indonésie.
2 novembre 2017
Le 2 novembre 2017, Denis Saumure, avocat principal de la CCSN, et Anna Mazur, avocate, ont donné une présentation lors de la 28e réunion annuelle de la section nationale du droit de l'environnement, de l'énergie et des ressources de l'Association du Barreau canadien et du ministère de la Justice, à Ottawa (Ontario). La présentation s'intitulait « Séances publiques d'un tribunal administratif fondé sur la science ».
Du 19 au 23 octobre 2017
À l’occasion de la conférence de l’IACMAG, qui a eu lieu du 19 au 23 octobre 2017 à Wuhan (Chine), Son Nguyen a donné une présentation intitulée « Recherche réglementaire sur les processus thermo hydro mécano chimiques ».
4 octobre 2017
Présentation par Adam Levine et Candida Cianci sur la mobilisation du public et des Autochtones
Le 4 octobre 2017, Adam Levine, conseiller principal en consultations autochtones, et Candida Cianci, spécialiste en évaluation environnementale, ont donné une présentation à la réunion du Groupe de travail sur le déclassement et le démantèlement de l'Agence pour l'énergie nucléaire, tenue à Ottawa (Ontario). La présentation a porté sur le mandat et l'approche de la CCSN envers la mobilisation en général, et sur les peuples autochtones du Canada en particulier. Elle a aussi porté sur une étude de cas au sujet de la mobilisation des peuples autochtones et du public concernant le projet de déclassement in situ du réacteur Whiteshell-1, un ancien réacteur de recherche nucléaire en service jusqu'en 1985.
4 octobre 2017
Le 4 octobre 2017, Karine Glenn, directrice de la Division des déchets et du déclassement, a donné une présentation lors de la 18e réunion de Groupe de travail sur le déclassement et le démantèlement de l'Agence pour l'énergie nucléaire à Ottawa (Ontario). La présentation était intitulée « L'approche du déclassement au Canada : Le point de vue de l'organisme de réglementation ».
11 septembre 2017
Grant Su, spécialiste technique en géoscience, a donné une présentation à la réunion technique sur le recueil des résultats d'activités de recherche, de développement et de démonstration réalisées dans des installations de recherche souterraines sur les dépôts de déchets dans des formations géologiques profondes, tenue à Gyeongju (République de Corée). Sa présentation donne un aperçu de la recherche effectuée au Laboratoire de recherche souterrain d'Énergie atomique du Canada limitée (EACL).
16 août 2017
Présentation de Matthew N. Herod sur la spectrométrie de masse par accélérateur
Le 16 août 2017, Matthew Herod, agent de projet, Division des déchets et du déclassement, a donné une présentation dans le cadre de la 14e Conférence internationale sur la spectrométrie de masse par accélérateur à Ottawa (Ontario). Son exposé a porté sur les applications réglementaires de la spectrométrie de masse par accélérateur (SMA). Il a aussi donné un aperçu de la façon dont les SMA peuvent être utilisés pour caractériser les déchets radioactifs et les sites de déchets radioactifs ainsi que les isotopes d'intérêt à cet égard.
10 août 2017
Présentation de Doug Miller sur l'utilisation de l'approche graduelle dans la réglementation
Le 10 août 2017, Doug Miller, conseiller technique principal, Direction de l'amélioration de la réglementation et de la gestion des projets majeurs, a donné une présentation à la Nuclear Regulatory Commission, l'Office for Nuclear Regulation et l'Agence pour l'énergie nucléaire à Ottawa (Ontario). La présentation, intitulée « Utilisation de l'approche graduelle dans la réglementation », a porté sur le point de vue de la CCSN sur l'application de l'approche graduelle à la réglementation des petits réacteurs modulaires.
2 août 2017
Le 2 août 2017, Colin Moses, directeur général de la Direction de la réglementation des substances nucléaires, a donné une présentation dans le cadre de la 13e rencontre thématique internationale sur l'application nucléaire des accélérateurs qui s'est tenue à Québec (Québec). Sa présentation, intitulée « Surveillance réglementaire des technologies en évolution rapide : Études de cas sur la réglementation des accélérateurs », a porté sur l'approche de la CCSN en matière de réglementation et la réglementation adaptable. M. Moses a conclu son exposé avec les points que les organismes de réglementation doivent prendre en considération.
Du 5 au 7 juillet 2017
À l’occasion de la conférence GeoProc 2017, qui s’est déroulée du 5 au 7 juillet 2017 à Paris (France), T.S. Nguyen, Z. Li et M. Herod ont donné une présentation intitulée « Effets de la glaciation sur les formations rocheuses à proximité d’un projet de dépôt destiné aux déchets nucléaires ».
23 juin 2017
Le 23 juin 2017, Denis Saumure, avocat principal à la CCSN, a donné une présentation à la réunion générale annuelle de la Canadian Nuclear Law Organization, tenue à Toronto (Ontario). La présentation avait comme titre « Quelques nouveautés et questions d'actualité en droit nucléaire ».
21 juin 2017
Le 21 juin 2017, Jasmine Saric, avocate à la CCSN, a donné une présentation à la réunion du Comité du droit nucléaire de l'Agence pour l'énergie nucléaire. La réunion s'est déroulée à Paris (France). Sa présentation s'intitulait « Ratification par le Canada de la Convention sur la réparation complémentaire des dommages nucléaires ».
20 juin 2017
Le 20 juin 2017, Jasmine Saric, avocate à la CCSN, a donné une présentation au Groupe de travail sur les aspects juridiques de la sûreté nucléaire de l'Agence pour l'énergie nucléaire. La réunion s'est déroulée à Paris (France). Sa présentation s'intitulait « Mise à jour sur les aspects juridiques de la sûreté nucléaire – une perspective réglementaire ». 16 mars 2017
16 mars 2017
Le 16 mars 2017, Gerry Frappier, directeur général de la Direction de la réglementation des centrales nucléaires de la CCSN, a participé à la Conférence sur l'information réglementaire tenue à North Bethesda, au Maryland (États-Unis). Dans sa présentation, M. Frappier a expliqué comment la CCSN applique la prise de décisions tenant compte du risque aux activités de surveillance réglementaire des centrales nucléaires du Canada.
7 mars 2017
Surveillance réglementaire des grands projets de déclassement aux termes du modèle canadien d'OGEE
Le 7 mars 2017, André Régimbald, conseiller stratégique à la Direction de la réglementation du cycle et des installations nucléaires, a donné une présentation dans le cadre d'une discussion d'experts au Symposium sur la gestion des déchets 2017 à Phoenix, Arizona (É.-U.). La présentation portait sur la surveillance réglementaire des grands projets de déclassement proposés par les Laboratoires Nucléaires Canadiens (LNC) aux termes du modèle canadien d'organisme gouvernemental exploité par un entrepreneur (OGEE), et expliquait le cadre de réglementation, la capacité d'examen de la CCSN, l'atteinte des résultats et la mobilisation des parties intéressées liés à l'examen réglementaire de ces grands projets.
7 mars 2017
Présentation par Daniel Tello à l'atelier sur la récupération de la Nuclear Regulatory Commission
Le 7 mars 2017, Daniel Tello, agent principal des programmes de recherche de la Division de la recherche en réglementation et de l'évaluation, a donné une présentation avec Désiré Ndomba de la CCSN et Karen Huynh d'EACL à l'atelier sur la récupération de la Nuclear Regulatory Commission à Bethesda (Maryland). La présentation, intitulée « Évaluer les structures, les systèmes et les composants des installations nucléaires déclassées/en cours de déclassement au Canada », a porté sur les activités de recherche au Canada liées à la récupération des matériaux et des composants du déclassement de centrales nucléaires.
17 février 2017
Le 17 février 2017, Daniel Tello, agent principal des programmes de recherche de la Division de la recherche en réglementation et de l'évaluation, a donné une présentation au Groupe de pairs sur la sûreté nucléaire du Groupe des propriétaires de CANDU à Toronto (Ontario). Dans sa présentation, intitulée « Programme de recherche de la CCSN », il a donné un aperçu de la structure organisationnelle de la CCSN et parlé de la recherche en réglementation, des programmes de recherche et des objectifs de recherche de l'organisation.
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